‎LE DROIT RURAL ET USUEL MISE A LA PORTEE DE TOUS - EXPOSE PRATIQUE des principales difficultés de Droit usuel contenues dans nos lois / 10e EDITION‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1938. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 352 pages - Rousseurs en tout debut et fin de volume. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Le Droit Rural et Usuel, mis à la portée de Tous. Exposé Pratique des principales difficultés de Droit usuel contenues dans nons lois.‎

‎PICHON et DURAND-AUZIAS. 6ème édition. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 413 pages.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Le droit rural et usuel mis à la portée de tous. Exposé pratique. Des principales difficultés de droit usuel contenues dans nos lois‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence.. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Quelques rousseurs. 411 pp., plats légèrement tâchés. - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Le nouveau tarif des avoués de première instance et d'appel.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 48 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droits et émoluments des avoués de première instance. Droits et émoluments des avoués de cour d'appel. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Droits & les Devoirs des bailleurs, locataires, fermiers, métayers et domestiques.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ et cie. 3ème édition.. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Agraffes rouillées, Intérieur bon état. 48 pages. Accompagné de feuillets.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Enregisrement des baux, congés, réparations locatives, tacite reconduction, saisie-revendication, privilège des domestiques... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les tarifs des notaires et les frais accessoires des actes notariés.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ. 6ème édition.. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Agraffes rouillées, Intérieur bon état. 44 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tableau synoptique des honoraires applicables dans les diverses cours d'appel, taxe, responsabilité des notaires. Droits d'enregistrement, de transcription, d'hypothèque, afférents à chaque acte notarié. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Stile universel de toutes les cours et juridictions du royaume, pour l'instruction des matières civiles, suivant l'ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre du mois d'avril 1667. Stile universel...pour l'instruction des matières criminelles suivant l'ordonnance de Louis XIV... du mois d'Aoust 1670 divisé en deux parties. ‎

‎Paris chez les libraires associés 1681 (pour le tome 1er) et 1679 (pour le tome second), 2 volumes in-4 (23,5 X 18 cm), (7)478 pages-(13 feuillets de tables)+ (16)-339 pages(29 pages de table et privilège). Basane brune époque, dos ornés, tranches mouchetées. Coiffes et coins usés pour le premier volume mais bon état intérieur; plats frottés et coins usés pour le second et mouillures intérieures. ‎

‎Pour Dupin “Stile” désigne dans l’ancien droit la procédure applicable devant une juridiction. Le présent ouvrage constitue le plus connu des traités de procédure rédigé immédiatement après les ordonnances de Colbert. L'ouvrage donne les modalités d'application de la première grande ordonnance unificatrice voulue par Colbert qui se donnait pour objectif d'uniformiser une procédure qui devrait être observée dans tout le royaume, sans que l'on puisse y déroger d'une quelconque manière. Cela explique l'hostilité qu'elle va susciter auprès des parlements, surtout au Sud de la France. ‎

‎STILE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURIDICTIONS DU ROYAUME pour l’instruction des matières civiles, suivant l’ordonnance de Louis XIV … du mois d’avril 1667 et des matières criminelles du mois d’août 1670, tome premier‎

‎, Paris, Les associés choisis par ordre de sa Majesté… 1734, in-12, pl. veau blond moucheté, dos à nerfs orné, tr. rouge, p. de tit. rouge et noire, (dos très abîmé avec manques aux coiffes, épidermures, coins émoussés, coupes usées), 12 f.-555p. + table.‎

‎STILE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURIDICTIONS DU ROYAUME pour l’instruction des matières criminelles, suivant l’ordonnance de Louis XIV … du mois d’août 1670, t. II‎

‎, Paris, Chez les Associés choisis par ordre de Sa Majesté 1703, in-4, plein veau noisette, tit. sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs avec fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, roulettes dorées sur les coupes, tr. rouges, bandeaux, culs-de-lampe et lettrines, Ex-Libris, signature de l’auteur, (piqûres et acidification sur qq. ff.), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [46ff.]-386p.-[20ff.].‎

‎Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume pour l'instruction des matières civiles suivant l'Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, du mois d'avril 1667.‎

