‎LE PARLEMENT DE BORDEAUX ET L' AVOCAT GÉNÉRAL THIBAUD DE LAVIE SOUS LA FRONDE. ‎

‎Bordeaux G. Gounouilhou 1869 in 8 (23,5x16) 1 volume broché, 78 pages. Cour Impériale de Bordeaux. Audience solennelle de rentrée (3 novembre 1869). Discours prononcé par M. Théophile Bazot, Substitut du Procureur Général. Bel exemplaire ‎

‎Très bon ‎

‎ Conférences ecclésiastiques du Diocèse d'Angers, sur les cas réservés, tenues dans les années 1732 & 1733 relié à la suite 1734 & 1735 ‎

‎Les Conférences ecclésiastiques du Diocèse d'Angers, notamment celles portant sur les actes humains, s'inscrivent dans un contexte religieux et théologique profond, où l'Église cherche à éclairer la moralité et la liberté humaine. Ces conférences, tenues principalement dans les années 1760 et au-delà, abordaient les subtilités de l'agir humain, distinguant les actions volontaires et involontaires, et leur rapport avec la grâce divine. Ces échanges furent un terrain fertile pour la réflexion sur la nature de la conscience, de la responsabilité et du libre arbitre. Dans une époque marquée par des tensions philosophiques, en particulier face aux Lumières, elles cherchaient à réaffirmer l'autorité morale de l'Église. Le style de ces conférences, influencé par l'esprit janséniste et la théologie morale, visait à guider les fidèles dans une vie chrétienne conforme à la foi. Par leur rigueur et leur érudition, elles constituaient un apport essentiel à la spiritualité du siècle. Nouvelle édition, vol in12, 180x120, relié pleine basane époque, accrocs, solidement relié, bon état int. 408, 206 pp Angers , Pierre Louis Dubé MDCCLVIII ref/22‎

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‎LE PARTICULIER, MENSUEL N°302, OCTOBRE 1966. LA MAITRESSE DE MAISON ET SON PERSONNEL.‎

‎AU BUREAU DE LA REVUE. 1966. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 63 pages. Premier plat illustré en bleu, noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎questions disputees et les questions quodlibetiques dans les facultes de theologie, de droit et de medecine‎

‎, Brepols - Harvey Miller, 1985 Hardcover. 318 pages ., 160 x 240 mm, Languages: French, Fine copy. Including an index. ISBN 9782503360447.‎

‎Art and law‎

‎, Keure / mercatorfonds, 2009 Bound, hardcover, Afmetingen: 16,5 x 24,7 cm,Pages: 660. ISBN 9789048600830.‎

‎De essays in dit boek zijn de schriftelijke neerslag van een reeks lezingen en seminaries gehouden aan de Universiteit van Leuven door een groep vooraanstaande Belgische en Nederlandse rechtsdeskundigen. De auteurs behandelen een grote verscheidenheid aan onderwerpen en case studies in verband met de juridische aspecten in de wereld van de kunsten, waaronder de bescherming van het archeologisch erfgoed, het volgrecht, de artistieke vrijheid, erotische kunst, kunst in tijden van oorlog, de morele rechten van de kunstenaar, de contracten met galeries, problemen van authenticiteit, .... De rijke illustraties in deze uitgave zetten de themas van het boek extra kracht bij. The essays in this book arise from a large-scale multidisciplinary research project at the University of Leuven (KUL), run by a group of leading Belgian and Dutch experts. Ranging widely across a diverse terrain, these essays provide a unique resource and perspective on problems old and new confronting those interested in the relationship between art and law. Unusually for a work of legal scholarship the book is attractively illustrated, thus lending greater force to essays which are both analytical and exploratory. The topics covered extend from preservation of archaeological heritage across droit de suite, artistic freedom, erotic art, art in time of war, the moral rights of artists, gallery contracts, authenticity issues and much more, to provide a uniquely provoking and subtle investigation of this area of law. text in English‎

‎The office of justice of the peace in England in its origin and development. Diss.‎

‎ New York, 1904, 245x160mm, 184pages, paperback. ‎

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‎Le Cautionnement Dans L'ancien Droit Grec‎

‎Rome Bretschneider 1978 16x23 77 pages - broché - bon etat general‎

‎Bon ‎

‎Collaboration de la Médecine et du Droit dans l'Humanisation de la Guerre.‎

‎ Lyon, Imprimerie Maurice Fabre, 1952, broché, 15,5x24 cm, 101 pages. Dédicace de l'auteur.‎

