‎Dictionnaire du Notariat, tome XI : REMU - SOCI‎

‎Administration du Journal des Notaires et des Avocats. 1859. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 992 pages. Filets et titres dorés au dos. Plats et contreplats dominotés. Deux photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎4e édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 Hérault (Intendance du Languedoc 1347-1789) Archives civiles Série C. ‎

‎Tome deuxième Ricard Frères, imprimeurs de la Préfecture 1865 Format : 33/25CM. XVIII + 456 Pages.‎

‎Reliure cartonnée. Ensemble défraîchi ‎

‎Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées Tome 11. Lahü, Libraire 1811 Format : 20/13 450 Pages Sommaire : Ermite accusé de rapt. Légitimité d'un enfant d un mariage nul, mais contracté de bonne foi. Accusation d'infanticide. Procès de la dame Levaillant. Intérieur piqué ‎

‎Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées‎

‎ Tome 4. Garnery, Libraire. 1808. Format : 20/13. 476 Pages. Sommaire : Opposition au mariage d'une mineure. Sursis illégal à l'execution d'un arrêt de mort. Mari accuse d'avoir assassiné sa femme. Mariage désavoué. Mariage d'un général francais avec une Égyptienne. Enfant désavoué par sa mère et par son père. Demande en divorce pour cause d'injures graves. Innocent condamné à mort par suite de faux témoignages. Faux monnayeurs. Intérieur piqué ‎

‎Recueil de règlemens [règlements] dépendans [dépendants] des droits confiés à l'administration de la Régie générale.‎

‎ A Paris, de l'Imprimerie de Prault, 1783. Un fort vol. au format in-8 (207 x 133 mm) de 1 f. bl., 4 ff. n.fol., 628 pp., 1 tableau dépliant in fine et 6 ff. bl. Reliure de l'époque de pleine basane marbrée brune, plats jansénistes, dos à nerfs orné de filets gras à froid, caissons d'encadrement dorés, large décor fleuronné doré, jeu de petits filets obliques dorés sur les nerfs, titre doré sur fond ébène, large paette dorée en queue, tranches rouges.‎

‎ Edition originale rare ; complète de son tableau dépliant. Important recueil renfermant les droits relatifs aux cuirs et peaux, aux huiles et savons, aux amidons, aux papiers et cartons, aux marques d'or, d'argent et de fers, aux cartes, relatifs aux inspecteurs aux boissons, aux boucheries, aux droits sur les eaux-de-vie, etc. Colon, Le Siècle des Lumières, 83.569. Angles élimés. Manques superficiels en marge de chacun des plats ainsi qu'en tête du premier caisson. Rares et claires rousseurs dans le corps d'ouvrage. Discrète cerne en marge de quelques feuillets. Du reste, belle condition. ‎

‎Précis de droit usuel contenant des notions sur le Droit public, Droit civil, la Législation commerciale et industrielle, l'Economie politique.‎

‎Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel., 1889, 12x18cm, demi-reliure, 584 pages. Bon état. ‎

‎L'Escapade.‎

‎Paris, éditions du charme, 1941. In-8, demi chagrin légèrement postérieur, dos à nerfs, titre doré, initiales R.D.M dorées en pied, tranche supérieure dorée, 197 pp. Nombreuses illustrations in texte, en couleurs de Jean Droit. Tirage limité numéroté à 3180 exemplaires, celui-ci étant un des 3000 sur vélin Aussedat, portant le numéro 1075. Couvertures et dos conservés. Dos insolé, frottements sur la coiffe et le mors supérieur ainsi que les nerfs. ‎

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‎L'Escapade.‎

‎Paris, Editions du charme, 1941. In-8, demi chagrin à coins, dos à nerfs orné de filets et de triangles à froid, titre doré, tranche supérieure dorée. Faux-titre, titre, 197 pp. Tirage limité numéroté à 3180 exemplaires, celui-ci étant un des 3000 sur vélin Aussedat, portant le numéro 1010. Ouvrage illustré de nombreuses compositions in-texte et en couleurs par Jean Droit. Couvertures et dos conservés. 2 petites taches sur le plat supérieur, coins très légèrement frottés, sinon très bon état.‎

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‎L'ESCAPADE. Illustrations de Jean Droit ‎

‎Paris Editions du Charme 1941 in 8 (20,5x16) 1 volume reliure demi chagrin rouge, dos à nerfs, couverture conservée, 197 pages [1], avec 30 illustrations en couleurs de Jean Droit coloriées au pochoir par les Ateliers Renson Fils. Tirage limité à 3180 exemplaires numérotés, celui-ci un des 3000 exemplaires numérotés sur vélin de Navarre. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide Ed. numérotée ‎

‎L'ESCAPADE. Illustrations de Jean Droit ‎

‎Paris Editions du Charme 1941 in 8 (20,5x15,5) 1 volume reliure demi basane à coins, dos à nerfs épais, couverture conservée, 197 pages [1], avec 30 illustrations en couleurs de Jean Droit coloriées au pochoir par les Ateliers Renson Fils. Reliure signée de Flammarion. Tirage limité à 3180 exemplaires numérotés, celui-ci un des 3000 exemplaires numérotés sur vélin de Navarre. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide Ed. numérotée ‎

