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Code Pénal : Nouveau code pénal, ancien code pénal - Edition 2000
Dalloz. 2000. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2384 pages. Couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Classification Dewey : 345-Droit pénal
Code pénal - Nouveau code pénal, ancien code pénal
Dalloz. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2602 pages. Texte sur deux colonnes. Couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Classification Dewey : 345-Droit pénal
Code pénal - Nouvelle édition 2009.
Prat. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 444 pages - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Classification Dewey : 345-Droit pénal
CODE ROUSSEAU DE LA ROUTE 1993
CODES ROUSSEAU. 1992. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 205 pages augmentées de nombreuses illustrations en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
CODE RURAL, CODE FORESTIER
Dalloz. 1956. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 563 pages. Traces d'étiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
Petits Codes Dalloz. Avec le concours de Jean RONDEPIERRE. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
Code rural- code forestier
Jurisprudence générale Dalloz/Emmanuel Vergé. 1965. In-16. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos fané, Papier jauni. 812+29 pages. Coins frottés. Quelques rousseurs. Légères mouillures en plats. Quelques pliures.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
"Collection ""Petits codes Dalloz"". Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural"
Code Rural- code forestier
Emmanuel Vergé/Dalloz. 1965. In-16. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 812+29 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
Code rural code forestier - 22e édition.
Dalloz. 1999. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. XIII+1965+3 pages - couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
Annotations jurisprudentielles et bibliographiques rédigées par Louis Lorvellec. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
CODE RURAL ET FORESTIER, 1999
Dalloz. 1999. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1965 pages. Légère tache sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
22e édition. Annotations jurisprudentielles et bibliographiques rédigées par L. Lorvellec. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
Code rural, ou recueil des lois, ordonnances, décrets, arrêts, instructions ministérielles, etc..relatifs à l'agriculture
F. Denn. 1824. In-16. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Mors fendus, Quelques rousseurs. 321 pages.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural
Codes Dalloz - Code de commerce - 86e édition.
Dalloz. 1990. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIV + 1731 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
CODES D'AUDIENCE, SUIVIS DES LOIS, ORDONNANCES ET DECRETS USUELS, JANVIER 1949
Dalloz. 1949. In-4. Relié. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos frotté, Intérieur bon état. 589 pages, plus 30 pages de Tables. Seconde page de garde déchirée et manquante.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
25e édition revue. Classification Dewey : 340-Droit
CODES DE LA SANTE PUBLIQUE, DE LA FAMILLE ET DE L'AIDE SOCIALE
Dalloz. 1975. In-16. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos fané, Intérieur acceptable. 937 + 8 pages. Traces de scotch sur la couverture et son dos.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Petits Codes Dalloz. 1re édition. Classification Dewey : 344-Droit social
CODES DE LA SECURITE SOCIALE, DE LA SANTE PUBLIQUE, DE LA MUTUALITE, DE LA FAMILLE ET DE L'AIDE SOCIALE
Dalloz. 1970. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 1236 + 27 pages. Couverture et 1er cahier se détachant.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Petits Codes Dalloz. 6e édition. Classification Dewey : 344-Droit social
Codes de l'Empire Francais. 1° Code Napoléon. 2° Code de procédure. 3° Code de commerce. 4° Code criminel. 5° Code pénal. Réunis en un seul volume, Pour l'utilité des Gens de loi, Propriétaires, Négocians, et Employés des Administrations
Ornés du Portrait de l'Empereur et Roi, Edition conforme à celles de l'Imprimerie Impériale, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane brune orné, dos lisse orné, Chez Le Prieur, Belin Fils,Paris, 1811, 520-182 pp. et 2 ff. n. ch.
Intéressant exemplaire en bonne reliure d'époque (mq. au feuillet de faux-titre en tête, reliure lég. frottée, bon exemplaire par ailleurs)
Codes des constructions
. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Papier jauni. 865 pages. Quelques accrocs en plats. Coins rognés. Titre et filets en doré au dos. Couverture légèrement déboîtée. Mouillures et rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Codes des Français.
