‎Les Sépultures devant l’Histoire, l’Archéologie, la Liturgie, le Droit ecclésiastique et la Législation civile.‎

‎ Paris, Joseph Albanel 1868, 213x135mm, IX - 425pages, reliure demi-basane. Titre au dos doré, quelques rousseurs autrement bon état. ‎

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‎Des Rapports du sacerdoce avec l'autorité civile. à travers les âges et jusqu'à nos jours, du point de vue légal‎

‎Paris, A. Chevalier-Maresq, 1883 - 1884 2 vol. in-8, LXXXIV pp., 476 pp. ; [2] ff. n. ch., XXIV pp., 580 pp., brochés. ‎

‎Seconde édition (la première est de 1882) de cette thèse de doctorat soutenue devant la Faculté de droit de l'Université de Douai. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LE RÉPUBLIQUE DU KENYA, Encyclopédie politique et constitutionnelle, série Afrique de l’Institut international d’administration publique‎

‎, Paris, Berger-Levrault 1972, in-8, br., (mouill. sur les derniers f.), 76p.‎

‎TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JURIDICTIONS ECCLÉSIASTIQUES CONTENANT TOUTES LES MATIÈRES, CAUSES & CONNOISSANCES ATTRIBUÉES À LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE PAR L'ÉDIT DU MOIS D'AVRIL 1695 traitées suivant les Édits, Déclarations du Roy & conformément aux décisions & arrêts des cours souveraines‎

‎Chez François -André Pralard fils, Paris, 1703‎

‎Un volume petit in-4° (20 x 25 cm), reliure en veau de l’époque dos à 5 nerfs avec fleurons dorés dir les caissons et et une pièce de titre sur maroquin. L’ouvrage comprend 319 pages + une Table des Matières. Le cuir de la reliure est quelque peu épidermé sur les plats sinon la reliure ne souffre d’aucun défaut. Edition originale, ouvrage rare et globalement en ETAT TRES SATISFAISANT.‎

‎Traité de la compétence des juridictions ecclésiastiques contenant toutes les matières, causes et connoissances attribuées à la juridiction ecclésiastique par l'édit du mois d'avril 1695.‎

‎Pralard 1703 In-4, plein veau, dos à nerfs, caissons orné, 4- 806 pp. Dos passé, coupes usés. Large hum. in fine 15 ff. sinon frais.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎LA PROCÉDURE D’INJONCTION ou le Recouvrement simplifié de certaines créances dans les pays du Marché Commun, Préface de Charles van Reepinghen‎

‎, Bruxelles, Bruylant 1964, in-8, br., non massicoté, bon état, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque], 296p.-[2ff.].‎

‎Die Wirkungen des Indossamentes mit besonderer Berücksichtigung des schweizerischen Rechtes. Diss.‎

‎Bern, Paul Haupt, 1925, in-8°, VIII + 88 S., Stempel a.d. Titelbl., Hlwd. (Bibl.).‎

‎Mémoire pour les religieuses hospitalières de Saint-Joseph d'Avignon.‎

‎Avignon, Théodore Fischer aîné, 1844 in-4 carré, 27 pp., percaline Bradel cerise, dos lisse orné de filets dorés, pièce de titre brune en long, tête dorée, couverture imprimée conservée (rel. de la fin du XIXe s.). Bon exemplaire.‎

‎Ce Mémoire rare forme une des pièces documentant le renvoi (1er janvier 1845) des Hospitalières Saint-Joseph d'Avignon, en charge de l'Hôpital Sainte-Marthe depuis le XVIIe siècle, décidé par la Commission administrative des hospices au motif que les religieuses appartenaient à une communauté cloîtrée. La décision suscita un tollé dans la ville, et jusqu'au sein de la municipalité.Aucun exemplaire au CCF.Exemplaire de Pernod-Fraisse, avec vignette ex-libris contrecollée sur les premières gardes. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎ROBERT SCHUMAN ET L’EUROPE, avant-propos de G. Dupuis, coll. perspectives européennes‎

