‎CODE DES ARCHITECTES ET ENTREPRENEURS DE CONSTRUCTIONS OU LEGISLATION ET JURISPRUDENCE CIVILES ET ADMINISTRATIVES SUR LES CONSTRUCTIONS ET LES OBJETS QUI S'Y RATTACHENT‎

‎CARILIAN-GOEURY. 1837. In-12. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Mors fendus, Quelques rousseurs. 428 pages. Exemplaire numéroté n°345 et signé par l'auteur. Dos frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel de droit criminel - Conforme au programme officiel des Facults de droit - Premire anne - 6e dition.‎

‎Librairie gnrale de droit et de jurisprudence R.Pichon et R.Durand-Auzias. 1948. In-8. Broch. Etat d'usage, Couv. lgrement passe, Coiffe en pied abme, Papier jauni. 347 pages - papier jauni - coiffes abmes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REPETITIONS ECRITES SUR LE PREMIER ET DEUXIEME EXAMEN DU CODE NAPOLEON CONTENANT L'EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS THÉORIQUES. EN 3 TOMES.‎

‎A. MARESCQ AINE. 1861-1863. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Intérieur frais. 885 + 879 + 864 pages. Dos cuir vert, titres, tomaisons et filets dorés. Papier vert et noir sur les plats. Ecritures à l'encre sur les pages de garde. Pas de page de titres dans le tome 3 mais quelques pages vierges encadrées d'un filet noir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répétitions écrites sur le premier examen du Code Napoléon contenant l'exposé des principes généraux leurs motifs et la solution des questions théroqiues - En 3 Tomes - Tomes 1 + 2 + 3.‎

‎A.Marescq et E.Dujardin. 1855-1859. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 827 pages + 780 pages + 853 pages - plats et contre plats jaspés - auteur, titre, filets et tomaison dorés sur le dos - coins et plats frottés - tampon sur la page de titre - quelques rousseurs à l'intérieur des ouvrages sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎REPERTOIRE PERIODIQUE DE L'ENREGISTREMENT TOME 36‎

‎Chez l'auteur. 1889. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur bon état. 784 pages; couverture cartonnée dos cuir manquant, mors fendus.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Recueil mensuel de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre comparées avec le droit civil faisant suite au répertoire général. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Formulaire général des faillites et banqueroutes ou résumé pratique de législation, de jurisprudence et de doctrine contenant les modèles des différents actes et décisions en matière de faillites - Tomes 1 + 2 en un volume.‎

‎Marchal Billard et Cie. 1877. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 472 + 465 pages - plats et contre plats jaspés - auteur, titre, filet et roulettes dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MAITRISER LE DROIT PENAL GENERAL TOUS EXAMENS, TOUS CONCOURS‎

‎ROUDIL. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 206 pages. Trace de stylo sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Préface de G. Levasseur. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Traité des droits d'usufruit, d'usage et d'habitation d'après le droit romain‎

‎Auguste Durand, Paris, 1854. In-8 relié demi-cuir, dos à 4 nerfs, titre et fleurons dorés, 450 pp.‎

‎MEMENTOS ROUSSEAU. DROIT COMMERCIAL. 3EME ANNEE‎

‎ROUSSEAU. 1960. In-8. Broché. A restaurer, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 116 pages. Ecritures aux stylos sur plusieurs pages. Des manques important sur le dos. 2ème plat manquant. Ecriture au crayon de couleur sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Des droits des enfants naturels légalement reconnus dans la succession de leurs père et mère‎

‎Lib. de la Sté. du Recueil Gal. des lois et des arrêts | Paris 1897 | 16.50 x 25.50 cm | broché‎

‎Edition originale de cette thèse soutenue en vue d'obtenir le grade de docteur en droit à l'université de Paris. Un manque en tête et en pied du dos, manques marginaux sur les plats, agréable état intérieur. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Traité général de l'arbitrage en matière civile et commerciale ou recueil complet des règles à suivre tant par les parties que par les arbitres - en deux tomes - tomes 1 + 2.‎

‎Renard/Videcoq/L'auteur. 1826-1829. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 616 pages + 451 pages - rousseurs sans conséquence sur la lecture - contre plats jaspés - titre, tomaison et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ce manuel indispensable contient en outre toutes les décisions judiciaires intervenues depuis la publication de nos codes ainsi que les formules d'actes qui sont d'obligation en ces matières - Ouvrage utile à tous les français - Tome 2 3e édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"3ème supplément au manuel de l'indemnité des émigrés des déportés et condamnés"‎

‎"1825. Paris chez Ponthieu et Dentu 1825 - Broché 13 cm x 21 5 cm p 193 à 256 soit 64 pages - Texte de M. Guichard avocat aux Conseils du Roi de la Cour de cassation - Nombreuses rousseurs - État d'usage" ‎

