‎DOSSIER N... comme NESTLE.‎

‎AM Paris 1986 In-8 ( 210 X 130 mm ) de 459 pages, broché sous couverture imprimée. Bon exemplaire.‎

‎Droit Civil. Biens et Obligations. 1er cycle.‎

‎BREAL. 2ème édition. Août 1999. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 255 pages. Quelques passages dans le texte, surlignés au marqueur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Lexifac - Droit."" dirigée par Cl. Lombois. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎DU CONCOURS DE L’ÉTAT DANS LES ENTREPRISES D’INTÉRÊT AGRICOLE Pouvant être déclarées d’utilité publique telles que les irrigations, colmatages, limonages, submersions; dessèchement de marais, assainissement de terrains humides; curage, drainage; endiguements et autres travaux défensifs, gazonnement, conquêtes de lais de mer, restauration des montagnes par voie de reboisement et ouvrages divers, Étude administrative et financière des résultats obtenus et restant à obtenir, présentant l’ensemble des documents à consulter pour l’étude et les applications du nouveau régime légal en voie de préparation sur cette matière‎

‎, Paris, A. Marescq 1879, in-8, br., non coupé, (ouvrage fané, des mouillures et rousseurs à l’int.), 480p.‎

‎PROPRIÉTÉ ET CONTRAT, Théorie des Modes d’acquisition des droits réels et des Sources des Obligations, Leçons recueillies et publiées par MM.Bartin, Deschamps, Deslandres, Pillet, Saleilles et Timbal, Avec une Introduction de L. Guillouard, [réimpression, présentation par Michel Boudot]‎

‎, Paris [Poitiers], Arthur Rousseau [Université de Poitiers] 1924 [2005], in-8, br., très bon état, XV-536p.‎

‎L’AVANTAGE ACQUIS EN DROIT DU TRAVAIL, Préface Daniel Berra‎

‎, Aix-en-Provence, PUAM 1999, in-8, br., bon état, 512p.‎

‎Le complessità dell'ordine. Il processo penale veneziano e le ragioni del principe tra diritto società e destino (Saggi. Fondazione Giorgio Cini)‎

‎Marsilio 1998 15 6x1 4x21 2cm. 1998. Broché.‎

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‎Très bon état‎

‎Contracts in English - an introductory guide to understanding, using and developing ""Anglo-American"" style contracts.‎

‎Kopenhagen, 2013. Orig. cardboard binding. 226 pp.‎

‎Contracts in English an introductory guide to understanding, using and developing ""Anglo-American"" style contracts.‎

‎München, Copenhagen, 2010. Orig. boards. 215 pp.‎

‎Le Comité International de la Croix-Rouge et la protection des victimes de guerre.‎

‎ Genève, Comité International de la Croix-Rouge 1994, 235x160mm, XLIII- 1438pages, reliure d'éditeur. Exemplaire à l'état de neuf.‎

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‎L'action récursoire en matière de concours de responsabilités civiles. AISUF 54 - Arbeiten aus dem Iuristischen Seminar der Universität Freiburg-Schweiz n.° 54, édité par Peter Gauch.‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 1982, 225x155mm, IX - 162pages, broché. Très bel exemplaire.‎

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‎Legum Abrogatarum et Inusitatarum, In omnibus curiis, terris, jurisdictionibus, & dominiis regni franciae tractatus. [Loix abrogées et inusitées du royaume de France].‎

‎Bruxelles, Petri de Dobbeleer, 1686. Petit in-4 en pmlein veau de l'époque. 18 ff non chiffrés dont titre, index, epître, avant-propos, 616 pp, 11 ff non chiffrés dontindex, privilèges. Coiffe supérieur arasée, manque de cuir au caisson de queue, mors fendus mais solide, Ors du dos passés, coins émoussés. Bon état intérieur.‎

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‎Droit public questions actuelles - Collection Concours administratifs.‎

‎Masson. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 204 pages - quelques phrases surlignées au stabilo à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Collection Concours administratifs. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎The Oder-Neisse Line: A Reappraisal Under International Law (East European Monographs)‎

‎East European Monographs 1990 154 pages 13 97x1 52x21 84cm. 1990. Relié. 154 pages.‎

‎Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue‎

‎Sociétés civiles immobilières - Encyclopédie delmas pour la vie des affaires.‎

‎J.Delmas et cie. 1989. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 238 pages - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎FACULTATES RELIGIOSORUM concessæ RESCRIPTO PONTIFICIO diei 6 nov. 1964, Pontificia universitas gregoriana‎