‎, Paris, Éd.Cujas 1969, in-8, br., bon état, 158p.‎

‎LE VIN EN FRANCE. REGIME ECONOMIQUE ET FISCAL SUIVI D'UN RAPPORT COMPLET INEDIT SUR LES CASIERS VITICOLES.‎

‎Editions de la Journée vinicole, 1940. Grand in-8 broché, 266 pages. Bon exemplaire.‎

‎Franc. Hotomani Iurisconsul In sex Leges obscurissimas, commentariuss : ex scholis Valentinis. L. Gallus, L. Vinum, L. Frater a frater, L. Pacta conventa, L. eam quam, L. precibus.‎

‎ 1564 velin souple. in-4, 136pp., Lyon Claude Senneton 1564‎

‎Dédié à Jean de Montluc, évêque et comte du Valentinois et du Diois. Daté de Valence d'avril 1564. Belle marque d'imprimeur au phénix couronné sur les titres. Relié avec du même Hotman : Commentarius in duos Digestorum tractatus obscurissimos… ex schola Valentinis. 1565 incomplet du dernier f. ‎

‎I. Jurisc Commentarius in Tit. Cod. De Usufructu. II. Commentarius in TT. Digestor et Codic. De Pignoribus & Hypothecis & qualiter ea contrahantur & de pactis eorum. III. De Iudiciis Commentarius (3 textes). ‎

‎ Baliseae, Per Eusebium Episcopium & Nicolai Fr. haeredes, 1575, 1576, 3 textes reliés en 1 volume in-12 de 155x100 mm environ, (1) f., 81 pages, (6) ff. (index)-(4) ff. (praefatio)-189-(1) f.-284-(2)ff.-66-(1) f., parchemin crème d'époque à recouvrements avec liens de fermeture. Des trous de ver avec légers manques de texte, manque deux liens, cuir taché, page de titre du dernier volume tachée, manque de papier sur la tranche de gouttière (sans atteinte au texte), ouvrage rare.‎

7 Images

‎François Hotman, né à Paris le 23 août 1524 et mort à Bâle le 12 février 1590, est un jurisconsulte et un écrivain polémiste français connu pour son engagement dans le calvinisme. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎La Suisse devant la Cour européenne des droits de l’homme. ‘Droit et Justice 60’.‎

‎Nemesis, Bruylant, 2005, in-8vo, 273 p., brochure originale.‎

‎Die Rechtsverhältnisse and der Almende Hofger-Egg, aktenmässig dargestellt.‎

‎Horgen, Karl Weiss, 1866. Gr.-8°. 96 S. Orig.-Broschur (hanschriftliche Besitzereinträge auf vorderem Deckel, leicht fleckig, Rücken leicht beschädigt, leicht bestossen).‎

‎Durchgehend leicht stockfleckig.‎

‎TRAITÉ DE DROIT MUSULMAN, LA TOHFAT D’EBN ACEM, Texte arabe avec traduction française, Commentaire juridique & notes philosophiques, 8e fascicule [seul]‎

‎, Alger, GavaultSaint-Lager 1893, in-8, br., non coupé, (br. cassé, couv. passée et insolée), int. frais, [96]p.‎

‎Traité de droit musulman. La " Tohfat " d'Ebn Acem, texte arabe, avec traduction française, commentaire juridique et notes philologiques‎

‎ ALGER, GAVAULT SAINT-LAGER 1882 Un fort volume in-8°, IX 108 (3) 111 - 223 (2) 226 - 339 (2) 342 - 575 (2) 578 - 699 (3) 703 - 823 (3) 827 - 918 pp. Reliure en demi-basane marron, dos lisse orné (reliure époque). (dos insolé et frottés, plats frottés, déchirure sur le bas du feuillet 641-642 mais sans manque, coutures de cahiers détendues présentant des sauts de plusieurs feuillets). Rare.‎

‎ Edition originale ‎

‎LE PARLEMENT EUROPÉEN DANS LA CONSTRUCTION DE L’EUROPE DES SIX, Préface Paul Reuter, coll. Travaux et rech. de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série “Europe” n°2‎

