‎Les droits de l'animal considérés dans leur rapport avec le progres social. Traduit de l'anglais par L. Hotelin.‎

‎ P., Welter, 1914, in 12 broché, 128 pages ; non coupé. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎LES SÛRETÉS. LA PUBLICITÉ FONCIÈRE, coll. Le droit en plus‎

‎, Paris, P.U. de Grenoble 1994, 1 vol. in-8, br., très bon état, 196p.‎

‎Droit pénal général‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE GRENOBLE. 3ème édition. 1994. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 174 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎A jour du Nouveau Code Pénal. L'infraction. La Sanction Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎"Droit pénal général - 3e édition à jour du nouveau code pénal - Collection ""Le droit en plus"""‎

‎Presses universitaires de Grenoble. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 174 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎"Collection ""Le droit en plus"". Classification Dewey : 345-Droit pénal"‎

‎DE L'USAGE DES FIEFS ET AUTRES DROITS SEIGNEURIAUX‎

‎ 1668 1 volume comprenant 2 parties reliées ensemble (1 volume composed of 2 parts linked together), reliure plein veau havane à écailles in-folio (binding full calfskin in folio), dos 6 nerfs - roulettes sur les nerfs - manque de dorure (spine with 6 raised bands with fillets - miss gilding) - entre-nerfs à double filets or à fleuron au fer évidé et rinceaux aux angles avec des petits fers en remplissage (between the raised bands double gilt lines - floweret with hollowed out blocking stamp - with foliages executed in the curved lines in angles - with small blocking stamp in filling) - pièce de titre comportant le nom de l'auteur sur fond rouge avec filet or (label of title with author's name with gilt line) - pièce de titre comportant le titre abrégé de l'ouvrage sur fond vert foncé avec filet or (label of the title with the title abbreviated by the work with gilt line) - rinceaux en tête et en pied (top and at the foot of spine with foliages carried out with the curved line), petites épidermures sur le premier plat (small scratches on the front cover), attaques de vers sur le quatrième plat jusqu'au carton (worm's attack on the back cover up to the cardboard), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) - manque de dorure (blurred gilding), toutes tranches rouges (all red edges), pages de garde peignées à motif "coquille sur fond caillouté" (painting endpapers - model shell on paved bottom), texte à manchette (marginal note), illustrations : orné de bandeaux et de lettrines (illustrations : illuminated of headpieces and dropped initials), de naissances de rousseurs à papier légèrement jauni sans conséquence pour la compréhension du texte (of beginning of the redness marks in lightly yellowing of paper - no consequence for the understanding of the text), sans mouillure (without scar of waterstain), 6 feuillets de pièces liminaires (6 leaves of introductory pieces) + 494 pages + 23 pages de Tale des Matières (23 pages of Table of contents) + 75 pages, 1668 à Grenoble Chez Robert Philippes - proche le Collège des R.R. PP. Jésuites à la belle Sciance,‎

‎seconde édition augmentée de la seconde partie, (sic) et du traitté du Plait Seigneurial : avec plusieurs Remarques servants à l'Histoire - bon état malgré les petits défauts signalés (very good condition in spite of the small defects indicated) ‎

‎DE L’USAGE DES FIEFS ET AUTRES DROITS SEIGNEURIAUX, 2èmeéd., Augmentée de la Seconde Partie, & du Traité du Plait Seigneurial: Avec plusieurs Remarques, servants à l’Histoire‎

‎, Grenoble, Robert Philippes 1668, in-folio, plein veau brun, dos à 6 nerfs, tr. jaspées, Ex-Libris manuscrit en p. de tit., lettrines, (plats frottés avec épidermures, coiffes manquantes et lég. mq. de cuir en haut du dos, ors passés, contre-plat décollé, 80 premières p. rongées sur 2 à 3 cm en marge ext. mais ss. mq. de texte, trous de vers en marge, rousseurs, 2 premiers ff. délités), 495-24-76p.‎

‎Traité de l'usage des fiefs et autres droits seigneuriaux. ‎

‎ 1731 1731 Troisième édition. Augmentée de la Seconde partie, & du traité du Plait Seigneurial : Avec plusieurs Remarques Servans à l'Histoire.Charles Giroud, Avignon, 1731. Grand in-4 plein veau brun, dos à nerfs orné de fleurons, dentelles en queue, tranches rouges, [1f.] blanc, faux-titre, page de titre, [6ff.], 23, 497 et 73 pages, [1f.], [1f.] blanc. Ex-libris en garde. Bel exemplaire malgré un léger travail de vers sur la coiffe de tête. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎De l'Usage des Fiefs et autres Droits Seigneuriaux, / Traité du Plait Seigneurial et de son Usage en Dauphiné. Par Messire Denis de Salvaing, Seigneur de Salvaing & de Boissieu, Conseiller du Roy en ses Conseils, & Premier Président en sa Chambre des Comptes en Dauphiné. Dernière Edition. Revue, corrigée et augmentée. ‎

