‎L'Enseignement Anti-alcoolique à l'Ecole.‎

‎NATHAN Fernand. 1899. In-12. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 195 pages. Quelques figures en noir et blanc, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Un projet de loi sur la crémation‎

‎Bruxelles, Librairie de l'Action Catholique s.d. 93pp., dans la série "Science et Foi" no.30, 19cm., qqs.rousseurs, bon état‎

‎L’OMBUDSMAN SCANDINAVE. ÉTUDES COMPARÉES SUR LE CONTRÔLE DE L’ADMINISTRATION, Préface de Roland Drago, Bibl. de science administrative, t.II‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1970, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR À «MON MAÎTRE LE PROFESSEUR LE ROY», non coupé, très bon état hormis qq. traces sur la couv., III-550p.‎

‎L’OMBUDSMAN SCANDINAVE. ÉTUDES COMPARÉES SUR LE CONTRÔLE DE L’ADMINISTRATION, Préface de Roland Drago, Bibl. de science administrative, t.II‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1970, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, (dos lég. insolé), int. frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], III-550p.‎

‎Juriscode - Code de l'éducation - édition 2002-2003 - Juris classeur - textes, commentaires, jurisprudence, conseils pratiques, bibliographie‎

‎Litec LexisNexis. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 592 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Moyens de droit pour Bradier, Simare, Lardoise, condamnés à la roue‎

‎ Philippe Denys A Paris, Philippe Denys Pierres, 1786. In-4 relié plein veau brun de l'époque à petits coins, dos lisse à filets et fleurons dorés, pièce de titre rouge. 190 pages. Petit manque de cuir à la coiffe et en pied, mors du 1er plat fendu sur une petite dizaine de centimètres en partie supérieure, quelques piqures et rousseurs, une trace d'humidité pale en marge supérieure de quelques pages. Malgré les défauts signalés, bon exemplaire de cet ouvrage sur cette affaire criminelle célébre à Chaumont (Haute Marne). ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Recherches sur l'administration de la justice criminelle chez les Français avant l'institution des parlements, et sur l'usage de juger les accusés par leurs pairs ou jurés tant en France qu'en Angleterre ; par M. Le Grand de Laleu,... Ouvrage posthume, précédé d'une notice sur la vie et les écrits de l'auteur. [Suivi de] Poésies.‎

‎Fantin 1822 In-8 plein maroquin, dos lisse, filets et dentelles dorés et à froid, fleurons à froid, filets noir et dorés d’encadrement des plats, fleurons d’angles, dentelles de contreplats, tranches dorées, XXVII- 287- 127 pp. Portrait frontispice. Annotations à la suite de la préface. Dos passé, plats un peu ternis mais belle reliure et intérieur frais.‎

‎Avocat, Legrand de Laleu s’est rendu célèbre en établissant l’innocence de Lardoise, Simare et Bradier, trois habitants de Chaumont condamnés au supplice de la roue pour vol avec violence (1785). Bon état d’occasion ‎

‎LES MARQUES DE FABRIQUE AU POINT DE VUE INTERNATIONAL (THESE)‎

‎Imprimeries Réunies L. Durand et Fils, Fécamp. 1926. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Non coupé. 102 pages. Dos muet. Couverture jaunie et défraîchie.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Faculté de Droit de l'Univ. de Paris. Thèse pour le Doctorat Sciences politiques et économiques. Jury: M. PILLET, M. PERCEROU, M. BASDEVANT. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DES RÈGLEMENTS DE COMPTE ENTRE COPARTAGEANTS (Droit romain); DE LA THÉORIE DU DROIT DE PRÉLÈVEMENT ENTRE COPARTAGEANTS (Droit français), Thèse pour le doctorat présentée et soutenue le samedi 19décembre 1891, à 1heure, Président: M.Lefbvre; Suffragants: MM.Boistel, LePoittevin, Weids‎

‎, Paris, A.Giard & E.Brière 1891, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), intérieur très frais, [2ff.]-390p.‎

