‎MANUEL PRATIQUE DU CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE + Supplément n°1 de mise à jour à Janvier 1957 + Supplément n°2 de mise à jour à Janvier 1958.‎

‎SIREY. DE 1956 A 1958. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 330+15+71+83 pages. Tampon sur les pages de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3 PHOTOS DISPONIBLES. SOMMAIRE : Considérations d'ensemble sur le contentieux général de la sécurité sociale / Les commissions de contentieux / Procédure de la contrainte et procédure sommaire / Juridictions de droit commun et juridictions administratives / Contentieux répressifs : sanctions pénales et disciplinaires / Contentieux technique médical / Contentieux électoral / ETC. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative ou analyse raisonnée des principes consacrés par le code civil le code de commerce et le code de procédure - Tome 5 : SAC-USU.‎

‎Chez Nève - Firmin Didot. 1824. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 1107 pages - textes sur deux colonnes - plats jaspés - titre doré sur pièce de titre bordeaux - adhésif noir sur les mors - coiffes frottées - coins frottés - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - tampons + petite annotation sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative ou analyse raisonnée des principes consacrés par le code civil le code de commerce et le code de procédure par les lois qui s'y rattachent par la législation sur le contentieux de l'administration et par la jurisprudence. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Répertoire de la nouvelle législation Tome 3‎

‎Firmin Didot. 1823. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Rousseurs. 768 pp., Titre et tomaison dorée sur pièce de titre rouge, caisson, filets et roulettes dorés, dorure à froid. tranche marbrée. papier à la cuve.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Civile, commerciale et administrative ou analyse raisonnée. texte sur 2 colonnes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CODE DES ÉTRANGERS OU RECUEIL DES LOIS ET DE LA JURISPRUDENCE ANGLAISE CONCERNANT LES ÉTRANGERS DANS LE ROYAUME-UNI DE LA GRANDE-BRETAGNE ET D’IRLANDE, ET TOUS LES AUTRES DOMAINES BRETONS‎

‎, Londres / Paris, Firmin Didot Frères 1849, in-8, demi-veau vert d’époque style Louis-Philippe, tit. sur dos lisse avec dentelles et filets dorés, tr. marbrées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], VI-512p.‎

‎CODES FRANCAIS - VOLUME 15 - CODE CIVIL : TOME 15 : Art. 1874-2070.LA LEGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE DE LA FRANCE -‎

‎TREUTTEL ET WURTZ. 1828. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 635 pages - Rousseurs naturelles - Dos et mors frottés - Auteur, titres, tomaisons, roulettes et fleuron dorés au dos. Tampon sur la page de Titre. 2 PHOTOS DISPONIBLES - . . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"CODES FRANCAIS - VOLUMES 17, 18, 19 et 20 - COMMERCE : TOMES 1 à 4 // COLLECTION ""LA LEGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE DE LA FRANCE""."‎

‎TREUTTEL ET WURTZ. 1829-1830. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 540 + 527 + 608 + 311 pages - Rousseurs naturelles - Dos et mors frottés - Auteur, titres, tomaisons, roulettes et fleuron dorés au dos. Tampon sur la page de Titre. 2 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Esprit du code de procédure civile ou conférence du code de procédure avec les discussions du conseil les observations du tribunat les exposés de motifs les discours des orateurs du tribunat les dispositions des autres codes etc - Tome 2 .‎

‎Imprimerie de P.Didot l'Ainé. 1816. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 480 pages - quelques rousseurs à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - tampons sur la page de titre - coins, tranches et plats très frottés - dos frotté - dorures du dos partiellement absentes - coiffe en tête abîmée - tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Traité de droitdes énergies renouvelables (Collection ""Référence juridique"")"‎

‎Le Moniteur. 2012. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. 685 pages. Deux photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"2e édition. Collection ""Référence juridique"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎LA RÉPÉTITION DE L’INDÛ EN CE QUI CONCERNE LES DROITS D’ENREGISTREMENT‎

‎, Alger, Imp.Rives, Romeu et Cie 1930, in-8, br., non massicoté, (des rousseurs sur la couv.), bon état, int. frais, 310p.‎

‎Traité des réparations (Lois du bâtiment). Réparations locatives. Gros entretien. Réparations usufruitières. Grosses réparations.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane à coins. 190 pages. Rousseurs. 16 x 25 cm.‎

