‎LE CONSEILLER JURIDIQUE POUR TOUS‎

‎SOCIALES MERCURE. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 200 pages environ.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La liberté et la loi : les origines philosophiques du libéralisme, Libraire Arthème Fayard, 2000‎

‎13,5 cm X 21,5 cm, 392 pp, couverture souple et illustrée. Broché. ‎

‎Bords un peu frottés. Trace de pliure sur le dos. Tranches un peu salies. Très bon état par ailleurs. Intérieur frais.‎

‎Commentaires de la loi du 21 mars 1859 sur la contrainte par corps.‎

‎Bruxelles, Librairie Universitaire J. Rozez, 1859 15 x 23, 235 pp., broché, bon état (couverture défraîchie)‎

‎Les pensions alimentaires- guide pratique des démarches et des solutions‎

‎M.A. Editions. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 119 pages. Quelques notes au crayon, hors texte. Nombreuses illustrations en noir et blanc, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec la collaboration de Pascale et Gérard Clavreuil. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Qvod Feliciter Vertat ! Impositione Silentii...& Respondens Christophorus Andreas Cissen.‎

‎Halæ Magdeburgicæ, Henckel, 1711. 4to. No wrappers. 56 pp., A small tear in one leaf repaired. Slightly browned.‎

‎Doctrina Pandectarum Ex Ipsis Fontibus Legum Romanarum Depromta Et usvi Fori Accommodata.‎

‎Halæ Magdeburgicæ (Halle), Orphanotropheum, 1725. 8vo. In contemporary gold floral paper covered boards. Wear to extremities, corners bumped. With numerous underlignings and marginal annotations in contemporary hand throughout. (14), 48, 784, (92), 214, (4) pp. + frontispiece.‎

‎The fourth edition of the Ludovici’s Pandect Lecture at the University of Halle which marked an important moment in German legal education. Embracing Stryk's perspective while refuting the anti-Romanist notions of Thomasius, it underlined Ludovici's influence. Ludovici revolutionized legal pedagogy by giving lectures and making textbooks in German, a novelty at the time.‎

‎Erleuterung uber S. T. Herrn Samuel Pufendorf Einleitung zur Historie der vornehmsten Reiche und Staaten.‎

‎Leipzig & Halle, Zeidler, 1695. 8vo. In contemporary full calf with four raised bands and richly gilt spine. Wear to extremities, scratches to board with a bit of loss of leather. Small paper-label pasted on to top of spine. Spine-ends chipped. Internally with light occassional browning. (22), 865 pp. + frontispiece and 1 folded table.‎

‎Rare first edition of Ludwig’s commentary on Samuel von Pufendorf’s ‘Einleitung zur Historie der Vornehmsten Reiche und Staaten’, a standard textbook for politically aspiring young aristocrats across Europe. Johann Peter von Ludwig or Ludewig) (1668-1743), was a prominent German jurist and historian. He studied at the University of Wittenberg and became a professor at the University of Halle, where he also served as royal historian and archivist. In 1719, he was ennobled by Emperor Charles VI. He later became Chancellor of the University and founded Halle's first regular newspaper.‎

‎La dottrina del diritto naturale in G.B. Vico / università di Roma XXXII‎

‎Dott. A. Giuffrè Editore / Milano 1954 in8. 1954. Broché.‎

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‎Bon état couverture défraîchie bords un peu frottés intérieur propre pages non-coupées‎

