‎Mémoires sur les Lois, les Coutumes et les Privilèges des Gantois, deuis l'institution de leur commiune jusqu'à la révolution de l'an 1540 [2 volumes]‎

‎Gand, Impr. J. Snoeck-Ducaju 1817-1818 Complet en 2 tomes: [viii],472,[ii] + 406pp., 21cm., reliures cart. uniformes (plats marbrés, dos en cuir avec titre et décorations dorées, dos abimés et restaurés aux bouts, bords et coins avec traces d'usage), feuilles de garde marbrées, quelques annotations utiles d'époque (pour la plupart en marge du texte) dans le t.I, texte et intérieur en bon état, contient des textes en français en latin et en néerlandais, peu commun, B91724‎

‎Les ouvertures de crédit - Etude juridique‎

‎Bruxelles/ Paris, Bruylant/ Librairie Générale de Droit 1945 443pp., 25cm., dos restauré, bon état‎

‎Les ouvertures de crédit - Etude juridique‎

‎Bruxelles/ Paris, Bruylant/ Librairie Générale de Droit 1945 443pp., avec dédicace par l'auteur à prof.Van Dievoet, 25cm., bon état‎

‎Dispvtatio Ivridica, Continens Illvstrem De Interpretatione Ivris Materiam‎

‎Basilea, Joh. Jacob Genathius, 1621, in-4to, 12 Bl., Mod. Pappband‎

‎Kriegsrechtliche Probleme im Umkreis des Prisenrechts. Völkerrechtliche Untersuchungen im Anschluss an die deutsche Prisenjudikatur des Zweiten Weltkriegs‎

‎Würzburg, 1976 xxxiv + 425pp., 21cm., Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Würde eines doctor iuris utriusque des Fachbereichs Rechtswissenschaft der Bayerischen Julius-Maximilians-Universität zu Würzburg), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, J112003‎

‎REPETITIONS DE DROIT CRIMINEL (CODE PENAL ET CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE)‎

‎A. Marescq Aîné, Paris. 1880. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 604 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎2e édition entièrement refondue et augmentée. Avec un résumé de la législation pénale militaire. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Bibliothèque de l’Ecole des Chartes.1) Tables des tomes XLI-LX (1880-1899) 2) Table des tomes LXI-LXX (1900-1909). 3) Table des tomes LXXI-LXXXV (1910-1924). 4) Tables des tomes LXXXVI à C (1925-1939). 5) Table des tomes CI à CXXII (1940-1964). 6) Table des tomes 123 à 147 (1965-1989). 6 vols. ens.‎

‎Paris, Librairie d’Alphonse Picard et Fils, 1903-93, gr. in-8vo, env. 200 p. par vols., brochure originale, vol. 3 abîmé (dos fendu, plat de couverture détaché du dos), vol. 4 avec dos légèrement fendu.‎

‎1) Tables générales sommaires des tomes I-LX, savoir: II. tables alphabétiques des articles par noms d’auteurs. III. Table chronologique des documents. IV. Table des fac-similés, dessins et plans. 2) I. Table alphabétique. II. Table chronologique des documents datés. III. Table des fac-similés, dessins et plans.3) I. Table alphabétique. II. Table chronologique des documents datés. III. Table des fac-similés, dessins et plans.4) I. Table alphabétique. II. Table chronologique des documents datés. III. Table des fac-similés, dessins et plans.5) I. Table alphabétique. II. Table chronologique des documents datés. III. Table des fac-similés, dessins et plans.6) I. Table alphabétique. II. Table chronologique des textes et documents. III. Table méthodique des fac-similés, illustrations, cartes et graphiques. ‎

‎Répétitions de Droit Criminel ( Code pénal et Code d'instruction criminelle )‎

‎3e éd. ent. refondue et considérablement augmentée, 1 vol. in-12 rel. demi-basane verte, Librairie Marescq Aîné, Chevalier-Marescq et Cie éditeurs, Paris, 1887, IV-620 pp.‎

9 Images

‎Etat satisfaisant (couv. frottée, qques soulign. au crayon noir, bon état par ailleurs)‎

‎Répétitionsde droit criminel (Code pénal et Code d’instruction criminelle)‎

‎Paris, A. Marescq Aîné 1880 In-12 18 x 11,5 cm. Reliure demi-percaline vert-foncé, IV-604 pp., notes en bas de page, table méthodique des matières, table alphabétique des matières. Exemplaire en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Consultation en forme de conclusions motivées sur l'illégalité des décrets du 29 mars 1880 relatifs aux congrégations religieuses.‎

‎Couverture souple. Broché. 75 pages. Nombreux passages soulignés.‎

‎Livre. Editions A. Chaix et Cie, 1880.‎

‎LE BAIL À FERME EN BELGIQUE, Le droit écrit et la coutume, Le fait économique, Les réformes nécessaires, Préface de E.Vliebergh‎