‎Livre. Editions André - Daly Fils et Cie, 1886.‎

‎La République des avocats.‎

‎ Paris, Armand Colin, 2003. In-8 broché, couv. ill. en coul., 230 pp., bibliographie. ‎

‎Collection : " L'Histoire au présent " Très bon ex. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF (INSTRUCTION CIVIQUE), POUR LES CANDIDATS AUX EXAMENS DES CAP‎

‎Foucher. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 62 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les guides Foucher. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF - NOTIONS SOMMAIRES - INSTRUCTION CIVIQUE.‎

‎FOUCHER. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 66 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Législation du travail et sécurité sociale.‎

‎FOUCHER. 1964. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 142 pages. Quelques annotations au crayon à papier.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Burgod. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'évolution des institutions municipales toulonnaises des origines au milieu du XVIe siècle‎

‎Aix-en-Provence, La Pensée Universitaire 1959 ii + 150 + ii pp. + 1 plan hors-texte, 28cm., brochure originale, bon état, peu commun, G101975‎

‎TETE A TETE.‎

‎, Paris, Grasset, 1989., Broche, couverture d' editeur, 14x22,5cm, 273pp.‎

‎CODE MUNICIPAL ANNOTE / 2e EDITION.‎

‎DUPONT PAUL ET CIE. 1843. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Manque en coiffe de tête, Intérieur acceptable. 320 PAGES.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La peur des revenants. Des privilèges, des droits féodaux et des dîmes : dédié aux cultivateurs et aux ouvriers ‎

‎Anonyme Broché 1851 In-8 (12,5 x 19,5 cm.), plaquette brochée, 3 pages, nom de l'ancien propriétaire sur le premier plat ; menus incidents sur les plats, quelques mouillures sur l'ensemble, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX JUSQU’EN 1789‎

‎, Paris, Les Cours de Droit 1974, in-8, polycopié br., (qq. tâches sur la 1rede couv., qq. soulignures et annotations au crayon), assez bon état, 250-Vp.‎

‎La Justice du Roi - la vie judiciaire dans l'ancienne France - Collection l'aventure humaine.‎

‎Albin Michel. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 316 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection l'aventure humaine. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La justice du roi : la vie judiciaire dans l'ancienne France.‎

‎Paris Albin Michel, coll. "L'aventure humaine" 1988 1 vol. broché in-8, broché, couv. illustrée, 316 pp., bibliographie. Très bon état.‎

‎150 LETTRES POUR DEFENDRE VOS DROITS‎

‎MAXI POCHE. 2003. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 192 pages - annotations à l'encre sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DE CRIMINOLOGIE EMPIRIQUE. Troisième édition‎

‎ Montréal, Presses universitaires de Montréal "Paramètres", 2003. In-8 broché, 777 pages. Excellent état.‎

‎ La librairie fermera ses portes en 2025. Des remises de 25 à 50 % peuvent s'appliquer au cas par cas.‎

‎Statuts et règlemens généraux pour les communautés de chirurgiens des provinces.. Donnés à Marly le 24 février 1730. Enregistrés dans tous les Parlemens du Royaume. Nouvelle édition. Augmentée des édits, arrêts & déclarations qui y ont rapport, de différentes notes et éclaircissemens, de modèles pour les lettres de maîtrise, &c‎

‎Paris, Veuve Delaguette, 1758 in-4, [2]-VIII-105 pp., vélin rigide teinté, dos à nerfs muet, tranches rouges (reliure de l'époque). Coins et coupes abîmés.‎

‎Depuis 1691, la volonté constante du pouvoir royal fut d'unifier réglementairement la pratique de la "chirurgie", qui regroupait des spécialistes très hétérogènes. D'où une série de décrets et d'arrêts culminant avec les déclarations de 1736 et 1756. En dépit de cet effort, la profession, jamais complètement organisée en corps selon les critères de l'Ancien Régime, demeurait secondaire et mal considérée à l'intérieur des intervenants médicaux. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le purgatoire du juge.‎

‎Paris, La Pensée Universelle, 1982. 13 x 21, 277 pp., broché, bon état.‎

‎envoi de l'auteur.‎