‎PROCÉDURES FISCALES ET LOI DE SAUVEGARDE DES ENTREPRISES, Préface de Maurice Cozian‎

‎, Paris, LexisNexis 2007, in-8, br., bon état, XI-287p.‎

‎LEXICON VAN DE BELANGRIJKSTE AANSLAGEN.‎

‎, Soesterberg, Aspekt, 2003., Softcover, originele geillustreerde ( Peter Koch) uitgeversomslag in kleur, 15,5x23,5cm, 312pp.‎

‎Beroemde samenzweringen, complotten en aanslagen. Van Alexander I tot Helmut Zilk. Vertaald door Henk Verschuur.‎

‎DU PAIEMENT POUR AUTRUI EN DROIT ROMAIN ET EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT - FACULTE DE DROIT DE TOULOUSE‎

‎GIBRAC ET CIE. 1879. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos frotté, Intérieur frais. 279 pages - 2 traces de marquer noir sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1er plat desolidarisé - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampons au dos de la page 279 - 1 etiquette collée au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etudes de Droit allemand. Mélanges Oflag II B : La Commune dans l'Etat national-socialiste [ Edition originale ]‎

‎1 brochure in-8, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Paris, 1943, 46 pp.‎

6 Images

‎Bon exemplaire. Peu commun‎

‎Dictionnaire universel des professions. Ou guides des familles pour les diriger dans le choix d’un état pour leurs enfants suivi de conseil pour réussir dans la carrière que l’on entreprend, par Victor Doublet, moraliste.‎

‎Versailles, Victor Doublet, Fils 1858 In-8 carré, reliure percaline rouge de l’éditeur, 1er plat orné au centre d’un médaillon doré, dos lisse orné, 371 pp. Reliure d’usage. En l’état.‎

‎Victor Doublet, né à Orléans en 1806, mort à Saint-Germain en 1874, est un écrivain français, enseignant, auteur de nombreux ouvrages didactiques pour la jeunesse, d'ouvrages alliant morale et littérature, et d'ouvrages historiques. Il fut professeur de Belles-Lettres et de Langues étrangères à Bourges. Bon état d’occasion ‎

‎CODE DE COMMERCE ALLEMAND ET AUTRICHIEN, Préface de M. Michel Garapin, coll. Haut Commissariat de la République française en Autriche‎

‎, Paris, A.Pédone 1949, in-8, rel. éd. cartonnée, (couv. fanée, marques de tampons, coiffes émoussées avec de petits accidents), intérieur frais, VII-646 p.‎

‎CODE DE COMMERCE ALLEMAND ET AUTRICHIEN, Préface de M. Michel Garapin, coll. Haut Commissariat de la République française en Autriche‎

‎, Paris, A.Pédone 1949, in-8, rel. éd. cartonnée, (coiffes lég. émoussées), VII-646 p.‎

‎Les Institutions de la France au XVIe siècle.‎

‎Paris, Picard, 1948 2 vol. in-8, 971 pp. en pagination continue, index et biblio., broché. Manques de papier au dos du tome II et sur le premier plat.‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les institutions de la France au XVIe siècle. Tome 1 : Ls cadres géographiques. Les institutions centrales et locales. Tome 2 : La Seigneurie. les services publics. les institutions ecclésiastiques.‎

‎ P., Picard, 1948, 2 forts volumes in 8° brochés, 971 pages en pagination continue. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎L’ART DE GÉRER SES IMMEUBLES, Ce qu’un propriétaire doit connaître pour administrer ses biens immobiliers, 3eéd.‎

‎, Paris, Groupement syndical des propriétaires 1938, in-8, br., non massicoté, (dos partielt décollé), int. frais, 183p.‎

‎PRÉCIS DE DROIT FISCAL DE LA FAMILLE. Revenus familiaux. Patrimoine familial. Contrôle et contentieux fiscal, Préface de M.Cozian, 3èmeéd., coll. Litec Fiscal des Juris Classeur‎

‎, Paris, Litec 2003/2004, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, XVI-704p.‎

