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Recherches historiques sur le jury; suivies de quelques réflexions sur l'état actuel de cette institution en France, et les améliorations dont elle est susceptible.
1819 Caen, A. Le Roy, 1819. Une plaquette in-8 de 115 pages, couverture d'attente en papier caillouté. Rousseurs.
La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.
Dictionnaire de la Jurisprudence de la cour Royale de Caen.
Caen, Pagny, 1843. 3 volumes in-8 brochés. Pagination continue, viii, 1147pp, xvii. Dos cassés, exemplaire fragile, rousseurs.
LE MOUVEMENT OUVRIER ET PAYSAN De juillet 1789 au 27juillet 1794, Thèse (Président: Dolléans; Suffragants: Picard, Baudin), Université de Paris- Faculté de droit
, Paris, Domat - Montchrestien 1940, in-8, br., non coupé, (ouvrage fané, dos insolé, des rousseurs sur la couv.), 504p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Témoin d'outre guerre.
Monaco, Editions du rocher, 1991 ; in-8, 183 pp., br. Broché très bon état.
Broché très bon état.
Réfutation de la thèse de Versailles sur les responsabilités de la guerre. Préface de G. Demartial.
P., Rivière, 1932, in 8° broché, XVI-334 pages ; 8 planches hors-texte.
PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août
Phone number : 04 77 32 63 69
La diabolique de caliure.
Paris, ARTHÈME FAYARD, 1999 ; in-8, 262 pp., broché, couverture illustr.
.
Une nouvelle institution du droit des gens. L'organisation permanente du travail.
Paris, Arthur Rousseau, 1923, gr. in-8°, 2 ff. + 639 p. + 53 p., non coupé, brochure originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
A Messieurs les membres de la Chambre des Députés. Ozil, ancien entrepreneur du Service des vivres, à l'armée française en Espagne
[Paris], Imprimerie de Madame veuve Porthmann, s.d. (1821) in-4, 16 pp., dérelié.
La pétition concerne une importante créance remontant à l'occupation de l'Andalousie par les troupes françaises en 1810 : Ozil avait été mandaté à cette époque par la commission mise place par le duc de Bellune pour fournir quotidiennement 29400 rations de pains. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Corps législatif. Conseil des Anciens. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. Du 26 frimaire, l'an 7
Paris, Impr. nationale, Frimaire an 7 in-8, 3 pp., dérelié. Petite déchirure sur la première page.
Message du Directoire au Conseil des Anciens : prise de Turin, les arsenaux du Piémont sont aux mains des français, toutes les places fortes sont prises. Les troupes piémontaises et Suisses ont arboré la cocarde tricolore et se sont réunies à l'armée d'Italie. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Rapport sur le progrès des armées de la République. Séance du 21 messidor, an II
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1794) in-8, 8 pp., dérelié.
Martin et Walter, 1664. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
L’EXPLOITANT AGRICOLE DEVANT L’IMPÔT, Préface de Marc Ferré
, Paris, Librairies Techniques 1954, in-8, br., non coupé, 305p.
Phone number : 01 43 29 46 77
ÉCONOMIE FINANCIÈRE DES COLLECTIVITÉS LOCALES, coll. U, série Sciences économiques et gestion
, Paris, Armand Colin 1972, in-8, rel. éd. en toile-enduite beige, bon état hormis des marques de bibl., 352p.
Phone number : 01 43 29 46 77
PRATIQUE DU DROIT DE TRAVAIL
CLET - 6° EDITION. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 661 pages. Quelques dessins en noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Préace de A. Martin. Classification Dewey : 340-Droit
De la magistrature française et des réformes qu'il convient d'apporter à son organisation.
Couverture souple. Broché. 76 pages. Couverture défraîchie. Rousseurs.
Livre. Editions Barlatier-Feissat, 1871.
Question: Quelles sont pour les propriétés urbaines, les limites des obligations ordinaires du voisinage, soit entre propriétaires de maison voisines, soit entre les propriétaires des divers étages de la même maison ?
s.l., s.n., s.d. (XIXème), 1 br., sans couverture. in-4 de 24 pp.
Alfred Gueymard, avocat à Grenoble. Conseiller municipal de Saint Martin d'Hères.
Der Staatsinterventionismus in der schweizerischen Weinwirtschaft.
Chur, Bischofberger & Co., 1950, gr. in-8vo, 167 S., Stempel auf Titelbl. Hlwd.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Thèse pour la Licence, présenté et soutenue devant la Faculté de Droit d'Aix.
IMP. de J. NICOT. 1869. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 40 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Envoi de l'auteur. Classification Dewey : 340-Droit
Bernische Kirchenkunde.
Bern, Paul Haupt, 1958, gr. in-8vo, 810 S. + 1 Bl., Original-Leinenband.Orig.-Umschlag.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
GUGLIELMI GILLES J. / KOUBI GENEVIEVE / DUMONT G.
Reference : R320022262
(2007)
ISBN : 2707615595
DROIT DU SERVICE PUBLIC / COLLECTION DOMAT - DROIT PUBLIC / 2e EDITION.
MONTCHRESTIEN. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 755 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
LES EXPÉRIENCES DE LA POLITIQUE MONÉTAIRE, coll. SUP, L’économiste
, Paris, P.U.F. 1973, in-8, br., bon état, ENVOI AU DOYEN COLLIARD, 226p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Das Schweizerische Obligationenrecht mit Einschluss des Handels- und Wertpapierrechts. Neunte Auflage 2000. Bearbeitet von Alfred Koller, Anton K. Schnyder, Jean Nicolas Druey.
Zürich, Schulthess, 2000, in-8vo, XXVII + 1045 p., Original-Leinen gebunden.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Le droit fédéral des obligations comprenant notamment le droit commercial, le droit de change et le droit privé des assurance. Traduit de l'allemand d'après la troisième éd. par René Des Gouttes.
Zurich, Ed. Polygraph., 1947, in-8vo, 831 p., timbre sur la feuille de garde, reliure en toile originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Le droit fédéral des obligations comprenant notamment le droit commercial, le droit de change et le droit privé des assurance. Traduit de l'allemand d'après la troisième éd. par René Des Gouttes.
Zurich, Ed. Polygraph., 1947, in-8vo, 831 p., texte avec notes colour., reliure en toile originale, poussiéreux.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
8ème TABLE ALPHABETIQUE DE CINQ ANNEES DU RECUEIL DALLOZ: 1942 à 1946.
Jurisprudence Générale Dalloz. 1948. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 518 pages. Titre et tomaison dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
