‎NOVUS THESAURUS JURIS CIVILIS ET CANONICI CONTINENS VARIA ET RARISSIMA OPTIMORUM INTERPRETUM, INPRIMIS HISPANORUM ET GALLORUM, opera tam edita antehac, quam inedita, […], tomus quartus: Jean d’Avezan, Jacques de la Lande, J.P. de Maurize et C.A. Fabroti, Vincent Gabbotti, Claude David, Pierre Belloi, François Broei et Jean Broei, tomus quartus (sur 7)‎

‎, Hagæ-Comitum (La Haye), Petrum de Hondt 1752, in-folio, dérel., corps du texte rel. au dos, mais plats manquants, p. de tit. rouge et noire, impression en double colonne, bandeaux, cul-de-lampes et lettrines, (qq. p. acidifiées, qq. rousseurs et lég. accrocs aux deux derniers ff.), texte assez frais malgré les défauts soulignés, X-768p.‎

‎ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DU CONTRAT ÉCONOMIQUE EN DROIT SOCIALISTE, Thèse pour le Doctorat d’État en Droit présentée et soutenue publiquement à l’Université de Strasbourg le 25septembre 1976 sous la présidence de J.-M.Bischoff‎

‎, Grenoble, Service de reproduction des thèses de l’Université de Sciences sociales de Grenoble 1976, in-8, br., thèse ronéotypée, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR CARBONNIER, lettre d’ENVOI DE L’AUTEUR du 22décembre 1979 avec cinq feuillets manuscrits de quelques précisions sur le contenu de l’ouvrage par l’auteur, présence de l’avis sur les aptitudes à la recherche de André Meerpoel établi le 18mars 1977 par J.M.Bischoff avec résumé de la thèse, (br., lég. fané), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [4ff.]-616p.‎

‎Le vol des bijoux de la Bégum. Les dessous de l'enquête.‎

‎Pygmalion Paris 2010 In-8 ( 235 X 150 mm ) de 223 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎Baux ruraux. Fermage. Métayage.‎

‎Couverture souple. Broché. 191 pages.‎

‎Livre. Editions Sirey (Collection : Contrats, ou le droit pratique), 1960.‎

‎Que sais-je? N° 1372 La droit rural‎

‎Presses Universitaires de France Edition mise à jour. 1976. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Traité des matières criminelles, suivant l'ordonnance du mois d'Aout 1670, et les édits, déclarations du Roi, arrêts et réglemente intervenus jusqu'à présent.‎

‎Divisé en quatre parties :La première, De la nature des Crimes, & des Peines. La seconde, De la Compétence des Juges, sur les Délits commis, tant par les Laïques, que par les Ecclésiastiques; des Récusations, Prises à Partie, etc.. La troisième, De la manière d'instruire les Procès, avec le Stile ou Modèle des Procédures.La quatrième, contient les édits, Déclarations, Arrêts, & Règlemens intervenus depuis l'Ordonnance de 1670. fort volume in4, relié basane époque, 26x20cm, épidermure, travail de vers en marge, bel état intérieur, complet, 666pp. Paris, au Palais, Théodore le Gras, 1756 ‎

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‎6ème édition de ce traité célèbre, qui est l'ouvrage principal de Guy du Rousseau de la Combe qui était criminaliste et avocat au parlement de Paris. Il est mort en 1749. On a imprimé dans quelques dictionnaires qu'il avait été reçu avocat en 1705. Bien écrit et présenté de manière claire et pratique, ce traité fut d'un grand usage au XVIIIe s. L'auteur traite successivement des crimes et des peines, du domaine de compétence des juges, et de la manière d'instruire un procès, avec le style ou modèle des procédures. ‎

‎Institutions européennes - un cours facilement accessible, des références jurisprudentielles nombreuses et actualisées, une présentation complète du fonctionnement de l'Union européenne - Collectuin HU droit.‎

‎Hachete supérieur. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 319 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jean-Claude Ricci - Collectuin HU droit. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Interpreting Divorce Laws in Islam.‎

‎København, 2012. Orig. omslag. 318 pp.‎

‎Interpreting Divorce Laws in Islam‎

‎København, 2012. Orig. omslag. 318 pp.‎

‎Embedding Mahr in the European Legal System.‎

‎Copenhagen, 2011. Orig. omslag. 299 pp.‎

‎Mémoire sur les irrégularités de la procédure criminelle suivie contre M.Libri et sur l'application de l'art. 441 du code d'instruction criminelle pour la révision de cette procédure. ‎

