‎Code des successions‎

‎A Paris, chez Garnéry, libraire, rue Serpente, n°17 Relié 1794 In-12 (11 x 16,5 cm), reliure demi peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, iv-436-29 pages, Code des successions, contenant toutes les nouvelles lois intervenues depuis la Révolution, sur la matière des successions, donations, testamens et partages, avec les discours et rapports qui contiennent des développemens intéressans sur l'esprit des motifs de ces lois ; le tout précédé d'une introduction en forme d'instruction préliminaire, avec plusieurs tableaux généalogiques, et terminé par une table alphabétique des matières ; coiffes et coins frottés, quelques marques d'usage sur les plats, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Traité du Tribunal de famille, contenant une instruction détaillée sur la compétence & les fonctions de ce Tribunal, considéré sous ses divers rapports.‎

‎Suivi de : Code de Police, contenant d'une part le texte pur et correct des nouvelles lois sur la Police, et de l'autre une instruction-pratique sur l'exécution de ces lois, avec des modèles de tous les actes y relatifs P.Imp. Didot 1791-1792. In-8 (19/12cm). 208-260 pages. Pleine basane de l'époque, dos à nerfs très orné (cuir du 1er plat abimé).‎

‎Les 4 dernières pages sont manuscrites (à l'époque) ‎

‎Etudes sur le parlement de la Ve République. Préface de Marcel Prelot.‎

‎ 1965 Paris, PUF (Travaux et Recherches de Droit... de la Faculté de Paris), 1965, grand in 8° broché, VIII-294 pages. ‎

‎Orné de figures, certaines dépliantes. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎ÉTUDES SUR LE PARLEMENT DE LA Ve RÉPUBLIQUE, Préface de Marcel Prélot, coll. Travaux et rech. de la faculté de droit et des sc. économiques de Paris, série “Science po.”, n°2‎

‎, Paris, P.U.F. 1965, in-8, br., très bon état, 294p.‎

‎DE LA PROTECTION DE L'EPARGNE NATIONALE ET DES SYNDICATS DE PORTEURS DE VALEURS ETRANGERES - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE ET SOUTENUE LE 17 JUIN 1901.‎

‎"IMP. BLAIS ET ROY. 1901. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 136 pages - tâches brunes sur les plats - ouvrage recouvert d""un plastique transparent - quelques pages non coupées .. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Univserité de poitiers faculté de droit. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chartes du Forez antérieures au XIVe siècle. Tome XIV. Chartes Nos. 1233 à 1254.‎

‎ Macon, Fondation Georges Guichard - Protat Frères 1955, 280x230mm, 400pages, en feuille. Non coupé. Bon état. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎DROIT, BTS TERTIAIRES 2e ANNEE‎

‎Foucher. 2004. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les A4 Foucher. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT 1, 1re ANNEE BTS TERTIAIRES‎

‎Foucher. 1997. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 108 pages. Pages détachables.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conforme à la nouvelle épreuve. Foucher Pochette. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome III - Histoire généalogique de la royale maison de Savoye, justifiée par titres, fondations de monastères et autres preuves authentiques, etc...enrichie de plvsievrs portraits, sceaux, armoiries, etc. - Nouvelle edition avec des suppléments jusqu'à nos jours, suivis d'une dissertation contenant des remarques et additions pour servir d'éclaircissement à cette histoire- Commence à Victor-Amédée I à Charles- Emmanuel II, suivi des Princes d'Oneille, Comtes de Barcelone, des Princes de Carignan, des Comtes de Soissons, des Ducs de Nemours, de Genevois et d'Aumale, des Barons de Vaud, Seigneurs de Bugey et de Valromey, Suivi des tables généalogiques de plusieurs familles illusttres, qui ont pris ou donné alliance à cette Royale MaisonT.IV - Suite des Preuves - Suivi de Bibliotheca Sebusiana sev variarum chartrarum, diplomatum, fundationum, privilegirum, donationum, et immunitatum a summis pontificibus, imperatoribus, regibus, ducibus, marchionibus, comitibus, et proceribus, ecclesiis, monasteriis, et aliis locis aut personis concessarum nusquam antea editarum Miscellae Centuriae II. ex archiviis regiis, monasteriorum tabulariis, et codicibus ms. ad historiae lucem collectae, et ad locorum explicationem, et familiarum illustrium cognitionem notis illustratae - A Samuele Guichenonio Domino de Painessuyt, Regi a Consiliis, Franciae, Sabaudia, et Dumbarum Historiographo, Equite Aurato, et Comite Palatino, Sacrae Religionis Ss. Mauritii et Lazari Milite - Editio nova cui accedit dissertatio Christ. Godofredi Hoffmanni de vita, et scriptis Samuelis Guichenonii. ‎

