‎LE SENATUSCONSULTE JUVENTIEN ET LA LITIS CONTESTATIO (SUITE ET FIN) - LA JURIDICTION PRIVILEGIEE SPIRITUELLE DU CHAPITRE CATHEDRAL DE CHARTRES - SUIVI DE - CLEMENT 7 ET CHARLES 6‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1923. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 123 à 286 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 47° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Législation et jurisprudence concernant la propriété littéraire et artistique. Deuxième édition. Paris. Ernest Thorin. 1878.‎

‎1 volume in-8° relié demi-basane verte, dos lisse décoré de filets dorés, titre doré, 225 p. Très bon état. ‎

‎CONTRIBUTION A L'HISTOIRE DES MODES DE CITATION AU BAS-EMPIRE : LA POSTULATIO SIMPLEX - LES DERNIERES ANNEES DE L'ANCIENNE FACULTE DES DROITS DE CAEN(SUITE) - LA MAINPLEVIE DANS LE DROIT COUTUMIER LIEGEOIS - COMPTES RENDUS - CHRONIQUE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1930. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 194 à 381 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Comptes rendus : La grèce et l'orient des guerres médiques à la conquête romaine par Pierre Roussel, Léopol Wenger, L'abbée M. Chaume : les origine sdu duché de Borgogne, R. W. et A. J. Carlyle : a history of mediavel political theory in the west, Oreste Ferrara : The private correspondance of Nicolo Machiavelli, H. Nowé : Les baillis comtaux de Flandre, des origines à la fin du 14° siècle, Pierre ravel : la chambre de justice de 1716, Dr H. Hagen : Staat und katholische Kirche in Württemberg in den Jahren, Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 9° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Gelijkheid in de pensioenregelingen voor ambtenaren, werknemers en zelfstandigen‎

‎Brugge, Die Keure 2013 xviii + 442pp., 25cm., gecart. uitgeversband, in de "Reeks van het Belgische Genootschap voor Arbeids- en Socialezekerheidsrecht (Begasoz)" volume 5, mooie staat (als nieuw), ISBN 978-90-4861-513-1, J115318‎

‎Histoire du Parlement de Normandie. ‎

‎Rouen Edouard Frère 1840-1842 Sept volumes in-8 demi chagrin vert, reliure postérieure, dos à nerfs, titre doré, frontispice, xii, 549, 615, 644, 727, 773, 7632 et 749 pages. Dos légèrement insolés, des rousseurs, néanmoins bon état, édition originale. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Histoire du Parlement de Normandie. Diaire ou Journal du Voyage du Chancelier Séguier en Normandie après la sédition des nu-pieds (1639-1640) et documents relatifs à ce voyage et à la sédition, publiés pour la première fois d'après les manuscrits de la Bibliothèque royale avec de nombreuses annotations propres à éclaircir et compléter le texte.‎

‎Rouen, Ed. Frère, 1840-42. Huit volumes in-8 de 600 à 700 pages chacun, avec une gravure en frontispice du tome I représentant le Palais de justice de Rouen et frontispice représentant Rouen au XVII ème siècle pour le Diaire. Rousseurs éparses, mouillure au volume du Diaire du Chancelier Séguier. Beau demi-veau rouge cerise d'époque uniforme pour les huit volumes, dos plat orné de filets dorés ayant viré au rouge brique. Reliure en bon état.‎

‎Le Parlement, institué le 6 février 1515 par François Ier, fut supprimé le 30 septembre 1790. Un essai historique sur l'Echiquier de Normandie (devenu définitivement Parlement de Normandie en 1515) occupe les pages 1 à 311 du Tome I. Cet immense travail a obtenu de l'Académie des Inscriptions et Belles Lettres dans sa scéance du 11 août 1843, le grand prix Gobert, décerné chaque année à l'ouvrage le plus important sur l'histoire de France. Frère.‎

‎Actualité de Doit Pénal Européen. Les dossiers de la revue de Droit pénal et de criminologie, N° 9.‎

‎"Bruxelles, ""La Charte"", 2003." 16 x 24, 210 pp., broché, très bon état.‎

‎Les tâches de sang leur signification, leur importance en médecine judiciaire.‎

‎Octave Doin Paris S.D. (1885) In-4 carré ( 280 X 225 mm ) de 178 pages + 9 planches, reliure demi-veau vert bouteille, dos lisse orné de filets dorés. 9 planches montées hors-texte dont une en couleurs. EDITION ORIGINALE. Page de titre absente, coiffe supérieure abimée, bon exemplaire.‎

‎DICTIONNAIRE du DROIT de TOUS LES JOURS‎

‎Un ouvrage de 982 pages, format 140 x 210 mm, relié cartonnage couleurs, publié en 1982, Editions Ouest-France, bon état‎

‎L'auteur est Docteur en droit‎

‎La Houille Blanche. Sa réglementation envisagée au point de vue de l'intérêt social. Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue devant la Faculté de Droit de Lyon le 21 Juin 1912, à 4 heures du soitr.‎

‎ Lyon, Imprimerie de la "Revue Judiciaire", Université de Lyon, Faculté de Droit, 1912, grand in 8° broché, 280 pages ; des annotations marginales ; marges poussiéreuses ; couvetrue factice défraichie, le plat inférieur manque. Exemplaire de travail. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Le secret professionnel.‎

