‎Des effets de la "Professio monastica" quant aux droits du patrimoine‎

‎Paris, Pedone 1896 139pp., br.muette moderne, dédicacé par l'auteur, cachet, J44211‎

‎Les Grandes décisions du Conseil constitutionnel‎

‎Dalloz 1999 1024 pages 21x15x4cm. 1999. Broché. 1024 pages.‎

‎Bon Etat annoté sur le dos‎

‎CE QU'IL FAUT SAVOIR POUR FAIRE SON TESTAMENT‎

‎Un ouvrage de 160 pages, format 190 x 120 mm, broché, publié en 1929, Librairie Stock (Paris)‎

‎Législation en vigueur en matière de testaments et de donations en 1929‎

‎La Famille dans l'Antiquité israélite‎

‎1905. Paris Félix Alcan éditeur 1905 - Broché 16 cm x 25 cm 296 pages - Texte de Louis-Germain Lévy - Index et bibliographie - Dos un peu fatigué par l'usage sinon bon état‎

‎Lettre autographe signée‎

‎Louis Grivart (1829-1901), professeur de droit, bâtonnier, homme politique, ministre de l'Agriculture. L.A.S., Paris, 15 août 1874, 1p et demi in-8. Au chimiste et agronome Georges Ville (1824-1897). Lette le remerciant pour deux livres envoyés qu'il encense. On joint deux brouillons autographe de Ville, l'un signé, de la lettre accompagnant l'envoi des livres (13 août, 1p in-4) et de la répondu (20 août, 4p in-4). Intéressant ensemble. [293] ‎

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‎Lettre signée‎

‎Louis Grivart (1829-1901), professeur de droit, bâtonnier, homme politique, ministre de l'Agriculture. L.S., Paris, 8 février 1875, 1p in-folio. Au chimiste et agronome Georges Ville (1824-1897). Lette le remerciant l'état justificatif des dépenses du champ d'expériences de Vincennes pour décembre 1874 (peut-être une erreur vu le brouillon joint) On joint le brouillon autographe signé de Ville donnant l'état des dépenses pour 1874 (et pas seulement décembre), 3p in-8 et 1p in-4. Intéressant ensemble. [293] ‎

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‎ Documents Pontificaux sur la Gascogne d'apres les archives du Vatican Pontificat de Jean XXII ‎

‎ (1316-1334) (2 volumes) Champion/Cocharaux 1896-1903 Format : 26/16CM, Tome I : 252 Pages dos cassé Tome II : 164 pages légère déchirure sur la première de couverture sans manque‎

‎Texte Français-Latin Bon état intérieur non découpé ‎

‎Lettre autographe signée à Aurélien Scholl (lot de 3)‎

‎(Louis-)Henri Mettetal (1843-ap.1900), licencié en droit, écrivain. 3 L.A.S., sd [1882], 6p in-8. Trois lettres à Aurélien Scholl autour de la publication du livre de Mettetal, Les Jeux de Bourse et la législation. Il donne des informations sur le sujet et remercie pour un article. [206] ‎

‎Thèse pour la licence...‎

‎ 1863 Thèse pour le grade de licencié : Droit : Aix : 1863.-Aix (rue du collège, 20) : Imprimerie Illy, 1863.- 1 vol.broché,non rogné,manque bord couverture (53 p.) ; 24 cm.,rare ‎

‎Thèse pour le grade de licencié : Droit : Aix : 1863. Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Digeste des ordonnances, résolutions et règlemens de la corporation de la Nouvelle-Orléans. et recueil des lois de la législature relatives à la dite ville. Publiés par ordre du Conseil de ville de La Nouvelle-Orléans. / A digest of the ordinances, resolutions, by-laws and regulations of the corporation of New-Orleans, and a collection of the laws of the legislature relative to the said city. Published by order of the City Council of New-Orleans‎