‎ A Grenoble, chez André Faure, Imprimeur ordinaire du Roy, Ruë du Palais, 1731, 1 volume in-folio de 370x240x60 mm environ, 1 f.blanc, 6 ff. (faux-titre, titre en rouge et noir, table des chapitres, Elegia authoris de Seipso), 13 pages de table des matières, 1f. de privilège, 326 pages,-7 ff. (titre de la seconde partie, table des chapitres, table des matières)-252-74 pages, 1f. blanc, demi-basane marbrée fauve, dos à 6 nerfs portant titres dorés, orné de caissons à fleurons et motifs dorés, gardes marbrées, tranches rouges. Mouillures marginales sur quelques pages, des restaurations visibles sur le cuir, des galeries de vers dans la marge supérieure (sans atteinte au texte) et sur le cuir, une coiffe fendillée, coins dénudés. Avec un supplément sur le Dauphiné : Traité du plait seigneurial et de son usage en Dauphiné.‎

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‎Denys de Salvaing de Boissieu, né le 21 avril 1600 à Vourey et mort le 10 avril 1683, dans ce même village, est un magistrat et érudit français, historien du Dauphiné. Docteur en droit, il fut conseiller du roy en ses conseils et premier président de la Chambre des comptes du Dauphiné de 1639 à 1674. ²BN? Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎De l'Usage des fiefs et autres droits seigneuriaux, par messire Denis de Salvaing, seigneur de Salvaing et de Boissieu.‎

‎Grenoble, François Champ, 1693, 1 volume, in-folio, relié, [18]-494-23-75 p.. Seconde édition. Les 75 dernières pages sont la seconde partie et ont pour titre "Traité du plait seigneurial, et de son usage en Dauphiné". Reliure d'époque, plein veau fauve foncé, dos à nerfs avec caissons et fleurons dorés, titre doré, tranches mouchetées, coiffes manquantes, forte usure aux angles inférieurs, usure aux coins supérieurs et aux coupes, épidermures sur les plats, ex-libris manuscrit biffé sur la page de titre, intérieur très propre.‎

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‎ Bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

‎Explication de la nouvelle loi sur les colléges électoraux et les jurys, adressée à tous les électeurs de France. (Drop-head title).‎

‎(Paris), (at end:) Le Normant Fils, imprimeur du Roi, (ab. 1827) 16 pp. 8vo. Sewn, disbound. At head of title: 'Les amis de la liberté de la presse.'The Société des Amis de la Liberté de la Presse appeared briefly during the electoral campaign of 1827 when François-René Chateaubriand rallied Ultra and moderate royalists opposed to the Villèle government to protest censorship of the press and to elect deputies to the Chamber who would abolish censorship laws. Chateaubriand had become a dangerous opponent of the Villéle government in June 1824 when the celebrated writer had been unceremoniously dismissed from his post as minister of foreign affairs. The ordinances of 24 June 1827, which reimposed censorship on the periodical press, provided Chateaubriand with an opportunity for political revenge that he eagerly seized. Chateaubriand's society, probably never more than an informal grouping, formed early in June and included royalists, doctrinaires, and some members of the Center Left opposition that a common opposition, often personal, to the Villèle government, outrage at the reimposition of censorship, and admiration of Chateaubriand temporarily united in 1827. Meetings of the society brought together such figures as Prosper de Barante, the duc de Choiseul, the comte de Montalivet and the baron Hyde de Neuville, journalists like Alexis de Jussieu and Louis-François Bertin de Vaux and ambitious young intellectuals as de Salvandy and Villemain. Along with the more famous and influential society 'Aide-toi, le ciel t'aidera', the 'Amis' had an impact on the electoral campaign of 1827. Indirect testimony to the government's fear of the society's effectiveness lies in the policies adopted by the postal service. Because it could not be relied upon to deliver political pamphlets to provincial cities and towns, trusted friends of the society had to carry many works personally (see: Historical Dictionary of France from the 1815 Restoration to the Second Empire). ‎

‎Observations critiques sur le Champ-de-Mai.‎

‎ In-8, broché, couverture de papier moderne, 23 p. Paris, Delaunay, 16 juin 1815.‎