‎L’Escapade. Illustrations de Jean Droit‎

‎Paris, éditions du Charme 1941 In-8 20,5 x 15,5 cm. Broché, couverture rempliée, titre en vert sur le dos et le premier plat illustré d’une vignette, 197 pp., illustrations dans le texte de Jean Droit, table des matières. Bon exemplaire sur vélin Aussedat.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎L'Escapade.‎

‎Paris, Éditions du Charme, 1941. 193 x 147 mm, (2) ff., 197-(3) pp., illustrations couleurs de Jean Droit in-texte. Reliure demi-maroquin, dos à faux-nerfs, tranche sup. dorée, couvertures et dos conservés, ill. couleurs sur première et quatrième de couverture, dos de la reliure insolé, étiquette de relieur relié avec ("Le relieur E. Schroth, Bâle"). Tirage à 3180 exemplaires numérotés, 1 des 3000 exemplaires sur vélin d'Aussedat, numérotés de 181 à 3180, ici n° 2532. Très bel exemplaire.‎

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‎L'exploration pétrolière en mer et le droit - Droit maritime, droit de la mer‎

‎Technip. 1970. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 197 pages - une photo en noir et blanc hors texte. Plats contrepliés en un rabat.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎ Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎HISTOIRE DES ÉTATS-UNIS, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1963, br., bon état, 127p.‎

‎Coutumes et usages locaux à caractère agricole (loi du 3 janvier 1924) et usages urbains (décision du Conseil Général en date du 12 novembre 1935).‎

‎"Arpajon, Imprimerie et Journal ""La Gazette de Seine-et-Oise"", 1936." "16 x 24, 326 pp., broché, bon état (couverture insolée; cachet d'ex-propriétaire et d'ex-librairie)."‎

‎Documents relatifs à la guerre 1914-1915. Rapports et procès-verbaux d'enquête de la Commission instituée en vue de constater les actes commis par l'ennemi en violation du droit des gens (Décret du 23 septembre 1914).‎

‎Imprimerie Nationale. 1915. 2 volumes in-4° brochés. 252 & 72 pages. 24 documents photographiques hors texte.‎

‎Légères rousseurs à quelques pages. Bon exemplaire.‎

‎LOI MILITAIRE DE 1872 suivie de la loi relative à l'organisation générale de l'armée. Du 24 Juillet 1873. ‎

‎petit format, couverture souple.62 pages. Exemplaire jauni 1874 librairie de Debuisson‎

‎Loi tendant à réprimer l'ivresse publique et à combattre les progrès de l'alcoolisme promulguée le 3 février 1873. Cognac. Impimerie Béraud. ‎

‎1 affichette 44 x 29 cm. Bordures un peu abîmées et une pliure sinon très bon état pour ce document ‎

‎Passeport‎

‎Imprimerie nationale 1935 In-16 agrafé 15 cm sur 10,5. 32 pages. Bon état d’occasion.‎

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‎Marques et timbres visas allemand, yougoslave, grec, turc, bulgare, hongrois, roumain, Bon état d’occasion ‎

‎école nationale d’administration‎

‎Paris, Imprimerie Nationale 1975 In-8 24 x 17 cm. Broché, couverture ivoire, auteur & titre en sépia sur le dos et le premier plat de couverture, XLI-340 pp., table des matières. Exemplaire en très bon état.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎RECUEIL DE JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE 1958-1993, Décisions DC-L-FNR-I du Conseil constitutionnel‎

‎, Paris, Litec 1994, in-8, br., ENVOI DE M. FAVOREU, (couv. lég. passée), intérieur frais, 15-562-144-8-9-4-14p.‎

‎RECUEIL DE LOIS, PROCLAMATIONS DU ROI ET DE LA LETTRE PASTORALE DE MONSIEUR L’ÉVÊQUE DU DÉPARTEMENT DU NORD D 2MARS AU 27AVRIL 1791‎

‎, [multiple], [multiple] 1791, fort in-4, rel. d’attente, nerfs apparents, plats cartonnés et couverts de parchemin, (rel. de dos manquante, coupes frottées, coins avec mq. et émoussés, qq. taches sur le premier plat, plusieurs acidifications du papier, des rousseurs et qq. piqûres, le tout restant très lisible), épaisseur: 7cm.‎

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‎Les dernières lois de la République.-‎

‎Supplément au tome neuvième du Bulletin des Lois de la République française, 3e série, contenant les N°357 à 362 et dernier. Paris. Imprimerie Impériale. Prairial an XII. In-8 (125 x 200mm) dos toile brune, plats verts lmouchetés de noir, X, (1), 90 pages (1) et 6 pages (table alphabétique). Reliure modeste mais correcte, bon exemplaire.‎

‎Les dernières lois sont datées de Saint-Cloud, le 27 Floréal (an XII). Le lendemain, 28 Floréal, le senatus-consulteconfiait le gouvernement de la République au Premier Consul avec le titre d'Empereur des Français. On notera 2 importants arrêtés concernant la Marine, l'un relatif à la Conduite accordée aux gens de mer naviguant pour le Commerce; l'autre concernant les Conseils de guerre maritimes spéciaux. ‎

‎Die Denkform der Alternative in der Jurisprudenz.‎

‎ Berlin, Springer 1969, 238x155mm, XII- 208Seiten, Verlegereinband mit Umschlag. ‎

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‎Le problème Allemand. ‎

‎Payot,1945. 1945,, gr. in-8vo, 47 p., brochure originale.‎