‎VERS LA CONSTITUANTE, Société d’Études économiques et sociales‎

‎, Paris, Plon-Nourrit & Cie 1919, in-8, br., non coupé, (fragile, couv. fanée et insolée, papier jauni), int. frais, VII-192p.‎

‎La répression de la Traite des femmes. Etude du droit français et des accords internationaux. Thèse.‎

‎ 1940 br. in-8, 183pp., Lyon Audin, 1940,‎

‎Guide et formulaire pour la rédaction des actes de l'état civil, des procès-verbaux, certificats, déclarations et actes divers. A l'usage des secrétaires de mairie, des instituteurs et des élèves des écoles normales primaires.‎

‎Couverture souple. Broché. 223 pages. En partie non coupé.‎

‎Livre. 4e édition. Librairie Hachette, 1866.‎

‎Jurisprudence électorale parlementaire. Recueil de décisions du Corps Législatif (de 1852 à 1864) en matière de vérification des pouvoirs.‎

‎ ,Paris, Chez Durand 1865, 309 pp., 1 vol. in 18 br. rousseurs‎

‎LA VIE PUBLIQUE DE MICHEL MONTAIGNE. ETUDE BIOGRAPHIQUE.‎

‎, Paris, librairie d' Amyot, 1855., Relie, demi - maroquin (dos), demi-toile (plats), fleurisse a froid sur les plats, dos orne de fil. dore et de piece de titre dore, page de garde marbre, tranches marbre, 14x22cm, (portait) 12, 414pp, table alphabetique des matieres.‎

‎Naissance et noblesse de Montaigne. Principes generaux de la conduite publique de Montaigne. Montaigne magistrat. Relations de Montagne avec la cour. Montaigne chevalier de l' ordre de Saint-Michel. Motaigne gentilhomme ordinaire de la chambre du Roi. Montaigne citoyen romain. Montaigne maire de Bordeaux. Montaigne negociateur politique. Montaigne militaire. Montaigne aux etats de blois. Dernieres annees de Montaigne. Resume chronologique de la vie publique de Montaigne.‎

‎Résultats Statistiques sur l’Assurance contre les Accidents en Allemagne et en Autriche. Extrait du Bulletin du Comité permanent du Congrès des Accidents du Travail.‎

‎ Paris, Secrétariat Général du Comité 1897, 250x165mm, 27pages, broché. Nom manuscrit sur la page de couverture. ‎

‎ 4 planches statistiques dépliantes, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Créer et protéger ses marques‎

‎Lamy 1992 147 pages in8. 1992. Broché. 147 pages. Ce livre est un guide pratique destiné aux professionnels et entrepreneurs expliquant les démarches concrètes pour choisir protéger et exploiter une marque en toute sécurité juridique. Il s'inscrit dans la collection 'Agir en connaissance de cause' des éditions Lamy‎

‎Bon état‎

‎"Le droit de la concurrence, tome 2 : La protection des inventions (2 volumes); partie 1 : Le traité de coopération en matière de brevets, La convention sur le brevet européen, La convention sur le brevet communautaire; partie 2 : La loi belge du 28 mars 1984 sur les brevets d'inventions."‎

‎Bruxelles, Maison Ferdinand Larcier/E. Story-Scientia, 1978-1985. 19 x 24, 2 volumes, 467 + 211 pages, broché, très bon état.‎

‎Tome 2 en deux volumes : 1ère et 2e parties.‎

‎DROIT DES ACTIVITÉS NUMÉRIQUES, coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 2014, in-8, br., bon état, 1040p.‎

‎DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CONCURRENCE, 3èmeéd., coll. Systèmes Communautaire‎

‎, Paris, L.G.D.J. - Lextenso 2008, in-8, br., bon état, [2ff.]-175-[3ff.]p.‎

‎DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CONCURRENCE, coll. Droit communautaire‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1997, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR BLOCH, bon état, 128p.‎

‎Valeur juridique et applications pratique des usages du courtage d'Assurances terrestres. Préface de P. Sumien.‎

‎ P., Foulon, 1938, in 8° relié demi chagrin cerise, dos à faux nerfs, VII-84 et LI pages ; mouillure marginale dans la gouttière avec petit manque de papier aux premiers et dernières pages. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un long envoi autographe signé sur la première garde. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Le guide du courtier d'assurances.‎

‎ P., Editions de l'Argus, 1958, 3 volumes in 8° brochés, VI-198, 196 et 85-LXVII pages. ‎

‎Tome 1 - Droits et obligations administratives, sociales et fiscales.Tome 2 - Guide jurisprudentiel.Tome 3 - Les usages du courtages - Annexes. PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎LE PROJET DE LOI ARISTIDE BRIAND DE DÉCEMBRE 1910, sur le règlement pacifique des différends d’ordre collectif relatifs aux intérêts professionnels des employés de chemins de fer d’intérêt général présenté et annoté par P. GRUNEBAUM-BALLIN, précédé d’une lettre adressée à M.Léon BLUM par Théodore TISSIER‎

‎, Paris, Sirey 1937, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, 1 portrait hors texte de A.Briand, (fané), int. très frais, [3ff.]-61p.‎

‎OUVERTURE DES SUCCESSIONS - PARTAGES ET LICITATIONS - SAISIES ET DISTRIBUTIONS, 2ème éd. revue et augmentée‎

‎, Bruxelles, Bruylant 1978, in-8, br., (couv. passée avec un mq. au plat arrière et un accroc au dos), VII-220p.‎