‎(MANUSCRIT] Traité de Jurisprudence Maritime-Commerciale Ancienne & Moderne‎

‎S.n. | s.l. 1809 | 25.5 x 39.3 cm | Relié‎

‎Manuscrit de la traduction française, demeurée inédite, de la Giurisprudenza marittima-commerciale antica e moderna, vaste traité en quatre volumes de l'avocat milanais Luigi Piantanida, publié à Milan entre 1806 et 1808 et dédié à Napoléon. La traduction de J. Brunet. In-folio (25,5 × 39,3 cm), 680 pages manuscrites non chiffrées. Reliure moderne de style en demi-veau fauve marbré à petits coins de vélin, dos lisse richement orné de fers dorés et de caissons à décor de frises grecques, pièce de titre de maroquin rouge, plats de papier marbré présentant quelques légères éraflures. Le volume est précédé de deux beaux portraits gravés : celui de Luigi Piantanida, légendé « L'Avv.to Luigi Piantanida Milanese, Membro di varie Accademie », et celui de Napoléon Ier en empereur des Français et roi d'Italie. Y est joint un bifeuillet imprimé in-8 de trois pages (Paris, Hacquart, 1808) contenant le discours prononcé devant le Corps législatif, le 4 novembre 1808, par le député Jean-Augustin Pénières-Delzors en réponse à l'hommage que Piantanida venait de rendre à l'assemblée en lui offrant son ouvrage. Avocat à Milan, alors capitale du royaume d'Italie, Luigi Piantanida entreprit avec cette Giurisprudenza marittima-commerciale antica e moderna l'une des plus ambitieuses synthèses juridiques consacrées au droit maritime et commercial sous le Premier Empire. Dédié à Napoléon, l'ouvrage fut officiellement présenté au Corps législatif français le 4 novembre 1808. Le discours de réponse, conservé ici dans son édition originale, constitue un témoignage direct de cet hommage rendu par l'auteur au pouvoir impérial et de l'accueil qui lui fut réservé par les institutions françaises. À partir d'une vaste histoire de la navigation et des législations maritimes, depuis les Égyptiens et les Phéniciens jusqu'aux grandes puissances européennes modernes, Piantanida expose les principes du droit maritime et commercial alors en vigueur. La traduction française reproduit cette architecture érudite, ouvrant sur une ample dissertation historico-politique avant d'aborder successivement les codes maritimes, les juridictions consulaires et d'amirauté, ainsi que les droits et obligations des armateurs, capitaines, équipages et négociants. Restée inédite, cette traduction témoigne de la diffusion des grands traités juridiques italiens dans l'espace francophone à l'époque napoléonienne. Elle révèle également l'intérêt porté, au-delà des Alpes, à une uvre conçue pour contribuer à l'unification doctrinale du droit commercial au sein de l'Europe impériale. En réunissant la traduction manuscrite d'un important traité de droit maritime, les portraits de son auteur et de Napoléon, ainsi que le discours officiel prononcé lors de la présentation de l'ouvrage au Corps législatif, cet ensemble constitue un témoignage exceptionnel sur la circulation des savoirs juridiques et des échanges intellectuels dans l'Europe du Premier Empire. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎L'ami des lois.‎

‎ s.l, s.n., s.d (entre 1771 et 1775), 1 en cahiers, sans couverture. in-8 de 7 pp.; ‎

‎Cette brochure à été condamnée au feu. Voy. Peignot: "diction. Des livres cond." I p. 298. Elle a été réimprimée presque entièrement sous le titre d' "extrait" en 1790. (Barbier).Il existe d'autres éditions de 32 et 20 pages, parues à la même époque."Ce qui a donné lieu à cette brochure , ce sont des assertions aussi fausses que despotiques, que le chancelier Maupéou mit dans la bouche du roi au lit de justice du 7 septembre 1770: "Nous ne tenons notre couronne que de dieu". Martin de Marivaux prouve par l'Histoire, que les rois n'ont jamais tenu leur couronne que de la nation. Cette audace à excité la vindicte de la cour, et à provoqué le réquisitoire de Séguier". Par arrété la brochure est condamnée a être lacérée et brulée au pied du grand escalier du Palais, par l'exécuteur de la Haute-Justice.Avec Malherbes, Martin de Marivaux appartient à un mouvement d'opposition au despotisme, la coalition des "Patriotes", qui soutient la thèse parlementaire contre la thèse royale. Ils prennent le relais des jansénistes, mais ont des liens avec les philosophes et réfléchissent à la mise en oeuvre d'une nouvelle constitution française inspirée du "Contrat Social" de Rousseau. ‎

