‎LE DROIT USUEL. TRAITE ELEMENTAIRE. REDIGE AU POINT DE VUE PRATIQUE.‎

‎BROQUET ELIE.. 1910. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 1071 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit usuel, traite elementaire redige au point de vue pratique‎

‎A. E. Broquet, Wargnies-le-Grand. 1909. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Quelques rousseurs. 1071 pages. Couverture se détachant. Mors vant fendu aux coiffes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La société française et sa constitution. Eléments de tout procès. De la preuve. Des personnes et de leur capacité. Des droits de famille. De la propriété. Du crédit... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT USUEL - TRAITE ELEMENTAIRE - TOME 1‎

‎AD. ELIE BROQUET. 1894. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Intérieur frais. 804 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT USUEL - TRAITE USUEL - TRAITE ELEMENTAIRE / REDIGE AU POINT DE VUE PRATIQUE.‎

‎BROQUET A.E.. 1908. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1071 pages - Plats jaspés - . . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Droit Usuel. Traité élémentaire, rédigé au point de vue pratique.‎

‎BROQUET. 1908. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Intérieur bon état. 1071 pages. Titre, roulettes et fleurons argentés sur les dos toilé gris.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Société Française et sa constitution. Preuve. Eléments de tout procès. Personne et capacité. Droits de famille. Propriété. Principaux contrats... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit usuel. Traité élémentaire rédigé au point de vue pratique‎

‎A.E. Broquet. 1908. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Papier jauni. 1071 pp., petits trous au dos qui est taché, ouvrage déboité de ses plats de couverture. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DE DROIT FRANCAIS PRIVE ET PUBLIC.‎

‎LIBRAIRIE DE GUILLAUMIN ET CIE. 1876. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXXII + 694 pages - Rousseurs naturelles - Plats et contre-plats jaspés - Etiquette collée au dos - Auteur, titre, filets dorés au dos - Dos à 4 nerfs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"""Mention tres honotable de l'academie des sciences morales et poitiques"". Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎La Souveraineté de Béarn à la fin de l'Ancien Régime [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur avec billet autographe joint ]‎

‎1 vol. in-8 br., Imprimerie et Librairie Edouard Privat, Toulouse, 1908, 205 pp.‎

6 Images

‎Très intéressant exemplaire méritant d'être établi dans une reliure de qualité. L'ouvrage est dédicacé par l'auteur à Louis Batcave, auteur d'un très long compte-rendu de l'ouvrage dans le journal "Le Mémorial des Pyrénées" (dont le numéro du 2 avril 1909 est ici conservé). L'auteur y a joint un billet daté de Moncanp le 12 avril 1909 : "Cher Monsieur, je viens de lire dans le Mémorial l'article que vous avez eu l'amabilité de publier sur ma thèse et sur l'Ancien Béarn. Laissez-moi vous exprimer toute ma gratitude pour cette dernière marque de bienveillance à mon égard. Mon modeste travail a été très honoré de votre trop élogieux compte-rendu. Je me félicite néanmoins de ce que cette occasion m'a permis, alors que jusqu'ici je n'estimais en vous que le savant historien, de connaître maintenant d'apprécier vos talents de critique littéraire". Etat satisfaisant (accroc en couv., bon état par ailleurs) pour cet exemplaire méritant reliure.‎

‎RETOUR SUR L’ARTICLE 1135 DU CODE CIVIL, Une nouvelle source du contenu contractuel, Préface de Didier Ferrier, avant-propos de Christian Atias et Rémy Cabrillac, Bibl. de droit privé t.460‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2006, in-8, br., état neuf, X-582p.‎

‎Dans les Tours de MENDE. Drames et Evasions.-‎

‎Mende. l'Auteur. 1941. Gd in-8 br.49pp. Ill.in-t. Couverture illustrée un peu fatiguée.‎

‎Curieux. ‎

‎MOUNIER ET SA GENERATION. LETTRES, CARNETS ET INEDITS ‎

‎Paris Editions du Seuil 1956 in 8 (22,5x14) 1 fort volume broché, 428 pages [1]. Emmanuel Mounier, Grenoble 1905 - Châtenay-Malabry 1950, philosophe catholique français. Collection Esprit. Bon exemplaire ‎

‎Bon Broché ‎

‎Considérations sur les gouvernemens [i.e. Considérations sur les gouvernements], et principalement sur celui qui convient à la France.‎

‎ In-8, broché, couverture de papier moderne, tranches mouchetées, (2), 54 p. Paris, Baudouin, 1789.‎

