‎Législation sanitaire vétérinaire.‎

‎Couverture souple. Broché. 806 pages. 14 x 23 cm.‎

‎Livre. Editions Mistral, 1948.‎

‎Nouveau style de la procédure civile dans les cours d'appel, les tribuneaux de première instance, de commerce, et dans les justices de paix ou le code judiciaire mis en pratique par des formules - seconde édition revue et corrigée.‎

‎Chez Hacquart. 1806. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. XLIV + 915 + 3 pages - quelques épidermures sur le 2ème plat - titre doré sur pièce de titre rouge - ornements dorés sur le dos - étiquette collée sur la page de garde - annotation d'époque sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Suivi de l'exposé des motifs présentés au corps législatif par les orateurs du gouvernement, et du texte de la loi, d'après l'édition originale et officielle. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Journal d'un Voyage en Europe par Mgr. Joseph-Octave Plessis; Eveque de Quebec; 1819-1820, publié par Mgr Henri Têtu‎

‎Québec Pruneau & Kirouac 1903 In-8, 469p. ‎

‎:: Cartonnage de l'époque, toile rouge. Cachets des Franciscains, Montréal-Est. Ex-libris manuscrit : École modèle de St-Eustache, 1908. ‎

‎LES DROITS DE LA DÉFENSE ET LE DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CONCURRENCE‎

‎, Bruxelles, Bruylant 1987, in-8, br., bon état, 469p.‎

‎Forordning for Danmark, indeholdende Bestemmelser med Hensyn til Afleverelsen af Exemplarer af trykte Skrifter m.v. til det store Kongelige Bibliothek damt Universitets=Bibliotheket. Kjøbenhavn, den 19de Januarii 1821.‎

‎Kiøbenhavn, Schultziske Officin, (1821). 4to. (8) pp.‎

‎Originaltrykket af den reviderede pligtafleveringslov.""Anordningen af 1781 blev revideret i 1821, hvorved det blev forlæggere, der skulle aflevere, men dette medførte problemer for biblioteket med at indsamle alt det trykte, så i 1832 blev afleveringspligten atter pålagt bogtrykkerne. Den næste pligtafleveringslov kom 2. maj 1902. Den var meget omfattende, idet den gjorde praktisk talt alt trykt materiale afleveringspligtigt.Originaltrykket af den reviderede pligtafleveringslov.""(KB).‎

‎CONDUCT OF AMERICAN DIPLOMACY, 2èmeéd.‎

‎, New York, D. van Nostrand Company, Inc. 1961, in-8, rel. pl. toile bis, très bon état, XV-660p.‎

‎Des cours d'eau navigables et flottables, 3e partie‎

‎Durand et Pedone-Lauriel Broché 1879 INTROUVABLE. In-8 (14.5x22.5 cm), broché non coupé, 680 pages, tome III isolé ; fissures au dos abîme et recollé, bruni, manques aux coiffes et au dos, manques papier en bordures des plats, taches au 4e plat, rousseurs à l'intérieur, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Der Luftbeförderungsvertrag im deutschen und im internationalen Recht‎

‎Forchheim, 1935 ix + 42pp., 23cm., Doctoral Dissertation ("Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde der hohen juristischen Fakultät der Friedrich-Alexanders-Universität zu Erlangen"), stamp at verso of title page, text is clean and bright, J115367‎

‎Le palais et la guerre‎

‎La revue hebdomadaire | Paris 1919 | 12 x 18.50 cm | broché‎

‎Edition originale imprimée à petit nombre de ce tiré à part de la revue hebdomadaire. Plats tachés, petits manques angulaires sur les plats. Envoi autographe signé de P.-Louis Rivière à ses cousins. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Notes historiques relatives aux offices et aux officiers de la Cour de Parlement de Flandres.‎

‎Douai, Deregnaucourt, 1809 in-4, 166 pp., un f. n. ch. de table, veau fauve raciné, dos lisse orné de guirlandes et gerbes dorées, pièce de titre cerise, encadrement dent-de-rat, simple filet et guirlande dorés sur les plats, tranches mouchetées, gardes de papier rose (reliure de l'époque). Deux coiffes rognées et maladroitement stoppées.‎

‎Unique édition, extrêmement rare. L'ouvrage est divisé en deux parties, une alphabétique, et une chronologique ; elles présentent les détails les plus précis sur les détenteurs des charges et leurs familles.Le Douaisien Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain (1754-1832) était lui-même conseiller à la gouvernance de Douai, avant de devenir, après l'orage, juge au tribunal civil du département (1795), puis, en 1802, juge suppléant au tribunal criminel spécial du département. Le 6 avril 1811 enfin, il devint conseiller à la cour impériale.Saffroy II, 21 963. Duthilloeul, Bibliographie douaisienne, 1215. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LES DÉCISIONS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LEURS EFFETS JURIDIQUES‎

‎, Bruxelles, Bruylant 1975, in-8, br., bon état, 310p.‎

‎Enhver Stats pligt...International strafefret og dansk ret.‎

‎København, Djøf, 2007. Orig. omslag. 573 pp.‎

‎Enhver Stats pligt ... International strafferet og dansk ret.‎

‎2007. X,573 pp.‎

‎Annales et journal spéial des justices de paix...Année 1915‎

‎Administration et librairie desannales des justice de paix 1915 410 pages in8. 1915. Broché. 410 pages. receuil mensuel de législation de doctrine et de juricepridence à l'usage des juges de paix suppléants et greffier‎