‎Familieret.‎

‎København, 2012. Orig. omslag. 356 pp.‎

‎2. udgave.‎

‎Familieret. 2. udgave.‎

‎København, 2012. Orig. omslag. 356 pp.‎

‎2. udgave. ‎

‎Family Law in Denmark.‎

‎København, 2011. Originale omslag. 190 pp.‎

‎2. udgave.‎

‎Family Law in Denmark.‎

‎København, 2011. Orig. omslag. 190 pp.‎

‎2. udgave.‎

‎Arbitration in Denmark.‎

‎København, 2014 Orig. omslag. 250 pp.‎

‎Praktisk Voldgiftsret.‎

‎København, 2011. Orig. shirtbind. 352 pp.‎

‎Dictionnaire des Sciences et des Arts. Contenant l'étymologie, la définition et les diverses acceptations des termes techniques usités dans l'anatomie, la pysiologie, la médecine, la chirurgie, la pharmacie, la chimie; la zoologie, l'ornithologie, l'ychtiologie, l'entomologie, etc.; la botanique, la minéralogie; les mathématiques, la métrologie ou le système des nouveaux poids et mesures; l'analyse, la mécanique, l'hydraulique, la statique, l'hydrostatique, la dynamique, l'hydrodynamique, la physique, l'optique, l'accoustique, la pneumatique, l'electricité, le galvanisme; l'astronomie, la gnosmonique, la géographie, l'hydrographie, la navigation; la peinture, la sculpture, la gravure ou la glyptique, l'imprimerie, l'architecture, la marine, l'art de la guerre; le blason, la gymnastique, la chorégraphie; la pêche, la chasse; les arts et métiers ou la technologie; l'économie domestique, l'agriculture, le jardinage, le commerce; l'économie politique, les titres d'honneur et de dignité, la diplomatie; la littérature, la grammaire, la rhétorique, la poésie, l'art dramatique; la logique, la morale, la métaphysique, la théologie; la jurisprudence, la pratique, la bibliographie, l'antiquité, la diplomatique, l'histoire, la chronologie, la numismatique, etc., etc.etc. On y a joint le Tableau Historique de l'origine et des progrès de chaque branche des connoissances humaines, et une description abrégée des machines, des instrumens et des procédés anciens et modernes employés dans les arts.‎

‎Paris Chez Le Normant, Imprimeur-Libraire et chez H. Nicolle. 1806 3 Tomes, COMPLET. In-8 - 13x19cm Reliure d'époque en pleine basane racinée, dos lisse orné de fleurs de lys, dentelle et fleurons dorés, pièces de titre et de tomaison en chagrin ocre et vert, tranches mouchetées. 2ff, VIII, 577pp; 2ff, 590pp; 2ff, 546pp. ‎

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‎Nombreux défauts sur les reliures (frottements, manques), intérieur avec mouillures et quelques rousseurs, sinon bon ensemble, solide et complet. Pierre Larousse avait une haute estime de ce dictionnaire. electricité, le galvanisme; l'astronomie, la gnosmonique, la géographie, l'hydrographie, la navigation; la peinture, la sculpture, la gravure ou la glyptique, l'imprimerie, l'architecture, la marine, l'art de la guerre; le blason, la gymnastique, la chorégraphie; la pêche, la chasse; les arts et métiers ou la technologie; l'économie domestique, l'agriculture, le jardinage, le commerce; l'économie politique, les titres d'honneur et de dignité, la diplomatie; la littérature, la grammaire, la rhétorique, la poésie, l'art dramatique; la logique, la morale, la métaphysique, la théologie; la jurisprudence, la pratique, la bibliographie, l'antiquité, la diplomatique, l'histoire, la chronologie, la numismatique, etc., etc.etc. On y a joint le Tableau Historique de l'origine et des progrès de chaque branche des connoissances humaines, et une description abrégée des machines, des instrumens et des procédés anciens et modernes employés dans les arts. - Clients Livre Rare Book : Les frais postaux indiqués sont ceux pour la France métropolitaine et la Corse, pour les autres destinations, merci de contacter la librairie pour connaître le montant des frais d'expédition, merci de votre compréhension. Livre Rare Book Customers : The shipping fees indicated are only for France, if you want international shipping please contact us before placing your order, thank you for your understanding. - Frais de port : -Colissimo France 11 € -Colissimo International (Union Européenne + Suisse : 23 €) (Reste du Monde : 55 €) -Mondial Relay France 7 € ‎

‎L'Union, Compagnie d'Assurances contre l'Incendie…établie à Paris, rue de la Banque, N°15.Instructions à Messieurs les Sous-Agens. 1854‎

‎ 1854 br. (mq. 2eme couverture) plaq. in-4, 23pp., P. Felix Malteste 1854‎

‎Différents modèles de propositions : maison d'habitation, marchandises, exploitation rurale… compte d'agence. ‎

‎The Origins of the European Legal Order‎

‎Cambridge University Press 2000 656 pages in8. 2000. Relié. 656 pages.‎

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‎Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue avec sa jaquette‎

‎La défense des locataires‎

‎Librairie populaire. non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 54 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Les doctrines politiques de Jurieu (1636-1713)‎

‎Bordeaux, Y. Cadoret, 1904, in 8°, br. 170 pp, non rogné‎

‎Manque 4e de couv.‎

‎Des Suites d'un arrêt de Cassation en matière civile. [ Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎1 vol. in-8 br., Imp. Ch. Marquès, Toulouse, 1905, 222 pp.‎

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‎Envoi de l'auteur. Etat très satisfaisant (rouss. sur couv.)‎

‎"Traité de l'expertise en toutes matières; expertises amiable, judiciaire, médicale, des architectes, des géomètres, des ingénieurs, des comptables, en matière maritime, fluviale et d'assurances."‎