‎Edition originale. Loeuvre principale de J.-J. Mounier, alors président de la Constituante. Juge royal à Grenoble, il provoqua la réunion à Vizille des états de Dauphiné (1788). Député du tiers, il proposa le serment du Jeu de paume. Inquiet devant les dérives de la révolution, il fut un des créateurs du groupe des monarchiens dont il livre ici le programme dans son texte théorique le plus important: monarchie parlementaire avec une constitution à l'anglaise, deux chambres et un roi disposant du droit de veto absolu. Dans la foulée, il présenta à l'Assemblée Constituante les trois premiers articles de la Déclaration des droits de l'homme de 1789 qui furent adoptés. Découragé, il démissionna le 21 novembre 1789 et s'exila. (Goldsmiths-Kress, n°14048. Martin & Walter, III, 3, 25389. Monglond, I, 120).Bon exemplaire. ‎

‎Projet des premiers articles de la Constitution. lu dans la séance du 28 juillet 1789‎

‎Paris, Baudouin, (1789) in-8, 14 pp., dérelié. ‎

‎Déclaration des droits de l'Homme et Principes du Gouvernement français.Martin et Walter, III, 25400. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎La loi allemande du 7 Mai 1874 sur la presse (thèse).‎

‎Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue le 27 Mai 1920.Paris, Jouve 1920.Broché. Couverture défraîchie. Déchirures aux extrémités du dos. Pages jaunies. Rares rousseurs. Format in-4° (25x17).‎

‎L'institution du recours pour excès de pouvoir en Belgique‎

‎Bruxelles, Bruylant 1938 xi + 406pp., signé avec dédicace autographe par l'auteur à prof. Crahay, 26cm., Thèse pour l'agrégation de l'enseignement supérieur à la Faculté de droit de l'Université de Liège, br.orig., 2 cachets, J113233‎

‎Manuel des brevets d'invention.‎

‎ broché - 13x21 - 1949 - 432 pp - éditions DALLOZ , Paris. 2ème édition refondue et mise à jour.Avec la collaboration de P. DEVANT, R. PLASSERAUD, R. GUTMANNPréface de Fernand JACQ ‎

‎Collection " manuels DALLOZ de droit usuel". ‎

‎Les conflits conjugaux devant la justice.‎

‎ P., Sirey, 1943, petit in 8° broché, 147 pages. ‎

‎Divorce et séparation de corps. Fiançailles. Mariage. Capacité de la femme mariée. Les nouveaux droits et devoirs des époux. Abandon de famille. Procès en nullité du mariage religieux. Droit des étrangers. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎"Les droits de l'homme. Collection : ""Que sais-je ?"", N° 1728."‎

‎Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1978. 11 x 18, 127 pp., broché, très bon état.‎

‎Que sais-je? N° 1728 Les droits de l'Homme‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 2ème trimestre 1978. 1978. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Les libertés publiques - ""Mementos Thémis"""‎

‎PUF. 1979. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 156 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DÉTERMINATION DES PROFESSIONS ASSUJETTIES À LA LOI DU 9 AVRIL 1898 SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL‎

‎, Paris, Sirey 1906, in-8, br., (couv. déchirée, broch. fragile, papier jauni), 200p.‎

‎Du Droit attribué aux créanciers hypothécaires ou privilégiés sur les indemnités d'assurances (Lois du 19 février 1889). Thèse pour le Doctorat. L'acte public sur les matières ci-dessus sera soutenu le Mercredi 28 juin 1899.‎

‎ Grenoble, Imprimerie Brotel, Faculté de Droit de l'UNiversité de Grenoble, 1899, in 8° relié demi-basane verte, dos lisse orné de doubles filets dorés, 186 pages ; qq. rousseurs ; dos passé et taché. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎REPETITIONS ECRITES SUR LE PREMIER / DEUXIEME EXAMEN DU CODE NAPOLEON, TOMES I-II (INCOMPLET)‎

‎A. Marescq et Dujardin, Paris. 1858-1859. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Rousseurs. 881 pages pour le tome I et 879 pages pour le tome II. Tome III manquant. Auteurs, titres, tomaisons et filets dorés sur les dos. Tranches mouchetées. Etiquettes de code sur les couvertures. Quelques tampons de bibliothèque (et ex-libris). Quelques fortes rousseurs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎5e édition revue et corrigée. Contenant l'Exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎REPETITIONS ECRITES SUR LE TROISIEME EXAMEN DU CODE NAPOLEON, TOME III, CONTENANT L'EXPOSE DES PRINCIPES GENERAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS THEORIQUES‎

‎A. Marescq Aîné, Paris. 1859. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Rousseurs. 853 pages. Auteur, titre, tomaison, et filets dorés sur le dos. Tranche mouchetée. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque (et ex-libris).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎5e édition revue. Contenant l'Exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TOME PREMIER (I) - REPETITIONS ECRITES SUR LE CODE CIVIL CONTENANT L'EXPOSE DES PRINCIPES GENERAUX LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS THEORIQUES‎

‎A. MARESCQ AINE. 1877. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 907 pages. Contreplats jaspés. Auteur, titre et tomaison dorés au dos. 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