‎LE DROIT DE MARQUE OU DROIT DE REPRÉSAILLES AU MOYEN-AGE Suivi de pièces justificatives ‎

‎Paris Baur, Libraire 1875 in 8 (22,5x14) 1 volume broché, 123 pages [1]. Hommage autographe signé par l'auteur. Rare. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché Signé par l'auteur ‎

‎THE SUPREME COURT: VEHICLE OF REVEALED TRUTH OR POWER GROUP, 1930 - 1937, Boston University; The Gaspar Bacon Lectures on the Constitution of the United States.‎

‎, Boston, Boston University Press 1953, in-8, rel. pl. toile rouge, très bon état hormis qq. annotations au crayon, 58p.‎

‎Traité général de la responsabilité ou de l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats - En 2 tomes (2 volumes) - tome 1 + 2 - 3e édition revue et augmentée.‎

‎Marchal, Billard et cie. 1876. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Papier jauni. XV + 757 pages + 679 pages - pages non coupées - 2ème plat du tome 2 désolidarisé - manque sur le 2ème plat du tome 2 - légères mouillures sur les plats et le dos des 2 tomes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La société politique et le droit.‎

‎ Paris, Editions Montchrestien 1957, 250x165mm, XXIV- 429pages, broché. ‎

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‎Legistique formelle (Règles pratiques pour la rédaction des lois et arrêtés)- Formele legistiek (Praktische regels voor het opstellen van wetten en besluiten)‎

‎, Kortrijk, Uitgeverij voor Gemeenteadministratie s.d., 102pp.‎

‎LA RÉFORME DE L' INSTRUCTION CRIMINELLE PRÉPARATOIRE. Cour d'appel de Poitiers. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1897 ‎

‎Poitiers Imprimerie A. Laurent 1897 in 8 (24x15,5) 1 fascicule broché, 48 pages (Discours par M. Masquerier, Substitut du Procureur général, prononcé le 16 octobre 1897 à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Poitiers). Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Broché ‎

‎LEGISLATION PROFESSIONNELLES - COLLEGES D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE - COURS PROFESSIONNELS - BET‎

‎DUNOD. 1966. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 136 Pages. Annotations au stylo et au crayon à papier. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Tache sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Essai sur la valeur intrinsèque des fonds ou le moyen d'apprecier, de faire connaitre leurs bornes, leurs limites, leurs servitude, de pénétrer dans leurs charges et d'en donner le rapport exact et précis en justice.‎

‎ 1779 Paris, Vente, 1779, in 12 relié pleine veau de l'époque, dos à nerfs très orné, XVIII-270 pages ; infimes frottis d'usage. ‎

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‎Essai sur la valeur intrinsèque des fonds ou le moyen des apprecier, de faire connaitre leurs bornes, leurs limites, leurs servitudes, de pénétrer dans leurs charges et d'en donner le rapport exact et précis en justice ‎

‎ Librairie des Menus Paris, Librairie des Menus Plaisirs du Roi, 1779. In-12 relié plein veau de l'époque, dos lisse trés orné, piéce de titre rouge. 270 pages. A partir de la page 169 et jusqu'à la fin : plusieurs édits et déclarations du Roi. Petit manque de cuir à la coiffe sans gravité, une page présente une déchirure sans manque. Bon exemplaire.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Manuel du PROCUREUR DU ROI, ou résumé des fonctions du Ministère Public près les Tribunaux de Première Instance, en 3 tomes.‎

‎ Paris, Joubert, libraire de la Cour de Cassation, 1843, deuxième édition, revue, corrigée et augmentée, 13,5x22 cm, reliure demi-basane verte, titre et faux nerfs dorés, XVI+610 + 614 + 688 pages.‎

5 Images

‎Reliure légèrement défraichie, rousseurs dans le texte. ‎

‎Les dés étaient pipés. Conspirations à la Sûreté de l'Etat, un commissaire témoigne.‎

‎Ottignies (Belgique), Editions Quorum, 1997. 14 x 22, 158 pp., broché, état neuf.‎

‎LE PARFAIT NOTAIRE OU LA SCIENCE DES NOTAIRES + CODE DE L'ENREGISTREMENT DU TIMBRE, ET DES DROITS DE GREFFE DE D'HYPOTHEQUES - 3 TOMES - 1 + 2 + 3 / 6ème EDITION - 4 photos disponibles dont le sommaire de chaque volume.‎

‎LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE DE J.-P. RORET. 1828. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 3 TOMES: XXIJJ + 623 + 636 + 592 + 110 pages - tranches jaunes - 4 photos disponibles dont le sommaire de chaque volume.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎+ CODE DE L'ENREGISTREMENT DU TIMBRE, ET DES DROITS DE GREFFE DE D'HYPOTHEQUES. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE PARFAIT NOTAIRE, OU LA SCIENCE DES NOTAIRES, TOME II‎

