‎La succession testamentaire dans le pays de Vaud à l’èpoque savoyarde, XIIIe – XVIe siècle. Bibliothèque historique vaudoise.‎

‎ Lausanne, Jaunin 1953, 235x160mm, 373pages, broché. Bel exemplaire. ‎

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‎La succession testamentaire dans le pays de Vaud à l’époque savoyarde (XIIIe–XVIe siècle). Thèse.‎

‎ Lausanne, H. Jaunin 1955, 235x160mm, 373pages, broché. ‎

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‎L'audience est ouverte‎

‎Pierre ARDANT. 1947. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 297 pages. Jacquette légèrement passée.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'audience est ouverte.‎

‎Paris, Editions Pierre Ardent, 1947. 16 x 19, 297 pp., broché, bon état.‎

‎DES GARANTIES DE LA DOT EN DROIT ROMAIN; DE L' HYPOTHÈQUE LÉGALE DES FEMMES MARIÉES EN DROIT FRÇS. ‎

‎Bordeaux G. Gounouilhou 1860 in 8 (22,5x14,5) 1 volume broché, 128 pages. Dissertation présentée à la Faculté de droit de Poitiers, pour obtenir le grade de docteur, et soutenue le 29 février 1860. Envoi autographe signé de l'auteur à Mr. Labraque Bordenave, avocat à la Cour Impériale, de Bordeaux. Bon exemplaire ‎

‎Bon Signé par l'auteur ‎

‎DE LA PRIME EN MATIÈRE D’ASSURANCES TERRESTRES ou MANUEL DE L’AGENT D’ASSURANCES POUR LE RECOUVREMENT DES PRIMES EN JUSTICE. Solution par la doctrine et la jurisprudence, des questions de droit relatives au paiement des primes‎

‎, Paris, A. Durand 1858, in-12, demi-maroquin vert, dos à nerfs orné de fleurons, tit. doré, très bon état, sauf lég. rousseurs, XXXVI-396p.‎

‎JURISPRUDENCE DES ASSURANCES ou TABLE DÉCENNALE DU JOURNAL DES ASSURANCES (1849 à 1860) et SUPPLÉMENT AU DICTIONNAIRE DES ASSURANCES. Doctrine - Législation - Jurisprudence - Statistique‎

‎, Paris, A. Durand 1861, in-8, demi-veau glacé fauve, dos à faux nerfs soulignés de filets dorés, tit. sur pc. vertes, très bon état, XIV-275p.‎

‎HISTOIRE DOCTRINALE DE L’ÉCHANGE, Préface de Jean-Pierre Baud, avant-propos de Jacques Ghestin, Bibl. de droit privé, t.CXCIV‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1987, in-8, br., bon état, VIII-285p.‎

‎Libertés publiques et droits de l'homme‎

‎Dalloz. 2008. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 220 pages. Exemplaire de bibliothèque: tampons, annotations, fiches, étiquettes. Quelques mouillures. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Mémentos Dalloz"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎TRAITE DES MARQUES DE FABRIQUE ET DE LA CONCURRENCE DELOYALE EN TOUS GENRES‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard. 1892. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 1000 pages. Auteur, titre et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3e édition mise au courant de la Jurisprudence. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genre notamment en matière de noms,dénominations d'établissements et de produits,formes de flacons ou d'enveloppes,étiquettes annonces,prospectus,enseignes,titres d'ouvrages,louage etc‎

‎Marchal Billard et cie. 1883. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. IX + 868 pages - plats et contre plats jaspés - dos à 5 nerfs - dorures du dos partiellement absentes (titre et auteur).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genre notamment en matière de noms,dénominations d'établissements et de produits,formes de flacons ou d'enveloppes,étiquettes annonces,prospectus,enseignes,titres d'ouvrages,louage,secrets de fabrique - 2e édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genres, notamment en matière de noms, dénominations d'établissements et de produits, étiquettes, annonces, prospectus, enseignes, titres d'ouvrages, louage, secrets de fabrique.‎

‎ 1875 Paris, Librairie Générale de Jurisprudence Billard, 1875, in 8° relié demi-veau marron, dos lisse orné à chaud et à froid, VIII-758 pages ; frottis d'usage. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎ASSURANCES SOCIALES AGRICOLES‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1953, in-8, br., (couv. arrachée), 156p.‎