‎Flammarion. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 300 pages - bandeau d'éditeur collé sur la couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface par Maurice Aydalot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Secret professionnel.‎

‎ 1973 1 Paris, Flammarion, 1973, in-8 broché. ‎

‎LE SECRET PROFESSIONNEL, Préface de Maurice Aydalot‎

‎, Paris, Flammarion 1973, in-8, br., bon état, 300p.‎

‎"Droit international du développement - ""Thémis"" Droit"‎

‎PUF. 1977. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 336 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Le Statut international des gouvernements réfugiés et le cas de la France libre, 1939-1945.‎

‎ P., A. Pédone, 1952, in-8°, xi-311 pp, préface de René Cassin, biblio, broché, couv. lég. tachée, C. de bibl., état correct‎

‎"Cette étude est fondée essentiellement sur les cas qui se sont produits au cours des années 1939-1945, compte tenu cependant des précédents instructifs qu'a connus la période de la première guerre mondiale. Remarquons d'ailleurs que l'historique du sujet traité ne se limite pas l'époque de ces deux guerres, mais remonte au-delà de 1914 et ne semble pas être arrivé sa fin en 1945 : en effet l'auteur nous rappelle que le gouvernement de Louis XVIII a fonctionné pendant 100 jours en territoire belge, d'autre part, il nous expose le statut actuel du gouvernement polonais de Londres qui continue à exister... Des gouvernements réfugiés ont existé à l'étranger, ils ont exercé une activité interne, ils ont joué un rôle sur le plan international et, enfin pour la plupart, ils sont rentrés sur le sol national pour achever leur mission et leur vie. Mais quelles sont les conditions juridiques de l'existence des gouvernements réfugiés ? Comment ont-ils assuré l'exercice des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire ? Quel est le rôle qui leur a été reconnu sur le plan international et quelles sont les circonstances de leur disparition et du rétablissement de la légalité constitutionnelle ? Ces quatre questions reflètent tous les problèmes juridiques qui sont inhérents la matière étudiée : à chacune de ces questions auteur consacre une partie de son ouvrage (...) Nous avons essayé de suivre les grandes lignes de l'ouvrage remarquable de Flory, nous ne pouvons pas prétendre faire état de toute sa richesse. Faire une étude synthétique des problèmes qui se sont posés aux gouvernements réfugiés, et dégager les principes juridiques des solutions qui ont été données à ces problèmes : voici la tâche que l'auteur s'est proposée. C'est une tâche difficile lorsque la nature même de ces problèmes est souvent très différente et que celle des solutions est pas uniquement juridique : or, il a lieu de constater que auteur s'est par faitement acquitté de cette tâche difficile." ( Revue internationale de droit comparé, 1953) Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎Les régimes politiques des pays arabes.‎

‎ 1968 Paris, PUF (Collection "Thémis"), 1968, in 12 broché, 469 pages. ‎

‎Le Maghreb - L'Egypte - La Syrie - L'Irak - Peninsule Arabique - Liban - Golf persique - etc... Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎LES RÉGIMES POLITIQUES DES PAYS ARABES, coll. Thémis, 1èreéd.‎

‎, Paris, P.U.F. 1968, in-8, br., non massicoté, bon état, 469p.‎

‎LES RÉGIMES POLITIQUES DES PAYS ARABES, coll.Thémis, 1reéd.‎

‎, Paris, P.U.F. 1968, in-8, br., Ex-libris manuscrit, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 469p.‎

‎LES RAPPORTS DE COMMETTANT À PRÉPOSÉ Dans l’article 1384 du Code civil‎

‎, Paris, Dalloz 1933, in-8, br., non coupé, (1rede couv. salie avec tache), int. frais, 378p.‎

‎Droit Civil. Les Obligations. Volume II : Sources, le Fait Juridique.‎

‎COLIN Armand. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 384 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collection U. Série Droit Privé. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les obligations. 1e et 8e éd. 3 vols.‎

‎Paris, Collin, 1998-1999, in-8vo, 394 p. / 376 p. / 330 p., brochure originale. - Au lieu de CHF 135.-‎

‎1) L'acte juridique. 8e éd. - 2) Le fait juridique. 8e éd. - 3) Le rapport d'obligation. ‎

‎DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, t. I: L’ACTE JURIDIQUE, 9ème éd.; t. II: LE FAIT JURIDIQUE, 9ème éd., coll. Université‎

‎, Paris, Armand Colin 2000-2001, 2 vol. in-8, br., très bon état, VI-394 / 400p.‎

‎DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, t. I: L’ACTE JURIDIQUE, 11ème éd., coll. Université‎

‎, Paris, Armand Colin 2004, in-8, br., très bon état, VIII-417p.‎

‎DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, t. 2: LE FAIT JURIDIQUE, 7èmeéd. mise à jour et enrichie, coll. U‎

‎, Paris, Armand Colin 1997, in-8, br., neuf, 329p.‎

‎DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, vol. I: L’ACTE JURIDIQUE, 4èmeéd., coll. U‎

‎, Paris, Armand Colin 1989, in-8, br., bon état, 372p.‎