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PRUVOST Pierre
Le Code Civil & le Code de Procédure Civile.
EUROPA PUBLICATIONS. 1979. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 719 pages. Couvertures rempliées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Reference : RO80084163
"Les textes de loi et 122 consultations juridiques pratiques. ""La Loi chez Soi"". Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"
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LE CODE CIVIL ET CODE DE PROCEDURE CIVILE - LES TEXTES DE LOI ET 122 CONSULTATIONS JURIDIQUES PRATIQUES : MARIAGE, DIVORCE, PENSION ALIMENTAIRE, ADOPTION, ENFANT NATUREL, SUCCESSION, TESTAMENT, NATURALISATION, CHANGEMENT DE NOM, EMANCIPATION.
EUROPA. 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 719 pages - Couverture contrepliée - Textye sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
LE CODE CIVIL & LE CODE DE PROCEDURE CIVILE - LES TEXTES DE LOI ET 122 CONSULTATIONS JURIDIQUES PRATIQUES
EUROPA. 1979. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 719 Pages. Couverture contre pliée. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
LES CODES FRANCAIS contenant le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce, le code d'instruction criminelle, le code pénal, le code forestier
EUGENE ARDANT ET CIE. NON DATE. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 754 pages - pièce de titre rouge - coins émoussés. . . . Classification Dewey : 340-Droit
nouvelle édition contenant la législation actuelle sur le divorce, la nouvelle loi sur les familles, et la loi militaire du 15 juillet 1889 Classification Dewey : 340-Droit
LES CODES FRANCAIS - le Code civil, le Code de procédure civile, le Code de commerce, le Code d'Instruction criminelle, le Code prénal, le Code forestier, le Loi sur la police de la Chasse
BERNARDIN-BECHET. 1886. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Rousseurs. 718 pages - + 2 coupures de presse - Contreplats jaspés. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Edition augmentée de la nouvelle loi sur le recrutement de l'armée Classification Dewey : 340-Droit
CODE DE PROCEDURE CIVILE conforme à l'édition originale de l'Imprimerie Impériale. Nouvelle édition augmentée des articles du Code Civil qui y ont rapport, de la loi sur l'organisation du Notariat et de celle des Ecoles de Droit. Avec une table analytique et raisonnée des Matiéres.
A Toulouse Vieusseux 1807 A Toulouse Vieusseux 1807, In-12 relié demi basane blonde à coins, dos lisse orné de filets et fleurosn dorés, piéce de titre. VIII + 260 pages + Relié à la suite DICTIONNAIRE DU CODE DE PROCEDURE CIVILE OU TABLE ALPHABETIQUE GENERALE DES MATIERES contenant la définition et l'explication des termes de pratique et de jurisprudence employés dans le code avec des notes de renvoi aux articles du Code Civil, applicables de ceux du Code de Procédure. Toulouse Vieusseux 1807, 288 pages. Trés bon exemplaire.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
