‎Memoire sur le prestage‎

‎ Aix-en-Provence (Faculté de droit d'Aix), DL 1949.1 vol.broche, (39 p.) ; 25 cm.par M. le Batonnier A. Gabriel-Arnaud,bel envoi autographe auteur‎

‎bon etat Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Guide canonique pour les constitutions des instituts à voeux simples, suivant les récentes dispositions (normae) de la S. Cong. des Evêques & Réguliers‎

‎Paris, Lecoffre 1905 ii + 408pp., 25cm., 3e édition, , br.orig., bon état, R75569‎

‎Droit des personnes, des familles et des majeurs protégés - 7e édition‎

‎L.G.D.J.. 2013. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 522 pages.Tampon, petite annotation à l'encre et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Das Bürgerrecht der Stadt Luzern (1252-1798).‎

‎ o. J., ca 1922, in-8vo, 96 S., Ex libris, Broschüre, ohne Umschlag.‎

‎Traité des privilèges et hypothèques.‎

‎Paris chez Nève, libraire de la cour de cassation. 1818 465p+396p 2 volumes In8. Reliure d'époque en plein veau blond (reliure frottée). Dos lisses ornés avec pièce de titre et de tomaison (coiffe du tome II arrachée). ‎

‎Lois de Sureté Générale 1820 - 1858‎

‎DENTU E.. 1864. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 47 pages. Plats de couverture borochée, conservés. Quelques tampons en marges.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ex-Libris. Variations de l'Esprit Public. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Textes - Le droit - Tome 2 : Philosophie - Collection Dia.‎

‎Belin. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 255 pages - étiquette collée sur la coiffe en pied - tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Dia. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours élémentaire de Droit Civil commenté et expliqué.‎

‎Bruxelles, Editions comptables, commerciales et financières, 1962 16 x 24, 312 pp., broché, très bon état‎

‎Cours élémentaire de Droit Commercial commenté et expliqué.‎

‎Bruxelles, Editions comptables, commerciales et financières, 1962 16 x 24, 296 pp., broché, très bon état‎

‎Essai sur la condition juridique des étrangers en Chine.‎

‎ Paris, A. Pedone 1913, 255x165mm, 360pages, broché. Dédicacé. ‎

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‎Déontologie des affaires‎

‎Louvain/Bruxelles, Société d'études morales sociales et juridiques/L'édition Universelle 1944 208pp., br.orig., 2e éd., dans la série "Etudes morales, sociales et juridiques"‎

‎Le plaict général de Lausanne de 1368. Essai sur l’histoire du droit et des institutions de Lausanne au XIVe siècle. Bibliothèque historique vaudoise.‎

‎ Lausanne, F. Rouge 1949, 235x160mm, 279pages, broché. Bel exemplaire. ‎

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‎GUIDE PRATIQUE DE DROIT USUEL‎

‎IMP. DURAND J.. NON DATE. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 924 pages - contre-plats jaspés. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Institutions convenantières, ou Traité raisonné des Domaines congéables en général, et spécialement à l'usement de Tréguier et Goëlo (Tome 1)‎

‎Saint-Brieuc, chez Jean-Louis Mahé, imprimeur-libraire du Roi Relié 1776 In-12 (10,5 x 17 cm), reliure plein veau, dos lisse, tranches rouges, ex-libris Olivier Le Dour, xxvj-300 pages, tome 1 seul ; mors fendus aux coiffes, manques de cuir aux coupes et coiffes, signature sur la page de titre, par ailleurs intérieur bien conservé, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎LOI MILITAIRE DU 7 AOUT 1913 DITE LOI DE TROIS ANS‎

‎IMPRIMERIE TH MARTIN. 1913-14. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 265 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ses dispositions nouvelles combinées avec celles de la Loi du 21 Mars 1905- Formules et constitutions de dossiers pour engagements dans toutes armes rengagements, allocations de soutiens de famille, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Essai sur le droit de patronat et de collation des bénéfices ecclésiastiques dans la principauté de Monaco.‎

