‎Jus canonicum universum publicum et privatum [3 volumes]‎

‎Romae [Rome], apud Joannem Ferretium 1837 Complet work in 3 volumes: xvi,398 + xx,398 + 360pp., text in Latin, 26cm., uniform 19th cy. hardcover bindings (marbled boards, spines in brown leather with gilt title), marbled endpapers, few stamps, some occasional foxing (text always well readable), good condition, [Content: volume 1: Prolegomena, volume 2: Librum I. Decretalium Gregorii IX, volume 3: Librum II. Decretalium Gregorii IX], R92287‎

‎Institutionum Canonicorum libri IV. juxta editionem quartam romanam ab auctore recognitam et additionibus locupletatam‎

‎Gandae [Gent], Vander Schelden 1846 Complete in 2 parts (in 1 volume): 735 + 464 + xliii pp., "Editio quarta Gandensis", text in Latin, contemporary hardcover binding, spine in red leather with gilt title and decorations, marbled endpapers, 2 stamps, text clean and bright with only few foxing, good condition, R96451‎

‎INSTITUTIONUM CANONICARUM LIBRI IV, Juxta editionem quartem Romanam ab auctore recognitam et additionibus locupletatam‎

‎, Leodii (Liège), H. Dessain 1883-1884, 2 vol. in-8, br., non coupés, (fanés, couv. restaurées, dos recollés, marques de bibliothèque), VIII-623 / 401-XLIVp.‎

‎Essai sur quelques problèmes relatifs au contrat fondamental qu'est l'échange‎

‎Paris, Librairie Générale de Droit & de Jurisprudence R.Pichon et R.Durand-Auzias 1943 207pp., qqs. cachets, partiellement non coupé, br.orig., J30755‎

‎L'organisation syndicale et corporative en Italie‎

‎Lausanne, Impr. Vaney-Burnier 1931 140pp., 24cm., br.orig., Thèse de Doctorat en droit présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lusanne, cachet au verso de la p.d.t., la plupart des pages sont toujours non coupées, texte frais, bon état, G110206‎

‎DROIT COMMERCIAL: INSTRUMENTS DE PAIEMENT ET DE CRÉDIT, coll. Domat Droit privé‎

‎, Paris, Montchrestien 1992, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, très bon état, 320p.‎

‎Les defendre toutes‎

‎Plon 1986 in8. 1986. broché.‎

‎Très Bon Etat de conservation‎

‎Le concubinage. Collection : Que sais-je ?, N° 2152.‎

‎Paris, Presses Universitaires de France, PUF, 1989. 11 x 18, 128 pp., broché, très bon état.‎

‎RECHTSHICTORISCHE BIBLIOGRAFIE VAN BELGIE 1980 - 1985.‎

‎, Brussel, Paleis der Academien, 1991., Paperback, originele uitgeversomslag, 26x18cm, 210pp. ISBN 9789065694409.‎

‎Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Iuris Scripta Historica IV.‎

‎Précis de droit maritime, à l'usage du Yachtman belge‎

‎Bruxelles, Yachting Club, 1968. 14 x 22, 104 pp., broché, bon état (couverture légèrement défraîchie).‎

‎TRANSFERTS ET CERTIFICATS DE PROPRIÉTÉ, La loi du 26mars 1927, Le décret d’administration publique du 9mai 1928 et leurs applications pratiques, Formules expliquées et annotées, Suivies du texte des dispositions légales et instructions ministérielles, (Extrait avec Additions du Journal des Notaires et des Avocats)‎

‎, Paris, Administration du journal des Notaires et des avocats 1929, in-8, br., non massicoté, (plutôt fané, rares annotations au crayon), 96p.‎

‎Dictionnaire général de biographie et d'histoire de mythologie, de géographie ancienne et moderne comparée, des antiquités et des institutions grecques, romaines, françaises et étrangéres. Quatrième éd. revue. Ens. 2 vols.‎

‎Paris, Ch. Delagrave et Cie, 1866, gr. in-4to, 2996 p. double colonne, non rogné, reliure en demi-cuir, filets dorées et titre au dos, bel exemplaire bien relié.‎

‎Il 'Liber de misericordia et iustitia' di Algero di Liegi : Contributo alla storia della scienza del diritto canonico‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2005 xxx + 314pp., 24cm., Doctoral dissertation, softcover, stamp on title page, text and interior are clean and bright (looks unread), text in Italian, good condition, R120322‎

‎La Coutume de Paris mise en vers‎

‎Par M. G** D**, Troisième édition, 1 vol. in-18 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos lisse orné, De l'Imprimerie de Monsieur, Paris, 1787, XII-285 pp. et 1 f. blanc‎

9 Images

‎Etat satisfaisant (reliure frottée avec mq. de cuir en coiffes et au second plat, bon état intérieur)‎

‎Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes, de tabacs et d'octrois suivie de la jurisprudence y relative et d'une collection de modèles de procès verbaux et autres actes contentieux à l'usage des employés desdites‎

