‎Philosophie du droit‎

‎ 1831 Paris.Paulin editeur,1831, 2 vol. Fx titre, pg. de titre, preface (liv), 336 pp & 458 pp. In-8, reliures demi-chagrin vert, dos lisse orne‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎INTRODUCTION GÉNÉRALE À L’HISTOIRE DU DROIT, SUIVIE DE LA PHILOSOPHIE DU DROIT.‎

‎Bruxelles, Librairie de Jurisprudence de H. Tarlier, 1836, in-8vo, VI + 387 p., rousseurs en particulier au début et à la fin du livre, reliure en demi-cuir aux coins verte, signée ‘W. Wright’, frottée, coins denudés, dos avec pièce de titre noire, titre et filets en or.‎

‎Eugène Lerminier, juriste et historien, fut professeur titulaire de la chaire d’histoire générale et philosophique des législations comparées au Collège de France (1831-1849). ‎

‎Gagner aux prud'hommes éd.1998‎

‎Editions Générales First 1998 301 pages in4. 1998. Broché. 301 pages.‎

‎Très Bon Etat‎

‎Le Vade-mecum du notaire et du praticien ou dictionnaire de poche du notariat.. ‎

‎ Paris : C. Chantpie, 1824 ,In-18 ,pleine basane époque,dos lisse orné de fleurons dorés,piéce de titre en rouge,XV+323p. ‎

‎un coin frotté, Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Les risques psychosociaux en Europe, analyse jurisprudentielle.‎

‎Couverture souple. Broché. 205 pages.‎

‎Livre. Editions L'Harmattan, 2013.‎

‎L'histoire des bouilleurs de cru ou les Mémoires d'un petit fermier - Le Privilège des Bouilleurs de Cru, étude générale (Thèse) - 2 ouvrages LEROUX, A., cultivateur-Exploitant à Barenton - NOYER, Léon MORTAIN, Imp. du Mortainais, 1948 - In-8 - broché - Edition Originale - couverture illustrée & illustrations en texte - 108 pages + table - proprePARIS, Les Ed. Domat-Montchrestien - 1936 - grand in-8° - Broché - 345 pages - Ex-libris Cachet : "Ecole supérieure d'Organisation Professionnelle, Paris". Propre - Bel ensemble - Réf. 7551‎

‎ 1948 MORTAIN, Imp. du Mortainais, 1948 - In-8 - broché - Edition Originale - couverture illustrée & illustrations en texte - 108 pages + table - proprePARIS, Les Ed. Domat-Montchrestien - 1936 - grand in-8° - Broché - 345 pages - Ex-libris Cachet : "Ecole supérieure d'Organisation Professionnelle, Paris". Propre - Bel ensemble - Réf. 7551‎

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‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎De l'extension de la compétence pénale des juges de paix. (Thèse de droit).‎

‎ Arthur Rousseau, 1904, gr. in-8°, 93 pp, ‎

‎ Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎De la Propriété et de son Origine - Droit français - Code civil‎

‎ RENNES, imp. de Mde Caila, née Frout - 1843 - In-4 broché - 23 pages - En latin et en français ‎

‎Thèse soutenue à RENNES le "samedi 2 décembre 1843, à deux heures du soir" Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎ESSAI SUR LA NOTION DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT CONSIDÉRÉ COMME PUISSANCE PUBLIQUE ET NOTAMMENT DANS L’EXERCICE DU POUVOIR LÉGISLATIF, Thèse (Président: M.Larnaude; Suffragants: MM.Chavegrin et Leseur), Faculté de droit de l’Université de Paris‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1909, in-8, br., (couv. lég. fanée), int. frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], 120p.‎

‎Faculté de droit de l'Université de Paris. De la Répression du charlatanisme médical. Thèse pour le doctorat‎

‎Laval, L. Barnéoud, 1907 in-8, [2] ff. n. ch., 167 pp., broché, non coupé. Première couverture défraîchie.‎

‎Unique édition de cette thèse qui s'intéresse non seulement à l'exercice illégal de la médecine, mais aussi à la vente des "remèdes secrets", aux réclames mensongères, à l'outrage aux moeurs commis dans l'exercice des soins, etc. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Tribunat. Rapport. fait au nom de la Section de législation, sur le projet de la loi d'amnistie en faveur des déserteurs à l'intérieur. Séance du 20 Floréal an X‎

‎À Paris, de l'Imprimerie Nationale, an X (1802) in-8, 14 pp. ‎

‎Pour combattre l'incivisme, la désertion a été punie diversement par les conseils de guerre. La peine variait de quelques mois de prison à plusieurs années de fers. À l'aube d'une nouvelle période politique, la République veut oublier ses offenses. L'auteur examine les articles de la future amnistie.Cat. de l'Histoire de France, VI, 624 (595). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Madame Lafarge à Saint-Rémy-de-Provence.-‎

‎Paris. Extrait du Mercure de France. 1938. In-8 (142 x 226mm) broché, couverture jaune imprimée, 14 pages. Peu courant.‎

‎Traité des Fiefs, à l'usage de la Province de Normandie, Conformément à la nouvelle Jurisprudence. Nouvelle édition, corrigée, augmentée & enrichie d'un Traité des Droits Honorifiques. ‎

