‎TRAITE ELEMENTAIRE DU NOTARIAT DEDIE A SA MAJESTE L'EMPEREUR DES FRANCAIS ET ROI D'ITALIE - SECONDE EDITION‎

‎IMPRIMERIE DE LA COMPAGNIE DES NOTAIRES. 1808. In-8. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Mouillures. VIJ + 580 pages - fortes mouillures dans le texte en debut d'ouvrage sans consequence pour la lecture - tranches abimées - manque en coin sur les dernieres pages de 563 à 580 - 1 tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITÉ DES ACTIONS POSSESSOIRES‎

‎, Paris, Garnier 1833, in-8, demi-veau vert sombre, tit. doré sur dos lisse orné de frises et fers dorés, (dos frotté, coiffes émoussées, qq. piqûres), VII-408p.‎

‎TRAITÉ DES ACTIONS POSSESSOIRES, 2eéd. avec Supplément‎

‎, Paris, Garnier 1835-1839, in-8, demi-veau ocre, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés et à froid, (dos très lég. frotté, coiffe inf. abimée), intérieur frais, VII-408-48p.‎

‎Traité des chemins de toute espèce,... suivi d'un supplément contenant diverses instructions ministérielles et ordonnances, ‎

‎ Paris : l'éditeur, 1834 ,4e édition ,In-8 ,1/2 basane,dos lisse, défraichi,, VIII-572 p., + supplement 1839,153p. ‎

‎Traité des Chemins de toute espèce‎

‎Comprenant les Grandes Routes, Chemins de Halage, Vicinaux et Particuliers, Arbres et Fossés qui les bordent, les Rues et Places publiques; suivi d'un supplément contenant diverses instructions ministérielles et ordonnances. 4°éd. Paris. Chez l'Editeur. 1834. In-8 dos plat veau fauve orné, tranches marbrées, jolie reliure de l'époque, VIII, 572pp., à la suite Supplément à la 4°éd; du Traité des Chemins. 1836., XVI, 104pp. Rousseurs claires parfois importantes mais belle apparence.‎

‎L'auteur a créé avec M. Roger, en 1824, les Annales universelles de législation et de jurisprudence commerciales. Ses ouvrages sont très estimés (Larousse XIX°, VIII, 1043). ‎

‎Régime ou Traité des Rivières et Cours d'eau de toute espèce, salines et manufactures insalubres... Seconde édition.‎

‎ Paris,chez l' Editeur, 1825; 3 parties en 2 volumes in-8°, demi-basane fauve de l' époque, dos lisse très orné de jeux de filets dorés, fleurons dorés, palette dorée en pied, titre et tomaison dorés ; 2ff.nch., 4pp.(annonces),(2)+4pp.(annonces), IIIpp.,293pp.,(2),216pp.;2ff.nch.,386pp.On trouve relié en fin de Tome 1, du même auteur: Supplément au Régime des Eaux. Paris, Janet 1832.Rares piqûres, intérieur du 1er plat de chaque volume jauni ( trace d'étiquette, ex-libris), quelques apssages soulignés à l'encre anciennement. Cachet aux titres " Bibliothèque des Chapelles".Signature autographe de l' auteur à chaque partie. Bon exemplaire.‎

‎La 1ère édition de cet ouvrage était parue sous le titre de Régime des eaux ou des rivières navigables... en 1822.L'auteur , né à Brest en 1793, était avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de Cassation. (-Reu-Bur) ‎

‎Traité des actions possessoires. Deuxième édition.‎

‎ 1835 Paris, Chez l'Auteur, 1835, in 8° relié demi-veau blond, dos lisse très orné, VIII-408 pages ; infime mouillure en tête des derniers feuillets ; cachet-ex-libris sur le titre. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Législation et jurisprudence nouvelles sur les chemins et voies publiques de toute espèce... faisant suite au traité des chemins de toute espèce.‎

‎Paris, L'éditeur, 1855, 1 volume, in-8, broché, II-295 p.. Les grandes routes, les routes départementales, les chemins de halage, vicinaux et particuliers, les arbres, haies, fossés qui bordent, les alignements, règlements et la police de la voirie, la police de roulage et des messageries, les chemins de fer, la télégraphie, les rues et places publiques. Petit manque de papier au dos, exemplaire non coupé.‎

‎Rare. Très bel état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

‎LA REPRISE D’AFFAIRES EN DIFFICULTÉ dans le cadre judiciaire, diagnostic• conseil au repreneur• aspects juridiques, fiscaux et financiers• aide des pouvoirs publics• expertise comptable, Préface de Paul Paclot, coll. Technique & Documentation‎

‎, Paris, Lavoisier 1982, in-8, pl. toile bleue, tit. doré sur dos lisse, rel. au chiffre de la «B.N.P.», (rares annotations au crayon, marques de bibl.), bon état, VII-203p.‎

‎ELEMENTS DE L'ECONOMIE POLITIQUE. Exposé des notions fondamentales de cette science. 2e édition considérablement augmentée.‎

‎Paris Guillaumin et Cie 1848. In-12 2 feuillets non chiffrés VI-XII 2-420pp. Plein chagrin rouge, dos à 4 nerfs orné de cadres de filets dorés, cadres de filets à froid et dorés avec fleurons d'angles sur les plats, filet perlé sur les coupe et continu sur bordure intérieure, tranches dorées, reliure de l'époque. Quelques rousseurs par endroits. Bel exemplaire bien complet dans une reliure élégante en très bon état. ‎

