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Rapport sur J.J. Rousseau fait au nom du Comité d'instruction publique. dans la séance du 18 fructidor
Paris, Impr. Nationale, S.d. (An II) in-8, 14 pp., dérelié. Court de marges.
Rare. Transfert des cendres de J.J. Rousseau au Panthéon. Plan de la fête et inscriptions. "Si les honneurs qui lui sont enfin rendus sont tardifs, ils n'en seront que plus durables; et nul retour d'opinion n'est à redouter pour lui, puisque la voix des peuples, qui les sollicite, est déjà la voix de la postérité" (Lakanal).Martin & Walter, III, 18588 - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Rapport sur J.J. Rousseau fait au nom du Comité d'instruction publique. dans la séance du 18 fructidor
Paris, Impr. Nationale, S.d. (An II) in-8, 14 pp., broché, couv. papier bleu postérieur
Transfert des cendres de J.J. Rousseau au Panthéon. Plan de la fête et inscriptions. "Si les honneurs qui lui sont enfin rendus sont tardifs, ils n'en seront que plus durables; et nul retour d'opinion n'est à redouter pour lui, puisque la voix des peuples, qui les sollicite, est déjà la voix de la postérité" (Lakanal).Martin & Walter, III, 18588 - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
L'affaire Franco-hellénique des phares et la sentence arbitrale du 24 juillet 1956 - Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, Avril-juin 1959, n°2 : Exposé des faits - Le déroulement de la procédure et les thèses des Parties - La senten
A. Pedone. 1959. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 45 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire : Exposé des faits - Le déroulement de la procédure et les thèses des Parties - La sentence arbitrale du 24 juillet 1956 et ses suites Classification Dewey : 340-Droit
Traité des matiéres criminelles. Suivant l’ordonnance du mois d’Août 1670, & les Edits, declarations du Roi... Divisé en quatre parties. Sixième édition.
Pariam au Palais, chez Theodore Le Gras, M. D CC. LVI, 1756, in-4to, XV (+ 1: Avis du libraire) + 666 p. + 1 f. (Approbation), avec un en-tête gravée, reliure en pleine basane, dos à cinq nerfs richement orné or, coins touchés, tranches marbrées, gardes en beau papier marbrée. Bel exemplaire.
Fameux traité de droit pénal. Edition revue et augmentée d'après les notes manuscrites de l'auteur, par son fils, qui fut également avocat, ainsi que d'après deux manuscrits d'Amyot, savant criminaliste. Divisé en quatre parties. La première, de la nature des Crimes et des peines. La seconde, de la Compétence des juges sur les délits commis tant par les Laïcs que par les Ecclésiastiques, des Récusations, Prises à Parties, etc. La troisième, de la manière d'instruire les procès avec le Stile ou Modèle des Procédures. La quatrième contient les Edits, Déclations, Arrêts et Règlemens intervenus depuis l'Ordonnance. Image disp.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Recueil de jurisprudence canonique et beneficiale par ordre alphabétique
Paulus du Mesnil A Päris, Chez Paulus du Mesnil, 1755. In-Folio relié pleine basane, dos à nerfs ornés à motifs dorés, titre doré. XVIII, 310 + 312 + XI + 276 pages Mouillure au coins supérieur des feuillets 257 à fin. Manque en coiffe, épidermures, coins émoussés. avec les pragmatiques, concordats, bulles & Indults des Papes ; Ordonnances, Edits & Déclarations de nos Rois ; Arrêts & Reglemens intervenus sur cette Matiere dans les differens Tribunaux du Royaume, jusqu'à présent. Sur les Memoires de feu Me Fuet, aussi Avocat au Parlement.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE DU PAYS DE DROIT ECRIT ET COUTUMIER PAR ORDRE ALPHABETIQUE. CINQUIEME EDITION, CONSIDERABLEMENT AUGMENTEE.
PARIS. NYON FILS. 1769. 2 PARTIES EN UN VOLUME IN-4 (20,5 X 26,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE (8) + 332 + 294 ET (2) PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE, TRANCHES ROUGES. BONNE EDITION, PLUS AMPLE QUE LES PRECEDENTES. "CET OUVRAGE EST LE MODELE DES REPERTOIRES PAR SA NETTETE ET SA PRECISION. IL ETAIT D'UN GRAND USAGE DANS L'ANCIEN BARREAU". (MICHAUD). EX-LIBRIS MANUSCRIT SUR LA PAGE DE FAUX-TITRE. PETITE GALERIE DE VER EN MARGE SUPERIEURE, DE LA PAGE 247 DE LA DEUXIEME PARTIE, AU DERNIER FEUILLET, SANS AUCUNE ATTEINTE AU TEXTE. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS SANS GRAVITE, DONT MANQUE D'UNE PARTIE DE L'ETIQUETTE DE TITRE, SINON BON EXEMPLAIRE.