‎Paris : imp. du A.-R. Lainé et J. Havard, 1861‎

‎Différence de teinte sur le premier plat. Petite réparation au dos.‎

‎"La Révision du Procès de Rennes (15 juin 1906 - 12 juillet 1906) - Affaire Dreyfus"‎

‎"1907. Paris Ligue française pour la défense des Droits de l'Homme et du Citoyen 1907 - Broché 14 cm x 23 cm 728 pages + 8 pages - Mémoire de Me Henry Mornard pour M. Alfred Dreyfus - Il manque la 4e de couv. dos recollé sinon bon état intérieur" ‎

‎"L'Affaire Dreyfus - La Révision du Procès de Rennes (Débats de la Cour de Cassation du 15 juin 1906 au 12 juillet 1906) - Tomes I et II"‎

‎"1906. Paris édition Ligue française pour la Défense des Droits de l'Homme et du Citoyen 1906 - 2 tomes brochés 14 5 cm x 23 cm 639 pages (tome I) + 716 pages (tome II) - Rapport de M. le Conseiller Moras réquisitoire de M. le Procureur général Baudouin plaidoirie de Me Henry Mornard - L'arrêt - Annexes - Bon état" ‎

‎Le système fiscal français.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1840), 1980.‎

‎LE SYSTÈME FISCAL FRANÇAIS, 5eéd. mise à jour, 42e mille, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1992, br., bon état, 127p.‎

‎...aura la tete tranchée‎

‎France-Empire. 1984. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 196 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Berner Kommentar. Kommentar zum schweizerischen Privatrecht. Band IV: Sachenrecht. 1. Abteilung: Das Eigentum 2. Lieferung Art 646-654 ‎

‎Bern, Stämpfli , 1959, gr. in-8vo, IX + S. 251 - 406, Original-Broschüre.‎

‎Berner Kommentar. Kommentar zum schweizerischen Zivilrecht. Band IV: Sachenrecht. 1. Abteilung: Das Eigentum 2. Lieferung Art 646-654 ‎

‎Bern, Stämpfli , 1959, gr. in-8vo, IX + S. 251 - 406, Original-Broschüre.‎

‎Das Sachenrecht. 1. Abteilung: Das Eigentum. 2. Abschnitt: Das Grundeigentum. 1. Lieferung: Art. 665-666. 3., völlig neubearb. Aufl. von Hans Leemann begründeten. Kommentars zum Sachenrecht. ‘Berner Kommentar, Schweizerisches Zivilgesetzbuch’, Band 4.‎

‎Bern, Stämpfli, 1961, in-8°, 244 S. + XIV, Stempel a.d. Titelbl., Original-Broschüre.‎

‎Disputatio inauguralis, de uxore virgine ...‎

‎Basileae, Literis Deckerianis, 1671, in-4to, 24 S., gerbräunt, Mod. Pappband mit Buntpapier bezogen.‎

‎ Mommsen 1731. ‎

‎Le consentement des autorités de tutelle aux actes du tuteur. AISUF 140 - Travaux de la Faculté de Droit de l’Université de Fribourg Suisse, n.° 140, édités par Peter Gauch.‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 1994, 225x155mm, LV - 561pages, broché. Très bel exemplaire.‎

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‎Droit civil suisse. Droit de la filiation. 1) Tome I: Etablissement de la filiation (art. 252 à 269 CC) 2) Tome II: Effets de la filiation (art. 270 à 327 CC). 3ème édition complétée et mise à jour. 2 vols. ens.‎

‎Schulthess, 2005, 06, gr. in-8vo, 1) XVIII + 304 p., 2) XIX + 524 p., brochure originale.‎

‎Droit Civil VI 2e édition mise à jour et complétée. Volume 1 et 2. 1: L’établissement de la filiation (art. 252 à 269c CC). 2: Les effets de la filiation (art. 270 à 327 CC).‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 2002, 225x155mm, XLVI- LXXIV- 255 + 438pages, broché. Exemplaire à l'état de neuf.‎

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‎Das Telephonregal nach schweizerischen Recht. Diss.‎

‎Burgdorf, S. Haller, 1928, in-8°, 132 S., Stempel a.d. Titelbl., Original-Broschüre.‎

‎Eenige beschouwingen over art. 199 Code Pénal en art. 449 van het nieuwe Wetboek van Strafrecht‎

‎Groningen, J.B. Huber 1886 39pp., 23cm., moderne groenlinnen band met titel in goudopdruk op rug, Doctoraal proefschrift (Rijks-Universiteit te Groningen), stempeltje op achterzijde titelblad, goede staat, J112070‎