‎ 1778 TURIN, chez Jean-Michel Briolo, Imp.-Lib. près le clocher de S. François - 1778 - Tome III - Couverture d'attente - Page de titre avec vignette armoriée - Gravures, Armoiries en texte, culs-de-lampe - Tableaux généalogiques - 444 pages TAURINI, Excudebat Joannes Michael Briolus - 1778 - - T. IV- 2 ème partie : Suite des Preuves (Pagination 407 à 675 + Table (3) - Suivi de Bibliotheca Sebusiana seu Variarum chartarum, diplomatum, fundationum, privilegiorum, donationum et immunitatum etc...1780 (2) 147 pages - Propre‎

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‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎LE GUIDE JURIDIQUE ET PRATIQUE DE LA FEMME‎

‎Productions de Paris - NOE. 1971. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Quelques rousseurs. 313 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Connaître et défendre ses droits, 24-25. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Decisiones : A. Rambaudi, F. Pisardi, Steph. Ranchini, L. Rabotii, P. Matthaei, Ferrerii, N. Bonetonii Nécnon Reverendi D. Ioannis A Cruce olim in eadem cuiria praesidis : nunc vero Episcopi Grationopolitani annotationibus illustratae, & auctae Quibus Colophonis instar accesserunt haec editione acutissimae observationes, & doctissimae lucubrationes Gasparis Baronis I.V.D. Cum locupletissimo materiam, rerum, & verborum multiplici Indice. Decisiones. Decisiones A. Rambaudi, F. Pisardi, Steph. Ranchini, L. Rabotii, P. Matthaei, Ferrerii, N. Bonetonii Suivi de Decisiones Guidonis papae Ivriconsulti Grationopolitani Commentaria in statutum Delphinale, si quis per litteras..... Notis D. Ioannis A Cruce (1618) Lugduni Sumptibus Ioannis de Gabiano 1618- 1619 ‎

‎Format : 25/20 535 +60+ 74 Pages Reliure vélin avec manque, intérieur piqué photos sur demande‎

‎Bibliothèque héraldique de la France, Par Joannis GUIGARD‎

‎ 1861 PARIS, E.Dentu -1861 - Edition Originale - Complet en 1 Volume - 1/2 Chagrin à coins - Dos à nerfs orné, daté en pied 1861 - Plats marbrés - rousseurs éparses - XXIII-527 Pages - Bon exemplaire - Très bel Ex-libris armorié : Albert de Remacle, signé Laroche - envoi rapide et soigné‎

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‎L'auteur dans sa préface signale : "le travail que nous livrons à la publicité comprend la monenclature systématique et raisonnée des ouvrages qui ont paru sur le blason, les Ordres de Chevalerie, la Noblesse, les Fiefs, la Féodalité et les Généalogies relatifs à la France.Il comprend aussi celle des ouvrages analogues concernant les Pays-Bas, la Belgique et la Suisse Française.Il comprend encore, en appendice, le catalogue des ouvrage spubliésen français sur les mêmes matières inréressant les autres Etats de l'Europe.Inutile donc de rappeler l'intéret de ce rare ouvrage. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎L'École de Mars. ou Mémoires instructifs sur toutes les parties qui composent le corps militaire en France, avec leurs origines, & les différentes manoeuvres ausquelles elles sont employées. Dédiée au Roy‎

‎Paris, Simart, 1725 2 forts vol. in-4, titre-front. gravé, [10]-XXII-[2]-739 et [2]-642 pp., avec 31 pl. gravées, veau fauve raciné, dos lisse à caissons richement ornés, hachures dorées sur les coupes, tranches citron (rel. de la fin du XVIIIe ). Dos uniformément insolés.‎

‎Unique édition de cette synthèse vulgarisée sur tous les aspects du "militaire" français du début du XVIIIe siècle, à commencer par les questions de constitution du royaume (Établissement de la monarchie françoise) et de droit. En l'état, sa lecture se recommande à tous ceux qui désirent prendre des institutions militaires françaises de la monarchie une vue générale.Bel exemplaire de la bibliothèque de Shirburn Castle, des comtes de Macclesfield, avec vignettes ex-libris contrecollées sur les premières gardes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎De la suppression des octrois et de leur remplacement suivi d'un résumé des taxes communales établies en Belgique‎

‎Librairie Guillaumin, Paris, 1888. In-8, demi-reliure, dos lisse orné de filets dorés, 303 pp. Introduction - Première Partie : Histoire des octrois - Deuxième Partie : Injustice et inconvénients des octrois - Troisième Partie : Les taxes communales à l'étranger - Quatrième Partie : Remplacements des octrois - Cinquième Partie : Voies et moyens ...‎