‎LE «DIVORCE» DE NAPOLÉON ET DE L’IMPÉRATRICE JOSÉPHINE, Étude du dossier canonique‎

‎, Paris, Letouzey et Ané 1957, in-8, br., bon état, 244p.‎

‎Pensées des divers âges de la vie. Une heure de solitude. Extraits d'une correspondance. Les dernières années. Nouvelle édition.‎

‎Didier & cie 1865 In-12 demi-chagrin cerise, dos à nerfs, filets noirs et dorés, fleurons, tête dorée, IV- 352 pp. Très bon exemplaire.‎

‎Courtes méditations, correspondances, morceaux divers, récits et pensées... Publiciste et jurisconsulte, Alphonse Grün fut rédacteur en chef du Moniteur universel et collabora à plusieurs journaux politiques. Bon état d’occasion Livres anciens‎

‎Lehrbuch des Wechselrechts.‎

‎Leipzig, D. & H., 1900, in-8vo, X + 459 S., Name und Stempel a.T., priv. Hlwd. mit goldgepr. Rückentitel. (Gesuchtes Kompendium zum Wechselrecht).‎

‎. ‎

‎Histoire de la Société des étudiants Suisses. Exemplaire en reliure de l’éditeur.‎

‎Fribourg, St-Paul, 1916, gr. in-8°, XIV + 416 p., abondamment illustré de portraits photographiques, rousseurs, non rogné, gardes tachées, reliure en toile originale.‎

‎Première édition. Classique indispensable pour l'histoire des origines de la Société de Etudiants suisses, fondée vers 1841.Beilagen: Statuten der Studenten-Verbindung Zähringia. Kollegium St. Michael, Freiburg, Schweiz ;zum Teil hs. Einladung zu einer Sitzung; drei politische Schreiben der schweiz. Studentenverbindung ‎

‎Compliance from A-Z.‎

‎København, 2014. Orig. omslag. 188 pp.‎

‎Guide politique suisse‎

‎Payot 1956 279 pages in8. 1956. broché. 279 pages. Le 'Guide politique suisse' de Georges Sauser-Hall est un manuel d'instruction civique et d'initiation au droit public suisse publié pour la première fois en 1913 et régulièrement mis à jour. L'ouvrage aborde des thèmes comme la neutralité permanente de la Suisse et sert de référence pour comprendre les institutions politiques du pays‎

‎Bon état‎

‎VILLE LIBRE ET BARONS (EDITION ORIGINALE AVEC ENVOI) ‎

‎Paris, Picard et Agen, J. Michel et Médan. 1886. Format : 22/14CM. XVI + 264 Pages. ‎

‎ESSAI SUR LES LIMITES DE LA JURIDICTION D'AGEN ET SUR LA CONDITIONS DES FORAINS DE CETTE JURIDICTION, COMPAREE A CELLE DES TENANCIERS DES SEIGNEURIES QUI EN FURENT DETACHEES Avec envoi Dos cassé, intérieur bon état ‎

‎Collection des Constitutions, Chartes et Lois Fondamentales des Peuples de l'Europe et des Deux Amériques (6 Tomes - Complet) [ Edition originale ] Avec des Précis Offrant l'Histoire des Libertés et des Institutions politiques chez les nations modernes‎

‎Et une Table alphabétique raisonnée des matières, 6 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane racinée, dos lisse ornés, pièces de tomaison rouge et bleu foncé, toutes tranches marbrées, Chez J.L. Chanson, Paris, 1821 (Tomes 1 et 2 ), Chez Béchet Aîné, Paris, Rouen, 1823 (tomes 3 à 6), XII-488 pp. ; 634 pp. ; 441 pp. ; 2 ff., 520 pp. ; 2 ff., 512 pp. ; 340 pp. Titre complet : Collection des Constitutions, Chartes et Lois Fondamentales des Peuples de l'Europe et des Deux Amériques (6 Tomes - Complet) Avec des Précis Offrant l'Histoire des Libertés et des Institutions politiques chez les nations modernes‎

17 Images

‎Rare exemplaire parfaitement complet de ce très important ouvrage dans lequel on trouve les institutions politiques depuis le début de leur histoire jusqu'à la fin de l'Empire, des pays suivants : France, Angleterre, Allemagne, Pays-Bas, pays Nordiques, Russie, Pologne, Hongrie, Espagne, Portugal, Italie, Etats-Unis (de ses différents états - nous respectons la graphie d'origine - : Virginie, New-Hampshire, Massachusetts, Rhode-Island, Connecticut, New-Yorck, New Jersey, Pensylvanie, Delaware, Maryland, Caroline Septentrionale, Caroline Méridionale, Géorgie, Vermont, Louisiana, Indiana, Ohio, Kentucky, Tennessee, Vermont, Maine, Illinois, Mississipi...), Haïti, et les états de l'Amérique du Sud (avec les actes d'indépendance du Vénézuela et de la Colombie). Bon exemplaire (qq. petits frott.) signé par J. Guadet dans le premier tome.‎

‎TITULOS CIRCULATORIOS, 2èmeéd.‎

‎, Buenos Aires, Victor P. de Zavalia 1972, in-8, br., propre, exemplaire n° 163, ENVOI DES AUTEURS AU PROFESSEUR COLLIARD, 222p.‎

‎Diritto privato romano - undecima edizione‎

‎Jovene 1997 1112 pages in8. 1997. Broché. 1112 pages.‎

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‎couverture un peu défraîchie intérieur propre bonne tenue‎