‎Die Lex Anastasiana von Thomasius zum BGB‎

‎Köln, 1994 vi + 149pp., 21cm., softcover, Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde einer Hohen Rechtswissenschaftlichen Fakultät der Universität zu Köln), stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, J111970‎

‎ Mon voyage à Jérusalem par Madame Jean Beaucarnot-Léotard Ex-directrice du Lycée français de Port-Said. Conférence radiodiffusée en décembre 1939 par Radio-Saint-Denis ( Ile Bourbon).‎

‎ Sans lieu, ni nom, ni date ( Montpellier Causse, Graille, Castelnau Imprimeurs, 1952) ; brochure In-8°, couverture crème imprimée en brun et vieux-rose; 31pp. Illustrations photographiques hors texte.Taches rousses à la couverture, bon état intérieur.‎

‎Ex-libris cachet au 1er feuillet blanc " Me A. Beaucarnot, avocat à la Cour Montpellier", sur ce même feuillet envoi autographe signé de l'auteur au Docteur Rivet daté de 29 ans après la conférence : " Port-Said 1930 ! Montpellier le 26 janvier 1959 ! Tant d'années sont passées !...". Photographie originale de l' auteur en robe d'avocat contrecollée dans l'envoi. Elle a également ajouté manuscritement, sur le dernier feuillet, des informations concernant l'auteur de la post-face : Colonel Boyé des Troupes Coloniales. ( CO1) ‎

‎Guide mondial des paradis fiscaux‎

‎Grasset 1992 860 pages 15 6x5 4x23 4cm. 1992. Broché. 860 pages.‎

‎Bon état‎

‎DROIT DE LA DISTRIBUTION ET DE LA CONSOMMATION, coll. Thémis, Série: Droit privé‎

‎, Paris, P.U.F. 1996, in-8, br., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], 420p.‎

‎Rules and Forms of the House of Commons of Canada, With Annotations and an Extensive Index : A Compendium of Canadian Parliamentary Practice Prepared for the Use of Members of Parliament, Second edition‎

‎Toronto Canada Law Book 1927 ‎

‎in-12, xviii et 500p. Cartonnage de l'éditeur, toile verte, titré : Beauchesne's Parliamentary Rules and Forms. :: Bel état. HOMMAGES de l'auteur à Fernand Rinfret, Secrétaire d'Etat, 1927. ‎

‎HISTOIRE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE, Époque franque‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1886, in-8, demi-veau brun, tit. doré sur dos à quatre nerfs ornés de filets dorés encadrants, de filets à froid et de dentelles dorées, tr. marbrées, (mors marqués avec épidermures, coiffe sup. légt accidentée, coins émoussés et coupes légt frottées), int. frais malgré qq. rares rousseurs, 509p.‎

‎LA LOI D’UPLAND‎

‎, Paris, Sirey 1908, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin fauve, rel. au chiffre «J.G.G.», couv. cons., (des soulignures au crayon de couleur sur un premier quart du texte), bon état, XVI-300p.‎

‎Forme et désolennisation du testament olographe ‎

‎ 1937 Lyon : Bosc frères H. et L. Riou 1937,Broché,260 p. ; 24 cm Mémoire ou thèse (versiond'origine)‎

‎Bon état. Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Histoire des institutions jusqu'à la révolution de 1789 - Deug droit, deug d'histoire‎

‎Centre de Publications Universitaires. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 415 pages - quelques cartes en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Introduction générale et historique à l'étude du Droit- DEUG Droit 1re année, DEUG AES 1re année‎

‎Centre de publications universitaires. 1998. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 250 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'Europe en voie de Constitution. Pour un bilan critique des travaux de la Convention‎

‎Bruxelles, Bruylant 2004 xxii + 832pp., 24cm., brochure originale, très bon état, ISBN 2-8027-1917-3, J94516‎

‎Le Grand portefeuille politique,..., en Dix-neuf tableaux, contenant la Constitution actuelle des Empires, Royaumes, Républiques et autres principales souverainetés de l'Europe. Chacun de ces tableaux renferme, sur une seule surface divisée en 28 col.,la Population du Gouvernement qu'il represente, sa Constitution Militaire de terre et de mer, ses Revenus, sa Dépense générale, sa Dette publique, sa forme et son organisation, sa Constitution législative, l'administration de la Justice; les Religions, Sectes, et leurs principaux dogmes; le Caractère national, la Hierarchie écclesiastique, les Sciences et les Arts, l'Agriculture et les productions du sol, le Commerce, la Navigation, les Monnoies, et enfin des Observations sur ses interêts particuliers et sur ses relations avec les autres puissances.‎