Non Renseigné. XIX ème siècle. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 522p, manque la page de titre.Quelques pages volantes.Papier à la forme.Plats décorés.Epidermues sur le dos et les plats., coins légèrement frottés.Frontispice.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Constitution faite en vertu des pouvoirs délégués par le peuple français à Louis-Napoléon Bonaparte apr le vote de 1851. Classification Dewey : 340-Droit
CODES DES SOCIETES - EDITION 2003
LITEC. 2003. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1413 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Juris Classeur, code. Classification Dewey : 340-Droit
CODES FRANCAIS CONFORMES AUX TEXTES OFFICELS AVEC UNE CONFERENCE DES ARTICLES BASEE PRINCIPALEMENT SUR LA JURISPRUDENCE ANNOTES DES ARRETS DE LA COURS DE CASSATION
F. PICHON ET DURAND-AUZIAS. 1905. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 428 + 254 + 83 + 12 + 158 + 29 pages. Titre, auteur dorés sur le dos cuir noir. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Précédés des lois constitutionnelles et suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chaque code par MM. H. F. Rivière, Faustin Hélie, Paul Pont. Classification Dewey : 340-Droit
CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES - NOUVEAU RECUEIL A L'USAGE DE LA GENDARMERIE ET DES DIVERS ADMINISTRATIONS
CHARLES-LAVAUZELLE ET CIE - 56° EDITION. 1946. In-12. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1450 pages. Ecritures sur la page de titre, au stylo. Ecritures sur la tranche du bas, au feutre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Code universel et méthodique des Lois qui régissent la France depuis 1789.
A Paris, chez M. Alexandre / M. Béraud / Desenne / Laurens Junior, s.d. [1790 / 1791]. Un fort vol. au format in-8 (206 x 128 mm) de 1 f. n.fol., xiv - 555 pp. Reliure de l'époque de pleine basane marbrée brune, plats jansénistes, dos à nerfs orné de filets gras à froid, doubles caissons d'encadrement dorés, larges fleurons dorés, tranches rouges.
![Code universel et méthodique des Lois qui régissent la France depuis 1789.. [collectif].](https://static.livre-rare-book.com/pictures/BLS/23864_1_thumb.jpg)
Edition originale. Tome Ier seul ; cependant complet en tant que tel. ''La Table chronologique des Lois et celle des matières, par ordre alphabétique, rendent la recherche extrêmement facile et contribuent beaucoup à l'utilité de l'ouvrage''. (in Tourneux). ''La Collection des Décrets de l'Assemblée nationale, acceptés ou sanctionnés par le Roi, est devenue d'autant plus précieuse, que tous les vrais amis de la liberté y puisent chaque jour des principes de morale qui devraient être dans le coeur de tous les hommes, et qui seuls peuvent affermir leurs pas dans la carrière de la justice ; c'est donc bien mériter de la patrie que de lui offrir, dès l'origine de la plus grande comme de la plus étonnante des révolutions, un code assez clair et assez méthodique pour bannir à jamais de la langue française ces mots consacrés par l'usage : ''le dédale des lois''. Toute notre gloire, si c'en est une, est d'avoir été les premiers à tenter une si belle entreprise. La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen devant être considérée comme le préliminaire de la Constitution, et la Constitution elle-même comme la base de toutes les lois, nous croyons devoir donner ici une copie des pièces intéressantes, sauf à les rétablir dans leur entier, quand tous les articles en auront été décrétés''. Tourneux I, Bibliographie de l'histoire de Paris pendant la Révolution française, 616 (qui ignore le nombre de volumes formant la Collection complète de cette publication). Angles et coupes élimés. Légers frottements affectant le second plat. Pièce de titre et dernier caisson absents. Feuillets de faux-titre et titre présentant un éclat légèrement altéré. Quelques claires rousseurs dans le texte. Du reste, bonne condition.
CODE VICIL
DALLOZ - 97°EDITION. 1997. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1929 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code électoral (4e édition)
Dalloz. 1988. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 400 + 14 pages. Nom écrit à l'encre sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
CODE ÉLECTORAL, Décrets n° 64-1086 et 64-1087 du 27 octobre 1964 et textes ultérieurs. Nouvelle éd. refondue regroupant la partie législative et les règlements d administration publique et décrets en Conseil d État, mise à jour au 1er février 1967.
BERGER-LEVRAULT. 1967. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 239 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Code éléctoral.
BERGER LEVRAULT. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 218 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Avec tables de référence et concordance et un index alphabétique. Classification Dewey : 340-Droit