‎Nouvelle-Orléans, Gaston Brusle, 1836 fort vol. in-8, XII pp. (pp. V-VIII reliées après la XII), XXI pp., un f. vierge, 525 pp., [4] pp. vierges, pp. 530-573, un f. vierge, IV pp., IV pp., III pp., III pp., texte bilingue anglais et français, basane fauve, dos lisse, pièce de titre cerise, encadrement de guirlande à froid sur les plats (reliure de l'époque). Coiffes rognées, épidermures sur les plats, dos frotté.‎

‎Très rare compilation des dispositions législatives propre à La Nouvelle-Orléans, régie, comme l'État de Louisiane, par une adaptation de 1825 du Code civil napoléonien, mâtinée de Common law et de dispositions de droit castillan spécifiques à la population hispanique de l'État.Curieusement aucun exemplaire au CCF. Seulement deux notices au Worldcat. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LES RÈGLEMENTS DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Inst. d’études européennes, Université libre de Bruxelles, thèses et travaux juridiques 3, Préface W.J. Ganshof van der Meersch‎

‎, Bruxelles, Presses universitaires de Bruxelles 1968, in-8, rel. éd., bon état (couv. jaunie), 517p.‎

‎L'Ordre juridique communautaire (Collection Perspectives européennes)‎

‎Collection Perspectives européennes 1979 140 pages in8. 1979. Broché. 140 pages.‎

‎Bon état cependant couverture défraîchie frottée tranche ternie ex libris intérieur propre‎

‎LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Commentaire du traité et des textes pris pour son application, t.VII: Politique sociale‎

‎, Bruxelles, Éd. de l’Uni. de Bruxelles 1973, in-8, br., bon état, 142- 61p.‎

‎Eloge de Jean Etienne Marie Portalis l'un des rédacteur du code Napoléon ‎

‎Paris Durand 1861 In8 - broché - 134 pages - Envoi de l'auteur sur le 1er plat - petit arrachage de papier au 1er plat‎

‎Très bon ‎

‎Les Idées primitives dans la Bretagne contemporaine - Complet, y compris les études complémentaies.T. I) : 1) L'adjuration à Saint-Yves de Vérité - 2) Les Ordalies - T. II) Etudes complémentaires 1) Les contrats 2) Les Voeux 3) La naissance 4) Le Mariage 5) le décès - Par JOBBE-DUVAL‎

‎ Paris, Sirey, 1920 & 1930. - Complet en 2 Volumes - In-8 - Broché - 529 pages & 98 pages - Rarement complet des études complémentaires -TRES BON EXEMPLAIRE. ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Curiosités de l'économie politique‎

‎A. Delahays | Paris 1861 | 10 x 16.50 cm | relié‎

‎Edition originale. Reliure en demi chagrin rouge, dos à quatre nerfs orné de filets à froid, petites traces de frottements sur les tranches. Quelques petites rousseurs, sinon agréable état intérieur. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎LE BAIL DE CHASSE COMMUNALE EN ALSACE ET LORRAINE " thèse pour le dctorat université de Nancy falculté de droit"‎

‎ broché - 16.5x25.5 - 236pp - imprimerie georges thomas nancy 1936‎

‎ ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎

‎CESSION PAR LE CHAPITRE DU PUY AU MONASTERE DE SAINT-RUF DE PLUSIEURS EGLISES DANS LE DIOCESE DE DIE‎

‎MACHESSOU FILS. 1894. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 251 à 254. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1891, 1892, 1893. Tome septième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NUMISMATIQUE DE LA HAUTE-LOIRE / LES OFFICIERS DU VELAY AU REGIMENT D'AUVERGNE, EN 1747‎

‎MACHESSOU FILS. 1894. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 263 à 276. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1891, 1892, 1893. Tome septième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LOI SUR LA GARDE NATIONALE.‎

‎IMPRIMERIE DE P. COUDET - BORDEAUX. 1831. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 27 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Réponse à la Protestation des Exécuteurs Testamentaires du Feu Roi Louis-Philippe, Contre le Décret du 22 janvier.‎

‎ Paris, Imprimerie Centrale de Napoléon Chaix et Cie, 1852 ; brochure in-12°, couverture de papier bleu imprimée en noir; 36pp. Quelques piqûres.‎

