‎NOTIONS ELEMENTAIRES DE DROIT CIVIL / 5e EDITION‎

‎ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS. 1932. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 662 pages - plats partiellement désolidarisés - dos plié, coiffes frottées. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎NOTIONS ELEMENTAIRES DE DROIT CIVIL - 6E EDITION‎

‎LEON EYROLLES. 1935. In-8. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 662 Pages. Quelques phrases soulignees au crayon. Dos abimé. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Notions élémentaires de droit civil‎

‎Ecole spéciale des travaux publics. 1921. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 660 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOTIONS ELEMENTAIRES DE DROIT CIVIL - 5eme EDITION / ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS DU BATIMENT ET DE L'INDUSTRIE.‎

‎ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS. 1932. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. VIII + 662 pages - 1 papier cartonné collé au dos - interieur correct.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire: generalités sur le droit et sur la loi, des personnes et de leur capacité, de la capacité de jouissance des droits civils, de la capacité d'exercice des droits civils... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Défense des droits des fabriques des églises, aux biens, rentes, et fondations, chargés de messes, obits, anniversaires et autres services religieux.‎

‎Liège, de l'Imprimerie de Dné Stas et P. Kersten, 1822. 12 x 21, 61 pp., reliure plein cuir rouge, dos lisse richement orné de fleurons divers et de filets dorés, plats encadrés d'une guirlande dorées, chants et chasse décorés, 3 tranches dorées, bon état (Brève inscription de don sur la page de titre).‎

‎"Reliure par Fontaine à Liège; auteur : avocat à la Cour Supérieure de Justice de Liège."‎

‎Par le feu l'Affaire GAUFRIDY.‎

‎Editions Autre Temps France 1996 In-8 ( 210 X 150 mm ) de 179 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎La defense du consommateur‎

‎ PUF, Que-Sais-Je ? n* 1611, 1980. Format poche.Tres bon etat.‎

‎LAMY DROIT ECONOMIQUE. CONCURRENCE, DISTRIBUTION, CONSOMMATION.‎

‎LAMY S.A.. 1993. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Mouillures. 1972 pages. Simili-cuir rouge, titres argent. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎VOCABULAIRE JURIDIQUE‎

‎COLLECTION QUADRIGE-14,7 CM X 20 CM-PLIURE EN COIN SUP G DU DEUXIEME PLAT SINON ETAT NEUF (500A)‎

‎PUF COUVERTURE SOUPLE ETAT COMME NEUF‎

‎LA CITOYENNETE A LA FRANCAISE‎

‎ROBERT LAFFONT. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 47 pages illustrées de dessins dans le texte. Couverture illustrée en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'AFFAIRE DE LA RUE DES MACONS‎

‎COLLECTION ENIGMES ET DRAMES JUDICIAIRES-DEUXIEME SERIE-N°6-206 PAGES FORMAT 12 CM X 19 CM-ENVOI DE L'AUTEUR AU ROMANCIER ET CRITIQUE LITTERAIRE JACQUES DES GACHONS-MANQUE 1CM EN DOS-MOUILLURES PERIPHERIQUES EN 4e PLAT (JDG16)‎

‎PERRIN COUVERTURE SOUPLE ETAT BON‎

‎Des déclarations en vue d'acquérir la Qualité de Français. Faculté de Droit de Paris.‎

‎Paris, L. Larose, 1895 17 x 25, 236 pp., broché, non coupé, bon état‎

‎thèse pour le doctorat, présentée et soutenue ,le vendredi 20 décembre 1895, à 9heures‎

‎L'ENTREPRISE ET LA VIE INTERNATIONALE.‎

‎Dalloz.. 1975.. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 292 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dalloz gestion. vie internationale. Dirigée par l'auteur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire de la législation nobiliaire de Belgique, tome premier‎

‎Bruxelles, A. Vandale 1846 Tome I (le tout paru), xv + 314pp., 25cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir avec titre et faux-nerfs dorés), feuilles de garde marbrées, qqs. rousseurs, bon état, J111233‎