‎Le Tribunal Industriel du Kansas.‎

‎ P., Imprimerie F. Guyot, P. Caboche successeur, 1929, 1 vol. in-8 (250 x 165) broché, de 192 pp. Très bel exemplaire. ‎

‎Thèse de Doctorat en Droit, présentée et soutenue le 21 mai 1929 à la Faculté de Droit de l'Université de Paris, Président de thèse : Professeur Oualid. Au sommaire : La naissance du Tribunal Industriel - La vie du Tribunal - La disparition du Tribunal. ‎

‎Traité de la succession à la Couronne. ou la Couronne de France toujours successive linéale agnatique. Avec un mémoire touchant la succession à la Couronne d'Espagne‎

‎Paris, Gabriel Martin, 1728 in-12, [6] ff. n. ch. (titre, avertissement), 391 pp., [8] ff. n. ch. (index, privilège, errata), manque le tableau généalogique en dépliant, veau blond, dos à nerfs orné de hachurés, caissons et fleurons dorés, pièce de titre cerise, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

‎Unique édition du dernier ouvrage publié de l'auteur. L'historien Joachim Le Grand (1653-1733), entra dans la Congrégation de l'Oratoire en 1671, mais en sortit dès 1676, puis il s'attacha à des études historiques en travaillant la connaissance des anciens titres et des chartes. Secrétaire de la pairie après des postes de secrétaire et négociateur au Portugal et en Espagne, son travail va s'orienter vers des travaux historiques, des inventaires et notamment sa Vie de Louis XI qui ne paraîtra jamais.Saffroy I, 12 361.Bel exemplaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎COMMENTAIRE DE LA LOI DU 23 OCTOBRE 1884 SUR LES VENTES JUDICIAIRES D’IMMEUBLES avec le texte de la loi et des extraits des documents parlementaires qui en ont précédé la discussion et l’adoption‎

‎, Paris, Marchal & Billard 1885, in-12, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (nerfs et coiffes frottés), intérieur frais, 116p.‎

‎Dictionnaire Usuel de Droit.‎

‎LAROUSSE. 1934. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 979 + 144 pages. Une photo en noir et blanc, en front-de-chapitre. Cul-de-lampe. Tranches marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire usuel de droit‎

‎Larousse 1924 979 pages in8. 1924. relié. 979 pages. Plus 43 pages de supplément à la deuxième édition de 1924‎

‎Couv salie-bords de la couv frottés-haut du dos un peu abimé-texte jauni‎

‎Comparer les droits, résolument‎

‎Presses Universitaires de France. 2009. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 630 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Les voies du droit"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Le Bourgage de Caen.. Tenure à cens et tenure à rente (XIe - XVe siècle)‎

‎Paris, Arthur Rousseau, 1911 gr. in-8, 525 pp., avec 1 plan dépliant, demi-chagrin noir, dos à nerfs, couverture conservée (reliure moderne). Bon exemplaire.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le bourgage de Caen. Tenure à Cens et Tenure à Rente (XIe - XVe siècles)‎

‎Paris, Arthur Rousseau 1911 525pp., 25cm., Thèse pour le Doctorat (Université de Paris, Faculté de droit), brochure originale avec quelques traces d'usage, cachet au verso de la p.d.t., pages toujours non coupées, texte frais et en bon état, poids: 1kg., J112360‎

‎Le Bourgage de Caen. Tenure à gens, tenure à rente (XIe - XVe siècles).‎

‎Paris Librairie Nouvelle de droit & de jurisprudence/Arthur Rousseau 1895 1 vol. broché in-8, broché, 525 pp., plan dépliant. Édition originale correspondant au fascicule XXVI de la "Bibliothèque de la Fondation Thiers". Étude historique et juridique rare. Exemplaire au dos mal restauré au scotch. En l'état.‎

‎Chambre des députés. Opinion sur la résolution de la Chambre des Pairs. relative à la loi des élections‎