‎Rouen, Lallemant, 1772. In-12, pleine basane époque, dos à nerfs orné de filets et de fleurons dorés, titre doré, toutes tranches rouges, VI, XII, 496 pp. Mouillure claire en tout début de volume sinon intérieur frais. Coins émoussés, accrocs aux coiffes, plats et dos frottés et épidermés, trous de ver aux mors sans gravité.‎

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‎Le pacs‎

‎QUE SAIS JE 2001 128 pages 11x0 8x16 8cm. 2001. mass_market. 128 pages.‎

‎Etat correct‎

‎"La garde à vue après la réforme - ""Actualité"""‎

‎LexisNexis. 2011. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 144 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES GRANDS PROCES POLITIQUES - LAURENT ALBARET. JEAN-CLEMENT MARTIN. NICOLAS WERTH. STEPHANE COURTOIS. MAURICE KRIEGEL. ETC.‎

‎ROCHER. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 235 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LAURENT ALBARET. JEAN-CLEMENT MARTIN. NICOLAS WERTH. STEPHANE COURTOIS. MAURICE KRIEGEL. ETC. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ L'Evaluation du préjudice Corporel‎

‎ Librairie de la Cour de Cassation Broché couverture glacée blache,format 14x24cm, 231 pages,très bel ensemble de seconde main.‎

‎12ème édition,44ème Mille.Epuisé chez l'éditeu et généralement rare. Bon Etat Mise à jour du Samedi 27 Juin 2026. Paiement PayPal immédiat, Mondial Relay pour : France, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Portugal, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne (Communiquer votre point ou locker si connu). Une participation supplémentaire peut être demandée pour les colis lourds hors France où les envois compris entre 5 et 25 kg sont dégressifs : 2 à 4 kilogrammes - 7.99 / 5 à 10 kg - 15.99 / 15 -25 kg - 25.99. Certaines de nos collections ( Vian, Céline, Camus (...) peuvent être expédiées en Franco de port. Pour linternational hors Europe (Suisse, Canada, Japon, Etats-Unis, les frais dexpéditions peuvent varier selon le poids (mise à jour : 1 juin 2026). ‎

‎L'évaluation du préjudice corporel.‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES. 6ème édition.. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Coiffe en tête abîmée, Mouillures. 255 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Henri Blin. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'évaluation du préjudice corporel‎

‎Litec. 1988. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 234 pages, augmentées de quelques tableaux en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎11ème édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'évaluation du préjudice corporel ‎

‎ Litec, Librairie de la Cour de Cassation - 1993 - In-8, couverture unie titrée en lettres ajourées en sépia, 231 pages, bel exemplaire d'usage ( un nom en garde ).‎

‎Préface de Henri Margeat. Bel Exemplaire Mise à jour du Samedi 27 Juin 2026. Paiement PayPal immédiat, Mondial Relay pour : France, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Portugal, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne (Communiquer votre point ou locker si connu). Une participation supplémentaire peut être demandée pour les colis lourds hors France où les envois compris entre 5 et 25 kg sont dégressifs : 2 à 4 kilogrammes - 7.99 / 5 à 10 kg - 15.99 / 15 -25 kg - 25.99. Certaines de nos collections ( Vian, Céline, Camus (...) peuvent être expédiées en Franco de port. Pour linternational hors Europe (Suisse, Canada, Japon, Etats-Unis, les frais dexpéditions peuvent varier selon le poids (mise à jour : 1 juin 2026). ‎

‎L'évaluation du préjudice corporel. Préface de Henri Blin. 4e édition entièrement refondue et augmentée.‎

‎ P., Librairies Techniques, 1966, in 8° broché, XIII-211 pages. ‎

‎ Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎INTRODUCTION À L’ART DE GOUVERNER, Préface de Joseph Barthélemy, Bibl. constitutionnelle et parlementaire contemporaine t.VII‎

‎, Paris, Sirey 1935, in-8, br., non massicoté, assez bon état, 220p.‎

‎VERS UNE RÉPUBLIQUE HEUREUSE‎

‎, Paris, Édition du «Progrès Civique» 1922, in-16, br., ENVOI DE L’AUTEUR À LÉONDUGUIT, (dos lég. insolé, couv. passée), intérieur très frais, XV-380p.‎

‎"L'organisation constitutionnelle et les crises - ""Bibliothèque constitutionnelle et de science politique"" - Tome XXII"‎

‎L.G.D.J.. 1966. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 328 pages. Quelques rousseurs. Dos légèrement décollé des cahiers.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Préface de Georges Lavau. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Statuts et privileges du corps des marchands orfevres-joyailliers de la ville de Paris,‎

‎, Los Angeles, Th J. Paul Getty Museum, 2003, Bound, half-cloth, silver title on spine and board, 26x19,5cm, (XX)264pp(6), marbled endpapers. ISBN 9780892367184.‎

‎An 18th-Century Compendium of the Laws Governing Silversmithing in Paris. Introduction by Paul Micio. Fac-simili copy of the 1759 edition. In excellent condition.‎