‎Rechtsgeschiedenis Van de Twintigste Eeuw. the Legal History of the Twentieth Century: Handelingen Van Het Contactforum (21 November 2003)‎

‎, Peeters, 2006 222 pages, Paperback, NL / ENG, 260 x 180 mm, Nieuw, . ISBN 9789065690272.‎

‎Luris scripta historica XIX / Handelingen van het contactforum (21 november 2003) 'De rechtsgeschiedenis van de twintigste eeuw' gesteund door het Vlaams kennis-en cultuurforum van de Koninklijke Vlaamse Academie van Belgi voor Wetenschappen en Kunsten‎

‎TRAITÉ SUR LA SAISIE-ARRÊT, Commentaire théorique et pratique donnant la solution de toutes les difficultés qui surgissent dans l’application de la loi‎

‎, Bordeaux 1897, in-16, demi-chagrin granité, tit. doré, dos à ners et filet à froid, présence d’un feuillet représentant le tableau de la loi du 12 janvier 1895 pour la Justice de paix du canton de Lens - arrondissement de Béthune, et de deux feuillets correspondant à un jugement reproduit du 18 mai 1899 et une note de Victor Emion sur La loi sur les saisies-arrêt des salaires et petits traitements (coiffes et coins lég. émoussés, lég. surlignures, cuir frotté avec des épidermures), 319p. [1 ff.].‎

‎DE LA RESPONSABILITE CIVILE QUI INCOMBE A UNE PERSONNE A RAISON DU DOMMAGE CAUSE POUR UNE AUTRE - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE ET SOUTENUE LE 22 NOVEMBRE 1898 - FACULTE DE DROIT DE PARIS - VENDU EN ETAT.‎

‎DUCHEMIN EDOUARD. 1898. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 130 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 1er plat et sur la page de faux-titre desolidarisés - 2 etiquettes collées au dos - quelques manques sur les plats - 2 traces de marquer sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre et au dos - temoins conservés - 1 tampon sur la page 8 - 2 tampons sur la page 130.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Sacré Rit de la Canonisation/ seconde edition‎

‎Crispin Puccinelli 1839 80 pages in12. 1839. broche couverture muette. 80 pages. Ouvrage de Hyacinthe Amici ancien défenseur près la Sacrée Congrégation des Rites qui décrit brièvement le rituel sacré de la canonisation dans l'Église catholique en expliquant notamment la signification des oblations faites au Souverain Pontife‎

‎Bon état‎

‎"Vers une administration sans papier ? (Collection ""Observatoire juridique des technologies de l'information"")"‎

‎La Documentation Française. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 235 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Collection ""Observatoire juridique des technologies de l'information"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎LA TITRISATION DES ACTIFS, Structurations juridiques et financières sur les marchés émergents, Préface du Professeur Hervé Lécuyer, Avant-propos du Dr. Nasser Saïdi‎

‎, Bruxelles- Liban- France, Bruylant - Delta - L.G.D.J. 2003, in-8, rel. éd., bon état, 506p.‎

‎PRINCIPES DE DROIT HINDOU - TOME PREMIER / principes de droit hindou, preambule, sources de droit hindou, ordre successoral aux biens des hommes d'apres le mitakshara, les femmes heritieres, ordre de succession aux biens des hommes dans la presidence...‎

‎"IMPRIMERIE DE LA MISSION - PONDICHERY. 1929. In-8. Relié cuir dos-coins. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 324 pages + 1 planche depliante en noir et blanc ""ordre successoral des badhous"" - manque en coin en tête sur la page de faux-titre - plats jaspés - dos à 4 nerfs - tampon de la cour d'appel de Pondichery sur la page de faux-titre - 1 annotation au stylo bleu sur la page de garde couleur - quelques epidermures au dos - auteur, filet, titre et tomaison dorés au dos sur piece de titre - reliure signée au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Sommaire: principes de droit hindou, preambule, sources de droit hindou, ordre successoral aux biens des hommes d'apres le mitakshara, les femmes heritieres, ordre de succession aux biens des hommes dans la presidence de bombay, ordre de succession aux biens des hommes suivant le dayabhaga ou l'ecole de bengale, exclusion de la succession & du partage, des successions sur la cote malabare.... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA LOI journal du soir judiciaire quotidien [...] Jeudi 9 mars 1911.‎

‎ Paris, bureaux, 1911, 1 1 cahier. in-folio de 4 pages, paginées 181 à 184, texte sur 4 colonnes ; ‎

‎Concurrence déloyale; action en réparation; syndicats de la bijouterie, et des négociants en diamants, groupement d'industries; recevabilité; préjudices; perles "reconstituées"; perles fausses; mise en vente; confusion avec les perles naturelles, imitation; tromperie; diamants et perles; pierres fausses. (2 pages sur 6 colonnes). - Patentes; épicier; fabrication de biscuits; épicerie en gros (1 page sur 2 colonnes). Etc... ‎

‎L'évolution de la loi et de l'ordre - Les sauvages les barbares la civilisation primitive l'âge moderne --- Bibilothèque scientifique‎