‎Edition originale. L'un des premiers écrits que Salvandy, alors âgé de 20 ans et étudiant en droit, publia durant les Cent-Jours. Critique sur le "Champ de mai", assemblée tenue en 1815, pendant les Cent-Jours, au Champ-de-Mars à Paris, à l'imitation des anciens, dans laquelle l'empereur proclama solennellement "l'Acte additionnel aux constitutions de l'Empire".Bon exemplaire, très frais. ‎

‎Traité de l'Usufruit, de l'usage, et de l'habitation. TOME Ier.‎

‎BARGEAS J.-B. 2nde édition. 1817. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 400 pages. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos cuir marron. Coiffe en pied frottée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Exemplaire signé par l'auteur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Jurisprudence du Parlement de Bordeaux. (2 Tomes - Complet) La Jurisprudence du Parlement de Bordeaux avec un recueil de questions importantes, agitées en cette cour, et les arrêts qui les ont décidées.‎

‎Nouvelle édition considérablement augmentée par M. B**, 2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane marron, Arthus Bertrand, Paris, J.-B. Bargeas, Limoges, 1824, 2 ff., viii-516 pp. ; 2 ff., 614 pp. et 1 f. n. ch. (errata)‎

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‎Rare exemplaire bien complet. Etat satisfaisant (rel. frottée avec petits accrocs, sans les gardes blanches dans le tome 1, petits travaux de vers marginaux en début de tome 2 sans atteinte au texte).‎

‎Sol et construction. Un ouvrage de référence clair et concis sur les dispositions kégales en Suisse. 2e éd.‎

‎ 1991, gr. in-8vo, 76 p., cartonnage original.‎

‎L'Homme la nature et le droit ‎

‎ Christian Bourgois Christian Bourgois, 1988. In-8 broché de 391 pages. Très bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎La Clé des Affaires, Pratique du Droit Usuel, sans l'Homme de Loi.‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1853. In-8. Broché. Etat passable, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 596 pages. Manque le 1er plat de couverture, les pages de gardes et la page de titre. Dos fendu. Quelques pages cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES OUVRIERS ÉTRANGERS EN FRANCE ET LE RISQUE PROFESSIONNEL‎

‎, Poitiers, Société française d’imprimerie et de librairie 1906, in-8, br., non coupé, (lég. jauni, petit manque au dos), 224p.‎

‎MONTESQUIEU AVOCAT - DISCOURS‎

‎Y. CADORET. 1896. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 32 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎THE SOVEREIGN STATE. The Secret History of I.T.T.‎

‎, London, Hoder and Stoughton 1973, in-8, rel. éd., neuf, XIII-342p.‎

‎R. Patris Thomae Sanchez Cordubensis, e Societate Jesu, De sancto matrimonii sacramento disputationum tomi tres. Posterior & accuratior editio, superiorum auctoritate recognita, sparsisque hinc inde mendis, quae in priori exciderant, expurgata, uberrimis praetera indicibus, altero disputationum, altero rerum scitu digniorum ditata‎

‎ Venetiis : Apud Nicolaum Pezzana, 1712; reliure demi veau dos lisse titré,posterieur .v. I ; Folio. (35 cm.) Contenu : tV. I : Complectitur hic tomus libros VI. - Posterior et accuratior editio, superiorum authoritate recognita, sparsisque hinc inde mendis, quae in prioribus exciderant, expurgata, uberrimis praeterea indicibus, altero disputationum, altero rerum scitu digniorum ditata. -Texte a deux col. -- -3 tomes reliés en un volume. ([80], 380 ; 308 ; 314 p.) 2° (34 cm).Titre impr. en noir et rouge avec marque d'impr. Texte impr. sur deux col.Vignette gravée sur bois au titre Les tomes 2 et 3 ont un simple faux-titre, avec pagin. propre. [T. 1.] Complectitur hic tomus libros VI, quorum I. agit de sponsalibus, II. de essentia, & consensu matrimonii in genere, III. de consensu clandestino, IV. de consensu coacto, V. de consensu conditionato, VI. de donationibus inter conjuges, sponsalitia largitate, & arrhis - [T. 2.] In quo etiam continetur liber septimus, qui de impedimentis matrimonii agit - T. 3.] In hoc tertio continentur, liber VIII qui est de dispensationibus, & IX qui de debito conjugali, ac demum X qui de divortio agit, cum indice rerum locupletissimo.‎

‎Complet des 3 parties,a grandes marges non rognées,texte bon,mouillures en marge des derniers feuillets,2e plat en partie defraichi.Three parts. Contains Elogia de P. Thomas Sanchez. 'Sanchez belongs to those who are much abused on account of their works. The chief work of Sanchez and the only one which he himself edited, is the 'Disputationes de sancti matrimonii sacramento'. The first edition is said to have appeared at Genoa in 1602; but this can have been only the first folio volume, for which permission to print was secured in 1599, as the two succeeding volumes contain both in their preface and the author's dedication the date 1603. The first complete edition was, according to Sommervogel, that of Madrid, 1605; later followed a series of editions printed at different places both before and after the author's death. The last edition seems to have been issued at Venice in 1754. The work had an extraordinary fate, inasmuch as some editions of the third volume have been placed on the Index of Prohibited Books, the grounds being not the doctrine of the author, but the perversion of the work and the suppression of what the author taught. ‎

‎Un début dans la magistrature. ‎

‎Paris Calmann Lévy 1887 Lanoë Un volume in-8 demi chagrin marine, reliure signée par Charles Lanoë, dos lisse orné, titre doré, filet doré sur les plats, tête dorée, couverture conservée, portrait en frontispice, 166 pages, onze gravures hors-texte. Très bel exemplaire sur papier vergé. ‎

‎Charles Lanoë (1881-1959) : élève de l'École Estienne, il travaillera ensuite dans les ateliers de Ch. Meunier et Quesnel, puis succèdera en 1910 à Petrus Rubau. Officier d'Académie en 1913 et chevalier de la Légion d'honneur en 1936. (Source: cths.fr) La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Decisiones Frisicae siue Rerum in suprema Frisiorum curia iudicatarum, libri V.‎

‎Leovardiae, typis Dominici Lens, 1664. Petit in-8 de [34]-418-[24] pages, demi-basane brune à coins, dos à 5 nerfs orné de filets et titre dorés, étiquette de titre caramel, tranches mouchetées. Auréole sur les premiers feuillets. ‎

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‎Portait de Sande en frontispice, titre gravé avec ex-libris planté au milieu. Van den Sade était un écrivain du droit commun de la Frise. Decisiones Curiae Frisiccae est un traité sur la loi en vigueur dans la Frise illustré par les décisions de la cour de cette province. Il y a cité un certain nombre d'autres sources et une grande variété d'écrivains européens. Peu commun. ‎

‎INTRODUCTION AU DROIT‎

‎DUNOD. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 260 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La procédure ordinaire de saisie et de vente forcée à l’époque bernoise dans le Pays de Vaud (XVIe-XVIIIe siècle). “Bibliothèque Historique Vaudoise, XXVII.”‎

‎ Lausanne, Imprimerie La Concorde 1960, 235x170mm, 121pages, broché. Très bel exemplaire.‎

‎Revue nobiliaire historique et biographique - Fondée par M. Bonneserre de Saint-Denis - Publiée par L. Sandret. Table sommaire : Une sépulture aux Cordeliers de Compiègne - Epigraphie héraldique du département de la Nièvre, canton de Donzy, canton de Saint-Amand, Arrondissement de Clamecy - La Seigneurie de Varennes - Les fiefs de la Bresse - aveu et Dénombrement de la terre des rochers, présentés par Mde de Sévigné en 1658 -Présentation et réception dans l'Ordre de Malte - Monographie du nom Fulcherius (Foucher) - Etudes héraldiques bretonnes -Abbaye royale & chapitre noble de Poulangy - Le comté de Clermont en Beauvaisis, denombrement de 1373 - Titres de la Seigneurie d'Apremont au Comté de Bourgogne - Les fiefs d'Auvergne et du Velay - Dépendances féodales dsu duché de Chatellerault au XVII - Un inventaire de la Commanderie de Hautavesnes en 1424 (Artois)‎

‎ 1876 PARIS, Lib. Héraldique de J.B. Dumoulin, 1876 - troisième Série - T. I - 1 volume In-4, 16.5 x 25.5 cm - 524 pages, y compris index alphabétique - Très propre, Ex. non coupé‎

‎Revue nobiliaire, héraldique et biographique. - Revue nobiliaire, historique et biographique. - Revue historique, nobiliaire et biographique."Ce périodique est, avec le Bulletin Héraldique de Louis de La Roque, une des principales revues consacrées à l'histoire de la noblesse française et des institutions qui s'y rattachent. Nulle part, on ne pourrait trouver une plus importante collection de mémoires, de dissertations et de documents relatifs aux familles, aux fonctions, aux droits et aux prérogatives du Second Ordre depuis ses origines jusqu'à la Révolution. Revue fondée par M. Bonneserre de Saint-Denis, généalogiste-paléographe, ex-rédacteur en chef de l'Union de l'Ouest, et vice-président de l'Institut polytechnique de Paris et à qui L. Sandret a succédé en 1865. - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