‎Le décret du 22 janvier invoquait la réintégration de plein droit, dans le domaine de l' Etat, de tous les biens qui appartenaient au prince lors de son avènement. Par Antoine-Siméon-Gabriel Coffinières ( cf. BNF). ( CLGr) ‎

‎Les établissemens de Saint-Louis, roi de France, suivant le texte original, & rendus dans le langage actuel, avec des notes, suivis du panégyrique de Saint-Louis, prononcé dans la chapelle du Louvre, le 25 Août 1784 en présence de l'Académie Françoise‎

‎Chez Nyon | Paris 1786 | 13 x 20.50 cm | relié‎

‎Nouvelle édition illustrée d'un portrait de Saint-Louis en frontispice et gravé par Boizot. Reliure en demi veau glacé bleu marine, dos éclairci à quatre nerfs sertis de guirlandes dorées orné de filets et de fleurons dorés, légères éraflures sans gravité sur les mors, plats de papier marbré, gardes et contreplats de papier à la cuve, tranches marbrées, élégante reliure romantique signée de Bibolet. Agréable exemplaire. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎PLAIDOYER de Monsieur le Procureur Général du Roi au Parlement de Toulouse dans les audiences des 8, 11 & 17 février 1763, sur l'appel comme d'abus par lui même relevé de l'Institut & constitutions des soi-disant Jésuites‎

‎Louis-René de Caradeuc de La Chalotais, souvent abrégé en René de La Chalotais, est un magistrat breton, né le 6 mars 1701 à Rennes, où il est mort le 12 juillet 1785.L'essai de De La Chalotais a contribué à la suppression des Jésuites en France. Et pour Riquet de Bonrepos, "il n'est donc aucun moyen de réforme pour la Société des Jésuites". Emprisonné en 1765 avant d’être exilé à Saintes, La Chalotais est devenu le symbole des libertés bafouées par le despotisme ministériel. Il le doit à l’association du pouvoir de l’image et de l’écrit engagés qui le posent en victime. complet en un volume in-12, 180x90, relié pleine basane époque, solidement relié, jolie reliure, bel état intérieur, 180pp + Arrest de la Cour de Parlement 32pp. Toulouse, de l'Imprimerie de la Veuve de Me Bernard Pijon, MDCCLXIII ref/28‎

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‎Remarques sur un écrit intitulé : Compte-rendu des Constitutions des Jésuites, Par M. Louis-René de CARADEUC de La CHALOTAIS, Procureur Général du Roi au Parlement de Bretagne - Arret de la Cour du 27 avril 1762),‎

‎ 1762 S.L., S.D. - 1762 - In-8 - edition Originale sous couverture d'attente - Broché -175 pages - Très propre - Envoi rapide et soigné - Réf. 46352‎

‎Edition originale de cette réplique aux deux comptes-rendus hostiles dressés par La Chalotais sur la Compagnie de Jésus en 1761 et en 1762. Elle fut commandée au Père Griffet (1698-1771) par ses supérieurs, et forme l'une des meilleures défenses de l'institut menacé. Avec les autres écrits composés à cette époque avec les PP. de Menoux, Berthier et de La Tour, elle donna au Parlement de Paris l'occasion d'exercer sur lui sa vindicte : le religieux fut banni du royaume, et dut s'exiler à Bruxelles, où il finit ses jours.Ce compte-rendu jugea comme "comme attentatoire à l'ordre public..........." et condamné à être "lacéré et brûlé au pied du Grand Escalier du Palais par l'exécuteur de la Haute Justice" ( Arret de la Cour du 27 avril 1762), Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎ETUDES SUR LES REFORMATEURS OU SOCIALISTES MODERNES PREMIERE PARTIE : saint-simon , charles fourier , robert owen , auguste comte et la philosophie positive SECONDE PARTIE : la societe et le socialism‎

‎art et culture 1978 Tome 1 un peu tâché au premier plat, sinon intérieur très frais, bon état d’occsion. ‎

‎ Bon état d’occasion ‎