‎FORMULAIRE ANNOTE A L'USAGE DES HUISSIERS CONTENANT LES NOTIONS DE JURISPRUDENCE ET DE DOCTRINE RELATIVES AU MINISTERE DES HUISSIERS EN MATIERE DE PROCEDURE CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE ET EN DIVERSES AUTRES MATIERES SPECIALES - TOME II‎

‎MARCHAL, BILLARD ET CIE. 1878. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Paginé de 510 à 1084 - plats jaspés - auteur, titre, tomaison dorés au dos - trace de mouillure dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CODE PENAL MODIFIE PAR LA LOI DU 18 AVRIL (13 MAI) 1863‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et Marchal, Paris. 1863. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 247 pages. Texte en partie sur 2 colonnes. Titre doré sur le dos. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque (et ex-libris).. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Ouvrage contenant: 1, Le texte entier du Code Pénal, avec les modifications qu'y a apportées la loi de 1863; 2, L'explication, en forme de commentaire, des dispositions nouvelles; 3, Le texte de cette circulaire suivi du texte de la loi du 20 mai 1863, sur linstruction des flagrants délits devant les tribunaux correctionnels, et de l'explication de cette loi, aussi en forme de commentaire. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎MANUEL de la RESPONSABILITÉ et de la DISCIPLINE DES OFFICIERS MINISTÉRIELS AUXILIAIRES DE LA JUSTICE (Avoués, Huissiers, Greffiers), 2eéd. revue et augmentée‎

‎, Versailles, Chez l’auteur 1886, in-8, demi-chagrin brun, tit. doré encadré d’un filet doré sur dos à cinq nerfs, (rel. usée avec des épidermures, coupes frottées, coins émoussés, qq. rousseurs à l’int.), V-268p.‎

‎Journal des Avoués, ou Recueil Critique de Législation, de Jurisprudence et de Doctrine. TOME 39 : 1898‎

‎MARCHAL et BILLARD.. 1898. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 560 pages. Titre et fleurons dorés sur demi-veau rouge. Quelques épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE JOURNAL DU MINISTERE PUBLIC, 18 VOLUMES, ANNEES 1858-1892‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Cie. 1858-1893. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 18 volumes d'env. 600-700 pages chacun. 2 années par volume. Auteur, titre, tomaison, fleurons, roulettes et filets dorés sur les dos. Etiquettes de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque en pages de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil périodique et raisonné de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers, concernant les attributions tant administratives que judiciaires du Ministère Public, et celles du Juge d'Instruction. Avec le concours de plusieurs magistrats. Du tome 1-2, 1858-1859 au tome 35-36 (18e année), 1892-1893. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITÉ DE LA CONSTANCE ET CONSOLATION ÈS CALAMITEZ PUBLIQUE, écrite par Guillaume du Vair pendant le Siège de Paris de 1590, édité par Jacques Flach et F. Funck-Brentano, orné d’un portrait de G. Du Vair‎

‎, Paris, Sirey 1915, in-8, br., bon état, 252p.‎

‎Dialogue entre Diogène le Cinique. et Desp.. l'énergumène‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 11 pp., en feuilles, lacet. ‎

‎Violente attaque contre les positions du trop fameux avocat Jean-Jacques Duval d'Esprémesnil, ce pompier incendiaire qui, de fanatique défenseur des droits des Parlements contre le monarque, était devenu parfaitement contre-révolutionnaire à l'Assemblée nationale. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎JUGEMENT EN AUDIENCE SPECIALE DES AFFAIRES CONCERNANT LES MINEURS, JURIDICTIONS SPECIALES‎

‎Imprimerie Lagarde et Sebille, Toulouse. 1907. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 16 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en 1re page.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VIIe Congrès National du patronage des libérés, Toulouse, mai 1907. 3e Section, 2e question. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Duval, Michel. Régie seigneuriale et crise forestière en Bretagne au XVIIe siècle‎

‎Chez l’auteur, Imprimeries réunies, Rennes, 1978, 154 p., sources, bibliographie, index, 1 carte, 1 tableau. Broché. 15,5 x 24 cm. ‎

‎Le titre qui figure sur le 1er plat de couverture, et au dos: «Forêts seigneuriales en Bretagne au XVIIe siècle». Tirage à 500 exemplaires. Après les 150 exemplaires numérotés hors commerce signés par l’auteur. Ex-dono en haut de 1re page de garde. Bon état. ‎

‎La cour d'eaux et forêts et la table de marbre du Parlement de Bretagne 1534-1704‎