‎, Paris, P.U.F. 1966, in-8, br., bon état, ENVOI DES AUTEURS AU PROFESSEUR RENÉ CAPITANT, 184p.‎

‎LE PARLEMENT EUROPÉEN DANS LA CONSTRUCTION DE L’EUROPE DES SIX, Préface Paul Reuter, coll. Travaux et rech. de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série “Europe” n°2‎

‎, Paris, P.U.F. 1966, in-8, br., bon état, 184p.‎

‎LE PARLEMENT EUROPÉEN DANS LA CONSTRUCTION DE L’EUROPE DES SIX, Préface de Paul Reuter, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Europe” n°2‎

‎, Paris, P.U.F. 1966, in-8, br., bon état, ENVOI DES AUTEURS , VII-184p.‎

‎LE PARLEMENT EUROPÉEN DANS LA CONSTRUCTION DE L’EUROPE DES SIX, Préface de Paul Reuter, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Europe” n°2‎

‎, Paris, P.U.F. 1966, in-8, br., (couv. en mauvais état), intérieur frais , VII-184p.‎

‎LE PARLEMENT EUROPÉEN DANS LA CONSTRUCTION DE L’EUROPE DES SIX, Préface de Paul Reuter, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, Série «Europe», n°2‎

‎, Paris, P.U.F. 1966, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR À MONIQUE CHEMILLIER-GENDREAU, (qq. rousseurs à l’int.), bon état, VII-[130]p.‎

‎LE CHASSEUR RUSTIQUE, contenant : la théorie des armes, du tir, et de la chasse au chien d'arrêt, en plaine, au bois, au marais, sur les bancs,... par Adolphe d'Houdetot, suivi d'un Traité complet sur les maladies des chiens, par J. Prudhomme,...‎

‎ paris Charpentier 1847 in-8 bradel un volume, reliure bradel demi-toile verte in-octavo (14 x 23 cm), Reliure d'époque, dos long (spine without raised band), décoré or (gilt decoration) à filets or (gilt line), fleuron cental or au fer plein (floweret with full blocking stamp), pièce de titre sur fond bordeaux avec double filets or, double filets or en pied, titre frappé or (gilt title), papier peigné aux plats (cover with painting paper), tête lisse (top edge smooth), gouttière et tranche de queue non rognées, couverture Jaune Editeur conservée, orné d'un frontispice en noir par Horace Vernet, légères rousseurs éparses, 4 + 480 pages, 1847 Paris Charpentier Editeur, ‎

‎Edition Originale........au sommaire : Les Armes, le Chien d'Arrêt, l'Ouverture de la Chasse, la Chasse d'Automne, la Chasse au Marais, la Chasse sur les Bancs, Bienséances et Civilités; en deuxième partie: Traité sur les Maladies des chiens, Législation de la chasse....(THIEBAUD. 503-504).....RARE....en bon état malgré le petit défaut signalé (very good condition in spite of the small defect indicated). ‎

‎De la Condition et de l'Administration des villes chez les Romains. Des communes et des sections de communes considérées comme personnes morales. Thèse pour le Doctorat.‎

‎ Paris, A. Durand et Pedone - Lauriel, 1875 ; fort et grand in-8°, demi-chagrin brun de l' époque, compartiments de double filet à froid, titre doré; (4), 806pp.Faux-titre et titre un peu jaunis, très rares piqûres. ‎

‎Bon exemplaire de la bibliothèque du juriste et historien berrichon Emile Chenon , avec son ex-libris manuscrit au crayon.L'auteur a corrigé à l'encre un nom à la page de titre, et apporté une précision en marge de la page 790 ( 5 mots). ( GrMD) ‎

‎L'Affaire PAPIN. Le diable dans la peau.‎

‎Editions Cénomane Le Mans 1988 In-8 ( 210 X 135 mm ) de 245 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎CO2-beskatning. - i et EU-retligt og nationalt perspektiv.‎

‎København, 2013. Orig. omslag. 308 pp.‎