STILE ET REGLES DE PROCEDURE DES DIFFERENS TRIBUNAUX DU ROYAUME, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE & BENEFICIALE, SUIVANT LES ORDONNANCES, EDITS & DECLARATIONS DU ROI INTERVENUS JUSQU'A PRESENT. DIVISE EN CINQ PARTIES. LA PREMIERE, DES AJOURNEMENTS. LA SECONDE, DE LA MANIERE DE PROCEDER SUR LES DEMANDES EN PREMIERE INSTANCE EN MATIERE CIVILE & BENEFICIALE, DEPUIS L'AJOURNEMENT, JUSQU'AU JUGEMENT DEFINITIF. LA TROISIEME, DE LA MANIERE DE PROCEDER EN APPOSITION DE SCELLES, LEVEE D'ICEUX, CONFECTION D'INVENTAIRE, ELECTION DE TUTEUR, REDDITION DE COMPTE DE TUTELLE & DE COMMUNAUTE, PARTAGE, LICITATION, SEPARATION DE BIENS ENTRE MARI ET FEMME, OU D'HABITATION ET DE BIENS, RECEPTION DE CAUTION, POURSUITE DE SAISIE REELLE, INSTANCE DE PREFERENCE & CONFECTION DES PAPIERS TERRIERS. LA QUATRIEME, DE L'APPEL SIMPLE & COMME D'ABUS. LA CINQUIEME, DE LA PROCEDURE EN MATIERE CRIMINELLE.
PARIS. LE GRAS. 1749. IN-4 (20,5 X 26 CENTIMETRES ENVIRON) DE XVIIII + (2) ET 616 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, DOUBLE FILET DORE SUR COUPES, TRANCHES ROUGES. DEFAUTS EXTERIEURS, DONT ERAFLURES SUR LES PLATS AVEC QUELQUES MANQUES DE CUIR, SINON BON ETAT INTERIEUR.
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CANONIQUE ET BÉNÉFICIALE par ordre alphabétique: avec Les Pragmatiques, concordats Bulles & Indults des Papes; Ordonnances, Édits & Déclarations de nos Rois; Arrêts & Règlements intervenus sur cette Matière dans les différents Tribunaux du Royaume, jusqu’à présent. Sur les Mémoires de feu Me FUET, aussi Avocat au Parlement. Nouvelleéd. revue, corrigée et augmentée
, Paris, Knapen 1755, in-folio, pl. basane marbrée, dos à 5 nerfs décoré de caissons ornés de fleurons, dentelles et filets entourant dorés, fer à froid entourant les plats, roulette sur les coupes, tr. rouges, p. de tit. bicolore, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, (tit. sur pc. manquante avec travaux de vers traversant, lég. épidermures sur les plats, coiffe de queue fatiguée avec ptt. mq., coupes et coins émoussés avec ptt. mq., reliure fragile), intérieur frais, XXIV-310-82-312-XII-276p.
Phone number : 01 43 29 46 77
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE DU PAYS DE DROIT ECRIT ET COUTUMIER PAR ORDRE ALPHABETIQUE
Paris Chez Nyon Fils, Libraire 1769 in 4 (26x20) 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos à 6 nerfs trés orné, tranches rouges, [2] 332 pages, et 294 pages, 1 faux-feuillet non chiffré (approbation et privilége). Cinquième édition. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon Couverture rigide
Recueil de Jurisprudence Civile du Pays de Droit Ecrit et Coutumier, par ordre alphabétique.
A Paris, chez Bailly Libraire, 1769, 1 volume in-4 de 260x200 mm environ, viij-834 pages, plein veau marbré fauve, dos à nerfs portant titres dorés sur pièce de titre en maroquin bordeaux, orné de caissons à fleurons et motifs dorés, tranches jaspées, gardes marbrées, coupes dorées. Défaut d'impression avec déchirure p. 137-138 léger manque de texte), cahier O double, cuir légèrement craquelé avec petites épidermures et frottements par endroits, coiffe de tête arasée laissant apparente la tranchefile, quelques feuillets brunis, sinon bon état.
Guy du Rousseaud de la Combe, ou de Lacombe, était criminaliste et avocat au parlement de Paris. Il est mort en 1749. On a imprimé dans quelques dictionnaires qu'il avait été reçu avocat en 1705, quoique dans la préface de son recueil d'arrêts il dise lui-même qu'il ne l'a été qu'en 1737. La vie de ce jurisconsulte laborieux se résume au catalogue de ses ouvrages. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE DU PAYS DE DROIT ÉCRIT ET COUTUMIER par ordre alphabétique, revue et très considérablement augmentée
, Paris, Nyon fils 1785, in-4, pl. veau brun, tit. sur pc. fauve sur dos à 5 nerfs, fleurons, dentelles et filets soulignants dorés, tr. marbrées, roulette dorée sur les coupes, impression en 2 colonnes, (épidermures sur les couv., coiffe de queue manquante, coupes et coins lég. émoussés, rares piqûres et mouillures), [4ff.]-616p.-[1ff.].
