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LES IDEES PRIMITIVES DANS LA BRETAGNE CONTEMPORAINE (SUITE ET FIN) - LES DERNIERES ANNEES DE L'ANCIENNE FACULTE DES DROITS DE CAEN (SUITE)
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1929. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 670 à 766 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 8° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit
LES IDÉES PRIMITIVES DANS LA BRETAGNE CONTEMPORAINE, Seconde étude: Les ordalies, Ext. de la Nouvelle Revue historique de Droit français et étranger, 4esérie, t.I, année 1911
, Paris, Recueil Sirey 1911, in-8, br., non coupé, (ouvrage fané, couv. insolée), 74p.
Phone number : 01 43 29 46 77
ÉTUDES HISTORIQUES SUR LA REVENDICATION DES MEUBLES EN DROIT FRANÇAIS
, Paris, L. Larose 1880, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin olive avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre « J. G. G. », (reliure marquée au plat inférieur, papier fragile), bon état, 254p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Jobert Annette Mercier Pierre-Alain Le Tarnec Josiane Centre De Recherches Et De Documentation Sur La Consommation Division Analyse Sociale Et Prospective France Service De Coordination De La Recherche
Reference : 293783
(1976)
ISBN : 2110000716
Les Étrangers et la justice civile : Analyse sociologique de la différenciation des pratiques judiciaires
La documentation française 1976 225 pages in8. 1976. Broché. 225 pages.
Bon Etat général couverture un peu frotté intérieur frais
Phone number : 01 43 29 46 77
Phone number : 01 43 29 46 77
LA NOTION DE DONATION. CONVERGENCES: 630-750, Préface de Jean Bart, Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit et de Sc. Po. de Dijon en 1971, Publication de l’Université de Dijon, t.XLIX
, Paris, Les Belles Lettres 1977, in-8, br., (couv. tachée, coins émoussés), int. très frais, 235p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES TITRES ÉTRANGERS ET LA LOI FISCALE - MANUEL PRATIQUE contenant les règles de perception en matière de titres des Sociétés étrangères, abonnées ou non abonnées, et de fonds d’état avec Le Commentaire des dernières dispositions législatives et le Relevé des sociétés abonnées au 31 décembre 1896. Supplément au Régime fiscal des valeurs mobilières étrangères en France, 3èmeéd.
, Paris, Bureau des Sociétés étrangères 1897, in-8, percaline brune, tit. doré sur pc. bordeaux, très bon état, 162p.
Phone number : 01 43 29 46 77
GUIDE JURIDIQUE DE LA COPROPRIETE
De Vecchi. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 215 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
GUIDE JURIDIQUE DE LA COPROPRIETE.
Vecchi. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 215 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Le Barreau d'Orléans Au XIXe Siècle. 1800-1900
Orléans Georges Michau et Cie 1900 GRAND In-8 X+205 pp, rousserus.
Convenable Broché à raba
Die Lex Agraria des Jahres 111 v.Chr. : Text und Kommentar
München, 1971 xxii + 435pp. + 9 plates out of text, 21cm., Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung des Doktorgrades der Philosophischen Fakultät der Ludwig-Maximilians-Universität zu München), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, J112001
JOHANSEN, AKSEL RUNGE., LARS BO LANGSTED & NIELS ANKER RING.
Reference : 30989
(2003)
Personen bag straffen. Forhandlingen af viden om sigtede.
Københavh, 2015. Orig. omslag. 342 pp.
THE PENGUIN GUIDE TO THE LAW
Guild Publishing. 1988. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 954 pages. Texte en anglais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Persons and Masks of the Law: Cardozo Holmes Jefferson and Wythe as Makers of the Masks
Farrar Straus and Giroux 1976 20 828x2 032x13 97cm. 1976. Cartonné jaquette.
Bon état avec sa jaquette intérieur propre bonne tenue tampon "review copy" sur la garde
Notions de Droit Civil. Tome I : Introduction à l'étude du droit. Les personnes - Les biens, Par Jean Joire et Jean-Baptiste Sialelli. Mise à jour au 3 janvier 1968. Tome II : Les obligations - Les régimes matrimoniaux - Les successions - Les donations, par Jean-Baptiste Sialelli. Deuxième édition refondue.
P., Eyrolles (Bibliothèque de l'Institut de Topométrie), 1968-71, 2 volumes in 8° brochés, XVI-191 et 257 pages ; index à la fin de chaque volume.
PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................
Phone number : 04 77 32 63 69
Le droit institutionnel des Communautés européennes - le contentieux.
Faculté de droit, d'économie et de sciences sociales de Liiège. 1981. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXVIII+302 pages - couverture plastifiée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
LA VALIDATION DES DONATIONS DÉGUISÉES ET SES CONSÉQUENCES EN JURISPRUDENCE
, Paris, Dalloz 1941, in-8, br., non rogné, (des soulignures au crayon), bon état , 316p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA STABILISATION DU CHANGE ITALIEN
, Paris, L.G.D.J. 1926, in-8, br., non coupé, (couv. insolée et légt tachée, coins émoussés), int. frais, 142p.
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Les seconds mariages. Etude historique sur la législation des seconds et subséquents mariages
Paris, Arthur Rousseau, 1896. 1070 g In-8, demi chagrin vert, 4 ff., 549 pp.. Envoi de l'auteur à son père. Jules Jolly était avocat à la cour d'appel et docteur en droit. Coiffes fatiguées, frottements. . (Catégories : Droit, Mariage, )
Roman foundations of modern law
At the Clarendon Press | Oxford 1961 in8. 1961. Cartonné.
Bon état couverture plastifiée quelques rousseurs sur la tranche présence de passages soulignés au stylo noir
LA REVISION DES BILANS - MODALITES TECHNIQUES CONSEQUENCES FISCALES, COMPTABLES ET JURIDIQUES - EXTRAIT DU DICTIONNAIRE DU DROIT DES SOCIETES ANONYMES.
JOLY ANDRE. 1949. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 225 pages - 1 trace de marquer noir sur le 1er plat et sur la page de garde - 1 etiquette collée au dos - 1 tampon au dos de la page de garde et au dos de la page de faux-titre - 2 tampons sur la page de titre et au dos de la derniere page de l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION RÉGIES PAR LES LOIS DES 28 JUIN 1938 ET 7 FÉVRIER 1953, Extraits du Dictionnaire de Droit des Sociétés Anonymes, t. I: Régime juridique et fiscal, [mq. t.II]
, Paris, ss nom 1959, in-8, br., (dos insolé), int. frais, [119]-XXp.
Phone number : 01 43 29 46 77
