‎VOS DROITS FACE A L'ADMINISTRATION.‎

‎Connaissances actuelles.. Non daté. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 345 pages. Titre en doré. Quelques schémas en noir et blanc, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎QUESTIONS SUR LE CODE DE COMMERCE. TOME 1.‎

‎Chez Renard.. 1829.. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Environ 120 pages + 232 pages. Titre et tomaison dorés. Nombreuses rousseurs et traces de mouillures, n'altérant pas la lecture de l'ouvrage. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Recueil des articles de jurisprudence commerciale insérés dans le journal du commerce. Tables des questions. Livre premier du commerce en général. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Une introduction critique au droit - Collection textes à l'appui.‎

‎François Maspero. 1978. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Papier jauni. 388 pages - couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection textes à l'appui. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contribution à l'étude des Pactes Successoraux en droit byzantin (Justinien & Post-Justinien) - Droit. ‎

‎ 1937 PARIS, Editions Héracles - 1937 - In-8 - broché - 237 pages - Ex. non coupé - ENVOI : "A Mademoiselle Rouillard, hommage respectueux", Paris, 20 juin 1937 - couverture salie, sinon bon exemplaire - Réf. 48262‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎L’APPLICABILITÉ DU TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE ET DU DROIT DÉRIVÉ AU PLATEAU CONTINENTAL DES ÉTATS MEMBRES; contribution juridique à une politique énergétique communautaire et à l’intégration européenne‎

‎, Paris, s. éd. 1982, A4, br., photocopié, 315p.‎

‎13 volumes collection "Les grands procès": Le procès de Nuremberg; Le scandale de Panama Vidocq; Danton; Marie Stuart; Landure/Ravaillac; Marie-Antoinette; Les affaires des poisons‎

‎De crémille 1996 in12. 1996. Cartonné. 13 volume(s). 13 volumes collection "Les grands procès": Le procès de Nuremberg; Le scandale de Panama Vidocq; Danton; Marie Stuart; Landure/Ravaillac; Marie-Antoinette; Les affaires des poisons; Charlotte Corday; Gille de Rais/Lucheni; La bande à Bonnot; Les templiers ---‎

‎Très Bon Etat de conservation intérieur frais dorure sur tranches supérieures intérieur très frais‎

‎Question. La femme dotale peut-elle valablement faire une institution contractuelle ?‎

‎ Grenoble, imp. Prudhomme-Dauphin, s.d. (XIXème), 1 br., sans couverture. in-4 de 8 pp. ; ‎

‎L. Michal, avocat; Blanchin, avoué. ‎

‎Le mystère des droits féodaux dévoilé ou recherches sur l'origine et les abus des cens, servis, et particulièrement des lods, mi-lods, quint, requint et autres droits casuels‎

‎ Chez l'auteur A Trévoux, chez l'auteur, 1791. In-8 relié demi-basane blonde, dos lisse très orné, pièce de titre, xvi + 196 pages. Ouvrage dans lequel on prouve que la plupart des droits féodaux et sur-tout les Lods, doivent être abolis sans indemnités. Bel exemplaire, bien relié, sans rousseurs. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎LES RELATIONS DES CAISSES DE SÉCURITÉ SOCIALE AVEC LES ENTREPRISES, Contributions à l’étude d’un processus de contractualisation‎

‎, Neuilly-sur-Seine, Planète Social 2013, in-8, br., bon état, XVIII-416p.‎

‎LES ASSEMBLÉES DE COPROPRIÉTÉ SOUS LE RÉGIME DE LA LOI DU 28JUIN 1938, Les cahiers de la copropriété‎

‎, Lyon, Les cahiers de la copropriété 1960, in-8, br., (qq. soulignures et annotations au crayon), assez bon état, 200p.‎

