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DEPARTEMENT DE LA HAUTE- LOIRE : USAGES LOCAUX , RECUEIL ET COMMENTAIRE
LE PUY EN VELAY IMPRIMERIE " LA HAUTE- LOIRE" 1931 1 volume in-8 de 127 pages , dans son cartonnage éditeur pleine percaline noire avec titrage doré , bon exemplaire . Bon Couverture souple
Phone number : 04.71.02.85.23
Département de la Haute-Loire. Usages locaux. Recueil et commentaire.
Le Puy-en-Velay, Impr. La Haute-Loire, 1931. In-8 reliure éditeur percaline noire, titre doré au dos en long et au plat supérieur, 135 pp., 1 tableau dépliant. Exemplaire sur papier vergé.
Envoi autographe signé de l'auteur au procureur général Vibert. Bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROI - PAR LEQUEL SA MAJESTE ETABLIE LA LIBERTE DU COMMERCE DES GRAINS & FARINES DANS L'INTERIEUR DU ROYAUME, ET SE RESERVE SUR LA LIBERTE DE LA VENTE A L'ETRANGER, LORSQUE LES CIRCONSTANCES SERONT DEVENUES PLUS FAVORABLES..
IMPRIMERIE ROYALE. 1774. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 12 pages en feuillets.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
DU 13 SEPTEMBRE 1774. Classification Dewey : 340-Droit
ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROI - QUI ACCORDE LES GRATIFICATIONS A CEUX QUI FERONT VENIR DES GRAINS DE L'ETRANGER - DU 24 AVRIL 1775 - EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL D'ETAT.
IMPRIMERIE ROYALE. 1775. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 7 pages en feuillets.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
THEODULFE ET SES OEUVRES
MACHESSOU FILS. 1894. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 155 à 162. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1891, 1892, 1893. Tome septième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit
Philbert André/Meunier Maurice/Morville Josette
Reference : R300274504
(1980)
ISBN : 2865210030
Le nouveau code du travail annoté - Collection La Villeguérin, édition 1980
Publications Fiduciaires. 1980. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos plié, Intérieur frais. 990 pages. 2e plat légèrement plié et déchiré. Rousseurs sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
le stile de la cour de parlement et forme de procéder en toutes les cours souveraines du royaume de France autorisé de plusieurs beaux arrets & difusé en quatre liures
Paris Cramoisy 1622 In12 - plein vélin d'époque - 11 ff + 300 pages + table - dos noirci - pages de garde avec déchirures .
Satisfaisant
HISTOIRE DES FAITS ÉCONOMIQUES ET SOCIAUX DE 1800 À NOS JOURS, nouvelleéd. revue et mise à jour par Loïc Philip, coll. Histoire du travail et de la vie économique: t.I: La Révolution industrielle et l’économie des grandes unités; t.II: Le monde de la deuxième moitié du XXesiècle
, Paris, Aubier-Montaigne 1963, 2 vol. in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin olives, rel. au chiffre « J. G. G. », couv. cons., (1ede couv. très légt frottées, rel. insolées), int. très frais, 383 / 296p.
Phone number : 01 43 29 46 77
HISTOIRE DES FAITS ÉCONOMIQUES ET SOCIAUX DE 1800 À NOS JOURS, nouvelleéd. revue et mise à jour par Loïc Philip, coll. Histoire du travail et de la vie économique: t.I: La Révolution industrielle et l’économie des grandes unités[mq. le t.II]
, Paris, Aubier-Montaigne 1963, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 383p.
Phone number : 01 43 29 46 77
POUR UN SOCIALISME HUMANISTE, coll. Tribune libre n°55
, Paris, Plon 1960, in-8, br., (lég. fané, qq. soulignures), ENVOI DE L’AUTEUR, 234p.