‎ --- Plus d'informations sur le site archivesdunord.com‎

‎BIBLIOTHEQUE HERALDIQUE DE LA FRANCE‎

‎ PARIS, E. Dentu - 1861 - In-8 - Reliure 1/2 veau - dos à nerfs , à filets dorés - 527 pages - infimes rousseurs - bel exemplaire.Bel exemplaire.‎

‎L'auteur dans sa préface signale : "le travail que nous livrons à la publicité comprend la monenclature systématique et raisonnée des ouvrages qui ont paru sur le blason, les Ordres de Chevalerie, la Noblesse, les Fiefs, la Féodalité et les Généalogies relatifs à la France.Il comprend aussi celle des ouvrages analogues concernant les Pays-Bas, la Belgique et la Suisse Française.Il comprend encore, en appendice, le catalogue des ouvrages publiésen français sur les mêmes matières intéressant les autres Etats de l'Europe.Inutile donc de rappeler l'intérêt de ce rare ouvrage. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Les servitudes foncières dans le code civil vaudois. Coll. : “Bibliothèque historique vaudoise”, N.° 57.‎

‎ Yverdon, Imprimerie des Remparts 1977, 235x160mm, 204pages, broché. Bon état. ‎

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‎L'Odeur du bûcher. L'Affaire de sorcellerie qui ébranla la Provence en 1731.‎

‎Cheminements France 2001 In-8 ( 240 X 160 mm ) de 417 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.‎

‎Le droit du Seigneur de Villejésus et Notes Historiques‎

‎Lyon, Librairie Générale Henri Georg - Collection des Opuscules Lyonnais N° 10 - Opuscule de 14 pages, belle réalisation - titrage rouge et noir sur élégante couverture souple et page de faux titre de même rappel - dans un tirage limité à 100 exemplaires celui-ci sur Hollande.‎

‎ -Comme neuf Mise à jour du Samedi 27 Juin 2026. Paiement PayPal immédiat, Mondial Relay pour : France, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Portugal, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne (Communiquer votre point ou locker si connu). Une participation supplémentaire peut être demandée pour les colis lourds hors France où les envois compris entre 5 et 25 kg sont dégressifs : 2 à 4 kilogrammes - 7.99 / 5 à 10 kg - 15.99 / 15 -25 kg - 25.99. Certaines de nos collections ( Vian, Céline, Camus (...) peuvent être expédiées en Franco de port. Pour linternational hors Europe (Suisse, Canada, Japon, Etats-Unis, les frais dexpéditions peuvent varier selon le poids (mise à jour : 1 juin 2026). ‎

‎Procès-Verbaux des séances de la Commission Populaire Républicaine et de Salut Public de Rhône-et-Loire. 30 Juin - 8 octobre 1793 recueillies et publiés pour les Conseils Généraux du Rhône & de la Loire par Georges Guigue‎

‎ 1899 A Trévoux, Imprimerie Jules Jeannin. 1899. 1 fort volume in-8, demi toile marron, titre en doré ( reliure modeste). 630 pages. Anciens tampons de Bibliothèque + étiquette de référence au dos‎

‎Bon état intérieur dans une reliure de travail. Coins légèrement émoussés. Ancien tampons de bibliothèque en page de titre Bon ‎

‎Droit répressif de l'environnement‎

‎Economica. 2000. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 630 pages. Tampon en page de faux-titre. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jacques-Henri Robert. 2e édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE RECOURS CONTRE L’AUTEUR D’UN DOMMAGE OUVRANT DROIT À UNE INDEMNITÉ D’ASSURANCE, Bibl. de la Fac. de droit de l’Univ. d’Alger, vol.IX‎

‎, Paris, Domat Montchrestien 1951, in-8, br., non massicoté, bon état, 199p.‎

‎Travaux dirigés, droit civil - Volume III - La famille - 1re édition 1987‎

‎L'Hermès. 1987. In-12. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 360 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎La Chasse & ( et ) Le Droit‎

‎Paris Librairies Techniques 1983 In 16 Un index alphabétique qui peut être aussi un lexique pour l'écrivain . Petite et Grande vénerie . - 808 p. , 750 gr.‎

‎Couverture souple Comme neuf ‎

‎La Chasse et Le Droit‎

‎Paris Librairies Techniques 1976 12 x 19 733 pages - broché - bon etat‎

‎Très bon ‎

‎LA PECHE ET LE DROIT‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES. 1963. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 421 Pages. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Salissure sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