‎Librairie Universelle. 1842. In-4. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 636 pages. Dos manquant en grande partie. Plats salis. Cahiers se détachant. Pages de garde tachées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎6e et dernière édition revue. 1. Un traité des fonctions des notaires, de leurs attributions et de leurs devoirs, des solennités et des effets de leurs actes, d'après les lois du 25 Ventôse an XI, etc. 2. Un traité ds actes, des conventions, des contrats et des obligations en général. 3. Des traités particuliers sur chaque espèce de contrat ou d'acte, suivis des formules de rédaction. 4. Un recueil des lois et des actes du gouvernement sur l'organisation du notariat. 5. Les lois sur le timbre et l'enregistrement, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INITIATION JURIDIQUE‎

‎HACHETTE Collection des Initiations. 1924. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 209 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Initiation juridique.‎

‎ P., Hachette, 1924, in 12 broché, 211 pages. ‎

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‎INITIATION JURIDIQUE - COLLECTION DES INITIATIONS‎

‎LIBRAIRIE HACHETTE. VERS 1924. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 209 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide Annoté pour les Débats Criminels et Correctionnels avec le Concours du Jury par devant la Cour de Justice du Canton de Genève. Dédié aux Jurés du Canton de Genève.‎

‎ Genève, Imprimerie J.-D. Jarrys 1850, 230x150mm, VIII - 140pages, broché. Dos cassé. Nom de possesseur. ‎

‎ Dos cassé. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les honoraires des architectes en matière de travaux publics et particuliers‎

‎Ducher cotillon baudry morel 1879 in8. 1879. Relié.‎

‎Etat Correct dos recollé couverture très défraîchie bords frottés intérieur jauni‎

‎Dictionnaire de formules raisonnées ou modelés d'actes... pouvant être établis au seing-privé...‎

‎ Paris, Masselin, sans date, in 8°, relié demi basane tabac, dos lisse orné, 576 pages ; reliure légèrement frottée. ‎

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‎Dictionnaire de formules raisonnées ou modèles d'actes‎

‎Au dépot central des ouvrages de M. Masselin Relié In-8 (24.5x16 cm), relié demi-chagrin, dos à 4 nerfs titré, 576 pages, sans date, organisé par ordre alphabétique ; rousseurs, plats frottés, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Dictionnaire des connaissances utiles et conseils pratiques.‎

‎ 1891 Paris, 1891, fort volume grand in 8° relié demi-basane tabac, dos lisse orné, 612 pages ; reliure légèrement frottée. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Dictionnaire juridique. Le contentieux usuel et pratique à l'usage des architectes, ingénieurs, entrepreneurs, experts, arbitres, mettreurs et vérificateurs. Législation et jurisprudence.‎

‎ P., Dépot Central de l'Auteur, 1888, très fort in 8° relié demi chagrin marron, dos à faux nerfs, 1486 pages. ‎

‎Classement par ordre alphabétique de A à W. Importante table in-fine. PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LEGISLATION, JURISPRUDENCE ET REGLEMENTATION DU 15 JANVIER 1888, Y COMPRIS LE DECRET DU 12 NOVEMBRE 1887 SUR LES VENTE, ECHANGE, LOUAGE, DEPOT ET MISE EN GAGE DES ANIMAUX DOMESTIQUES DESTINES AU TRAVAIL ET A LA CONSOMMATION.‎

‎ Paris Dépot Central des Paris Dépot Central des ouvrages de M. Masselin 1888, In-8 demi basane noire, dos à nerfs, 441 pages. ‎

‎Vices rédhibitoires et autres. Maladies contagieuses. Police sanitaire.Commerce des chevaux, mulets, anes, boeufs, vaches, taureaux, veaux, moutons, chevres, boucs, porcs. Droits et obligations réciproques du vendeur et de l'acheteur. Rescision du contrat pour vices cachés ou dissimulés. Erreur, dol, fraude. Expertise. Effets de la rédhibition. Accidents par animaux. Abreuvoirs. Abbatoirs. Boutiques, étales de bouchers et charcutiers. Chiens. Rager, droits des maires. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Murs mitoyens contiguité et voisinage. Répertoire analytique et alphabétique des matières. Législation, jurisprudence et nouvelle règlementation au 1er janvier 1888.‎

‎ P., Doly, Pichon, etc., 1875-1887, fort in 8° relié demi basane verte, dos lisse orné, 72-VI-692 et 117 pages ; dos insolé et frotté. ‎

‎Contient le livre principal sur les murs mitoyens, les suppléments 1 à 10 et l'album contenant 29 planches et 66 figures explicatives du texte du livre principal et du supplément N°1 paru en 1876. PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITE PRATIQUE SUR LES LOCATIONS MOBILIERES ET IMMOBILIERES - TOME 1 ET 2 - BOUTIQUE MAGASINS, APPARTEMENTS, MAISONS ENTIERES, HOTELS PARTICULIERS, MAISONS MEUBLEES, THEATRES, CHANTIERS, ATELIERS, USINES‎

‎DEPOT CENTRAL DES OUVRAGES DE L'AUTEUR. 1888. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 472 + 836 pages. Titre, auteur, caissons dorés sur le dos cuir rouge.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome 1 : Obligations des propriétaires ou bailleurs. Tome 2 : Obligations des locataires, concierges, voisins, domestiques, etc ; réparations locatives et surplus des matières non contenues dans le tome premier. Classification Dewey : 340-Droit‎