‎Je les chasserai jusqu'au bout du monde jusqu'à ce qu'ils en crèvent‎

‎Editions 1 1999 224 pages 13x21x2cm. 1999. Broché. 224 pages.‎

‎Bon état‎

‎Dictionnaire pratique de tous les droits d'enregistrement de timbre, d'hypothèque et de greffe (nouvelles lois jusqu'au 1er mai 1876)‎

‎Marchal, Billard et cie. 1876. In-8. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 232 pages. Rousseurs. Dos fendu, manques en coiffes. Ouvrage et plat partiellement désolidarisés. Manques en plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITÉ PRATIQUE DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES DE COMMUNAUTÉ, DE SUCCESSION ET DE SOCIÉTÉ avec un choix de formules entièrement nouvelles, 4ème éd. mise au courant de la jurisprudence‎

‎Paris Marchal, Billard et Cie, 1877. In-8o, 662 p. Rel. 1/3 basane contemp., dos a nerfs orne.‎

‎Etude sur la question des peines.‎

‎ Paris, Challamel Ainé, 1875. In-8, rel. demi-chagrin rouge, dos à 4 nerfs rehaussés d'un filet doré, caisson doré, titre doré, III-248 pp., ‎

‎ Lég. frottements à la coiffe de queue, garde sup. et faux-titre découpés, intérieur frais. Bon ex. - Frais de port : -France 5,7 € -U.E. 8 € -Monde (z B : 12 €) (z C : 22 €) ‎

‎Des galériens des forçats des bagnards‎

‎Plon | Paris 1957 | 14 x 20.50 cm | broché‎

‎Edition originale. Couverture illustrée, importante iconographie. Des galères du roi à l'île du Diable. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎A VOTE ! DES HOMMES ET DES INSTITUTIONS‎

‎LA FARANDOLE. 1978. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 88 pages illustrées de nombreux dessins. Couverture autocollante et tampon de bibliothèque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Inauguration du Buste de Michel de Bourges au Palais de Justice de Bourges le 30 octobre 1910. Discours de MM. Plaisant, Thomas, Henri Brisson.‎

‎ 1910 Bourges, Imprimerie Régionale Foucher, 1910, brochure grand in-8°, couverture gris pale imprimée en noir; 38pp. 2 illustrations photographiques (1 dans le texte et 1 hors texte) et buste de Michel de Bourges en frontispice. Discours de M. Plaisant, Premier Président de la Cour d'Appel, de Thomas, Bâtonnier de l'Ordre des Avocats et de Henri Brisson président de la Chambre des Députés.‎

‎Très petite insolation à la couverture, très bon exemplaire.(CH1/CH1) ‎

‎COURS DE DROIT CIVILE, AVEC PLANS DE DEVOIRS ET ETUDES DE QUESTIONS PRATIQUES - TOME 1 - PREMIER VOLUME - INTRODUCTION, PERSONNES - FAMAILLE - PROGRAMME DE PREMIERE ANNEE DE CAPACITE EN DROIT‎

‎MONTCHRESTIEN. 1967. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 522 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎De Lattre Maréchal de France‎

‎Pierre Horay - Flore 1952 156 pages in8. 1952. broché. 156 pages. Biographie du maréchal Jean de Lattre de Tassigny écrite par Michel Droit publiée en 1952. L'auteur précise qu'il ne s'agit ni d'un livre d'histoire à part entière ni d'une biographie exhaustive mais plutôt d'un panorama rapide sur la vie riche en actions de ce militaire français‎

‎État correct‎

‎Discours : Institut de France, Académie française, séance publique annuelle... 17 décembre 1981 (Institut) [Paperback] Droit, Michel‎

‎ PHOTOS SUR DEMANDE ‎

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‎Et maintenant si nous parlions de l'Afrique du Sud‎

‎Plon Sans date.‎

‎Bon état‎

‎La Camargue‎

‎GLN-115, Arthaud 1961‎

‎Satisfaisant‎

‎La camargue‎

‎ Sans date.‎

‎Très bon état - légères marques de lecture et/ou de stockage mais du reste en très bon état- expédié soigneusement depuis la France‎