‎D’UNE CHAMBRE HAUTE, NÉCESSITÉ D’UNE SECONDE CHAMBRE, CHAMBRES HAUTES FRANÇAISES, CHAMBRES HAUTES ÉTRANGÈRES, extrait de la Revue Pratique du droit français, t. XXXIII‎

‎, Paris, Marescq Aîné 1872, br., (débroché, couverture fanée), intérieur frais, IV-94p.‎

‎La Nouvelle Règlementation des Baux et Loyers Commerciaux et de la Gérance-Libre‎

‎CGPME (Confédération Générale des Petites et Moeynnes Entreprises). Non daté. In-12. Broché. Etat passable, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Mouillures. 51 pages. Déchirure d'environ 10 cm sur le 1er plat de couverture. Accrocs sur le dos partiellement fendu.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Exposé pratique. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Révision du règlement de la cour internationale de justice - Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, Juill. sept. 1973, n°3‎

‎A. Pedone. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agrafes rouillées, Intérieur frais. 23 pages agrafées. Mors fendus en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La succession d'Etats et le respect de la volonté des populations - Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, Janv. mars 1963, n°1 : Intro - La succession d'états et l'expression de la volonté de la majorité - Historique - Le recours à‎

‎A. Pedone. 1963. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Agrafes rouillées, Papier jauni. 26 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Intro - La succession d'états et l'expression de la volonté de la majorité - Historique - Le recours à la consultation populaire - La succession d'états et la garantie des droits des minorités - Le droit d'option - La protection des minorités Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contentieux administratif - cours et travaux dirigés - 2e édition - collection hypercours‎

‎Dalloz. 2012. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 515 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎collection hypercours Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Textes de la Coutume de Bordeaux et leurs éditions.‎

‎Tiré de La Revue française d'histoire du livre, n°19, 2e trimestre1978 - Bx, Taffard - 18 pp. - agraphé.‎

‎La caisse annexe de la viticulture dans le régime économique de l'alcool.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane rouge à nerfs. 114 pages.‎

‎Livre. Préface de M. le Baron Le Roy. Imprimerie Delmas, 1952.‎

‎La culture du tabac et sa rémunération.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane rouge à nerfs. 64 pages.‎

‎Livre. Imprimerie Delmas, 1951.‎

‎Le problème de l'alcool. Les travaux de la commission extraparlementaire.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane rouge à nerfs. 128 pages.‎

4 Images

‎Livre. Préface d'André Dullin. Imprimerie Delmas, 1952.‎

‎CE QUE LA LOI PUNIT - CODE PENAL EXPLIQUE‎

‎BIBLIOTHEQUE LAROUSSE. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 104 pages - 1 etiquette collée au dos et partiellement desolidarisé - 1 trace de marquer noir - 1 trace de marquer noir et 1 tampon sur la page de titre - 2 tampons au dos de la page de titre - 2 tampons sur la table des matieres - 1 tampon sur la page de garde en fin d'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎DROIT COMMERCIAL, (Règlement judiciaire, liquidation des biens, suspension provisoire des poursuites, faillite personnelle), cours de licence année 1983-1984‎

‎, Paris, Les cours de droit 1984, 2 fasc. vol., br., très bon état sauf qq. surlignures jaunes, 436-XIIp.‎

‎DROIT DES AFFAIRES, Droit commercial général et Sociétés, 3eéd., coll. Droit des Affaires et de l’Entreprise, série Enseignement‎

‎, Paris, Économica 1984, in-8, rel. éd., (dos recollé au ruban adhésif, surlignures de couleur), 920p.‎

‎DROIT DES AFFAIRES: t. 1: DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL ET SOCIÉTÉS, 6eéd.; t. 2: ENTREPRISES EN DIFFICULTÉS. REDRESSEMENT JUDICIAIRE - FAILLITE, coll. Droit des Affaires et de l’Entreprise, série Enseignement‎

‎, Paris, Économica 1990 / 1987, 2 vol. in-8, rel. éd., (qq. annotations au crayon, soulignures au stylo, surlignures au marqueur), 970 / 438p.‎

‎DROIT DES AFFAIRES, t. 1 [seul]: Droit commercial général et Sociétés, 10èmeéd., coll. Droit des affaires et de l’entreprise, série Enseignement‎

‎, Paris, Économica 1998, in-8, rel. éd., bon état, 1023p.‎

‎DROIT DES AFFAIRES, t. 1 [seul]: Droit commercial général et Sociétés, 5eéd., coll. Droit des affaires et de l’entreprise, série Enseignement‎

‎, Paris, Économica 1988, in-8, rel. éd., (dos manquant), texte très frais, X-926p.‎

‎DROIT DES AFFAIRES, t. 2: Entreprises en difficultés - Redressement judiciaire - Faillite, coll. Droit des affaires et de l’entreprise, série Enseignement‎

‎, Paris, Économica 1987, in-8, rel. éd., (surlignures), 438p.‎

‎Droit des affaires - Tome 1 : Droit commercial général et sociétés - 7e édition - Collection droits des affaires de l'entreprise série enseignement.‎

‎Economica. 1992. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 996 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Collection droits des affaires de l'entreprise série enseignement. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Droit des affaires. Tome 1 : droit commercial général et sociétés‎

‎Economica. 1986. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 928 pages. Coiffes un peu frottés. 4ème édition.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LE GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE‎

‎ Dalloz 1969, In-8 Broché Dalloz 1969, In-8 broché. 281 pages. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎LE COMMISSARIAT AUX COMPTES, Aspects juridique et technique‎

‎, Paris, Librairie Techniques 1971, in-8, br., (dos insolé, tr. salies), 416p.‎

‎COUTUMES DU COMTE ET BAILLAGE DE MANTE ET MEULAN, sièges particuliers dudit Mante, & anciens ressorts et enclaves d’icelui, rédigées & arrêtées au mois d’octobre 1556 par ordonnance du Roi . Les Notes de M. Charles Dumoulin. Ensemble des Observations par M. Germain-Antoine Guyot‎

‎Chez Saugrain fils, Paris, 1739 ‎

‎Un volume in-12°, demi-reliure cuir marron , dos à 5 nerfs, motifs floraux et mention du titre dans les caissons . 472 pages et Table des matières (pp.473--506). Reliure 19 ème siècle mais TRES BON ETAT. ‎

‎Manuel de Droit Forestier à l'usage des particuliers propriétaires de bois‎

‎BERGER-LEVRAULT. 1921. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. VII + 340 pages.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎COUTUMES DU COMTE ET BAILLAGE DE MANTE ET MEULANT.‎

‎ 1739 Saugrain Fils Couverture rigide 1739 Paris, Saugrain fils , 1739 , in12 plein chagrin maroquiné ouge , filets sur les lats et les coupes, dentelles intérieures , IX-506pp . Quelques notes et cachets sur les pages de garde et faux titre. ‎

‎Institutes feodales, ou manuel des fiefs et censives, et droits en dependans‎

‎A Paris, chez Saugrain, Grande Salle du Palais, à la Providence Relié 1753 In-12 (10 x 17 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs orné de caissons dorés, tranches rouges, gardes couleur, lvj-392 pages ; manques de cuir au dos en queue et aux coins, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Institutes Féodales ou Manuel des Fiefs et Censives et droits en dépendans.‎

‎ 1753 basane mouchetée, dos à n. tr. rouges. in-12, titre, LVI-392pp., P. Saugrain 1753‎