‎ Paris, 1693, in-12, (12)-564-(27) pp, reliure plein veau moucheté, dos à 5 nerfs, titres et caissons dorés (rel. de l'époque), dos passé avec pet. manques de cuir, plats frottés, intérieur propre, état correct‎

‎Tome 1 seul (sur 2). — “Stile” désigne dans l’ancien droit la procédure applicable devant une juridiction. Le présent ouvrage constitue le plus connu des traités de procédure rédigé immédiatement après les ordonnances de Colbert réformant la matière en 1667 et 1670. (...) Cet ouvrage constitue un témoignage exceptionnel de la procédure pénale depuis la fin du XVIIe siècle jusqu’au milieu du XVIIIe. (Dupin, n° 1696). Le tome 2 concerne les procédures criminelles. ‎

‎STILE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURIDICTIONS DU ROYAUME. POUR L INFRUCTIONS DE MATIERES CIVILES SUIVANT L ORDONNANCE DE LOUIS XIV. DU MOIS D AOUT 1670. TOME II.‎

‎CHEZ L AUTEUR.. 1720. In-18. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 408 + 39 pages. Manques sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Stile Universel de toutes les cours et jurisdictions du Royaume, pour l'instruction des matières civiles suivant l'Ordonance de Louis XIV Roi de France et de Navarre du mois d'Avril 1667. Tome II seul‎

‎ 1693 A Paris, chez la Associés choisis par Ordre de sa Majesté pour l'Impression des Stiles & Formules suivant les nouvelles ordonnances. 1693. 1 vol in-12 (Tome II seul). Plein veau brun de l'époque. 389 pages + table‎

‎Bon état général mais mouillure claire dans le coin inférieur droit, petites rousseurs, cuir de la reliure un peu érodé, usures aux coins assez bon ‎

‎Stile Universel de toutes les cours et jurisdictions du Royaume, pour l'instruction des matières civiles suivant l'Ordonance de Louis XIV Roi de France et de Navarre du mois d'Avril 1667. Tome III seul‎

‎ 1694 A Paris, chez la Associés choisis par Ordre de sa Majesté pour l'Impression des Stiles & Formules suivant les nouvelles ordonnances. 1694. 1 vol in-12 (Tome III seul). Plein veau brun de l'époque. 370 pages + table‎

‎Bon état général mais mouillure claire dans le coin supérieur droit, petites rousseurs, cuir de la reliure un peu érodé, usures aux coins assez bon ‎

‎Des droits et des devoirs des citoyens Vaudois, ou Essai d'instruction civique.‎

‎Lausanne, Marc Ducloux, 1840, gr. in-8°, VIII + 387 p., papier généralement frais, reliure en demi-toile, pièce de titre au dos, plats marbrés. Bel exemplaire.‎

‎Edition originale. Frédéric Gauthey, pasteur et pédagogue vaudois, fut Directeur de l'Ecole normale. En 2 parties: I. Notions préliminaires sur l'organisation des Etats / II. Explication des points principaux de la Constitution vaudoise, et devoirs qui s'y rattachent. DHBS III/336, de Montet, DBGV I/340. ‎

‎Des droits et des devoirs des citoyens vaudois ou Essai d'instruction civique. Second édition, revue par l'auteur, augmentée de plusieurs articles et du texte de la constitution du canton de Vaud et du pacte fédéral.‎

‎Lausanne, Marc Ducloux, 1844. In-8 de [8]-VI-8 à 430-[2] pages, cartonnage vert avec titre et filets dorés au dos, "Bibliothèque de V. Perdonnet" doré au premier plat, non rogné. Mors et second plat frottés, quelques rousseurs et annonation au crayon à papier dans les marges. ‎

‎De la validité du mariage des prêtres. Plaidoirie de Me Albert Gauthier (de Clagny).‎

‎ P., Librairie Léopold Cerf, 1888, pt in-8°, 63 pp, broché, dos manquant, bon état‎

