‎EMPIRE BRITANNIQUE ET SOCIÉTÉ DES NATIONS, avant-propos par Bernard Lavergne, coll. des réformes politiques et sociales,éd. de l’Année Politique française et étrangère‎

‎, Paris, J. Gamber 1930, in-8, br., (sale), 153p.‎

‎TRAITÉ DES ACTIONS OU THÉORIE DE LA PROCÉDURE PRIVÉE CHEZ LES ROMAINS, Exposé historiquement depuis son origine jusqu’à Justinien, Ouvrage trad. de l’allemand, annoté et mis en rapport avec l’enseignement de Paris et de Poitiers par L.Étienne‎

‎, Paris, Toussaint 1843, in-8, br., non coupé, (couv. insolée, fané avec rousseurs à l’int.), VIII-550p.‎

‎De appellationibus in genere, et in specie.‎

‎Basileae, Joan Jacob Genathi, 1609, in-4to, 34 S., Mod. Pappband‎

‎ Momsen 1011. ‎

‎Disputatio inauguralis de Tesseris Collybisticis vulgo von Wechsel-Brieffen quam sub rectoratu revererendiss. illustriss. et magnificentissimi Dn. Ansel. Franc. Friderici ab Ingelheim, ...ex Inclytae Facultatis Iuridicae Erfordiensis permissu pro obtiendis in utroque jure doctoralibus ‎

‎Elie Fiebig, recusa Lipsiae (Leipzig), 1679, in-8vo, 42 unnum. Bl., durchgehend leicht gebräunt, kleine Reparatur am rechten Seitenrand der Titelseite, Interimseinband, Vorderseite d. Einbands zur Hälfte lose, sonst guter Zustand.‎

‎Dissertation an der Universität Erfurt zur Gesetzgebung der Wechselbriefe in lateinischer Sprache von Heinrich Zipfel (1635-1720), einem sächsischen Rechtsgelehrten für Finanzfragen, auch bekannt für seine Arbeit zu absichtlichen Konkursen (1717). ‎

‎Dictionnaire rural permanent- Législation sociale‎

‎Editions législatives et administratives. 1956. In-4. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 1000 pages, classeur. Nombreuses rousseurs. Page de titre collée au 1er contre-plat. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎DROITS DU DETENU ET DROITS DE LA DEFENSE‎

‎MASPERO. 1979. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 447 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Petite collection Maspero. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droits du détenu & ddroits de la défense - Petite collection maspero n°215.‎

‎François Maspero. 1979. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 447 pages - couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Petite collection maspero n°215. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎LE DOSSIER DE LA MAGISTRATURE‎

‎ 1879 reliure demi velin blanc in-octavo, dos long décoré - pièce de titre sur fond rouge - titre frappé or -, tranches jaspées, légères rousseurs, 342 pages, 1879 Paris C. Marpon et E. Flammarion Libraires-Editeurs, ‎

‎bon état ‎

‎LA NATURE JURIDIQUE DE LA RELEGATION DU CITOYEN ROMAIN - LE TESTAMENT D'HENRI 2 DUC DE BRABANT - LES AIDES EN BOURGOGNE SOUS PHILIPPE LE HARDI ET JEAN SANS PEUR‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1939. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 308 à 422 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 18° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Pointes de cactus; fragments et paraboles d'un parcours décalé."‎

‎Edmond Buren, 2003. 15 x 23, 107 pp., broché, très bon état.‎

‎Cl. V. Henr. Zoesii amersfortii, in Academia Lovaniensi J. U. D. et Prof. ordinarii, Commentarius ad Digestorum seu Pandectarum Juris Civilis Libros L.‎

‎Opus novum, Juris Universi, Veteris, Novi, Novissimi, passim enucleati, locuples thesaurus. Valerius Andreas, Desselius, J. U. D. & Prof. Regius [... ] Editio Tertia, 1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Typis ac Sumptibus Hieronymi Nempaei [Jérôme Nempe ], Lovani [ Louvain ], 1667, 6 ff., 1000 pp., 16 ff. n. ch.‎

12 Images

‎Docteur en droit de l'Université de Louvain en 1610, Hendrik Zoesius (1561-1627) y finira recteur. Grand helléniste, il y enseigna successivement le grec, puis bifurqua vers la Faculté de droit, où il fut titulaire de la chaire des Institutes puis de la chaire des Pandectes. Bon état (reliure un peu frottée avec petits accrocs aux mors en coiffe sup., assez nombreuses annotations marginales anciennes, en latin ou en français). Camus & Dupin, 396‎