‎A la librairie du commerce chez Renard. 1835. In-12. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. XII + 374 pages - couverture d'attente.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes, de tabacs et d'octrois suivie de la jurisprudence y relative et d'une collection de modèles de procès verbaux et autres actes contentieux à l'usage des employés desdites administrations - 5e édition entièrement refondue et considérablement augmentée par J.-B.Fromage. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Persécution religieuse dans le bourg d'Harcourt pendant la Révolution, 1790-1802. ‎

‎ Falaise, Montauzé, s.d. Une plaquette in-8 de 20 pages, couverture bleue. Coins émoussé, débrochage. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎L'enlèvement du sénateur Clément de Ris - les drames judiciaires d'autrefois‎

‎Perrin et cie 1925 in12. 1925. Broché.‎

5 Images

‎Bon état sous papier de soie intérieur propre dos un peu creusé‎

‎Rechtsgeschiedenis Van de Twintigste Eeuw. the Legal History of the Twentieth Century: Handelingen Van Het Contactforum (21 November 2003)‎

‎, Peeters, 2006 222 pages, Paperback, NL / ENG, 260 x 180 mm, Nieuw, . ISBN 9789065690272.‎

‎Luris scripta historica XIX / Handelingen van het contactforum (21 november 2003) 'De rechtsgeschiedenis van de twintigste eeuw' gesteund door het Vlaams kennis-en cultuurforum van de Koninklijke Vlaamse Academie van Belgi voor Wetenschappen en Kunsten‎

‎TRAITÉ SUR LA SAISIE-ARRÊT, Commentaire théorique et pratique donnant la solution de toutes les difficultés qui surgissent dans l’application de la loi‎

‎, Bordeaux 1897, in-16, demi-chagrin granité, tit. doré, dos à ners et filet à froid, présence d’un feuillet représentant le tableau de la loi du 12 janvier 1895 pour la Justice de paix du canton de Lens - arrondissement de Béthune, et de deux feuillets correspondant à un jugement reproduit du 18 mai 1899 et une note de Victor Emion sur La loi sur les saisies-arrêt des salaires et petits traitements (coiffes et coins lég. émoussés, lég. surlignures, cuir frotté avec des épidermures), 319p. [1 ff.].‎

‎DE LA RESPONSABILITE CIVILE QUI INCOMBE A UNE PERSONNE A RAISON DU DOMMAGE CAUSE POUR UNE AUTRE - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE ET SOUTENUE LE 22 NOVEMBRE 1898 - FACULTE DE DROIT DE PARIS - VENDU EN ETAT.‎

‎DUCHEMIN EDOUARD. 1898. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 130 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 1er plat et sur la page de faux-titre desolidarisés - 2 etiquettes collées au dos - quelques manques sur les plats - 2 traces de marquer sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre et au dos - temoins conservés - 1 tampon sur la page 8 - 2 tampons sur la page 130.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Sacré Rit de la Canonisation/ seconde edition‎

‎Crispin Puccinelli 1839 80 pages in12. 1839. broche couverture muette. 80 pages. Ouvrage de Hyacinthe Amici ancien défenseur près la Sacrée Congrégation des Rites qui décrit brièvement le rituel sacré de la canonisation dans l'Église catholique en expliquant notamment la signification des oblations faites au Souverain Pontife‎

‎Bon état‎

‎"Vers une administration sans papier ? (Collection ""Observatoire juridique des technologies de l'information"")"‎

‎La Documentation Française. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 235 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Collection ""Observatoire juridique des technologies de l'information"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎LA TITRISATION DES ACTIFS, Structurations juridiques et financières sur les marchés émergents, Préface du Professeur Hervé Lécuyer, Avant-propos du Dr. Nasser Saïdi‎

‎, Bruxelles- Liban- France, Bruylant - Delta - L.G.D.J. 2003, in-8, rel. éd., bon état, 506p.‎

‎PRINCIPES DE DROIT HINDOU - TOME PREMIER / principes de droit hindou, preambule, sources de droit hindou, ordre successoral aux biens des hommes d'apres le mitakshara, les femmes heritieres, ordre de succession aux biens des hommes dans la presidence...‎

‎"IMPRIMERIE DE LA MISSION - PONDICHERY. 1929. In-8. Relié cuir dos-coins. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 324 pages + 1 planche depliante en noir et blanc ""ordre successoral des badhous"" - manque en coin en tête sur la page de faux-titre - plats jaspés - dos à 4 nerfs - tampon de la cour d'appel de Pondichery sur la page de faux-titre - 1 annotation au stylo bleu sur la page de garde couleur - quelques epidermures au dos - auteur, filet, titre et tomaison dorés au dos sur piece de titre - reliure signée au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Sommaire: principes de droit hindou, preambule, sources de droit hindou, ordre successoral aux biens des hommes d'apres le mitakshara, les femmes heritieres, ordre de succession aux biens des hommes dans la presidence de bombay, ordre de succession aux biens des hommes suivant le dayabhaga ou l'ecole de bengale, exclusion de la succession & du partage, des successions sur la cote malabare.... Classification Dewey : 340-Droit‎