‎Les Editions De Fontvieille Monaco 1954 In-8 ( 245 X 160 mm ) de 220 pages, broché sous couverture imprimée. Ouvrage illustré de 11 planches hors-texte. EDITION ORIGINALE. Bel exemplaire.‎

‎CONSEILS AUX GARDES - GUIDE DU CHASSEUR ET DES GROUPEMENTS DE CHASSEURS‎

‎PARIS BIBLIOTHEQUE DU SAINT-HUBERT-CLUB DE FRANCE 1936 1 volume petit in-8 de 694 pages , dans son cartonnage éditeur défraichi , troisième édition revue , complétée et mise au courant , quelques rousseurs , autrement bon exemplaire . Bon Couverture rigide ‎

‎Les Droits des Jeunes‎

‎LES ESSENTIELS. 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 63 pages. Nombreux dessins en bleu, noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"LES DROITS DES JEUNES (COLLECTION ""LES ESSENTIELS"" N°36)"‎

‎MILAN. VERS 1999. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 63 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc,dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎GUIDE FISCAL DES SOCIÉTÉS FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES EN FRANCE, Refondu et mis à jour au 15avril 1937 par Charles Rouyer et Henri Escaravage‎

‎, Paris, Rousseau& Cie 1937, in-8, br., (couv. fanée, premiers feuillets détachés), int. frais, 215p.‎

‎Dictionnaire de la Jurisprudence générale en matière de Chasse.‎

‎ Paris, Saint-Hubert - Club de France, et chez Marchal et Gode , Editeurs, sans date ( vers 1910) ; volume grand in-8°, demi-chagrin brun de l' époque, dos à nerfs, fleurons dorés aux entre-nerfs, titre doré, date dorée en pied, couvetrure conservée; XVpp., (I)p., 475pp. Texte sur 2 colonnes.Reliure frottée aux mors ( un peu fragiles), sinon bon état.‎

‎Collection " Bibliothèque du Saint-Hubert-Club de France".( Cf. Thiébaud 58 , qui donne 1909 comme date). (GrD) ‎

‎LE BON CONSEILLER EN AFFAIRES, OU MANUEL DE LÉGISLATION PRATIQUE à l’usage des négociants, des industriels, des propriétaires, des locataires, des chefs de famille, des instituteurs, et de toutes les classes de la société, Nouvelle et 2eéd., la première a paru en 1845‎

‎, Paris, chez Baudouin 1857, in-12, cart., nouveau tableau barème dépliant, (exemplaire usagé, couv. sale avec petits manques de papier, qq. rousseurs), 360p.‎

‎Les droits de l'homme et les libertés publiques par les textes‎

‎Presses de l'université du québec 1972 in4. 1972. Broché.‎

‎couverture un peu défraîchie fente en bas de charnière du 1er plat intérieur propre‎

‎Guide juridique suisse.‎

‎1 vol. in-8 cartonnage éditeur illustré, Marguerat, 1988, 483 pp.‎

8 Images

‎Bel exemplaire (comme neuf)‎

‎Code Forestier précédé de la discussion aux chambres et suivi de l'Ordonnance réglementaire.-‎

‎Avec un commentaire des articles du code et de l'ordonnance; ouvrage adopté par M. le Conseiller d'état, Directeur général des forêts. Paris. Arhus Bertrand. 1827. 2 volumes in-12 (111 x 180mm) brochés, couvertures vert olive imprimées, XX, 1f.n.ch. (ordonnance du roi), 683 pages et 4 pages (ouvrages de la librairie), VII, 633 pages et catalogue de livre de fonds 36 pages. Exemplaires dans un état exceptionnel malgré de tout petits défauts. 1°édition. Rare.‎

‎Pas à Thiébaud qui cite 3 autres ouvrages du même auteur, colonnes 59-60. ‎