‎DU LOUAGE À LONGUE DURÉE en droit romain et en droit français‎

‎, Paris, Lahure 1883, br., non coupé, (couverture fanée et légèrement accidentée), intérieur frais, 286p.‎

‎LA COUR SURPEME DES ETATS UNIS POUVOIRS ET EVOLUTIONS HISTORIQUES‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE BORDEAUX. 1990. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 328 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les commissions internationales d'enquête au XX e siècle.‎

‎Couverture souple. Broché. 192 pages. Couverture défraîchie. Envoi de l'auteur.‎

‎Livre. Imprimerie Paul Godet, 1910.‎

‎PRÉCIS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 4eéd., coll. Petits précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1946, in-12, br., bon état, VIII-566p.‎

‎CODE MATRIMONIAL OU RECUEIL COMPLET de toutes les loix canoniques et civiles de France, des dispositions des conciles,des capitulaires,des ordonnancesédits et déclarations;et des arrêts et réglemens de tous les parlemens et tribunaux souverains, rangés par ordre alphabetique,sur les questions de mariage. Nouvelle édition.‎

‎ Paris,Herissant le fils,1770 -2 volumes 1n 4 ,plein cuir marbré, épidermures sur tous les plats-tranches rouges ‎

‎Intérieur en bon état .Sur le dos du premier volume une étiquette en papier sur laquelle est écrit :Camus,Paris 1770.- Ex-libris manuscrit :sauzey adv.1806-Rousseurs éparses-Coiffes abimées. ‎

‎De l'influence de la philosophie du XVIIIe siècle sur la législation et la sociabilité du XiXe‎

‎ Couverture rigide 1ère Édition Mme Prévost-Crocius 1833 Paris 20,5x13 cm ‎

‎Reliure avec dos orné et étiquette de titre orange - (XXXi); 482 pp. Edition originale. Très bon état. 20,5x13 cm‎

‎INTRODUCTION GENERALE A L'HISTOIRE DU DROIT‎

‎Chamerot - Alex-Gobelet, Paris. 1835. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 503 pages. Etiquette de code sur la couverture. Quelques manques sur le dos. Plats tachés. Petit manque sur le coin inférieur droit de la page de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2e édition. Par E. Lerminier, Prof. de l'Histoire des Législations comparées au Collège de France. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Introduction générale à l'histoire du droit‎

‎ Couverture rigide Alexandre Mesnier 1829 Paris 20,5x13 cm ‎

‎Reliure avec dos orné et étiquette de titre orange - 445 pp. Nom de propriétaire manuscrit sur le premier contre-plat. Coiffure supérieure légèrement abîmée, sinon très bon état. 20,5x13 cm‎

‎INTRODUCTION GÉNÉRALE A L'HISTOIRE DU DROIT ‎

‎Paris Chamerot, Libraire-Editeur 1835 in 8 (21x14) 1 volume reliure demi basane violine ancienne, dos à nerfs soulignés de filets dorés, fleurons dorés, XVI et 503 pages [1], quelques rares rousseurs éparses. Seconde édition. Lerminier Eugène, Journaliste, et Professeur de l'histoire des législations comparées au Collége de France. Bel exemplaire, bien relié ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Reliure ‎

‎COURS D’HISTOIRE DES LÉGISLATIONS COMPARÉES, professé au Collège de France par M.Lerminier:Droit international-Époque romaine depuis Auguste jusqu’à la fin du règne de Commode-Période de 193 ans, année 1835- 1836‎

‎, Paris, G. Angé et Cie 1842, in-8, br., non coupé, (couv. passées, dos endommagés, coiffes & mors accidentés, qq. rousseurs, rares pages restaurées au ruban adhésif), 390p.‎

‎COURS D’HISTOIRE DES LÉGISLATIONS COMPARÉES PROFESSÉ AU COLLÈGE DE FRANCE (Droit international - Époque romaine depuis Auguste jusqu’à la fin du règne de Commode - Période de 193ans) - Année scolaire 1835-1836‎

‎, Paris, G. Angé et Cie 1836, in-8, br., non massicoté, (très légt fané), 390p.‎

‎Philosophie du droit‎

‎ 1831 Paris.Paulin editeur,1831, 2 vol. Fx titre, pg. de titre, preface (liv), 336 pp & 458 pp. In-8, reliures demi-chagrin vert, dos lisse orne‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎INTRODUCTION GÉNÉRALE À L’HISTOIRE DU DROIT, SUIVIE DE LA PHILOSOPHIE DU DROIT.‎

‎Bruxelles, Librairie de Jurisprudence de H. Tarlier, 1836, in-8vo, VI + 387 p., rousseurs en particulier au début et à la fin du livre, reliure en demi-cuir aux coins verte, signée ‘W. Wright’, frottée, coins denudés, dos avec pièce de titre noire, titre et filets en or.‎

‎Eugène Lerminier, juriste et historien, fut professeur titulaire de la chaire d’histoire générale et philosophique des législations comparées au Collège de France (1831-1849). ‎

