‎HISTOIRE DU DROIT PRIVE FRANCAIS DEPUIS 1804‎

‎PUF. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 377 pages - annotations ayu crayo,nsur la page de titre. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COLLECTION DROIT FONDAMENTAL Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide juridique et pratique des parents - Collection le conseiller juridique pour tous n°199‎

‎Editions du puits fleuri. 2005. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 314 pages. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collection le conseiller juridique pour tous n°199 Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DE L'ABOLITION DE LA PEINE DE MORT ‎

‎Paris Librairie de Garnier Frères 1851 in 8 (22x13,5) 1 volume reliure demi basane prune de l'époque, dos lisse titré en long, 46 pages [1]. Envoi autographe signé par l'auteur. Rare. Bel exemplaire, finement relié ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide Signé par l'auteur ‎

‎Les structures du barreau et du notariat en Europe de l'Ancien Régime à nos jours‎

‎Presses Universitaires de Lyon. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 181 pages.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Publié avec le soutien du CNRS. Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Commentaire juridique et pratique sur le contrat d'entreprise à l'usage des architectes, entrepreneurs, propriétaires et du monde judiciaire‎

‎Bruxelles / Paris, Hauchamps / Société anonyme 1933 157pp., 24cm., reliure cart. (dos en toile, plats marbrés)‎

‎LA VENTE DES ANTIQUITÉS, Ventes publiques- Ventes privées- Questions d’actualité, Préface de Vincent de Moro-Giafferri‎

‎, Paris, Dalloz 1928, in-8, br., non rogné (couv. fanée et tachée), intérieur frais, VIII-190p.‎

‎Remarques sur la Justice.‎

‎ P., Jacques Haumont, 1950, petit in 8° broché, 79 pages ; des passages soulignés au crayon et quelques annotations marginales au crayon ; cachet-ex-libris ; couverture fanée. ‎

‎Tirage limité à 1200 exemplaires numérotés (n°327). PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Morals and Law. The Growth of Aristotle's Legal Theory‎

‎New York, Biblio & Tannen 1971 xxii + 191pp., new edition, 24cm., publihser's hardcover in red cloth, text and interior clean and bright, good condition, F105501‎

‎L'aménagement du territoire et de l'urbanisme. Travaux de la Faculté de Droit de Namur, N° 9.‎

‎Namur, Editions de la Société d'Etudes Morales, Sociales et Juridiques, 1972. 16 x 24, 204 pp., broché, bon état (cachet d'ex-propriétaire).‎

‎LES RÈGLES DE LA PROFESSION D'AVOCAT ‎

‎Paris Dalloz 1989 in 8 (21,5x14) 1 volume reliure demi basane marron, dos lisse, pièce de titre de cuir saumon, XVII et 717 pages. Sixième édition. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎LE CONTRÔLE DES CHANGES. Ses répercussions sur les institutions juridiques, Étude de Droit comparé, Avant-propos de Joseph Hamel, coll. Travaux et Recherches de l’Institut de Droit Comparé de l’Université de Paris, t. XI‎

‎, Paris, Centre Français de Droit Comparé / Sirey 1955, in-8, br., non massicoté en tête d’ouvrage, Ex-Libris manuscrit en p. de garde, (couv. très lég. passée, rares soulignures au crayon), bon état malgré les défauts soulignés, XVI-348p.‎

‎TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL: t.I: Introduction générale - Théorie des actes de commerce - Les Personnes de Droit commercial - Commerçants individus - Sociétés commerciales - Activités commerciales de l’État; t.II: Propriété industrielle, Fonds de commerce et baux commerciaux, Obligations et sûretés, Effets de commerce, Banques et opérations de banque‎

‎, Paris, Dalloz 1954/ 1966, 2 vol. in-8, t.I: br., non rogné, bon état; t.II: rel. éd. pleine toile, (légère mouillures sur la couv.), bon état hormis le défaut mentionné, int. frais, IX-1172/ VIII-972p.‎

‎La Justice dans une ville du Nord du Royaume de France au Moyen Age. Etude sur la pratique judiciaire à Saint-Quentin (fin Xie - début XVe siècle). ( Studies in Urban History 1100-1800 - Issue 24)‎

‎1 vol. in-8 br., Studies in Urban History 1100-1800 - 24, Brepols, 2011, XV-411 pp.‎

9 Images

‎Bel exemplaire‎

‎Lov om håndhævelse af udbudsreglerne. Med kommentarer.‎

‎København, 2015. Orig. papbind. 638 pp.‎

‎ISBN 9788757422160‎

‎Le palais du judiciaire. Collection : Portraits.‎

‎Bruxelles, Editions Delta, 1978. 15 x 21, 144 pp., broché, très bon état.‎

‎CONTRATS DE MARIAGE ET NOUVEAUX REGIMES MATRIMONIAUX (FORMULAIRE)‎

‎Sirey. 1966. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 199 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎'Contrats ou le Droit pratique', dir. par E. Blanc. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LA RÉFORME DES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Loi n°65-570 du 13 juillet 1965‎

‎, Paris, Dalloz 1965, in-8, br., (qq. soulignures au crayon), bon état, X-276p.‎

‎Nouveau code annoté des pensions civiles et militaires de retraite‎

‎Dalloz. 1965. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 267 pages. Traces de mouillures sur les plats et dans l'ouvrage, sans conséquences sur la lecture. Dernières pages tachées par les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Loi n°64-1339 du 26 décembre 1964, J.O. du 30 déc. 1964 et rectificatifs des J.O. du 10 janv. 1965 et 28 janv. 1965 ; partie législative) Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOUVEAU CODE ANNOTÉ DES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE (Loi n°64-1339 du 26 décembre 1964 (…) - PARTIE LÉGISLATIVE‎

‎, Paris, Dalloz 1965, in-8, rel. postérieure pl. toile vert d’eau, tit. doré sur pc. rouge, très bon état, 268-70p.‎

‎NOUVEAU CODE ANNOTÉ DES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE (Loi n°64-1339 du 26 décembre 1964 (…) - PARTIE LÉGISLATIVE‎

‎, Paris, Dalloz 1965, in-8, br., bon état, 268p.‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES - 14eme année - TOME 14eme - 3e SERIE -50 eme VOLUME DE LA COLLECTION.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES. 1884. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 352 pages - Majorité des pages non coupées. . . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES des Curés, desservants, vicaires, Aumoniers, et des Etablissements religieux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES - 15eme année - TOME 15eme - 3e SERIE -51 eme VOLUME DE LA COLLECTION.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Manque en coiffe de pied, Intérieur frais. 352 pages - Majorité des pages non coupées. - TRace de mouillure en coiffe en pied .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES des Curés, desservants, vicaires, Aumoniers, et des Etablissements religieux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le fédéraliste. Préface de André Tunc. Version française du Professeur Gaston Jèze. Collection: Etudes Juridiques Comparatives.‎

‎ Paris, Economica 1988, 240x155mm, 788pages, broché. Inscriptions manuscrites sur le haut de la page de faux-titre, autrement bel exemplaire. ‎

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‎Retsfilosofi - Centrale tekster og temaer. ‎

‎København, Reitzels Forlag, 2011. I det original papbind. Nydeligt eksemplar. 831 pp.‎

‎LE COMMERCE DES GRAINS ET LES MARCHÉS À TERME EN RAPPORT AVEC LES PROBLÈMES SOCIAUX‎

‎, Anvers, O.Forst 1899, in-8, br., (couv. fanée), int. frais, 114p.‎