‎ASSURANCES SOCIALES AGRICOLES‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1953, in-8, br, non coupé, bon état, 156p.‎

‎Plan général de Régie . Ferme des Domaines et Droits y joints ; et Instructionssur les Droits de Controlle des Exploits , Greffes & droits réservés - Avril 1751‎

‎ Couverture rigide Paris , Lamesle , 1751 , in8 plein veau , 200 -43 - 206 pp Une mouillure claire au bas . Dos frotté . Langue: Français ‎

‎The rule of exhaustion of local remedies and liability for space vehicle accidents‎

‎ ATHENES, Tiré à part de la Revue Hellénique de droit international, 17ème année n°1-2 - 1964 - In-8 - Broché - Texte en anglais - 6 pages - Très propre‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎SAVOIR COMMUNIQUER SES CONTRATS.‎

‎DELMAS. 2007. In-4. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 262 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎1ere edition Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DICTIONNAIRE PRATIQUE DE DROIT MEDICAL. DEONTOLOGIE, SECURITE SOCIALE ET VIE PROFESSIONNELLE‎

‎MASSON. 1981. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 413 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNE DÉFORMATION FISCALE DU DROIT CIVIL, L’article 45 de la loi du 13juillet 1925‎

‎, Toulouse, F.Boisseau 1933, in-8, br., non coupé, (fané), int. frais, 164p.‎

‎Réalité du droit‎

‎Bruxelles, Henri Kistemaeckers 1881 108pp., 21cm., br.orig., quelques rousseurs, bon état, J85293‎

‎Le Droit paroissial de la Province de QUébec, précédé d'un Formulaire par Wilfrid Camirand‎

‎Fraserville (Rivière-du-Loup) L'Imprimerie "Le Saint-Laurent" 1919 ‎

‎in-8, xxvii et 636p. :: Lettres-préface de Mgr Paquet et de Mgr ).-E. Mathieu; introduction de Ernest Lapointe. :: Reliure de toile écrue avec filets rouges. Elagué de bibliothèque (cahets, etc.) Bon exemplaire de travail. ‎

‎Journal des Audiences et Arrests du Parlement de Bretagne. Tome 1.‎

‎Rendus sur les Questions les plus importantes de Droit Civil, de Coutumes, de Matières Criminelles, Bénéficiales et de Droit Public.Tome premier, contenant les Arrêts rendus avant la St Martin 1735. Par M. Poullain du Parc.A Rennes, chez Guillaume Vatar, 1737 - Préface + table des chapitres + 604 pages + table des matières de 23 pages.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Tranches rouges. Plats très frottés avec manque de cuir. Coiffe inférieure accidentée. Rares rousseurs. Bon état intérieur. Etat satisfaisant. Format in-4° (25x21).‎

‎La Coutume et la Jurisprudence coutumière de Bretagne, dans leur ordre naturel‎

‎Rennes Chez la Veuve de François Vatar 1783 ‎

‎petit in-8, xxiv et 438p. :: Reliure de l'époque, veau, dos orné, 5 nerfs, pièce de titre blonde, tranches rouge. Coins un peu frottés, coiffe de tête brisée. Bon exemplaire. ‎

‎La coutume et la jurisprudence coutumière de Bretagne, dans leur ordre naturel. Troisième édition, revue, corrigée & augmentée.‎

‎ Rennes, chez la Veuve de François Vatar 1783, 188x120mm, XXIV- 438pages, cartonnage de l’époque, pièce de titre manuscrite au dos, non rogné. ‎

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‎PRINCIPES DU DROIT FRANÇOIS, SUIVANT LES MAXIMES DE BRETAGNE‎

‎, Rennes, Vatar 1767 à 1771, 12 vol. in-12, pl. veau blond moucheté, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin havane et verte, dos à nerfs ornés de fleurons dorés avec dentelles et fers dorés encadrant, tr. rouge, dentelle sur les coupes, 2 Ex-Libris dont l’un daté de 1776 (très fortes épidermures avec mq. sur les couv. et les dos de tous les vol., 2 coiffes manquantes, p. de tit. du t. I détaché, 1 pc. de maroquin du t. III manquant, ors lég. passés sur qq. caissons, travail de vers sur les 10 premiers ff. du t. VI, notes manuscrites d’époque à l’encre sur les contreplats et gardes et qq. fines notes manuscrites à l’encre sur les marges de tous les vol.).‎