‎Droit pénal - Collection express‎

‎Dunod. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 139 pages - étiquette collée sur le 2e contre plat - étiquette collée sur le 2e contre plat - légère trace de pliure sur le 1er plat. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Collection Express Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎La personne biojuridique‎

‎PUF 2006 192 pages 12 4x1 2x18 4cm. 2006. Broché. 192 pages.‎

‎comme neuf‎

‎ESSAI HISTORIQUE SUR LE DROIT D' ELECTION ET SUR LES ANCIENNES ASSEMBLEES REPRESENTATIVES DE LA FRANCE‎

‎GENEVE MEGARIOTIS REPRINTS 1979 REIMPRESSION DE L'EDITION DE PARIS parue en 1874 , un volume grand in-8 de VIII + 497 pages , dans sa reliure éditeur plein skyvertex marron clair , titrage doré , les tranches ont à peine jauni , bon exemplaire . Bon Couverture rigide ‎

‎ESSAI HISTORIQUE SUR LE DROIT D'ELECTION SUR LES ASSEMBLEES REPRESENTATIVES DE LA FRANCE. ‎

‎Genève Mégariotis Reprints 1979 in 8 (23x16) 1 volume reliure skivertex havane de l'éditeur, VIII et 437 pages. Réimpression de l'édition de Paris 1874. Etat de neuf ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Neuf Reliure ‎

‎Essai historique sur le Droit d'élection et sur les anciennes assemblées représentatives de la France.‎

‎ Genève, Mégariotis Reprints, 1979, in-8°, viii-437 pp, reliure simili-cuir de l'éditeur, bon état‎

‎Réimpression de l'édition de Paris, 1874. I : Du principe électif dans les temps anciens. II : Du principe électif depuis le Moyen Age jusqu'à Hugues Capet. III : Du principe électif depuis Hugues Capet jusqu'à 1789. IV : Lois électorales de puis 1789 jusqu'à nos jours. Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎L’application en Italie de la Convention italo-suisse du 3 Janvier 1933 sur la reconnaissance et l’éxécution des décisions judiciaires. Thèse.‎

‎ Lyon, M. Audin 1948, 255x65mm, 84pages, broché. Bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Définition de l'attentat. Compétence de la Chambre des Pairs.‎

‎Paris-Leipzig, Brockhaus et Avenarius [Imprimerie de J.-B. Gros], 1841 in-8, 32 pp., typographie en petit corps, broché sous couverture noisette imprimée. Mouillures.‎

‎Discussion très technique de la compétence de la Chambre des Pairs comme cour de justice, notamment dans les cas de complot et d'attentat contre la personne du Roi ou les institutions. Évariste Bavoux (1809-1890), ici très sourcilleux sur l'indépendance de la justice, devait ultérieurement se signaler par une adhésion sans réserve au régime impérial.Aucun exemplaire au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Leçons Préliminaires sur le Code Pénal, ou Examen de la Législation Criminelle.‎

‎BAVOUX Antoine. 1821. In-12. Relié cuir dos-coins. Etat passable, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 664 pages. Pièce de titre. Titre et roulettes dorés sur demi-basane. Manque de cuir sur le dos, épidermures importantes.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Godofredi a Bavo, Iurisconsulti, Atque in Supremo Sabaudiae Senatu Praesidis, Theorica Criminalis Ad Praxim forensem accomodata, omnibus Iuris studiosis utilissima, pragmaticis vero per necessaria in duas partes distibuta. Prima pars continet quaestiones nonnullas, quae ad hanc praxim criminalem pertinent : Secunda vero . 31. continentur, cum Indice copiosissimo. Editio Secunda.‎

‎ thomas bertrand 1615 Camberii, sans mention d'éditeur (attribué à Thomas Bertrand par Barbier), Anno M.DC.XV (1615), 1 volume in-8 de 230x155x75 mm environ, 1f.blanc, 4ff. ( titre avec large vignette (2 lions debout soutenant un petit écu de Savoie surmonté d'une couronne), epistre, Lectori suo), 445-22 ff. (index)-8ff. (titre avec même vignette que le tome I, Epistola, Epigramma, in tractatum, Ordo paragraphorum)-415 pages, 36ff. (Index), 1f.blanc, parchemin crème avec titres manuscrits sur le dos. Il manque le cahier a au début du tome I (une photocopie des 8 pages est fournie), rousseurs mouillures et pages brunies, galeries de ver dans les marges internes (sans atteinte au texte), des coins pliés, des ressauts de cahier avec les bordures des feuillets fendillés, des taches et passages soulignés, des défauts de marge, des erreurs de pagination sans manque. Frontispice aux armoiries des ducs de Savoie, indiquant Chambéry comme lieu d'impression. Rare traité de droit criminel. Texte en latin agrémenté de belles lettrines, bandeaux et culs-de-lampe.‎