‎Exemplaire offert en 1852 par la Faculté de Droit de Toulouse, en récompense d'un concours de composition de Droit Romain.‎

‎Jurisprudence des Conseils de Préfecture. Recueil périodique publié sous les auspices du Conseil de Préfecture de la Seine. Année 1888.‎

‎ 1888 Paris, Bureau de la Jurisprudence, 1888, volume in-8 relié demi basane beige, 348 pages, dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés, pièces de titre brunes, très bon état‎

‎REPERTOIRE GENERAL ET RAISONNE DE L'ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DES HYPOTHEQUES - NOUVEAU TRAITE EN FORME DE DICTIONNAIRE DES DROITS D'ENREGISTREMENT, DE TRANSCRIPTION, DE TIMBRE, DE GREFFE, D'HYPOTHEQUES - TOME 1 : ABANDON / AYANT DROIT - A-Ay 1892.‎

‎REDACTION ET ADMINISTRATION. 1901. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 536 pages + 814 pages de Répertoire Général et raisonné de l'enregistrement. Plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎7° édition, revue, corrigée et augmentée en toutes ses parties. Deuxième tirage 1901. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REPERTOIRE GENERAL ET RAISONNE DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DES HYPOTHEQUES. TOME 3: DATE - EXTRAIT. NOUVEAU TRAITE EN FORME DE DICTIONNAIRE.‎

‎REDACTION ET ADMINISTRATION.. 1891. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Rousseurs. 1194 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire périodique de l'enregistrement des domaines et des hypothèques - Recueil mensuel des décisions administratives et judiciaires comparées avec le droit civil faisant suite au répertoire général - Année 1900 - Tome 47‎

‎ PARIS, Le Bertre-Garnier - 1900 - In-8 - 1/2 reliure - Dos à 5 nerfs avec titre doré - Plats et gardes marbrés - 772 pages - Très propre, bon exemplaire‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Lettre à M. Faure, député, à propos de son discours d'ouverture de la session du Conseil général des Hautes-Alpes pour 1862‎

‎Grenoble, Imprimerie Éd. Allier, 1862 in-8, 16 pp., broché sous couverture grise imprimée. Manque de papier à la seconde couverture. ‎

‎Sur le projet de Canal du Drac.Maurice-Désiré Garnier (1814-1896) était conseiller général du canton de Chorges, puis député des Hautes-Alpes de 1863 à 1869, siégeant comme indépendant.Au CCF, exemplaires seulement à la BnF et à Grenoble. ‎

‎2 TOMES. REPERTOIRE GENERAL. NOUVEAU DICTIONNAIRE DES DROITS D ENREGISTREMENT DE TRANSCRIPTION DE TIMBRE DE GREFFE ET DES CONTRAVENTION DONT LA REPRESSION EST CONFIEE A L ADMINISTRATION DE L ENREGISTREMENT. 4em EDITION.‎

‎LEFRANC.. 1857. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2216 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire général - La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées - Doctrine et jurisprudence - Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, etc.. Tome 1 - 4e édition‎

‎M. Delamotte. 1862. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. III + 1172 pages. Texte sur deux colonnes. Titre et filets dorés passés sur le dos. Plats jaspés. Coin supérieur 1er plat rongé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire général- La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées, doctrine et jurisprudence- Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe Tome II‎

‎E. Lefranc/Auguste Durand. 1857. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1175 pages. Texte sur deux colonnes. Coins émoussés. Titre, auteur, tomaison, fleurons, roulettes en doré au dos. Deux pièces de titre noires. Nombreuses rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire Périodique de l'Enregistrement. Année 1876, TOME 23‎

‎DELAMOTTE et FILS. 1876. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur bon état. 777 pages. Quelques légères mouillures en mrge du texte. Coins et tranches des plats frottés. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos en cuir marron.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Articles 4270 à 4538. Recueil mensuel de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparée avec le droit civil faisant suite au répertoire général. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎MEMENTO DES PRINCIPALES FORMES JURIDIQUES FRANCAISES‎

‎AGENCE NATIONALE POUR LA CREATION D'ENTREPRISES. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 100 pages. 1 annottaion à l'encre sur la couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis de droit pénal‎

‎Recueil Sirey. 1933. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 702 pages. Page de titre et 1re page manquantes. Tampon sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Supplément au précis de droit pénal - Mise à jour des Décrets-Lois‎

‎Recueil Sirey. 1936. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agrafes rouillées, Intérieur acceptable. 36 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Prècis de droit criminel contenant l'explication élémentaire de la partie générale du code pénal, du code d'instruction criminelle et des lois qui ont modifié ces deux codes‎

‎L. Larose. 1903. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 1010 pages. Quelques rousseurs. Dos à 5 nerfs. Epidermures sur les plats. Titre et auteur en doré au dos. Dos un peu fané.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis de droit criminel‎

‎Librairie de la société du recueil sirey, Léon Tenin, 1921, gr. in-8vo, XX + 1116 p., reliure en d.-cuir originale. /Hardbound‎

‎Précis de Droit criminel, contenant l'explication élémentaire de la partie générale du Code pénal, du Code d'instruction criminelle et des lois qui ont modifié ces deux codes‎

‎Paris, L. Larose, 1901 (7e édition revue et corrigée) - in-8; reliure cartonnée demi basane teintée, filets et tite dorés sur dos, XX+922 pages - Bon état, dos décoloré, qqs annotations au crayon (effaçables) sinon intérieur très propre‎