Phone number : 01 43 29 46 77
HISTOIRE DES FAITS ÉCONOMIQUES ET SOCIAUX DE 1800 À NOS JOURS, t. I: La Révolution industrielle et l’économie des grandes unités, nouvelleéd. revue et mise à jour par Loïc Philip; t. II: Le monde de la deuxième moitié du XXème siècle, 2èmeéd. revue et mise à jour par Loïc Philip, coll. Histoire du travail et de la vie économique
, Paris, Aubier-Montaigne 1976 / 1976, 2 vol. in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR À C.A. COLLIARD, 383 / 296p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, coll. Que sais-je?
, Paris, P.U.F. 1983, in-8, br., bon état, 127p.
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LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES, coll. Droit Sciences économiques
, Paris, Masson 1981, in-8, br., neuf, ENVOI DE ’LAUTEUR, 223p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES, coll. Droit Sciences économiques
, Paris, Masson 1981, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, 223p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES, coll. Droit Sciences économiques
, Paris, Masson 1981, in-8, br., bon état, 223p.
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NORMES INTERNATIONALES DU TRAVAIL: UNIVERSALISME OU RÉGIONALISME?, coll. Organisation internationale et relations internationales
, Bruxelles, Bruylant 1978, in-8, br., neuf, 316p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Que sais-je? N° 2182 Textes intitutifs des communautés européennes
Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Avril 1984. 1984. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit
La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit
LE PROBLÈME DE L’UNION EUROPÉENNE, Préface de Denis de Rougemont, coll. L’évolution du monde et des idées
, Paris / Neuchâtel, Éd. de la Braconnière 1950, in-8, br., non rogné, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée, dos partiellement décollé), intérieur frais, 382p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Loi fédérale sur les poursuites et faillites. Notes ms. en français d'un cours de droit du Prof. Philipona. Ensemble de notes anonymes et formulaires vierges au même sujet reliés ensembles. Après 1901.
(Fribourg), gr. in-8vo, 33 ff. + 7 formulaires imprimés, reliure en demi-toile au dos et coins.
Image disp.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
(Manuscrit - Handschrift) Procédure civile fribourgeoise / Civilprozess Recht. Notes de cours de droit manuscr. dans 8 cahiers reliés ensemble. Deuxième partie en allemand.
ca. 1902, gr. in-8vo, 187 ff. remplis + 9 ff. blanches, reliure en demi-toile au dos et coins.
Image disp.
(SLACES, NVVA)
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Cours pratique de droit commercial et industriel
Librairie de l'enseignemnt technique. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 423 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
L’APPORT DE BIENS DE MINEUR EN SOCIÉTÉ, Préface de Albert Wahl
, Bruxelles- Paris, Établissements ÉmileBruylant- L.G.D.J. 1927, in-8, br., (couv. légt insolé), bon état et int. frais, 52p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES DROITS DE LA DÉFENSE FACE AU CONTRÔLE FISCAL, Préface de Gérard Tournié
, Paris, Économica 2002, in-8, br., bon état, XIV-282p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Réglementation du travail industriel des adultes.
Macon, Protat Frères, 1897, grand in 8° broché, 256 pages ; quelques piqûres ; couvetrure fanée avec petits manques et des rousseurs.
Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur le faux-titre.PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Philippe BORNIER, Conseiller du roy, ancien lieutenant particulier en la Sénéchaussée, gouvernement et siège présidial de Montpellier
Reference : 3543
(1700)
CONFERENCES DES NOUVELLES ORDONNANCES DE LOUIS XIV roy de France et de Navarre, avec celles des rois prédecesseurs de sa Majesté, le droit écrit et les arrêts, enrichies d'annotations et décisions importantes. Tomes I & II
1700 Chez les associez choisis par ordre de sa Majesté, Paris, 1700. Deux volumes in 4° reliés pleine basane mouchetée, dos à cinq nerfs, caissons ornés de fleurons, reliures partiellement épidermées, coiffes endommagées, intérieur en assez bon état. manque la page de garde du tome I. VIII, 449 pages et 33 feuillets de tables non paginés pour le tome I, IV, 452 pages et 29 feuillets de tables non paginés pour le tome II. Bon exemplaire de travail.
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