10 Images

‎Geoffroy de Bavoz (ou Bavoux, latinisé en Godofredus a Bavo), juriste savoyard ayant vécu entre 1542 et 1617, avocat général au Sénat de Chambéry en 1586, quatrième président du même Sénat à partir de 1600, a eu une longue carrière au service de la famille de Savoie, qui s'est achevée en 1617, carrière éclipsée par le prestige d'autres juristes et sénateurs tels que le célèbre Antoine Favre ou le moins connu Guillaume d'Oncieu. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Pratique Commerciale de la Chine d'après Siegfried Berliner‎

‎Pékin, Albert Nachbaur Editeur, 1920. 1 volume in-8, 179 pp., reliure moderne plein cuir, couverture conservée, quelques illustrations, très bon état.‎

‎2e édition revue et corrigée pr J. R Baylin. Rare édition d'Albert Nachbaur, à Pékin dans la collection Droit chinois moderne - No. 1. Encyclopédie des questions chinoises.‎

‎L'industrie de la dentelle à la main et les tentatives récentes de rénovation ( Thèse pour le Doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de Lyon). Université de Lyon - Faculté de Droit‎

‎ 1906 Lyon, Imprimeries réunies, ancienne maisons Delaroche et Schneider. 1906. 1 vol in-8, broché. 210 pages. ‎

‎Bon état intérieur mais bords de la couverture fragiles ‎

‎DU TERME INCERTAIN (Droit romain); DE L’ASSURANCE SUR LA VIE CONTRACTÉE PAR L’UN DES ÉPOUX AU PROFIT DE L’AUTRE (Droit français), Faculté de droit de Paris‎

‎, Dijon, Impr. régionale 1888, in-8, br., non coupé, (fané avec accrocs), ENVOI DE L’AUTEUR, 268p.‎

‎De l'itinéraire en matière de transports par chemin de fer notamment de l'itinéraire légal. Thèse pour le Doctorat.‎

‎P., Chevalier-Marescq, 1901. In-8, 104pp., br.‎

‎Président: M. LYON-CAEN. Suffragants: MM. THALLER, DESCHAMPS.‎

‎DISSERTATIONS SUR LA PROCÉDURE ADMINISTRATIVE. ‎

‎Paris - Toulouse Marchal, Billard et Cie - Librairie Centrale 1875 in 8 1 volume broché, 380 pages. Gustave Bazille, Bâtonnier de l'Ordre, membre de la Société des Etudes du Lot, auteur d'une étude sur la juridiction administrative. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Broché ‎

‎Mémorial Universel de Législation et de Jurisprudence civile, criminelle, commerciale et notariale, de l'Empire Français.‎

‎GAUDE J.. 1813. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. Lot de 6 ouvrages, d'environ 120/130 pages chacun. Manques sur les dos. Quelques pliures. Traces d'humidité.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Numéros d'Avril, Mai, Juin et Juillet 1813. Accompagné du TOME XXII, 1ère livraison de l'année 1830 et d'un supplément pour l'année 1830 au Manuel des Contraventions et nulltités relatives au notariat, suivi de notice annuelle sur la perception. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES ET DE L’INSINUATION, DU 29 SEPTEMBRE 1722. ET SUR LES DROITS DU CENTIÈME DENIER AVEC DES OBSERVATIONS CRITIQUES sur un ouvrage qui a paru en 1737, sous le titre d’Instructions générales aux Commis préposés pour la perception des Droits de Contrôle, Insinuation, etc., supprimé par Àrrêt du Conseil du 17 mars 1738‎

‎, Avignon, ss nom 1757, in-8, pl. veau raciné, tit. doré sur pc noisette sur dos à 5 nerfs, caissons richement ornés de motifs floraux et filets dorés, tr. jaspée, (plats frottés avec accrocs et épidermures, coiffe inf. accidentée avec ptt mq., coins et coupes émoussés avec mq., qq. taches et mouillures), VIII-528p. [5ff.].‎

‎Commentaire sur les tarifs du contrôle des actes et de l'instruction, du 29 Septembre 1722. Et sur les Droits du centième denier. Avec des observations critiques sur un ouvrage qui a paru en 1737 sous le Titre d'Instructions générales aux Commis préposés pour la perception des Droits du Contrôle, Insinuations, etc. supprimé par Arrêt du Conseil du 17 Mars 1738.‎

‎ Orléans, Rouzeau-Montaut, 1758, in 8° relié plein veau de l'époque, dos à nerfs orné, étiquette rouge, VIII-536 pages ; quelques rares rousseurs ; annotations à l'encre sur les deux dernières gardes ; minuscules trous de vers marginaux en pied des 200 dernières pages ; menus frottis. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Commentaire sur les Tarifs du Controlle des Actes et de l'Insinuation du 29 septembre 1722. Et sur les droits du Centième denier avec des Observations critiques sur un ouvrage qui a paru en 1737, sous le titre d'Instructions générales aux Commis préposés pour la perception des Droits de Contrôle…‎