‎Albert Gauthier, dit "Gauthier de Clagny" est né à Versailles le 14 septembre 1853 et décédé à Paris le 16 décembre 1927. Docteur en droit (1882), avocat au Conseil d’Etat et à la cour de Cassation (1883), député (1889-1910) et conseiller général de Seine-et-Oise, directeur du Journal du droit administratif, vice-président de la Ligue des Patriotes. Albert Gauthier était apparenté à Marc Sangnier, député de Paris, fondateur du "Sillon". ‎

‎Langues et Constitutions. Recueil des clauses linguistiques des constitutions du monde.‎

‎ Québec, Gouvernement du Québec - Bibliothèque nationale du Québec - Bibliothèque nationale du Canada 1993, 240x195mm, XVII - 130pages, broché. Bel exemplaire.‎

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‎Aktuelle Probleme der Kriminalitätsbekämpfung - Festschrift zum 50jährigen Bestehen der Schweizerischen Kriminalistischen Gesellschaft (Dreisprachig)‎

‎Bern, Verlag Stämpfli, 1992, gr. in-8vo, 508 S., kleiner Stempel auf Vorsatz, Original-Leinenband. Orug.-Umschlag, neuwertiges Ex.‎

‎PRECIS DE L HISTOIRE DU DROIT FRANCAIS. 3em EDITION.‎

‎LAROSE ET FORCEL.. 1887. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 720 pages. Filets et titre dorés sur dos à 5 nerfs en cuir marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis de matières administratives dans leur rapport avec le droit public.‎

‎ P., Lahure, 1880, in 8° relié demi chagrin brun, dos à nerfs orné, III-452 pages. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Victime d’un tueur en série‎

‎Méréal, coll. « Témoignage » 2000 In-12 broché 24 cm sur 14. Très bon état d’occasion.‎

‎Témoignage d’une mère des victimes tu teur en série Guy george. Elle face aux magistrats, aux avocats, aux médias... Très bon état d’occasion ‎

‎Journal de Jurisprudence de la Cour Royale de Grenoble par M. Gautier, Greffier en chef.‎

‎ 1825 pleine basane claire, p. de titre rouges. 6 tomes en 3 vol. forts in-4, Grenoble David 182'-1832‎

‎Continué pour le dernier tome par MM. Crozet et Charrut. 4 autres tomes devaient paraître. ‎

‎MANUSCRIT : Chambre des Comptes de Dijon. Volumes 1-3 : Notice de la Chambre des Comtes de Dijon, 1763. Armorial de la Chambre des Comtes. / Volume 4 : Génuit et finances des charges du Parlement de Bourgogne. Extrait de Palliot. [...]‎

‎ 4 volumes in-4 carrés, 1072 (pagination continue pour les 3 premiers volumes) et 336-164 pp., reliure du XIXe demi-chagrin. ‎

10 Images

‎Imposant manuscrit du XVIIIe siècle de la Notice de la Chambre des Comptes de Dijon (en partie inédit, vol. 1 : Histoire, vol. 2-3 : Généalogies) et de l'Armorial de la Chambre des Comptes (publié par d'Arbaumont en 1881) par le père Gautier, et du Génuit des charges du Parlement de Bourgogne, extrait du Parlement de Bourgogne de Palliot (publié par Palliot en 1649) complété pour la première partie jusqu'en 1749 et jusqu'en 1789 pour la seconde (ajouts vraisemblablement inédits). * Voir : Ms 781-(464) de la Bibliothèque municipale de Dijon : Notice de la Chambre des Comptes de Dijon, mss. qui compte seulement 328-(34) pp. et "renferme une copie de la première partie non publiée de l'Armorial de la Chambre des comptes". Voir aussi le compte-rendu de l'Armorial par Anatole de Barthélémy, in : Bibliothèque de Ecole des Chartres, 1882, tome 43, p. 99. * Voir photographie(s) / See picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Centre de recherches et de documentation européennes- Le droit communautaire, les juges et l'Aquitaine‎

‎édition de la maison des sciences de l'Homme d'Aquitaine. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 291 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit Européen - 11e édition - Mémento Salloz série droit public science politique.‎

‎Dalloz. 2004. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 302 pages - rares phrases surlignées au stabilo à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