‎Payot 1954 in8. 1954. Broché.‎

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‎Bon état couverture défraîchie dos taché en bas sous papier de soie non coupé à partir de la page 289 bords frottés‎

‎Primitive Law.‎

‎London, N.Y.,Toronto, (1935). Orig. full cloth. X,451 pp.‎

‎Le memo social 2025 - Contrat de travail, relations collectives, paye- Social Pratique liaisons sociales presse 879, 25 juin 2025, cahier n°2- accidents du travail & maladies professionnelles, activite partielle, aides a l'emploi, apprentissage, chomage..‎

‎LAMY LIAISONS SAS, KARNOV GROUP. 2025. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1632 PAGES - papier bible - Pliure sur le 1er plat et quelques pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les frontières africaines‎

‎s.l., 1969 367 + [7] pp. + 1 carte, signé avec dédicace autographe par l'auteur, 27cm., br.orig., Thèse pour le doctorat en droit à l'Université d'Aix-Marseille, cachet au verso de la p.d.t., texte frais, bon état, poids: 1kg., C110164‎

‎SERVITUDES ET MITOYENNETE * LE GUIDE PRATIQUE.‎

‎PRAT. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 319 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Successions: le guide pratique‎

‎Prat. 1999. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 388 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Successions : Le guide pratique, deuxième édition 2001‎

‎Prat. 2000. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 399 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INTRODUCTION TO THE STUDY OF THE LAW OF THE CONSTITUTION, Fifth ed.‎

‎, London, Macmillan & Co. Ltd. 1897, in-8, rel. éd. en toile enduite ocre, tit. doré sur dos lisse, non massicoté, Ex-Libris manuscrit et étiqueté «Cynthia and John Barnes», (rel. lég. usée), int. frais, XV-476p.‎

‎LE STATUT PERSONNEL ANGLAIS OU LA LOI DU DOMICILE ENVISAGÉE COMME BRANCHE DU DROIT ANGLAIS (…) traduit et complété d’après les derniers arrêts des Cours de justice de Londres et par la comparaison avec le Code Napoléon et les diverses législations du Continent par E. Stocquart, tome premier‎

‎, Londres / Bruxelles, Stephens & son / Bruylant-Christophe et Cie 1887, in-8, percaline bordeaux, très bon état, 441p.‎

‎Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques, par les rédacteurs du journal de l'enregistement et des domaines. 5 volumes, complet.‎

‎Couverture rigide. 5 volumes. Reliures demi-chagrin défraîchies. 820 + 801 + 794 + 857 + 859 pages.‎

‎Livre. Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard, 1907-1911.‎

‎Nul n'est censé ignorer la loi. ‎

‎Paris, Librairie techniques, 1967 ; in-8, 367 pp., br.‎

‎.‎

‎Dictionnairedes formules , mairie pratique, 2 tomes‎

‎Société d'imprimerie et librairie administratives. 1889. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 tomes de 700 pages environ chacun. cartonnage d'éditeurs 1/2 dos cuir rouge et 1/2 plat sur papier marbré. Titre et fleuron et filet doré. Vol1 manque 1 cm au milieu du dos sur les 2 volumes coiffe en pied légèrement abîmé.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎modèles de tous les actes de l'administration municipale avec notes et citations indiquant les lois, les réglements et instructions auxquels ils se rapportent. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Encyclopédie ou dictionnaire raisonné des Sciences, ‎

‎des Arts et des Métiers. Troisième édition. Tome onzième. Genève chez Jean-Léonard Pellet. A Neufchatel chez la Société Typographique 1778. Fort in-4 (26x20). 1031 pages. Pleine basane de l'époque, dos à nerfs richement orné, tranches rouges.‎

‎Tome 11. Du 1° article : Diobolus à Elbourg . Coiffes et coupes usées mais bon exemplaire.‎

‎L'Encyclopédie méthodique. Jurisprudence, tome IXe contenant la police et les municipalités.‎

‎ 1789 1 Paris, Panckouke, 1789, 4 volumes in-4° reliés demi-veau, importantes traces de mouillures aux tomes I & II. ‎

‎Thèse pour la licence. Faculté de droit de Paris.‎

‎ Paris, imp. De Lacour, 1845, 1 br. in-4 de 20 pp., quelques rousseurs ; ‎

‎Joseph Didier, né à Valence. Sujet traité: Du domicile. Domicile civil. - Comment s'établit le domicile réel. - Des effets du domicile. - Du domicile d'élection et de ses effets. - Du domicile politique. ‎

‎Rapport sur les Concours de la faculté de Droit de Bordeaux en 1909. Palmarès 1908-1909‎

‎1 brochure in-8, Y. Cadoret, Bordeaux, 1910, 24 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (couv. un peu frottée).‎

‎TOUT SUR LES DROITS DES ASSURES SOCIAUX. GUIDE JURIDIQUE PRATIQUE POUR TOUS.‎

‎Vecchi.. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 205 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les risques du travail salarié, les risques santé, le logement. Classification Dewey : 340-Droit‎