‎ 1789 cartonnage époque (dos manquant, coins émoussés). Signature de l'auteur sur le fx. titre. grand in-folio, (2ff.), XVIpp., 19 tableaux de 59 sur 86 cms, (1f. privilège), Paris L'auteur 1789,‎

‎Description des principales puissances européennes au XVIIIe siècle, théories économiques et démographiques dans l'introduction.Le dernier tableau est consacré aux " XIII Etats de l'Amérique Septentrionale ". Dans les Observations, on essaye de présager les orientations prochaines du nouvel Etat. Son refus du principe monarchique et ses rapports commerciaux avec le reste du monde sont étudiés. Une nouvelle politique commerciale est annoncée ... La politique ne doit consister que "dans la connoissance des moyens les plus propres à rendre un état formidable et des sujets heureux...".Dans notre exemplaire un papillon collé sur le 1er f. blanc exprime les regrets de l'auteur pour le retard apporté aux livraisons "attribué en partie à la rigueur extraordinaire de l'hiver dernier, mais aussi à la fabrication des papiers dont la disette etoit,devenue générale".Le privilège est d'octobre 1788, mais les dernières observations concernant l'Amérique sont datées de mars 1789.L'auteur a donc mis à jour son travail jusqu'à la fin. ‎

‎AFFAIRE PAPON. La Contre-Enquête.‎

‎Francois-Xavier De Guibert Paris 1999 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 356 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.‎

‎RECUEIL CONCERNANT LE TRIBUNAL DE NOSSEIGNEURS LES MARECHAUX DE FRANCE, LES PREROGATIVES & LES FONCTIONS DES OFFICIERS CHARGES D'EXECUTER SES ORDRES, LES MATIERES DE SA COMPETENCE, LA FORME D'Y PROCEDER; AVEC LES DIFFERENTS EDITS, DECLARATIONS & REGLEMENS INTERVENUS SUR CES MATIERES. DEDIE A MONSIEUR LE DUC DE RICHELIEU, PAIR DE FRANCE, CHEVALIER DES ORDRES DU ROI, &c, DOYEN DU TRIBUNAL. PAR M. DE BEAUFORT, PREMIER LIEUTENANT DE LA CONNETABLIE, GENDARMERIE DE FRANCE, CAMPS & ARMEES DU ROI; CI-DEVANT GRAND-PREVOT DES ARMEES DE FRANCE EN VESTPHALIE, PREVOT-GENERAL DES MARECHAUSSEES, LIEUTENANT-COLONEL DE CAVALERIE, CHEVALIER DE L'ORDRE ROYAL & MILITAIRE DE SAINT-LOUIS.‎

‎A PARIS. CHEZ L'AUTEUR, RUE BASSE DU REMPART, N° 12. 1784. 2 VOLUMES IN-8 (13,5 X 20,5 X 7 CENTIMETRES ENVIRON) DE XXX + (2) + 377 + (3) ET (4) + 427 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN ROUGE, FILET DORE SUR COUPES, TRANCHES MARBREES. EDITION ORIGINALE. «CODE GENERAL, CAPITAL POUR L'HISTOIRE DE CETTE JURIDICTION SPECIALE». (SAFFROY. I. 14856). CONTIENT UNE CHRONOLOGIE HISTORIQUE DES MARECHAUX DE FRANCE ET DE NOMBREUSES PIECES JUSTIFICATIVES, DONT BEAUCOUP CONCERNENT LE DUEL. LE TRIBUNAL DES MARECHAUX OU TRIBUNAL DU POINT D'HONNEUR ETAIT UN ORGANISME JUDICIAIRE SPECIFIQUE A LA NOBLESSE, INSTITUE AFIN DE METTRE FIN AUX DUELS ET JUGER LES INFRACTIONS AU CODE DE L'HONNEUR PARMI LA NOBLESSE ET LES MILITAIRES DU ROI. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS DONT COINS, SINON BEL EXEMPLAIRE.‎

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‎RECUEIL CONCERNANT LE TRIBUNAL DE NOSSEIGNEURS LES MARECHAUX DE FRANCE, LES PREROGATIVES & LES FONCTIONS DES OFFICIERS CHARGES D'EXECUTER SES ORDRES, LES MATIERES DE SA COMPETENCE, LA FORME D'Y PROCEDER; AVEC LES DIFFERENTS EDITS, DECLARATIONS & REGLEMENS INTERVENUS SUR CES MATIERES. DEDIE A MONSIEUR LE DUC DE RICHELIEU, PAIR DE FRANCE, CHEVALIER DES ORDRES DU ROI, &c, DOYEN DU TRIBUNAL. PAR M. DE BEAUFORT, PREMIER LIEUTENANT DE LA CONNETABLIE, GENDARMERIE DE FRANCE, CAMPS & ARMEES DU ROI; CI-DEVANT GRAND-PREVOT DES ARMEES DE FRANCE EN VESTPHALIE, PREVOT-GENERAL DES MARECHAUSSEES, LIEUTENANT-COLONEL DE CAVALERIE, CHEVALIER DE L'ORDRE ROYAL & MILITAIRE DE SAINT-LOUIS. ‎

