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GUIDE DES DROITS DES VICTIMES -
GALLIMARD. 1984. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 315 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Préface de Robert Badinter. Classification Dewey : 340-Droit
Ministere de la Marine,1e division,INSTRUCTION pour le Commandant...
1810 Ministere de la Marine et des Colonies sd (1810),IN4 broché,etroit,document vierge imprimé,7 p.
bon etat,haut grande marge. Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €
Reglement pour servir a l'exécution, en ce qui concerne les dépenses du Département de la Marine et des Colonies,de l'ordonnance royale du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique, et nomenclature des pièces à produire aux payeurs à l'appui des ordonnances et mandats de payement,
Paris,imprimerie Royale 1840,in folio broché,239p.,dos et 1er plat couverture abscent,a relier,texte frais,rare
Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €
Ministere de la Marine et des Colonies,Decres,ministre de la marine
Reference : 19163
(1804)
Dispositions des arretés du Gouvernement relatifs a la repression de la desertion des marins embarqués ou levés pour etre embarqués sur les batiments de la Republique
1804 P.IMPRIMERIE de la REPUBLIQUE Floreal an XII,1804,IN8 broché,18p.
rare Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €
Ministere de la Marine et des Colonies,LOUIS NAPOLEON,TH.DUCOS
Reference : 19170
(1852)
Decret du 4 mars 1852,concernant les engagements des marins de commerce et l’application des anciennes ordonnances de marine
1852 Ministere de la Marine et des Colonies;1852,petit IN8 broché,8p.signé LOUIS NAPOLEON,TH.DUCOS
rogné court,rare Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €
VOUS LOUEZ UN LOGEMENT QUE SAVOIR QUE FAIRE - SUPPLEMENT A LA REVUE EQUIPEMENT LOGEMENT TRRANSPORTS N°95/96.
BRODARD ET TAUPIN. 1975. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 21 pages - coins frottés - tâches brunes sur les plats - quelques dessins en couleurs et en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Fondations
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1980. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IV + 162 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
N°1351 Classification Dewey : 340-Droit
Interruption volontaire de la Grossesse. Textes législatifs et règlementaires, Circulaires.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1981. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 129 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
N°1501 Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE EN FRANCE : REGLEMENTATION - PRESCRIPTIONS DIVERSES
IMPRIMERIE NATIONALE. NON DATE. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 69 pages. Ex-libris à l'encre en 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
DOCUMENTS DIPLOMATIQUES - 1938 - 1939
IMPRIMERIE NATIONALE. 1939. In-4. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 359 pages. Quelques rousseurs sur le premier plat. Ecritures discrète sur le premier plat. Manque le coin supérieur gauche du second plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Pièces relatives aux évènements et aux négociations qui ont précédé l'ouverture des hostilités entre l'allemagne d'une part, la Pologne, la grande-Bretagne et la France d'autre part. Classification Dewey : 340-Droit
Le droit et les mères de famille
CENTRE DE DROIT DE LA FAMILLE / CNRS. Déc. 1987. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 247 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Le droit et les mères de famille.
CNRS (Centre National de la Recherche Scientifique). Déc. 1987. In-8. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 247 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Préface d'Hélène Gisserot. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Guide des droits des femmes.
Couverture souple. Broché. 95 pages.
Livre. La Documentation Française, 1982.
GUIDE DES DROITS DE LA FEMME
LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1983. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Il y a 133pp. sur les questions que la femmes se pose au sujet de ses droits.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
CODE DE JUSTICE MILITAIRE - POUR L'ARMEE DE TERRE / ARTICLES 553 A 574 DU CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE - ARTICLES 75 A 86 ET 103 A 108 DU CODE PENAL - LOI DU 9 AOUT 1849 SUR L'ETAT SIEGE / ANNOTES D'APRES LA JURISPRUDENCE.
IMPRIMERIE NATIONALE. 1948. In-4. Cartonné. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 603 Pages.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre
Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre
Habitations à bon marché. Législation. Statuts-types. Statistique.
Couverture souple. Broché. 76 pages. Légèrement défraîchi.
Livre. Recueil de documents sur la prévoyance sociale réunis par le Ministère du travail et de la prévoyance sociale. Editions Berger-Levrault, 1908.
Recueil de documents sur la prévoyance sociale. Habitations à bon marché et encouragements à la petite propriété.
Couverture souple. Broché. 246 pages. Couverture légèrement tachée.
Livre. Notices et législation. Editions Berger-Levrault, 1919.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE - BATIMENT - OUVRIERS - ENTREPRISE OCCUPANT PLUS DE DIX SALARIES N° 3258
JOURNAL OFFICIEL. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 186 pages. Couverture illustrée en couleur.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
2e édition. Classification Dewey : 344-Droit social
Recueil de documents sur les retraites ouvrières et paysannes. N° 1 : lois, règlements, arrêtés et circulaires.
Couverture souple. Broché. 136 pages. Légèrement défraîchi
Livre. Editions Berger-Levrault, 1911.
MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES ETRANGERES
Reference : R200082205
(1996)
ISBN : 2110741619
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE : EMPLOYE DE MAISON - N°3180
JOURNAL OFFICIEL. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 93 pages. Annotation en 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
CONVENTIONS COLLECTIVES NATIONALES - IMPRIMERIES DE LABEUR ET INDUSTRIES GRAPHIQUES N° 3138
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 362 pages perforées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Manuel du recrutement ou recueil des ordonnances, instructions approuvées par le Roi, circulaires et décisions ministérielles, auxquelles l'éxécution de la loi du 10 Mars 1818 a donné lieu - Juin 1820
De l'Imprimerie royale. 1820. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 492 pages. augmentée sde quelques tableaux en noir et blanc, dans le texte. Annotations à l'encre en page de garde. Titre et fleurons dorés au dos - légères épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Législation et réglementation de la réorganisation de la propriété foncière et du remembrement.
Ministère de l'Agriculture. 1965. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Agrafes rouillées, Papier jauni. 54 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
Annexes au Code de Justice Militaire
1 fasc. in-18 br., Leautey Imprimeur de la Gendarmerie et de l'Armée, 1876, 44 pp.
Etat très satisfaisant pour cette annexe, relative à des lois de 1872 à 1875. Ces lois portaient notamment sur la composition des conseils de guerre, le Code de justice militaire, l'organisation des commandements supérieurs de Paris et de Lyon.
Accueillir une personne handicapée dans votre service, 2002, petit guide à l'usage des agents et des chefs de services au ministère de la Justice
Ministère de la justice. 2002. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 20 pages augmentées de nombreuses illustrations en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