‎Gagner aux prud'hommes éd.1998‎

‎Editions Générales First 1998 301 pages in4. 1998. Broché. 301 pages.‎

‎Très Bon Etat‎

‎Le Vade-mecum du notaire et du praticien ou dictionnaire de poche du notariat.. ‎

‎ Paris : C. Chantpie, 1824 ,In-18 ,pleine basane époque,dos lisse orné de fleurons dorés,piéce de titre en rouge,XV+323p. ‎

‎un coin frotté, Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎Les risques psychosociaux en Europe, analyse jurisprudentielle.‎

‎Couverture souple. Broché. 205 pages.‎

‎Livre. Editions L'Harmattan, 2013.‎

‎L'histoire des bouilleurs de cru ou les Mémoires d'un petit fermier - Le Privilège des Bouilleurs de Cru, étude générale (Thèse) - 2 ouvrages LEROUX, A., cultivateur-Exploitant à Barenton - NOYER, Léon MORTAIN, Imp. du Mortainais, 1948 - In-8 - broché - Edition Originale - couverture illustrée & illustrations en texte - 108 pages + table - proprePARIS, Les Ed. Domat-Montchrestien - 1936 - grand in-8° - Broché - 345 pages - Ex-libris Cachet : "Ecole supérieure d'Organisation Professionnelle, Paris". Propre - Bel ensemble - Réf. 7551‎

‎ 1948 MORTAIN, Imp. du Mortainais, 1948 - In-8 - broché - Edition Originale - couverture illustrée & illustrations en texte - 108 pages + table - proprePARIS, Les Ed. Domat-Montchrestien - 1936 - grand in-8° - Broché - 345 pages - Ex-libris Cachet : "Ecole supérieure d'Organisation Professionnelle, Paris". Propre - Bel ensemble - Réf. 7551‎

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‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎De l'extension de la compétence pénale des juges de paix. (Thèse de droit).‎

‎ Arthur Rousseau, 1904, gr. in-8°, 93 pp, ‎

‎De la Propriété et de son Origine - Droit français - Code civil‎

‎ RENNES, imp. de Mde Caila, née Frout - 1843 - In-4 broché - 23 pages - En latin et en français ‎

‎Thèse soutenue à RENNES le "samedi 2 décembre 1843, à deux heures du soir" - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎ESSAI SUR LA NOTION DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT CONSIDÉRÉ COMME PUISSANCE PUBLIQUE ET NOTAMMENT DANS L’EXERCICE DU POUVOIR LÉGISLATIF, Thèse (Président: M.Larnaude; Suffragants: MM.Chavegrin et Leseur), Faculté de droit de l’Université de Paris‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1909, in-8, br., (couv. lég. fanée), int. frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], 120p.‎

‎Faculté de droit de l'Université de Paris. De la Répression du charlatanisme médical.. Thèse pour le doctorat‎

‎Laval, L. Barnéoud, 1907 in-8, [2] ff. n. ch., 167 pp., broché, non coupé. Première couverture défraîchie.‎

‎Unique édition de cette thèse qui s'intéresse non seulement à l'exercice illégal de la médecine, mais aussi à la vente des "remèdes secrets", aux réclames mensongères, à l'outrage aux moeurs commis dans l'exercice des soins, etc. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Tribunat. Rapport. fait au nom de la Section de législation, sur le projet de la loi d'amnistie en faveur des déserteurs à l'intérieur. Séance du 20 Floréal an X‎

‎À Paris, de l'Imprimerie Nationale, an X (1802) in-8, 14 pp. ‎

‎Pour combattre l'incivisme, la désertion a été punie diversement par les conseils de guerre. La peine variait de quelques mois de prison à plusieurs années de fers. À l'aube d'une nouvelle période politique, la République veut oublier ses offenses. L'auteur examine les articles de la future amnistie.Cat. de l'Histoire de France, VI, 624 (595). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Madame Lafarge à Saint-Rémy-de-Provence.-‎

‎Paris. Extrait du Mercure de France. 1938. In-8 (142 x 226mm) broché, couverture jaune imprimée, 14 pages. Peu courant.‎

‎Traité des Fiefs, à l'usage de la Province de Normandie, Conformément à la nouvelle Jurisprudence. Nouvelle édition, corrigée, augmentée & enrichie d'un Traité des Droits Honorifiques. ‎

‎Rouen, Lallemant, 1772. In-12, pleine basane époque, dos à nerfs orné de filets et de fleurons dorés, titre doré, toutes tranches rouges, VI, XII, 496 pp. Mouillure claire en tout début de volume sinon intérieur frais. Coins émoussés, accrocs aux coiffes, plats et dos frottés et épidermés, trous de ver aux mors sans gravité.‎

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‎Le pacs‎

‎QUE SAIS JE 2001 128 pages 11x0 8x16 8cm. 2001. mass_market. 128 pages.‎

‎Etat correct‎