‎A PARIS. CHEZ L'AUTEUR, RUE BASSE DU REMPART, N° 12. 1784. 2 VOLUMES IN-8 (13 X 19,5 X 6 CENTIMETRES ENVIRON) DE XXX + (2) + 377 + (3) ET (4) + 427 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU HAVANE, DOS LISSE ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN ROUGE, PLATS ENCADRES D’UN TRIPLE FILET DORE AVEC FER DORE AUX CENTRES REPRESENTANT LES BATONS DE MARECHAL, TRANCHES DOREES. EDITION ORIGINALE. «CODE GENERAL, CAPITAL POUR L'HISTOIRE DE CETTE JURIDICTION SPECIALE». (SAFFROY. I. 14856). CONTIENT UNE CHRONOLOGIE HISTORIQUE DES MARECHAUX DE FRANCE ET DE NOMBREUSES PIECES JUSTIFICATIVES, DONT BEAUCOUP CONCERNENT LE DUEL. LE TRIBUNAL DES MARECHAUX OU TRIBUNAL DU POINT D'HONNEUR ETAIT UN ORGANISME JUDICIAIRE SPECIFIQUE A LA NOBLESSE, INSTITUE AFIN DE METTRE FIN AUX DUELS ET JUGER LES INFRACTIONS AU CODE DE L'HONNEUR PARMI LA NOBLESSE ET LES MILITAIRES DU ROI. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS, SINON BEL EXEMPLAIRE.‎

‎RECUEIL CONCERNANT LE TRIBUNAL DE NOSSEIGNEURS LES MARECHAUX DE FRANCE, LES PREROGATIVES & LES FONCTIONS DES OFFICIERS CHARGES D'EXECUTER SES ORDRES, LES MATIERES DE SA COMPETENCE, LA FORME D'Y PROCEDER; AVEC LES DIFFERENTS EDITS, DECLARATIONS & REGLEMENS INTERVENUS SUR CES MATIERES. DEDIE A MONSIEUR LE DUC DE RICHELIEU, PAIR DE FRANCE, CHEVALIER DES ORDRES DU ROI, &c, DOYEN DU TRIBUNAL. PAR M. DE BEAUFORT, PREMIER LIEUTENANT DE LA CONNETABLIE, GENDARMERIE DE FRANCE, CAMPS & ARMEES DU ROI; CI-DEVANT GRAND-PREVOT DES ARMEES DE FRANCE EN VESTPHALIE, PREVOT-GENERAL DES MARECHAUSSEES, LIEUTENANT-COLONEL DE CAVALERIE, CHEVALIER DE L'ORDRE ROYAL & MILITAIRE DE SAINT-LOUIS.‎

‎A PARIS. CHEZ L'AUTEUR, RUE BASSE DU REMPART, N° 12. 1784 2 VOLUMES IN-8 (13 X 19,5 X 6,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE XXX + (2) + 377 + (3) ET (4) + 427 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTES MAROQUIN ROUGE ET VERT, FILET DORE SUR COUPES, TRANCHES ROUGES. EDITION ORIGINALE. "CODE GENERAL, CAPITAL POUR L'HISTOIRE DE CETTE JURIDICTION SPECIALE". (SAFFROY. I. 14856). CONTIENT UNE CHRONOLOGIE HISTORIQUE DES MARECHAUX DE FRANCE ET DE NOMBREUSES PIECES JUSTIFICATIVES, DONT BEAUCOUP CONCERNENT LE DUEL. LE TRIBUNAL DES MARECHAUX OU TRIBUNAL DU POINT D'HONNEURN ETAIT UN ORGANISME JUDICIAIRE SPECIFIQUE A LA NOBLESSE, INSTITUE AFIN DE METTRE FIN AUX DUELS ET JUGER LES INFRACTIONS AU CODE DE L'HONNEUR PARMI LA NOBLESSE ET LES MILITAIRES DU ROI. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS DONT COINS, SINON BEL EXEMPLAIRE.‎

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‎Eléments de Législation du Batiment. Cinquième édition.‎

‎ P., Eyrolles (Collection des Cours de l'Ecole Chez Soi), 1968, grand in 8° broché, 221 pages ; petit défaut en queue du dos. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