‎PRÉCIS DE DROIT FISCAL DE LA FAMILLE. Revenus familiaux. Patrimoine familial. Contrôle et contentieux fiscal, Préface de MauriceCozian, 3èmeéd., coll. Litec Fiscal des Juris Classeur‎

‎, Paris, Litec 2003/2004, in-8, br., bon état, XVI-694p.‎

‎EXERCICES DE DROIT FISCAL DE LA FAMILLE, coll. Juris Classeur, série Litec fiscal‎

‎, Paris, Litec (LexisNexis) 2002, in-8, br., bon état, IX-204p.‎

‎Histoire du Droit canonique avec l’explication des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou le surnom des Auteurs ecclésiastiques. Et une chronologie canonique. [Suivi de] Chronologie des Papes, des Conciles et des Hérésies qu’ils ont condamnées ; des Pères et autres Auteurs Ecclésiastiques des Livres du Nouveau Testament, & des Collections des Canons Greques et Latines. […] ‎

‎A Paris, Chez Étienne Michallet, 1680 et 1677. 2 ouvrages du même auteur reliés ensemble, petit in-12 (9 x 15,5 cm), pleine basane époque, dos à nerfs orné, de petits manques aux coiffes, usures à deux coins, une déchirure à une page. [18] + 358 pages et 171 pages. ‎

6 Images

‎Les Coutumes et le droit au Cameroun.‎

‎Yaoundé, Editions CLE, "Etudes et documents africains", 1972 1 volume 13,9 x 20,4cm Broché. 147p. Bon état (pli marqué à la charnière du dessus).‎

‎Edition revue et augmentée de "L'Evolution des coutumes et le droit" (Monte Carlo, Société des éditions P. Bory, 1967), de Maurice DOUMBE-MOULONGO; préface d'André PELLEGRIN-HARDOFF: "un des premiers travaux consacrés par un Camerounais à l'évolution jurisprudentielle des institutions coutumières privées de son pays"; en appendice, extraits d'arrêts de la Cour suprême du Cameroun oriental et choix de textes législatifs, 1966-1969; notes et références; bibliographie. ‎

‎L’outre-mer français. (DOM, P-TOM, CTR).‎

‎Armand Colin, 2000, gr. in-8vo, 224 p., brochure originale.‎

‎Reussissez votre retraite les clubs 3eme age‎

‎ELP EDITIONS N°8. 1974. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. ENVIRON 95 PAGES. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Les 10 questions cles du retraite‎

‎ELP EDITIONS N°5. 1974. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. ENVIRON 95 PAGES. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎L'image et le droit: Créer protéger reproduire diffuser‎

‎EYROLLES 2010 238 pages 16 764x1 778x20 828cm. 2010. Broché. 238 pages.‎

4 Images

‎Bon état‎

‎Petit manuel du contentieux des douanes - à l'usage des employés du service actif‎

‎, Bruxelles, Impr. de Balleroy 1835, vi + 68pp.(avec des tabelles), peu usé, dos reparé, bon état‎

‎Des extractions de matériaux et des occupations temporaires. [ Edition originale ] [ Avec : ] Commentaire de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution des travaux publics.‎

‎1 vol. in-8 reliure demi-basane verte, Bibliothèque de l'Entreprise des Travaux Publics, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal & Billard, Paris, 1892 et 1893, 244-94 pp.‎

8 Images

‎Bon état (mors lég. frotté). Peu commun.‎

‎Des extractions de matériaux et des occupations temporaines.‎

‎ 1892 P., Marchal et Billard, 1892, in 8° relié pleine percaline à la bradel, 244 pages. ‎

‎ Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Le droit au repos‎

‎IMP. DE L'UNIVERSITE.. 1929. In-4. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Non coupé. 96 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etudes de la législation de la durée de travail dans l'industrie en général et dans les établissements militaires en particulier. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Droit au Repos. Supplément.‎

‎IMP. DE L'UNIVERSITE.. 1931. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 23 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DES DROITS ELECTORAUX‎

‎A CATELNAUDARY. non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 281 pages. Témoins conservés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