‎[Paris], Hacquard, s.d. (1820) in-8, 15 pp., en feuilles. ‎

‎Le Graverend (1765-1834) était député d'Ille-et-Vilaine de 1817 à 1822, siégeant toujours sur le côté gauche. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎TRAITÉ DE LA LÉGISLATION CRIMINELLE EN FRANCE. Tomes 1-2 ‎

‎Paris Chez Mme Vve Charles-Bechet, Libraire. Gallois 1830 in 4 (26x21) 2 volumes reliures demi basane de l'époque, dos lisses, pièces de titre et tomaison beiges, [2] XLVIII et 721 pages, et 819 pages, dos usés, 2 petites éraflures sur le tome 2. Troisième édition revue et corrigée par J.-B. Duvergier. Le Graverend Jean-Marie-Emmanuel, Rennes 1776 - Paris 1827, jurisconsulte et criminaliste français. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Allocution prononcée le 16 décembre 1886 à la séance de rentrée de la Conférence des Avocats de Marseille.‎

‎Typ. Et Lyth. Barlatier-Feissat Marseille 1887 Plaquette in-8 brochée ( 225 X 140 mm ) de 30 pages.‎

‎Les accidents du travail- législation de la sécurité sociale - préface de M. Paul Sumien‎

‎Fédération nationale des mutilés et invalides du t 1948 in8. 1948. Broché. Fédération nationale des mutilés et invalides du travail‎

‎couverture tâchée le dos se décolle un peu au niveau de la charnière du premier plat intérieur propre jauni ex libris‎

‎Des rapports entre employeurs et employés.‎

‎Lille, Impr. Danel, 1932. In-8, 110pp., br.‎

‎Conférences au Chemin de fer du Nord en 1931-1932 par M. Le Grix, Chef Adjoint du Service du Personnel, au CHEMIN DE FER DU NORD.‎

‎ Récapitulation du Procez du Vicomte de Goesbriand contre le Marquis de Ksauson [ Kersauson ] "Il y a cinquante sept ans que les Sieurs de Goesbriand demandent un partage aux Sieurs de Kersauson. Dans le fait, Messire Jean de Kerguisiau, Seigneur de Kerseau, & Françoise de Kergroadès sa femme laissèrent en mourant cinq enfans : 1e François de Kerguisiau de Kerseau ; 2e : Gillete de Kerguisiau, Dame Lecofic ; 3e : Marie ; 4e : Thérèse ; 5e : Claudine de Kerguisiau. ... François de Kerguisiau partagea en 1670. ... [ Juridiction de Chateaulin, 1748 ] ‎

‎1 brochure in-folio (débroché d'un ensemble plus important comme le marque la signature en queue, mais à pagination propre), 12 pp. Titre : Récapitulation du Procez du Vicomte de Goesbriand contre le Marquis de Ksauson [ Kersauson ] "Il y a cinquante sept ans que les Sieurs de Goesbriand demandent un partage aux Sieurs de Kersauson. Dans le fait, Messire Jean de Kerguisiau, Seigneur de Kerseau, & Françoise de Kergroadès sa femme laissèrent en mourant cinq enfans : 1e François de Kerguisiau de Kerseau ; 2e : Gillete de Kerguisiau, Dame Lecofic ; 3e : Marie ; 4e : Thérèse ; 5e : Claudine de Kerguisiau. ... François de Kerguisiau partagea en 1670. ... [ Juridiction de Chateaulin, 1748 ] ‎

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‎Intéressante récapitulation de 57 années de procédure, opposant le Vicomte de Goesbriand au Marquis de Ksauson. Etat satisfaisant (marges frottées, mq. angulaire au dernier f. sans atteinte au texte). ‎

‎Créer son entreprise: Artisans commerçants professions libérales entreprises sociales‎

‎Jacob Duvernet 2006 15 4x1 8x24 8cm. 2006. Broché.‎

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‎Bon état‎