‎ 1757 basane marbrée, dos à n. in-8, VIII-528pp., (4ff.), Avignon s.n., 1757‎

‎L'ouvrage publié en 1737 a été proscrit par arrêt du Conseil du 17 mars 1738. ‎

‎Le Véritable Conseiller en Affaires.‎

‎PICK Eugène. Non daté. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 436 pages. Ouvrage légèrement déboité.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""Plus de Procès""/ Nouveau Manuel Complet de Législation usuelle et pratique. Tableau-barême calculateur universel. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎La Terre qui meurt‎

‎ TOURS, Maison Alfred Mame et fils - S.D., 1904 - Grand in-4 - Reliure polychrome éditeur illustrée (frottée) - illustrations NB , certaines PP d'Alfred Paris - 276 pages - Bon exemplaire - envoi rapide et soigné ‎

‎Présentation : Roman du malaise paysan ? roman de l'échec de l'autorité paternelle ? ou encore celui d'un amour contrarié par le refus de l'étranger ? Tout cela sans doute, mais surtout un livre qui révéla, voici cent ans, et fait voir encore de nos jours cette partie maritime de la Vendée, le Marais, dans tous ses aspects particuliers : closeries secrètes et fermes entourées d'étiers, coutumes des journées laborieuses et des soirées de détente, hommes et femmes, jeunes ou anciens, dans leurs gestes, leurs habits, leur façon de dire. C'est ainsi que peu à peu le lecteur, abordant la ferme de la Fromentière, pénètre dans l'intimité des Lumineau dont le chef de famille, le métayer Toussaint, constate avec détresse qu'aucun de ses enfants ne pourra ou ne voudra lui succéder ; pas même la jeune Roussille, puisqu'elle a " donné son amitié " au valet qui n'est pas d'ici mais un " damnion " (damné) du Bocage. " Voilà tout ce qui me reste "... " C'était le souvenir des autres enfants qui passait, comme la pluie en rafales "... À cette histoire contrastée de violences et de générosité correspondent les paysages du Marais, immuables dans la variété des heures et des saisons, que René Bazin a si bien décrits (Decitre). Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Baltus le lorrain. ‎

‎Baltus le lorrain. In 12 broché, (190x120mm) faux-titre, titre, 331 pages plus table des matières. Paris Calmann Levy 1926. Petites rousseurs éparses sur la couverture.‎

‎LE RÉGIME LÉGAL DES CULTES EN FRANCE‎

‎, Paris, Publ. administratives 1948, in-8, br., (jauni), 160p.‎

‎LE PARLEMENT DE BORDEAUX ET L' AVOCAT GÉNÉRAL THIBAUD DE LAVIE SOUS LA FRONDE. ‎

‎Bordeaux G. Gounouilhou 1869 in 8 (23,5x16) 1 volume broché, 78 pages. Cour Impériale de Bordeaux. Audience solennelle de rentrée (3 novembre 1869). Discours prononcé par M. Théophile Bazot, Substitut du Procureur Général. Bel exemplaire ‎

‎Très bon ‎

‎ Conférences ecclésiastiques du Diocèse d'Angers, sur les cas réservés, tenues dans les années 1732 & 1733 relié à la suite 1734 & 1735 ‎

‎Les Conférences ecclésiastiques du Diocèse d'Angers, notamment celles portant sur les actes humains, s'inscrivent dans un contexte religieux et théologique profond, où l'Église cherche à éclairer la moralité et la liberté humaine. Ces conférences, tenues principalement dans les années 1760 et au-delà, abordaient les subtilités de l'agir humain, distinguant les actions volontaires et involontaires, et leur rapport avec la grâce divine. Ces échanges furent un terrain fertile pour la réflexion sur la nature de la conscience, de la responsabilité et du libre arbitre. Dans une époque marquée par des tensions philosophiques, en particulier face aux Lumières, elles cherchaient à réaffirmer l'autorité morale de l'Église. Le style de ces conférences, influencé par l'esprit janséniste et la théologie morale, visait à guider les fidèles dans une vie chrétienne conforme à la foi. Par leur rigueur et leur érudition, elles constituaient un apport essentiel à la spiritualité du siècle. Nouvelle édition, vol in12, 180x120, relié pleine basane époque, accrocs, solidement relié, bon état int. 408, 206 pp Angers , Pierre Louis Dubé MDCCLVIII ref/22‎

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‎LE PARTICULIER, MENSUEL N°302, OCTOBRE 1966. LA MAITRESSE DE MAISON ET SON PERSONNEL.‎

‎AU BUREAU DE LA REVUE. 1966. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 63 pages. Premier plat illustré en bleu, noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