‎, Rome, Aedes pontificiae univ. gregor. 1965, in-8, br., bon état, (marques de bibliothèque), XX-202p.‎

‎Traitté des véritables et iustes prérogatives de la Faculté de droit de Paris ;. et de la nécessité d'y restablir la profession du droit civil. À Monseigneur le premier président‎

‎Paris, s.n., 1665 in-4, [4] ff. n. ch., 56 pp., en feuilles. Exemplaire rogné court en marge.‎

‎Unique édition, peu commune. L'attribution est donnée à partir d'une note manuscrite sur l'exemplaire de la Mazarine.Peu connu, Philippe de Buisine (mort en 1667) était professeur de droit canonique au Collège de France. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DE LA NATURE JURIDIQUE DES GROUPEMENTS D’OBLIGATAIRES ET DE LA VALIDITÉ DE LEURS ACTES, Rapport présenté à la Conférence Générale des Présidents et Membres des Tribunaux de Commerce de France, le 16 juin 1927‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1927, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse, (coiffes et mors lég. frottés), intérieur frais, 60p.‎

‎DE LA NATURE JURIDIQUE DES GROUPEMENTS D’OBLIGATAIRES ET DE LA VALIDITÉ DE LEURS ACTES, Rapport présenté à la Conférence Générale des Présidents et Membres des Tribunaux de Commerce de France, le 16 juin 1927‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1927, in-8, br., (couv. fanée et légt tachée), int. très frais, 60p.‎

‎DU MAGISTRAT CONSULAIRE et DE LA MORALITÉ COMMERCIALE, Discours prononcés aux audiences solennelles d’installation du Tribunal de commerce de la Seine des 22 janvier 1930 et 28 janvier 1931‎

‎, Paris, S. Lapina 1931, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (dos insolé), int. frais, 86p.‎

‎LES GROUPEMENTS D’OBLIGATAIRES, Étude juridique, économique et législative‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1930, in-8, demi-chagrin noir, tit doré sur pc. de maroquin bleu, rel. au chiffre de «C.N.E.P.», (rel. frottée avec épidermures, mors marqués, mq. de papier aux plats et sur les coupes et coins, marques de bibl.), int. très frais, 157p.‎

‎LES GROUPEMENTS D’OBLIGATAIRES, Étude juridique, économique et législative‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1930, in-8, br., non coupé (couv. passée), int. frais, 157p.‎

‎Footprints of Assurance.‎

‎ New York, Macmillan, 1953. Grand in-4, rel. d’éditeur percaline bordeaux sous jaquette ill., XIII-319 pp. (texte anglais), 7 pl. en couleurs, ill. en noir dans le texte. Index. ‎

‎Contient notamment un catalogue de 1796 enseignes d’assurances de tous pays, de la fin du XVIIIe siècle à la première moitié du XXe siècle. Hardcover. Dust wrappers with signs of wear. Good interior condition. - Frais de port : -France 8,4 € -U.E. 10 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 33 €) ‎

‎N° 55, 2° semestre 1908‎

‎F. H. Schneider 1908 In-8 broché, 110 pp. Couverture fanée, premier plat détaché.‎

‎Notamment : Durrwell (George) La famille Annamite et le Culte des Ancêtres ; Monographie du centre administratif de Dong-Trieu (M. Petillot) Bon état d’occasion ‎

‎Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme - Valence au secrétariat de la SociétéHistoire du diocèse de Saint-Paul-Trois-Chateaux, depuis le XVème siècle (suite) (L.Fillet) - Récentes acquisitions des archives de la Drôme (J. de Font-Réault) - Chronique de géographie dromoise : A) Le bas pays Dromois B) Les préalpes Drômoises (D.Faucher) - Variété : Etudiants en droit de Valence en 1686 (J. de Font-Réaulx)‎

‎ 1 vol in-8 broché - 46 pages - Avril 1953 - Tome LXIV - Numéro 258‎

‎bon état ‎

‎BULLETIN DES LOIS DE L’EMPIRE FRANÇAIS, 4ème série, tome XVII, contenant les lois rendues pendant le Second Semestre 1812 (n°440 à 461)‎

‎, Paris, Impr. impériale 1813, in-8, pl. veau blond moucheté d’époque, dos à nerfs orné de filets dorés, tit. dorés sur pc. havane et verte, tr. mouchetées, bon état hormis des traces de colle sur les gardes et qq. rousseurs. Tableaux dépliants des Dépenses variables ordinaires des Départements pour l’année 1812, XXIV-384p.‎