‎De la propriété et de l'exploitation des Mines chez les Romains. L'intervention de l'administration dans l'exploitation des mines. Thèse de Doctorat soutenue le 6 juillet 1895 devant la Faculté de Droit de Lyon.‎

‎ 1895 Clermont-Ferrand, 1895, in 8° relié demi-chagrin marron, dos à nerfs, 311 pages. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur le faux-titre. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Révision de la législation des Mines. Documents officiels et privés pour servir à la discussion des propositions de modifications à la loi du 21 avril 1810.‎

‎ Saint-Etienne, 1876, in 8° broché, 283 pages ; couverture défraichie et effrangée, intérieur frais. ‎

‎Avec 6 tableaux hors-texte dépliants. On joint les pages 365 à 377 d'une revue présentant un article sur l'historique de la législation des mines et l'histoire de l'industrie houillère dans la Loire. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Etude juridique sur l'indivisibilité des concessions minières.‎

‎ Saint Etienne, Théolier, 1922, in 8° broché, 158 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Commentaire du Code Pénal Congolais. Préface de M. Sohier. Deuxième édition.‎

‎Bruxelles: Maison Ferdinand Larcier, 1953 gr. in-8, 423 pages, broché, passages soulignés.‎

‎Commentaire du Code Pénal Congolais. Préface de M. Sohier. Deuxième édition. (Bruxelles: Maison Ferdinand Larcier, 1953). [M.C.: Afrique noire, Congo Belge, droit]‎

‎Les Grandes Affaires Criminelles du RAIL.‎

‎De Borée Editions France 2012 In-8 ( 240 X 165 mm ) de 373 pages, cartonnage illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎Précis Historique de Droit Français. Introduction à l'Etude du Droit.‎

‎MARESCQ A. et DUJARDIN E.. 1854. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 860 pages. Titre et fielts dorés sur le dos cuir noir, à 4 nerfs. Coiffe en tête frottée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRÉCIS HISTORIQUE DU DROIT FRANÇAIS, INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT‎

‎, Paris, A. Marescq et E. Dujardin 1854, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à cinq nerfs, filet doré encadrant, (très légères épidermures, coins légt émoussés, des rousseurs à l’int.), IV-860p.‎

‎Convention Internationale des Droits de l'Enfant.‎

‎SECRETARIAT D'ETAT A LA FAMILLE. Mai 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 33 pages, illustrée de dessins en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VOUS ACHETEZ UN LOGEMENT QUELS SONT VOS DROITS ? - SUPPLEMENT A LA REVUE EQUIPEMENT LOGEMENTS TRANSPORTS N°78.‎

‎BERGER LEVRAULT. 1975. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 32 pages - coins frottés - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - tâches brunes sur les plats - quelques dessins en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code de Justice Militaire pour l'Armée de Terre.‎

‎IMPRIMERIE IMPERIALE. 1857. In-4. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 159 pages. Quelques passages de vers, en marges, n'altérant pas la lecture du texte.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎ Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎Code pénal‎

‎Charles-Lavauzelle. 1948. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Mors arrachés, Intérieur bon état. 87p.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎COMBATTANTS DE LA RESISTANCE / BULLETIN N°315.‎

‎CHARLES-LAVAUZELLE ET CIE. 1954. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors arrachés, Intérieur acceptable. 513 pages - quelques annotations en bas de pages et rapjouts de documents dactylographiés contre-collés en marge du texte - Tampon sur le 1er palt et page de titre.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎VOLUME ARRETE A LA DATE DU 15 JANVIER 1954. Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎DECRET DU 7 OCTOBRE 1909 PORTANT REGLEMENT SUR LE SERVICE DE PLZACE -‎

‎CHARLES-LAVAUZELLE HENRI. 1915. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Papier jauni. 175 pages. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎ Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎LA DEFENSE ET LES FORCES ARMEES - DISPOSITIONS PARTICULIERES A L'ALGERIE - BULLETIN N°121-1.‎

‎CHARLES-LAVAUZELLE ET CIE. 1960. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 85 pages agraffées.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎VOLUME ARRETE A LA DATE DU 1er JUIN 1960. Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎PERSONNELS DES CADRES MILITAIRES FEMININS DE L'ARMEE DE TERRE / BULLETIN N°314.‎

‎CHARLES-LAVAUZELLE. 1958. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 155 pages - Nombreuses ratures et traces de stylo noir, de rajouts de documents contre-collés dans le texte, et commentaires particulierement sur la derniere page de garde et contre-plat. Tampons sur le &er palt - Mors arrachés en coiffe de tete.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎VOLUME ARRETE A LA DATE DU 1er FEVRIER 1958. Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎RAPPORT AU ROI - DU 26 AVRIL 1825‎

‎MINISTERE DE AL GUERRE. 1825. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages - Couverture de subsitution.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎ Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎Service de Place. Décret du 7 octobre 1909‎

‎FOURNIER L.. 1916. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 172 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE.‎

‎IMP. DE L'ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE - BORDEAUX. 1980. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages. tres legeres salissures sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE / ANNEE 1980.‎

‎MINISTERE DE LA JUSTICE. 1980. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎GUIDE DES DROITS DES VICTIMES.‎

‎GALLIMARD .. 1982.. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 307 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc, dans le texte. Signature au stylo sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Robert Badinter. Dessins de Jean-Marc Fourquet. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎GUIDE PRATIQUE DE LA JUSTICE.‎

‎GALLIMARD .. 1984.. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 243 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Robert Badinter. Dessins de Londinsky - Pastrenak. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎GUIDE PRATIQUE DE LA JUSTICE‎

‎GALLIMARD. 1984. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur acceptable. 243 pages augmentées de nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte-achevé d'imprimer le 16/11/1984- traces d'adhésif sur page de garde. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎préface de Robert Badinter-Dessins de Londinsky-Pasternak Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA JSTICE EN 100 MOTS‎

‎NON PRECISE. non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 34 pages; Quelques dessins en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'ORGANISATION DE LA JUSTICE EN FRANCE - PLAQUETTE DE PRESENTATION.‎

‎SERVICE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages agraffées illustrées de quelques photos en noir et blanc in et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PETIT DICTIONNAIRE DE LA JUSTICE.‎

‎GALLIMARD .. 1987.. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 77 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