‎Cours de statistique - diploome d'études supérieures économique et politique - sciences économiques 1953-1954‎

‎Les cours de droit 1954 in8. 1954. Relié.‎

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‎Bon Etat de conservation couverture défraîchie intérieur jauni propre texte dactylographié‎

‎VOS DROITS FACE A L'ADMINISTRATION.‎

‎Connaissances actuelles.. Non daté. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 345 pages. Titre en doré. Quelques schémas en noir et blanc, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎QUESTIONS SUR LE CODE DE COMMERCE. TOME 1.‎

‎Chez Renard.. 1829.. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Environ 120 pages + 232 pages. Titre et tomaison dorés. Nombreuses rousseurs et traces de mouillures, n'altérant pas la lecture de l'ouvrage. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Recueil des articles de jurisprudence commerciale insérés dans le journal du commerce. Tables des questions. Livre premier du commerce en général. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Une introduction critique au droit‎

‎ Paris, Maspero, 1978, in-8, br., 388 p., coll. "Textes à l'appui", couverture à rabats. Petit accroc avec manque en coiffe de queue, dos légèrement ridé, autrement bonnes conditions. ‎

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‎Une introduction critique au droit - Collection textes à l'appui.‎

‎François Maspero. 1978. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Papier jauni. 388 pages - couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection textes à l'appui. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contribution à l'étude des Pactes Successoraux en droit byzantin (Justinien & Post-Justinien) - Droit. ‎

‎ 1937 PARIS, Editions Héracles - 1937 - In-8 - broché - 237 pages - Ex. non coupé - ENVOI : "A Mademoiselle Rouillard, hommage respectueux", Paris, 20 juin 1937 - couverture salie, sinon bon exemplaire - Réf. 48262‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎L’APPLICABILITÉ DU TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE ET DU DROIT DÉRIVÉ AU PLATEAU CONTINENTAL DES ÉTATS MEMBRES; contribution juridique à une politique énergétique communautaire et à l’intégration européenne‎

‎, Paris, s. éd. 1982, A4, br., photocopié, 315p.‎

‎13 volumes collection "Les grands procès": Le procès de Nuremberg; Le scandale de Panama Vidocq; Danton; Marie Stuart; Landure/Ravaillac; Marie-Antoinette; Les affaires des poisons‎

‎De crémille 1996 in12. 1996. Cartonné. 13 volume(s). 13 volumes collection "Les grands procès": Le procès de Nuremberg; Le scandale de Panama Vidocq; Danton; Marie Stuart; Landure/Ravaillac; Marie-Antoinette; Les affaires des poisons; Charlotte Corday; Gille de Rais/Lucheni; La bande à Bonnot; Les templiers ---‎

‎Très Bon Etat de conservation intérieur frais dorure sur tranches supérieures intérieur très frais‎

‎Question. La femme dotale peut-elle valablement faire une institution contractuelle ?‎

‎ Grenoble, imp. Prudhomme-Dauphin, s.d. (XIXème), 1 br., sans couverture. in-4 de 8 pp. ; ‎

‎L. Michal, avocat; Blanchin, avoué. ‎

‎Le mystère des droits féodaux dévoilé ou recherches sur l'origine et les abus des cens, servis, et particulièrement des lods, mi-lods, quint, requint et autres droits casuels‎

‎ Chez l'auteur A Trévoux, chez l'auteur, 1791. In-8 relié demi-basane blonde, dos lisse très orné, pièce de titre, xvi + 196 pages. Ouvrage dans lequel on prouve que la plupart des droits féodaux et sur-tout les Lods, doivent être abolis sans indemnités. Bel exemplaire, bien relié, sans rousseurs. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎LES RELATIONS DES CAISSES DE SÉCURITÉ SOCIALE AVEC LES ENTREPRISES, Contributions à l’étude d’un processus de contractualisation‎

‎, Neuilly-sur-Seine, Planète Social 2013, in-8, br., bon état, XVIII-416p.‎

‎LES ASSEMBLÉES DE COPROPRIÉTÉ SOUS LE RÉGIME DE LA LOI DU 28JUIN 1938, Les cahiers de la copropriété‎

‎, Lyon, Les cahiers de la copropriété 1960, in-8, br., (qq. soulignures et annotations au crayon), assez bon état, 200p.‎

‎Dictionnaire pratique de tous les droits d'enregistrement de timbre, d'hypothèque et de greffe (nouvelles lois jusqu'au 1er mai 1876)‎

‎Marchal, Billard et cie. 1876. In-8. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 232 pages. Rousseurs. Dos fendu, manques en coiffes. Ouvrage et plat partiellement désolidarisés. Manques en plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