‎dos abimé par endroits intérieur jauni sans excès non coupé avec parfois des rousseurs souvent très légères‎

‎Du ministère public. Thèse pour le doctorat.‎

‎Couverture souple. Broché. 189 pages. Couverture légèrement défraîchie. Légère mouillure.‎

‎Livre. Faculté de Droit de Rennes. Imprimerie P. Lachèse - Belleuvre et Dolbeau. Angers, 1877.‎

‎Traité des fiefs.‎

‎ 714p 1 volume In4. Pleine reliure en veau d'époque. Tranches colorées.. Dos à cinq nerfs orné avec pièce de titre cerise .Page de titre déchirée. ‎

‎Traité des fiefs. ‎

‎Paris, Le Mercier, 1756. 1 tome in-4 en plein veau marbré au dos à nerfs orné de fleurons dorés. Titre, x, 1 f. d'approbation, 714 pp, 1 f. de catalogue. Coiffe supérieure arasée, coins émoussés, bon état intérieur.‎

8 Images

‎TRAITÉ DES FIEFS, 3eéd.‎

‎, Paris, Le Mercier & Boudet 1741, in-4, veau fauve marbré, dos à nerfs orné, pc. de tit. brune tr. rouges, roulettes sur les coupes, filets à froid encadrant les plats, vignettes et lettrines, (coins très légèrement émoussés, mors sup. du premier plat très légèrement fendu), bon exemplaire malgré les défauts cités, XII-714p.‎

‎Règles du Droit François.‎

‎LEMERCIER P.G. 4ème édition. 1744. In-16. Relié plein cuir. Très bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 711 pages. Relié plein cuir marron. Pièce de titre bordeaux. Titre, roulettes et caissons dorés sur le dos à 5 nerfs. Tranches rouges. Coiffe en tête très légèrement usée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Personnes - Différences de biens - Divers moyens d'acquérir - Contrats, Obligations et actions - Cessions et Transports ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Coustumes du pays et duché d’Anjou...‎

‎ Paris. Jean Baptiste Coignard. 1725. 2 volumes in-folio, plein veau moucheté, dos à nerfs ornés, pièces de titre et de tomaison, gardes marbrées. (10) ff. ; 859 pp. sur deux colonnes numérotées ; (40) ff. - XIV pp. ; 715 pp. ; (37) pp. ‎

‎Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée d’un grand nombre d’observations sur plusieurs Articles de la Coutume d’Anjou, d’un Recueil d’Arrêts célèbres rendus pour la Province d’Anjou et d’un Traité des Marches Communes d’Anjou et de Poictou.Ouvrage révélateur des us et coutumes angevines, avec d’innombrables sujets traités, dont : Adultère : “si l’adultère dans un Curé mérite la mort”, Carrières, Commis et fiefs, Douaire : "s’il faut que la femme ait couché avec son mari pour gagner son douaire”, Homicide : “de l’homicide de soi-même”, Moulins, Péages : “si un voyageur qui passe à guet doit le péage” , Sorciers…Jurisconsulte angevin, Pocquet de Livonière fut conseiller au Présidial d’Angers et recteur de l’Université. Quelques mouillures pâles sans gravité au second volume, quelques déchirures ou manques au papier marbré des gardes, mais généralement un bon exemplaire, bien relié. ‎

‎LE RÉGULATEUR JUDICIAIRE DES MAIRES ET ADJOINTS, D'après la nouvelle législation criminelle. ‎

‎Agen Imprimerie de J. B. Grenier 1811 in 8 (20,5x12,5) 1 volume relié demi basane fauve de l'époque, dos lisse orné, pièce de titre, [2] 432 pages. Podenas J. Ad., Juge-Auditeur en la cour d'Appel d'Agen, Membre de plusieurs sociétés savantes et littéraires. Bon exemplaire ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎La sanction dans l'ordre juridique communautaire. Contribution à l'étude du système répressif de l'Union européenne‎

‎Bruxelles/ Paris, Bruylant/ L.G.D.J. 2004 x + 754pp., 24cm., brochure originale, très bon état, ISBN 2-8027-1979-3 & 2-275-08546-4, J94517‎

‎LA SANCTION DANS L’ORDRE JURIDIQUE COMMUNAUTAIRE, Contribution à l’étude du système répressif de l’Union européenne, Préface de Henri Labayle‎

‎, Bruxelles / Paris, Bruylant - L.G.D.J. 2004, in-8, br., bon état, X-754p.‎

‎La communauté des Frères et Soeurs de l’ancien droit fribourgeois base de l’indivision du code civil suisse. Thèse, Faculté de droit, Université de Fribourg.‎

‎ Paris, Les Presses Universitaires de France 1935, 250x165mm, 155pages, broché. Dédicacé. ‎

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‎Vocabulaire des mesures républicaines. contenant l'indication de leurs valeurs et de leurs principaux usages, en conformité de la loi du 18 Germinal an IIIe [7 avril 1795]‎

‎Paris, Imprimerie de la République, Germinal an III (avril 1795) in-8, 7 pp., demi-maroquin Bradel cerise à long grain, dos orné de filets et de bonnets phrygiens dorés, coins en vélin vert (reliure moderne). Rousseurs.‎

‎Édition originale parisienne très rare (de nombreuses éditions départementales seront publiées à la suite).Détaille uniquement la nomenclature des nouvelles mesures, dans l'ordre : longueur ; capacité ; poids ; mesures agraires ; mesures des bois de chauffage ; monnaies. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