‎La vérité en marche: l’affaire Dreyfus.‎

‎ Paris, Bibliothèque-Charpentier 1901, 185x120mm, 314pages, reliure skyvertex bordeau. Nom du possesseur sur le haut de la page de garde supérieure. Bon état. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎LE CRIME. 1er Volume.‎

‎Librairie Payot & Cie Paris 1917 In-8 ( 235 X 165 mm ) de 456 pages, broché sous couverture imprimée. Exemplaire manié, timbre humide au premier plat.‎

‎"Introduction au droit public- ""Précis"" 2e édition"‎

‎Dalloz. 2013. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 241 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Die Güterzusammenlegung im Kanton Bern. 'Abh. zum schweizer. Recht (ASR)', N.F., Heft 233.‎

‎Bern, Stämpfli, 1946, in-8vo, VIII + 128 S., Stempel a.T., Original-Broschüre.‎

‎LE SECRET BANCAIRE SUISSE ET SA LÉGENDE, une appréciation critique, Préface de Robert Henrion‎

‎, Bruxelles, Centre d’études bancaires et financières 1973, in-8, br., (couv. lég. fanée, marque de bibl.), intérieur très frais, 98p.‎

‎LA CONSTRUCTION POLITIQUE DE L’EUROPE 1946 - 1976, coll. L’historien n°32‎

‎, Paris, P.U.F. 1978, in-8, br., neuf, 189p.‎

‎L’EUROPE DE L’EST FACE AU MARCHÉ COMMUN, Dossiers U2‎

‎, Paris, Armand Colin 1970, br., très bon état, 103p.‎

‎1000 Lettres pour régler vos litiges et garantir vos droitsArgent, logement, conso, enfants, emploi, auto, santé, justice‎

‎FIRST EDITION. 2008. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1103 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎700 Lettres Pour régler vos litiges et garantir vos droits: argent, logement, conso, enfants, emplois, auto, sante, justice...-Des modeles prets a l'emploi !‎

‎FIRTS EDITION. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 796 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit des marchés publics. Présentation générale, éléments choisis et code annoté. Institut pour le Droit Suisse et International de la Construction.‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 2002, 215x150mm, XLVI - 663pages, reliure d'éditeur. Très bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Le contrat contraire aux bonnes moeurs. Etude systématique de la jurisprudence et de la doctrine relatives aux bonnes moeurs en droit suisse des contrats. AISUF 89 -Travaux de la Faculté de Droit de l’Université de Fribourg Suissi n.° 89, edités par Peter Gauch.‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 1988, 225x155mm, XXXVI - 408pages, broché. Très bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎La réglementation des systèmes sur les marchés fianciers secondaires. Contribution dogmatique et comparative à l’élaboration d’un droit suisse des marchés financiers. AISUF 130 - Travaux de la Faculté de Droit de l’Université de Fribourg Suisse, n.° 130, édités par Peter Gauch.‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 1994, 225x155mm, XLIII - 471pages, reliure d'éditeur. Très bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Notariatsbuch mit dem allgemeinen Naturrechte und dem Berner'schen Civilrechte, nebst Anmerkungen und Formularen.‎

‎Bern, C.A. Jenni, 1844, in-8vo, VIII + 726 S. + 1 Bl. + 1 Taf. (Darstellung der Verwandschaftsgrade) + 1 Fig. verso Titelblatt, mit einigen Marginalien von alter Hand, Original-Pappband d. Zeit, Titel auf Papierzettel am Rücken.‎

‎Einmaliges Kompendiumswerk über das Notariatswesen im Katon Bern erschienen am Ende der Restaurationszeit. Rennefahrt berichtet, dass das Notariat erst seit 1835 "im ganzen Kanton zu dem von Staat autorisierten Beruf öffentlichen Charakters wurde". Rennefahrt IV/320; nicht in Barth ‎

‎Gesetz- und Formularbuch für den Kanton Luzern.‎

‎Luzern/Zürich, in Kommission in Niklaus Anichs Verlagshandlung/Locher, 1841. 8°. 378 S. Mit einer gefalteten Karte der Schweiz. Halblederband der Zeit mit rotem Rückenschild.‎

‎Einbandrücken mit Fehlstelle. Titelblatt gestempelt. Papier durchgehend stockfleckig.‎