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Das Schweizerische Versicherungsrecht.
Aarau, H.R. Sauerländer, 1938, in-8°, 290 S., Original-Pappband, OU, Schuber.
Die Bundesgesetze, Bundesbeschlüsse, Verordnungen und Bundesratsbeschlüsse über das private und öffentliche Versicherungswesen, nachgeführt bis zum 1. April 1938, mit Einleitung, Anhang und Sachregister.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Das Engelberger Talrecht. Eine rechtsgeschichtliche Studie.
Engelberg, Robert Hess, 1906, in-8vo, 42 S., unbeschnitten, Original-Broschüre, Rücken gespaltet mit fehltstellen.
Lorenz Liertz war Oberlandesgerichtsrat in Cöln.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
"Droit constitutionnel - ""Manuel élémentaires Rousseau"""
Rousseau. 1949. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Papier jauni. 342 pages. Page de titre manquante. Quelques passages soulignés au crayon de couleurs dans le texte. Dos plié, légèrement déchiré, manques en coiffes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Phone number : 01 43 29 46 77
Phone number : 01 43 29 46 77
LE DROIT DE LA CONSTRUCTION, 8èmeéd.
, Paris, Librairies Techniques / Éd. Celse 1984, in-8, rel. éd., très bon état, 470p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE DROIT DE LA CONSTRUCTION, 8èmeéd.
, Paris, Librairies Techniques / Éd. Celse 1984, in-8, rel. éd., bon état, 470p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE DROIT DE LA CONSTRUCTION, 9èmeéd., avec le concours de Andrée Thuillier
, Paris, Celse 1987, in-8, rel. éd., très bon état, 496p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES ASSOCIATIONS SYNDICALES DE PROPRIÉTAIRES, Les Cahiers Administratifs, nouvelle série, Préface de Achille Mestre
, Paris, Sirey 1947, in-8, br., (dos insolé), bon état, VII-248p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Législation de la construction
La Presse Immobilière revue d'économie et de droit immobilier Dos carré collé 1967 Grand in-8 (24*15.5), dos carré collé cousu, 408pp., table analytique, textes de loi ; couverture légèrement usée, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
"Bulletin de la Société des Recherches Congolaises n°24"
"1937. Brazzaville (Congo) Imprimerie du Gouvernement Général n°24 1937- Broché 15 5 cm x 24 cm 237 pages photos noir lettre de l'administrateur Bruel relative aux deins rupestres du Djebel Mela ; couv. ill. de Jacques Bouvet - Bon état"
LA NOUVELLE MAISON RUSTIQUE OU ECONOMIE GENERALE DE TOUS LES BIENS DE CAMPAGNE. ( 2 tomes).
, Paris, Desaint, 1772., Relie, plein - maroquin brun, dos orne de fil. fleuronne dore et de piece de titre dore, dos a nerfs (5) plats dore, plats de papier marbre, tranches rouge, frontispice grave, (VIII) 760pp + (VIII) 756pp, illustre n/b.
Illustre de 38 planches dont 2 depliantes gravees hors - texte a l' eau - forte et ca. 35 gravures sur bois in - texte. La maniere de les entretenir et les multiplier. 10ieme edition augmente considerablement & mise en meilleur ordre avec la vertu des simples, l' apothicairerie les decisions du droit francois sur les matieres rurales et enriche de figures en taille - douche par M***.
Phone number : 01 43 29 46 77
De l’hypothèque et des loyers et fermages. Thèse.
Lausanne, Impr.Centrale 1941, 235x165mm, 164pages, broché.
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Au citoyen ministre de l'intérieur..
[Paris], Imprimerie de Bossange, Masson et Besson, s.d. (1803) in-8, 18 pp., broché sous couverture moderne de papier bleu imprimé.
Très rare. Signé par deux requérants N. L. J. Dupont (une des parties lésées) et le jurisconsulte Wiart aîné, ce placet demande l'autorisation de rejeter la donation effectuée par Jean-Baptiste-Alexis Wacrenier (1730-1803), rentier le Lille. Le cas était complexe : le sieur Wacrenier, annulant un premier testament du 28 Germinal an X [18 avril 1803], rédigé en faveur de sa famille dont sa soeur Thérèse-Florence, épouse de Nicolas-Joseph Dupont d'Ogimont (mort en 1821), en a fait un nouveau in extremis le 28 Fructidor an XI [15 septembre], portant donation universelle aux pauvres de la Commune de Lille. Sous le prétexte que ces nouvelles dispositions étaient provoquées par la maladie et à la peur de leur auteur, les requérants demandent que les administrateurs de Lille ne soient pas autorisés à bénéficier de ce testament.Un seul exemplaire au CCF (BnF). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Recueil des Principales Ordonnances des Magistrats de la ville de Lille.-
Lille. Henry. 1771. In-4 cartonné sans dos, XXXIX, 993pp. Exemplaire non rogné, un peu poussiéreux mais qui mérite la reliure.
Terminé par une table alphabétique des principales matières fort commode cet important ouvrage touche tous les aspects de la vie de la ville.
Discours à l'Assemblée Nationale sur la rééligibilité des députés.. Séance du 16 mai 1791
Paris, Baudouin, s.d. (1791) in-8, 30 pp., dérelié.
Thouret, originaire de Normandie, a été président de l'Assemblée constituante. Il s'interroge dans ce texte sur la possibilité de réélection des députés pour de nouvelles législatures.Martin & Walter, 32 613. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapports généraux au VI° Congrès international de droit comparé - Hambourg 30 Juillet- 4 Août 1962
, Bruxelles, E.Bruylant (& Centre interuniversitaire de droit comparé) 1964, 867pp., bel état
DROITS D'AUTEUR ET DROITS VOISINS.
DALLOZ. 2004. In-8. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 564 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2e EDITION. / COURS. Classification Dewey : 340-Droit
L'informatique et le droit.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1923), 1981.
Phone number : 01 43 29 46 77
L’INFORMATIQUE ET LE DROIT, coll. Que sais-je?
, Paris, P.U.F. 1981, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, 127p.
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Que sais-je? N° 2952 L'arbitrage
Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Avril 1995. 1995. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit
La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit
