‎LA POLICE ‎

‎Paris Gallimard NRF 1973 in 8 (20,5x14) 1 volume broché, couverture à rabats, 199 pages [1]. Achevé d'imprimer à la date du 28 juin 1973. Louis Casamayor, 1911-1988, pseudonyme de Serge Fuster, magistrat français. Bon exemplaire ‎

‎Très bon Broché ‎

‎LA TOLÉRANCE ‎

‎Paris Le Seuil 1975 in 8 (20,5x14) 1 volume broché, 197 pages [5]. Achevé d'imprimer à la date du 30 octobre 1975. Louis Casamayor, 1911-1988, pseudonyme de Serge Fuster, magistrat français. Bon exemplaire ‎

‎Bon Broché ‎

‎"LE BRAS SECULIER : JUSTICE ET POLICE - COLLECTION ""ESPRIT""."‎

‎DU SEUIL. 1960. In-12. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 308 pages. Couverture d'origine conservée. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES JUGES - COLLECTION LE TEMPS QUI COURT N°7‎

‎SEUIL. 1956. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 191 Pages - Nombreuses photos et dessins en noir et blanc dans et hors texte - Contreplats illustrés en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les juges - Collection le temps qui court n°7.‎

‎Seuil. 1956. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 191 pages - nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte - quelques traces de crayon à papier en marges sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection le temps qui court n°7. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les juges - collection le temps qui court n°7‎

‎Seuil. 1956. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 191 Pages - Nombreuses photos et dessins en noir et blanc dans et hors texte - Contreplats illustrés en noir et blanc - annotation en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Si j'étais juge. Collection : Notre temps, N° 22.‎

‎Paris, Arthaud, 1970. 15 x 20, 202 pp., broché, couverture à rabats, bon état.‎

‎LA JUSTICE POUR TOUS, coll. Nouvelle bibliothèque scientifique‎

‎, Paris, Flammarion 1969, in-8, br., bon état hormis la couv. lég. fanée, 216p.‎

‎Etudes biographiques pour servir à l'histoire de l'ancienne magistrature‎

‎Amyot | Paris 1858 | 15 x 23 cm | relié‎

‎Edition originale. Reliure en demi-maroquin framboise à coins, dos à 5 nerfs. Une mouillure affectant la reliure et le texte, petit manque de papier au deuxième plat. Envoi de C.A. Sapey à [Etienne Denis]Pasquier. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎FORTIS ETRURIA. Origines étrusques du droit romain.‎

‎Librairie De Firmin-Didot & Cie Paris 1888 In-8 ( 250 X 160 mm ) de 66 pages, plein chagrin poli rouge cardinal, dos à nerfs orné de fleurons et armoiries dorés, triple filet doré d'encadrement sur les plats, armes des CASATI frappées à l'or au centre du premier plat, couvertures conservées. De la bibliothèque d'Auguste CASATI ( Ex-libris ). Très bel exemplaire, bien relié enrichi de 2 lettres autographes signées de Alfred MAURY à en-tête des Archives Nationales et 4 de membres de sociétés savantes italiennes.‎

‎Lettre de M. de Casaux à Monsieur *** sur le partage proposé de l'Assemblée nationale en deux sections.‎

‎Paris, Lejay, 1791 in-8, 15 pp., dérelié. ‎

‎Casaux, bon connaisseur des institutions britanniques, analyse la proposition de François Buzot sur la séparation de l'Assemblée nationale en deux sections distinctes.Martin et Walter, 6316. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Simplicité de l'idée d'une Constitution, et de quelques autres qui s'y rapportent, application et conséquences.‎

‎Paris, 1789 in-8, 207 pp., broché. Manque de papier sur la page de titre sans atteinte au texte. Page de titre salie.‎

‎Membre de la société royale de Londres, le Marquis de Casaux compare la législation des deux Royaumes. Nombreuses références à Montesquieu. Martin & Walter, I, 6322. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DISCOURS SUR L'ABOLITION DU DROIT PATERNEL DE TESTER , VIVEMENT RECOMMANDEE PAR LES ECONOMISTES LU LE 2 DECEMBRE A LA SOCIETE DE 1789‎

‎PARIS CHEZ LEJAY FILS 1789 Un document in-8 broché de 16 pages , EDITION ORIGINALE , mouillures claires à l'angle supérieur des premières pages , autrement bon exemplaire . Bon Pas de couverture ‎

‎REFUS DE VENTE. Clauses d’exclusivité. Contrat de concession‎

‎, Paris, Éd. de l’Entreprise Moderne 1960, in-8, br., (couv. passée), 190p.‎

‎REFUS DE VENTE. Clauses d’exclusivité. Contrat de concession, [ouvrage incomplet, manque les annexes]‎

‎, Paris, Éd. de l’Entreprise Moderne 1960, in-8, br., Ex-Libris manuscrit, (4e de couv. insolée, nb. soulignures et annotations à l’encre), 127p. [pages manquantes].‎

‎LES TRIBUNAUX CIVILS DE PARIS PENDANT LA RÉVOLUTION (1791-1800), Documents inédits recueillis avant l’incendie du Palais de Justice de 1871, publié et annoté par A. DOUARCHE, t.I [seul]: Janvier 1791- 30mars 1793‎

‎, Paris, Maison Quantin 1905, in-8, demi chagrin brun, tit. et tom. dorés sur dos à 5 nerfs, rel. au chiffre « A.D.», (coupes frottées et coins lég. émoussés, mors sup. fendillé), bon état, int. frais, CCXIII-797p.‎

‎LE FRANC-ALLEU DE LA PROVINCE DE LANGUEDOC, ESTABLI ET DEFENDU. SECONDE EDITION REVEUE ET AUGMENTEE D'UN SECOND LIVRE, & D'UN GRAND NOMBRE DE REMARQUES. A LAQUELLE A ESTE DE PLUS ADJOUSTE UN TRAICTE DE L'ORIGINE, DE L'ANTIQUITE, & DES PRIVILEGES DES ESTATS GENERAUX DE LA MESME PROVINCE. ENSEMBLE UN RECUEIL DES CHARTES DE SES PRINCIPAUX PRIVILEGES, LIBERTEZ & FRANCHISES.‎

‎A TOLOSE. PAR JEAN BOUDE, IMPRIMEUR ORDINAIRE DU ROY. 1645. 2 PARTIES EN UN VOLUME IN-FOLIO (24 X 34,5 X 6 CENTIMETRES ENVIRON) DE (32) + 319 + (18) ET (4) + 202 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU BRUN, DOS A CINQ NERFS, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN ROUGE. LES 31 PREMIERES PAGES EN 16 FEUILLETS NON CHIFFRES COMPRENNENT LE TITRE, UNE EPITRE A MMGRS DES TROIS ETATS DE LA PROVINCE DE LANGUEDOC, AU LECTEUR, LES TABLE DES AUTEURS ET TABLE DES CHAPITRES. LE FRANC-ALLEU VA DE LA PAGE 1 A 319, SUIVI DE 18 PAGES EN 9 FEUILLETS NON CHIFFRES DE TABLE ALPHABETIQUE. ENSUITE LA DERNIERE PARTIE CONTENANT LES ESTATS GENERAUX DE LA PROVINCE DE LANGUEDOC COMPREND 4 PAGES, EN 2 FEUILLETS NON CHIFFRES (TITRE INTERMEDIAIRE ET EPITRE) ET 202 PAGES. «OUVRAGE ESTIME». (SAFFROY. II. 26017). DEFAUTS EXTERIEURS, DONT MANQUES DE CUIR, SINON BON ETAT INTERIEUR. ‎

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‎LE FRANC-ALLEU DE LA PROVINCE DE LANGUEDOC ESTABLI ET DEFENDU. SECONDE EDITION REVEUE ET AUGMENTEE D'UN SECOND LIVRE, & D'UN GRAND NOMBRE DE REMARQUES. A LAQUELLE A ESTE DE PLUS ADJOUSTE UN TRAITE DE L'ORIGINE, DE L'ANTIQUITE, & DES PRIVILEGES DES ESTATS GENERAUX DE LA MESME PROVINCE. ENSEMBLE UN RECUEIL DES CHARTES DE SES PRINCIPAUX PRIVILEGES, LIBERTEZ & FRANCHISES. ‎

‎A TOLOSE. PAR JEAN BOUDE, IMPRIMEUR ORDINAIRE DU ROY. 1645. 2 PARTIES EN UN VOLUME IN-FOLIO (23,5 X 35 X 6 CENTIMETRES ENVIRON) DE (32) + 319 + (18) ET (4) + 202 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU HAVANE, DOS A SIX NERFS ORNE DE FLEURONS DORES, DOUBLE FILET DORE ENCADRANT LES PLATS. LES 31 PREMIERES PAGES EN 16 FEUILLETS NON CHIFFRES COMPRENNENT LE TITRE, UNE EPITRE A MMGRS DES TROIS ETATS DE LA PROVINCE DE LANGUEDOC, AU LECTEUR, LES TABLE DES AUTEURS ET TABLE DES CHAPITRES. LE FRANC-ALLEU VA DE LA PAGE 1 A 319, SUIVI DE 18 PAGES EN 9 FEUILLETS NON CHIFFRES DE TABLE ALPHABETIQUE. ENSUITE LA DERNIERE PARTIE CONTENANT LES ESTATS GENERAUX DE LA PROVINCE DE LANGUEDOC COMPREND 4 PAGES, EN 2 FEUILLETS NON CHIFFRES (TITRE INTERMEDIAIRE ET EPITRE) ET 202 PAGES. «OUVRAGE ESTIME». (SAFFROY. II. 26017). DEFAUTS EXTERIEURS, DONT MANQUES DE CUIR, SINON BON EXEMPLAIRE. (A/24 - 2,160 kg) 500 € ‎

‎Une Seconde Acadie : L'Ile Saint-Jean - Ile du Prince-Edouard sous le Régime Français‎

‎Québec Imprimerie de L.-J. Demers & Frère 1894 In-8 illustré d'une carte de l'Île St-Jean en frontispice et de 2 planches hors-texte : Île St-Jean et îles du golfe et plan du Fort Lajoie, 419p. ‎

‎:: Cartonnage orné de l'époque (défraichi et frotté), charnières faibles. Étiquette en queue. Cachet des Franciscains, Montréal-Est. Ex-libris de Prix de la Province de Québec. ‎

‎La défense du consommateur.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1611), 1980.‎

‎Que sais-je? N° 1611 La défense des consommateurs‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 2ème trimestre 1975. 1975. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Les BANDITES de la TURBIE.‎

‎Imprimerie De Monaco Monaco 1919 In-8 ( 220 X 140 mm ) de VIII-88 pages, broché sous couverture imprimée. EDITION ORIGINALE. Bel exemplaire.‎

‎La résistance légale en Finlande. Préface de Pierre Mille.‎

‎ Librairie Félix Alcan 1913 1 vol. broché petit in-8, broché, 173 pp. Edition originale enrichie d'un envoi de l'auteur. Bon état général, non coupé.‎

‎RÉCIT COMPLET ET AUTHENTIQUE DES ÉVÉNEMENTS DE DÉCEMBRE1851‎

‎, Paris 1851, in-8, débr., (ouvrage fané, 1rede couv. détachée, 4ede couv. manquante, nb. rousseurs), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 48p.‎

‎La Recherche des Droicts du Roy, & de la Couronne de France. Sur les Royaumes, Duchez, Comtez, Villes & Païs occupez par les Princes estrangers: Appartenans aux Roys Tres-Chrestiens, par Conquestes, Successions, Achapts, Donations, & autres Tiltres legitimes.Ensemble de leurs droicts sur l'Empire, & des devoirs & hommages deubs à leur Couronne, par divers Princes estrangers. ‎

‎Paris, Trabouillet, 1634. 2 parties en 1 volume petit in-4, plein veau époque, dos à nerfs orné de fleurons, filets et roulettes dorés, titre doré, titre, 4 ff non chiffrés, 426 pp, 1 f blanc, 259 pp, 1 p non chiffrée. Ouvrage orné de quelques lettrines, bandeaux et culs-de-lampe. Coins émoussés, coiffes manquantes, reliure très frottée et épidermée, coupes usées, travail de ver dans la première partie en marge, mouillure claire marginale en fin de volume, rousseurs et taches. ‎

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