‎Bruxelles, Bruylant, 1985. 16 x 24, 479 pp., broché, très bon état.‎

‎[ Document sur Vélin : Acte d'arrentement daté de 1780, relatif à la commune de Magné, près de Niort, signé par H. de Luzignem ] Par devant le Notaire au Duché Pairie de Rohan-Rohan et Comté de Benon soussigné présents les témoins ci-après nommés furent présents Pierre Papinot journalier et Catherine Chollet sa femme de luy bien et deuement autorisée à l'effet des présentes demeurants au Bourg et paroisse de Magné d'une part, Et René Bourolleau marchand demeurant à Monpense susdite paroisse de Magné d'autre part, Lesquels dits Papinot et Chollet sa femme voulant se procurer les moyens de payer plus commodément le reste de leurs jours ont par ces présentes de leurs bons gré vollonté cédé quitté délaissé et transporté à titre d'arrentement viager et vente audit Bourolleau présent stipulant et acceptant pour luy les siens successeurs et ayants cause à l'avenir savoir : Est une maison avec ses appartenances et dépendances consistant en une chambre basse à feu dans laquelle il y a un four à coté de la cheminée, grenier au-dessus le tout en très mauvais état et menaçant une ruine prochaine, un petit jardin à coté contenant à semer un boisseau demi de graine chenevis [etc... ] [ Avec apostille en marge gauche] : Je reconnais avoir reçu de l'acquéreur cy dessus nommé la somme de cinquante cinq livres pour les droits de lods et ventes... fait remise d'un tiers en faveur dudit acquéreur seulement et l'ont quittancé... au château de Mauzé le quinze aoust 1782. Signé : H. de Luzignem‎

‎1 document manuscrit sur vélin de 2 ff., daté 1780 et 1782 : [ Document sur Vélin : Acte d'arrentement daté de 1780, relatif à la commune de Magné, près de Niort, signé par H. de Luzignem ] Par devant le Notaire au Duché Pairie de Rohan-Rohan et Comté de Benon soussigné présents les témoins ci-après nommés furent présents Pierre Papinot journalier et Catherine Chollet sa femme de luy bien et deuement autorisée à l'effet des présentes demeurants au Bourg et paroisse de Magné d'une part, Et René Bourolleau marchand demeurant à Monpense susdite paroisse de Magné d'autre part, Lesquels dits Papinot et Chollet sa femme voulant se procurer les moyens de payer plus commodément le reste de leurs jours ont par ces présentes de leurs bons gré vollonté cédé quitté délaissé et transporté à titre d'arrentement viager et vente audit Bourolleau présent stipulant et acceptant pour luy les siens successeurs et ayants cause à l'avenir savoir : Est une maison avec ses appartenances et dépendances consistant en une chambre basse à feu dans laquelle il y a un four à coté de la cheminée, grenier au-dessus le tout en très mauvais état et menaçant une ruine prochaine, un petit jardin à coté contenant à semer un boisseau demi de graine chenevis [etc... ] [ Avec apostille en marge gauche] : Je reconnais avoir reçu de l'acquéreur cy dessus nommé la somme de cinquante cinq livres pour les droits de lods et ventes... fait remise d'un tiers en faveur dudit acquéreur seulement et l'ont quittancé... au château de Mauzé le quinze aoust 1782. Signé : H. de Luzignem‎

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‎Intéressant document, portant le sceau de la généralité de la Rochelle, et relatif à la vente en viager, par un couple de "journaliers" (ouvriers agricoles) de leur unique bien à un "marchand" pour assurer leurs vieux jours ("payer plus commodément le reste de leurs jours"). Les biens se situent se situe sur les communes de Magné et Morpens (Deux-Sèvres), dépendant alors du Duché de Rohan-Rohan (Frontenay-Rohan-Rohan). La maison est misérable (une "chambre basse à feu" à savoir une pièce principale avec cheminée, un four à pain, l'ensemble en "très mauvais état et menaçant une ruine prochaine". Le jardin est mesuré par sa capacité de semence : un boisseau et demi de chenevis (graines de chanvre), la mention du chenevis dans le jardin rappelle l'importance de la culture du chanvre pour la fabrication des cordages et des toiles à cette époque. Le couple de journalier ne sait pas signer, et l'un des témoins de le peut, à cause ""tremblement considérable qui lui est survenu à la main droite". Une belle note en marge confirme le paiement des taxes seigneuriales (lods et ventes) au seigneur local, signée par un membre de la famille de Lusignan (écrit ici Luzignem), illustre lignée poitevine.‎

‎Le statut inter-national d'une famille de Smyrne depuis Mahmoud Ier.‎

‎ Bruxelles, Dembla, 1981. In-8 br., 66 pp., 9 pl. en noir. Tiré à 120 ex. numérotés seulement. ‎

‎ Très bonne cond. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €) ‎