‎Imprimerie bretonne Broché 1964 "Exemplaire relié par Michel Duval lui-même, ex-libris Michel Duval, sous lequel il a écrit : ""Thèse (lettres) Rennes II, (Relié par moi) Grand in-8 relié pleine toile grise (non titré) couverture et dos conservés, 569 pages, une carte dépliante, errata ; bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎LA FORET DE BRECILIEN et ses très anciens usements.‎

‎Rennes Le Cercle Brocéliande 1954. In-16 broché 28pp. Exemplaire en très bon état et non coupé.‎

‎(1005)‎

‎La Révolution et les droits d'usage dans les forêts de l'ancienne Bretagne‎

‎Imprimerie bretonne Fascicule 1954 In-8 (16x24 cm), fascicule agrafé, 13 pages ; bords jaunis, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎LES FORETS ROYALES DE LA MAITRISE DE VANNES sous l'Ancien Régime.‎

‎Sans lieu ni date v 1955. In-8 broché paginé 96 à 127.‎

‎Extrait du Bulletin de la Société polymathique. (1006)‎

‎Les usages forestiers en Bretagne des origines à nos jours. Thèse pour le doctorat en Droit (ès-sciences juridiques)‎

‎ Relié Un volume in-4 (22 * 27.5 cm) relié demi toile verte, 12 pages non numérotées contenant la table des matières et la préface, 418 pages numérotées imprimées au recto, puis 11 pages recto non paginées contenant la bibliographie. L'ouvrage est une thèse imprimée, probablement une copie à la ronéotypie. Les quelques illustrations (au nombre de 5) sont des photographies (tirages argentiques) collées par des coins dédiés à cet office. Thèse pour le doctorat en Droit (ès-sciences juridiques) présentée et soutenues le 18 juin 1947 par Michel Duval, avocat stagiaire à la cour, lauréat de la faculté de Droit de Rennes, Licencié ès-Lettres. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Dictionnaire nationale de droit français à l'usage des commerçants, manufacturiers, industriels, propriétaires et locataires ‎

‎ A la Librairie scientifique Paris, A la Librairie Scientifique, 1852,.Grand et fort In-8 relié demi-basane blonde, dos lisse orné de fleurons (symboles de la Justice et de l' Empire). 812 pages. renfermant la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, rurale et commerciale et celle de l'administration municipale suivi d'une explicaiton claire et succinte sur chaque nature de ses actes, avec toutes sortes de formules, ainsi que les droits de timbre et d'enregistrment dont ils sont passibles, augmenté du tarif général des honoraires dus aux notaires, avoués, greffiers, huissiers, etc. Contenant en outre la constitution de 1852, les nouveaux décrets rendu par le Président de la République, les nouvelles lois sur les patentes avec le tarif général des professions, la loi sur les prud'hommes, etc. Des rousseurs. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎L’ATHÉISME ET LE CODE CIVIL‎

‎, Paris, F.Pichon 1888, in-8, débr., ENVOI DE L’AUTEUR, (mq. 1rede couv., fané), int. frais, 232p.‎

‎CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, 2èmeéd. entièrement refondue, coll. Thémis‎

‎, Paris, P.U.F. 1960, in-8, débr., 491p.‎

‎CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, 4èmeéd. mise à jour, coll. Thémis, Textes et documents‎

‎, Paris, P.U.F. 1966, in-8, br., (couv. fanée, des annotations à l’encre, dos recollé), 650p.‎

‎Constitutions et documents politiques. 6e édition mise à jour.‎

‎ P., PUF (Collection "Thémis"), 1971, fort in 12 broché, 807 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, 6eéd. mise à jour, coll. Thémis, Textes et documents‎

‎, Paris, P.U.F. 1971, in-16, br., (couv. et tr. salies), assez bon état, 808p.‎

‎CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, coll. Thémis‎

‎, Paris, P.U.F. 1957, in-8, br., (couv. fanée, marques de ruban adhésif, mq. p. de tit.), 534p.‎

‎CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, coll. Thémis‎

‎, Paris, P.U.F. 1957, in-8, br., bon état, 534p.‎

‎CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, MISE À JOUR 1960, coll. Thémis, Textes et documents‎

‎, Paris, P.U.F. 1960, in-8, br., bon état, 535 à 634p.‎

‎DEMAIN, LA RÉPUBLIQUE …‎

‎, Paris, René Julliard 1958, petit in-8, br., (jauni, qq. soulignures), 160p.‎

‎DEMAIN, LA RÉPUBLIQUE …‎

‎, Paris, René Julliard 1958, in-16, br., non massicoté, (couv. fanée), intérieur très frais, 156p.‎