Phone number : 01 43 29 46 77
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE, DU PAÏS DE DROIT ÉCRIT ET COUTUMIER, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, 4eéd., considérablement augmentée.
, Paris, Nyon fils 1762, in-4, pl. veau fauve marbré, pc. de tit. en maroquin ocre, dos à 5 nerfs richement orné de fleurons, dentelles et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, bandeaux et lettrines, impression en deux colonnes, (assez nb. épidermures sur les plats, coiffes accidentées, mq. de 3x1cm au niveau du mors inf., dos légt craquelé, coupes et coins légt frottés, rares soulignures au crayon et qq. légères mouillures à l’int.), int. frais, [4]-338-302p.
Phone number : 01 43 29 46 77
TRAITE DES MATIERES CRIMINELLES, suivant l'ordonnance du mois d'aout 1670, & les edits, déclarations du roi, arrêts & rêglemens intervenus jusqu'à présent. Divisé en quatre parties. La première, de la nature des crimes & des peines. La seconde, de la compétence des juges, sur les délits commis, tant par les laïcs, que par les ecclésiastiques; des récusations, prises à parties, &c. La troisième, de la manière d'instruire les procés, avec le stile ou modèles des procédures. La quatrième, contient les édits, déclarations, arrêts, & règlemens intervenus depuis l'Ordonnance. Cinquième édition, revüe & augmentée considérablement, sur les notes manuscrites de l'auteur, par Me. Nicolas Guy Du Rousseaud De La Combe, son fils, avocat au Parlement, & d'un extrait de deux manuscrits de feu M. Amyot greffier du Parlement en la Tournelle, & sçavant criminaliste.
A Paris, au Palais, chez Théodore Le Gras, 1753, 1 plein veau marbré, dos à nerfs, orné, pièce de titre maroquiné, tranches rouge, petit manque sur la coiffe supérieure. in-4 de XV-780 pp. ;
Phone number : 06 80 15 77 01
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE DU PAYS DE DROIT ECRIT ET COUTUMIER, par ordre alphabétique
Paris Chez Nyon Fils, Libraire 1769 in 4 (26x20,5) 1 volume relié pleine basane fauve marbrée de l'époque, dos à nerfs orné, caissons dorés avec fleuron central, pièce de titre de cuir beige, faux-titre, titre, 2 faux-feuillets non chiffrés, 332 et 294 pages [1]. Cinquième édition, considérablement augmentée. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Bon Couverture rigide
DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, 2èmeéd., Préface de Georges Vedel, coll. Domat Droit public
, Paris, Montchrestien 1992, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR AU DOYEN JEAN-CLAUDE COLLIARD, 410p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, 2èmeéd., Préface de Georges Vedel, coll. Domat Droit public
, Paris, Montchrestien 1992, in-8, br., neuf, 410p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, 3èmeéd., Préface de Georges Vedel, coll. Domat Droit public
, Paris, Montchrestien 1993, in-8, br., neuf, 430p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, coll. Domat Droit public
, Paris, Montchrestien 1990, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR À JEAN-CLAUDE COLLIARD, 404p.
Phone number : 01 43 29 46 77
"Droit du contentieux constitutionnel (Collection ""Domat - Domaine public"")"
Montchrestien. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 536 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
"Préface de Georges Vedel. 7e édition. Collection ""Domat - Domaine public"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"
La V° république se meurt, vive la démocratie.
Broché, 22X14 cm, 2007, 334 pages, éditions Odile Jacob. Très bon état.
LA MINORITÉ DES ENFANTS NATURELS
, Paris, Société française d’imprimerie et de librairie 1908, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. passée), int. frais, XII-200p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Le corps législatif jugé par lui-même - Esquisse historique de la législature de 1863-1869
Degorge-Cadot. Non daté. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 131 pages. Non daté. Annotation au crayon en couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Introduction par M. Ernest Picard. Classification Dewey : 340-Droit
Code théâtral, Physiologie des Théâtres. Manuel complet de l'auteur, du directeur, de l'acteur et de l'amateur, contenant les lois, règles et applications de l'art dramatique
Par J. Rousseau, l'un des Auteurs du Code civil, 1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-basane marron, J.-P. Roret, Paris, 1829, 2 ff., 301 pp. avec planche en frontispice ("La mère de l'actrice")
Etat très satisfaisant (reliure un peu frottée avec restauration au second plat).
Du Contrat Social ou Principes de Droit politique, suivi d'une Lettre à M. d'Alembert sur les Spectacles
Paris, Ernest Flammarion éditeur – in-8, 315 pp – broché, couv. jaune
Le classique de J-J Rousseau dans la collection : Les Meilleurs Auteurs Classiques Français et Etrangers. Rousseurs sans atteinte au texte. Bon ex.
Du Contrat Social, ou Principes du Droit politique.
Paris, Bataille et Bousquet, Libraires, 1820. In-16 (9 x 14 cm), reliure demi-cuir noire de l’époque, joli dos lisse décoré (infimes usures), de rares rousseurs, 291 pages.
