‎Code Municipal de la Ville de Bordeaux. Arrêtés et Règlements administratifs.‎

‎IMP. NOUVELLE DEMACHY. 1897. In-12. Relié. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1360 pages. Ouvrage déboité.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Supplément au Code Municipal de la Ville de Bordeaux.‎

‎1 vol. in-8 cartonnage percaline éditeur marron, Imprimerie Centrale G. Delmas, Bordeaux, 1899, 291 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (couv. lég. frottée)‎

‎DE PACTIS DOTALIBUS - DE LA CLAUSE D'AMEUBLISSEMENT / THESE POUR LA LICENCE SOUTENUE LE 11 AOUT 1874.‎

‎BISSEI FERNAND - BORDEAUX. 1874. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 76 pages - dos abimé e ncoiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎L'article 75 de la constitution de l'an VIII sous le régime de la Constitution de 1852‎

‎Armand Le Chevalier - 2° EDITION. 1867. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 156 pages. Dos fendu, quelques manques aux coiffes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎VENTES D’IMMEUBLE ET DROIT DE L’URBANISME‎

‎, Paris, Répertoire du Notariat Defrénois/ L.G.D.J. 1991, in-8, br., Ex-Libris au tampon à sec, (couv. fanée), int. frais, 251p.‎

‎VENTES D’IMMEUBLE ET DROIT DE L’URBANISME‎

‎, Paris, Répertoire du Notariat Defrénois/ L.G.D.J. 1991, in-8, br., (couv. légt fanée, première page manquante, très rares annotations au crayon), int. frais, 251p.‎

‎REGIME HYPOTHECAIRE OU COMMENTAIRE SUR LE 18°, TITRE DU LIVRE 3°, DU CODE NAPOLEON, RELATIF AUX PRIVILEGES ET HYPOTHEQUES‎

‎P. GUEFFIER. 1809. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 428 pages. Petits manques sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant les décissions ministérielles, la jurisprudence de la cour de cassation, et les arrets et jugmens des cours et tribunaux de l'empire, suvi des formules des bordeaux nécessaires pourles inscriptions. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etudes de droit coutumier dans le Nord de la France.‎

‎Paris, Durand, Arras, Topino, 1859 in-4, 72 pp., broché. Dos abîmé avec manques. Qqs rousseurs.‎

‎Ouvrage tiré à 100 exemplaires. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Le Decime nella Marca Trivigiana - Dottrina e Giurisprudenza‎

‎Treviso, 1958 157pp., 25cm., blind wrapppers, text in Italian, Academic Dissertation (Dissertatio ad lauream in Facoltate Iuris Canonici Pontificiae Universitatis Gregorianae), stamp at verso of title page, text is clean and bright, R110111‎

‎Curé et presbytérium paroissial‎

‎Roma, Università gregoriana editrice 1982 xxxvii + 450pp., 24cm., dans la série "Analecta Gregoriana" vol.227 "Series Facultatis Iuris Canonici. Sectio B" no.46, br., qqs. cachets, intérieur en bel état, R69422‎

‎Le Suffrage universel. La République et l'autorité. De la nécessité et des moyens d'en faire une triple vérité. Chapitre préliminaire.‎

‎Paris, Blot, 1888; in-8, 32 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎VIE et MORT de JEANNE D'ARC. Les Témoignages du Procès de Réhabilitation 1450 - 1456.‎

‎Hachette Paris 1953 In-8 ( 195 X 130 mm ) de 281 pages, broché sous couverture imprimée. Très bel exemplaire.‎

‎Adresse des officiers municipaux de la ville de Perpignan. séance du 16 juin 1790‎

‎Paris, Impr. Nationale, (1790) in-8, 3 pp., dérelié. ‎

‎Le Marquis d'Aguilar, maire de Perpignan, certifie que les cravates des drapeaux du régiment de Touraine lui ont été apportés avec sûreté. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎RECUEIL PRATIQUE DE DROIT FINANCIER, Législation et Jurisprudence: Les principales réformes de l’année 1937 - La protection de l’épargne - La réforme des sociétés (…), 6eéd. refondue et mise à jour‎

‎, Paris, Éd du Capital 1931, in-8, br., (lég. jauni, couv. piquée), (10 f.)-368p. (3 f.).‎

‎Mandements de Monseigneur Perraud, Evêque d'Autun, Chalon et Macon‎

‎ 3 forts Volumes In-4 -Reliure 1/2 basane - Dos à nerfs, orné - Lettres, Ordonnances, Mandements, etc pour les années 1874 à 1896 - PARIS, Adrien Le clere & cie/ AUTUN, Michel Dejussieu- Environ 600 pages par volume - très frais - PHOTOS sur DEMANDE.‎

‎Les Lettres, Ordonnances, Madements, etc pour les années 1874 à 1896Voir fiche 26235 : Mandements de Monseigneur de Marguerye, Evêque d'Autun, Chalon et Macon Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎LOIS SOCIALES SECURITE SOCIALE‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1952. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Rousseurs. 288 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎4e édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT CIVIL - PREMIERE ANNEE‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1947. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 116 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Petit Dictionnaire de Droit‎

‎LGDJ. 1948. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 264 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lois sociales sécurité sociale (6e édition)‎

‎L.G.D.J.. 1961. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 497 pages. Avec supplément de 14 pages en feuillets. Coiffe de tête légèrement frottée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎1/ Droits et obligations des employeurs et des travailleurs, code du travail, comités d'entreprise, salaires, congés payés, agriculture, etc, etc, aide et assistance sociales, etc, ect - 2/ Sécurité sociale : accidents du travail, assurances sociales, allocations aux vieux salariés et aux non-salariés, prestations familiales, etc - Avec tables très complètes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE SENECHAL DE NANTES DANS SES RAPPORTS AVEC LES CONSEILLERS AU PRESIDIAL (1551-1789) - Contribution à l'histoire des juridictions nantaises.‎

‎ 1925 un volume, broché grand in-octavo Editeur (paperback in-8 Editor) (25,4 x 16,5 cm), dos et couverture griseimprimés en noir (cover printed), ornée de 2 planches hors-texte en noir + Fac-similé de signatures in-texte en noir + blason in-texte en noir, Sources & biblio, pièces justif., index - 180 pages, 1925 Paris A. Picard , Rennes Plihon & Hommay Editeurs,‎

‎ Préface d' E. Gabory......au sommaire : - Le Présidial - la lutte - les causes de conflits. ..............................EDITION ORIGINALE......................... Bel Exemplaire....en trés bon état (very good condition). ‎

‎LOIS SOCIALES - SECURITE SOCIALE - 3E EDITION‎

‎LIBRAIRIE GENRALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1948. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 299 Pages. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Couverture absente. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LOYERS 49. LOI DU 1er SEPTEMBRE 1948. CODE PRATIQUE COMMENTE.‎

‎LIBRAIRIE DU JOURNAL DES NOTAIRES ET AVOCATS. 1949. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 114 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LOIS SOCIALES. SECURITE SOCIALE.‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1952. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur frais. 288 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎4e édition. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LES ASSOCIATIONS D’INDIVIDUS, Recherches d’individualisme normal‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1901, in-8, br., (couv. fanée), int. frais, VIII-290p.‎

‎Le Pull Over Rouge.‎

‎Ramsay Paris 1978 In-8 ( 230 X 140 mm ) de 439 pages, broché sous couverture illustrée. Une illustrations hors-texte. Bel exemplaire.‎