‎"Droit, égalité et idéologie; contribution à l'étude critique des principes généraux du droit. Publications des Facultés Universitaires Saint-Louis, 23."‎

‎Bruxelles, Facultés Universitaires Saint-Louis, 1981. 15 x 23, 488 pp., broché, bon état.‎

‎Notables et singulières questions de droit écrit, jugées au parlement de Toulouse, conférés avec les préjugés des autres parlemens de France‎

‎1751 Chez François Henault libraire, Jean François Robert libraire. reliure plein cuir, pièce de titre et de tomaison, caissons décorés, 2 tomes (952p + 830p), in folio. bon état, coins frottés ou usés, éraflures sur les plats, reliure solide‎

‎"Epi?tre de?dicatoiredes imprimeurs a? Joseph-Gaspard de Maniban, premier pre?sident du parlement de Toulouse. Privile?ge du Roy accorde? a? Jean-Franc?ois Robert, pour 12 ans, le 25 juin 1751. Marque au titre, bandeaux, lettres orne?es et culs-de-lampe grave?s sur bois, roulette sur les tranches des plats. ""Les discours, et arrêts prononcés en roube rouge par M. Antoine de Lestang....; les discours de M. de Beloy.......; les plaidoyers de M. Jacques de Puymisson........; l'histoire des maisons de Foix & d'Armagnac, du pays de Béarn, du comté de Toulouse & autres lieux particuliers de ce Reffort."" Nouvelle édition revue corrigée et augmentée divisée en XI livres par Me R... (Richer) avocat au parlement de Paris. Franc?ois Richer est identifie? en tant qu'e?diteur scientifique par le catalogue de la BnF." ‎

‎TRAITE DES DROITS SEIGNEURIAUX, AVEC LES NOUVELLES DECISIONS DES PRINCIPALES QUESTIONS SUR LES MATIERES FEODALES ET EMPHITEOTIQUES, & LA VALEUR DES MONNOYES QUI N’ONT POINT DE COURS, MENTIONNEES DANS LES ANCIENS TITRES DES SEIGNEURS. PAR MAITRE JEAN GERAUD, AVOCAT AU PARLEMENT DE TOULOUSE. ‎

‎A TOULOUSE. PAR JEAN PECH, IMPRIMEUR ORDINAIRE DES ETATS DU PAIS DE FOIX. 1680. PETIT IN-12 (9 X 15,5 X 2,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE (12) + 370 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES MOUCHETEES ROUGES. EDITION ORIGINALE. QUELQUES TRACES D'USURE EXTERIEURE, DONT PETIT MANQUE DE CUIR SUR LE MORS SUPERIEUR, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

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‎TRAITE DES DROITS SEIGNEURIAUX, AVEC LES NOUVELLES DECISIONS DES PRINCIPALES QUESTIONS SUR LES MATIERES FEODALES ET EMPHYTEOTIQUES, & LA VALEUR DES MONNOYES QUI N’ONT POINT DE COURS, MENTIONNEES DANS LES ANCIENS TITRES DES SEIGNEURS. PAR MAITRE JEAN GERAUD, AVOCAT AU PARLEMENT DE TOLOSE. ‎

‎A TOLOSE. PAR JEAN PECH, IMPRIMEUR ORDINAIRE DES ESTATS DU PAIS DE FOIX. 1680. PETIT IN-12 (9 X 16 X 3 CENTIMETRES ENVIRON) DE (13) + 436 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU BRUN, DOS A QUATRE NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN ROUGE, TRANCHES MOUCHETEES ROUGES. EDITION ORIGINALE. QUELQUES TRACES D'USURE EXTERIEURE, DONT PETIT MANQUE DE CUIR SUR LE MORS INFERIEUR, PETITES GALERIES DE VER EN MARGE DE NOMBREUSES PAGES, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

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‎Traité pacifique du pouvoir de l'Eglise et des princes sur les empeschements [sic, empêchements] du mariage avec La Pratique des empêchements qui subsistent aujourd'hui.‎