‎, Louvain, Charles Peeters 1913, in-8, br., non coupé, (couv. légt fanée), int. frais, XIII-468p.‎

‎EL TRIBUNAL DE JUSTICIA DE LAS COMUNIDADES EUROPEAS. Discurso leido el dia 12 marzo de 1984 en e Acto de recepcion publica como Academico de Numero‎

‎, Madrid, Real Academia de Jurisprudencia y Legislacion 1984, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR COLLIARD, 130p.‎

‎DROIT ROMAIN DE LA PATRIA POTESTAS SUR LA PERSONNE DES FILII FAMILIAS ET DES FILIAE FAMILIAS - DROIT FRANCAIS DE LA PUISSANCE PATERNELLE SUR LA PERSONNE DES ENFANTS LEGITIMES ET NATURELS - THESE POUR LE 0DOCTORAT - FACULTE DE DROIT DE PARIS - VENDU EN ETA‎

‎IMPRIMERIE DE LA SOCIETE DE TYPOGRAPHE. 1882. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 181 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 2 etiquettes collées au dos - 1er plat desolidarisé - 1 tampon et 2 traces de marquer noir sur le 1er plat - 1 tampon et 2 traces de marquer noir sur la page de titre - 1 tampon au dos de la page 181 - 1 manque en tete sur le 1er plat - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EXTRAIT des registres des délibérations de la chambre du Conseil & de police de la ville & commune de Dijon. Du vendredi 26 juillet 1771. (Drop-head title).‎

‎(Dijon), Impr. Defay, (1771). 4 pp. 8vo. 'Entre Me François Forest, ..... demandeur contre Jacques Gagey, mousselinier, détenu ès prisons de ladite ville, arrêté le 25 de ce mois, pour être entré nud dans un endroit de la rivière, ou des femmes se baignoient, & avoir renversé une fille, à deux differentes fois, au fond de l'eau.' At head of title: "Bains". ‎

‎Raumplanungsrecht der Schweiz. Handbuch für die Baurechts- und Verwaltungspraxis.‎

‎Zürich, Dietikon, 1982, in-8vo, XLII + 649 S., Original-Kunstlederband. - (Anstatt CHF 115.--)‎

‎Les arpenteurs de la Rome antique.‎

‎Sophia Antipolis, Editions APDCA, 1995. 17 x 24, 283 pp., nombreuses figures, broché, bon état (cachet d'ex-propriétaire).‎

‎"Traduction de Jacqueline Gaudey; éditeur François Favory; préface de Pascal Arnaud; postface de Gérard Chouquer."‎

‎Catalogue des chartes de franchises de la France. I. Les Chartes de franchises du Poitou.‎

‎Paris, Recueil Sirey, 1927 in-8, XXXVII-105 pp., index, bibliographie, broché. ‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Catalogue des Chartes de franchises de la France. I : Les chartes de franchises du Poitou.‎

‎Société d'histoire du droit Relié 1927 Plaquette grand in-8 relié pleine toile bleue, pièce de titre, couverture conservée, 105 pp. ; très bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Vos droits quotidiens. Collection Vade Mecum.‎

‎Bruxelles, Créadif, 1987. 16 x 25, 582 pp., cartonnage d'édition imprimé, bon état.‎

‎Traverser l’abus sexuel.‎

‎DDN Réalisations, 2002, in-8vo, XVI + 166 p., brochure originale.‎

‎Scotland Yard. Bibliothèque de criminologie.‎

‎Editions de La nouvelle Revue Critique, s.d. (ca 1930). 14 x 22, 258 pp., broché, bon état (dos recollé).‎

‎traduit de l'anglais par Lucien Guitard.‎

‎Droit pour non-juristes - Internet - 50 fiches pour créer et exploiter un site Internet‎

‎Dunod. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 227 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Démocraties industrielles: Crise et mutation de l'espace‎

‎Elsevier Masson 1988 992 pages 14 6x4x20cm. 1988. Broché. 992 pages.‎

‎Bon état couverture insolée intérieur propre‎

‎DE LA CONDITION RESOLUTOIRE DANS LES CONTRATS - THESE POUR LE DOCTORAT - PRESENTE ET SOUTENU LE VENDREDI 15 JUIN 1906 - FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE PARIS.‎

‎GIARD V. & E. BRIERE. 1906. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 196 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - ouvrage desolidarisé - plats desolidarisées - 1 etiquette collée au dos - nombreuses manques sur les plats - 2 tampons sur le 1er plats - 2 traces de marquer sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre, au dos et sur la page 196 - quelques pages desolidarisées - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’organisation internationale du travail. Histoire de la représentation patronale.‎

‎Genève, Georg, Librairie de l’université, 1972, in-8vo, X + 512 p., timbre ‘Nico Blanc’ sur garde, brochure originale.‎