‎ A Paris, chez Claude Mazuel, 1690. Un fort vol. au format in-4 (262 x 197 mm) de 1 f. bl., 13 ff. n.fol.,544 pp. et 2 ff. bl. Reliure de l'époque de plein veau glacé havane, plats jansénistes, dos à nerfs orné de filets gras à froid, dentelle dorée sur les nerfs, caissons d'encadrement dorés, filets dentellés dorés, larges fleurons dorés, semis de pointillés dorés, pièce de titre de maroquin caramel, titre doré, palette dorée en tête et queue, dentelle dorée sur les coupes. ‎

‎ Edition originale rare ; ne figurant dans aucune des bibliographies consultées (Gay, Quérard, Brunet, Graesse). Dominico Galesi publia le traité Regia in matrimonium potestas. Dans ce livre, il s'engage à établir que le mariage n'est qu'un contrat civil, assimilable à un simple contrat de vente dont les effets relèvent des seules autorités laïques. Les empêchements au mariage sont énumérés et accompagnés de toute une série d'articles tirés des codes civils de Justinien, Charlemagne et Clovis. Les réactions de Rome ne tardèrent pas à se faire entendre et, peu de temps après, Dominico Galesi, évêque de Rubo, publia le traité Ecclesiastica in matrimonium potestas où il repoussait toutes les thèses de Launoy. L'ouvrage, en bonne méthode scolastique, commence par une longue séquence de propositions, suivies de réponses. Le mariage est défini comme un sacrement sur lequel les princes n'ont aucune autorité. Jean Gerbais intervient dans cette dispute dans un esprit de conciliation. Son Traité pacifique du pouvoir de l'Église et des princes à établir des empêchements, se compose de trois parties. Les deux premières résument les positions en lice, la dernière formule une possible conciliation.'' (Giacomo Francini in Moralia Coniugalia - Étude sur l'impossible sacralité du mariage à l'époque de la raison). Angles émoussés. Coiffe de tête accidentée (avec manques). Coiffe de queue élimée. Auréole claire dans le corps d'ouvrage et petit travail de vers en marge inférieure. Du reste, bonne condition. ‎

‎De l'inutilité du juge d'instruction‎

‎François Bourin Editeur 2010 262 pages in8. 2010. Broché. 262 pages.‎

‎Etat de Neuf‎

‎De l'inutilité du juge d'instruction‎

‎François Bourin Editeur 2010 262 pages in8. 2010. Broché. 262 pages.‎

‎Etat de Neuf‎

‎De l'inutilité du juge d'instruction‎

‎François Bourin Editeur 2010 262 pages in8. 2010. Broché. 262 pages.‎

‎Etat de Neuf‎

‎LE FACTORING, avant-propos de Ad. André-Brunet, coll. L’Économie d’entreprise, t. 16‎

‎, Paris, Dunod 1970, in-8, rel. éd. toile grise, tit. doré sur pc. rouge, (toile lég. passée, tampon d’entreprise sur p. de garde), bon état, XIV-294p.‎

‎"Les prisons de femmes"‎

‎"1926. Paris Comité d'Etudes et d'Action pour la Diminution du Crime 1926 - Broché 14 cm x 21 cm 31 pages - Texte de Gerda Kappenburg - Bien complet de l'appendice : l'Oeuvre Quaker en prison même éditeur et même année 13 cm x 20 5 cm 6 pages - On joint un bulletin d'adhésion au Comité d'Etudes et d'Action pour la Diminution du Crime - Le tout en très bon état" ‎

‎PLAIDOYER POUR MONSIEUR F.s-Jh GUYRAUDEZ DES St-MEZARD, ANCIEN CAPITAINE DE CAVALERIE CONTRE MONSIEUR J.B. DE TAMANHAN.‎

‎"LAVIGNE JEUNE. 1825. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Mouillures. 121 pages - TRaces de mouillures ""brunatres"" sur les dernières pages sans grande conséquence sur la lecture - Coiffes en tete et pied manquantes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