‎Code Rural- Code forestier‎

‎Jurisprudence générale Dalloz/Emmanuel Vergé. 1970. In-16. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 927 + 11 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎"Collection ""Petits codes Dalloz"". Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural"‎

‎Kolleg zum bernischen und eidgenössischen Strafrecht. Vervielfältigtes maschinengeschriebenes Manuskript.‎

‎Bern, o.J. ca. 1915, in-4to, 217 S., priv. Hlwd. mit goldgepr. Rückentitel.‎

‎L.W. Lauterburg war Professor für Prozess- und Strafrecht an der Universität Bern. ‎

‎LA FAMILLE HAMELIN.‎

‎HACHETTE ET CIE. 1892. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 282 pages - ouvrage illustré de nombreuses vignettes en noir et blanc dans et hors texte - tranches dorées - cartonnage monochrome - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.08-XIX ème siècle‎

‎Vignettes dessinées par Edouard Zier. Classification Dewey : 840.08-XIX ème siècle‎

‎DE LA QUOTITÉ DISPONIBLE ENTRE ÉPOUX AVEC UNE INTRODUCTION PHILOSOPHIQUE ET HISTORIQUE‎

‎, Paris, Auguste Durand 1862, in-8, débroché, Ex-Libris manuscrit sur la couv., int. assez frais, 210p.‎

‎LES GRANDES DÉMOCRATIES CONTEMPORAINES, 2eéd. mise à jour, coll. Droit fondamental, Droit politique et théorique‎

‎, Paris, P.U.F. 1998, in-8, br., (dos insolé), bon état, 908p.‎

‎Code de droit civil ecclésiastique ou Décret du 30 décembre 1809 et autres dispositions concernant les fabriques et le temporel du culte, commentés par Auguste Lauwers [relié avec un autre ouvrage]‎

‎Bruges, chez l'épouse Vanhee-Wante 1859 xxiv + 551pp., 22cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir vert avec titree et faux-nerfs dorés, qqs. traces d'usage), peu de rousseurs, bon état, [RELIE AVEC: NN, Lois et décrets sur les fabriques d'église, les sépultures et les biens de cures suivis des formules et des modèles à l'usage de l'administration des fabriques, Liège, H.Dessain, 1871, 59pp.], J94555‎

‎LA REFORME DES SOCIETES COMMERCIALES ET LE SECTEUR NON LUCRATIF.‎

‎ASSOCIATION SAINT DENYS. 1968. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 206 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎La réforme des sociétés commerciales et le secteur non lucratif.‎

‎Couverture souple. Broché. 206 pages.‎

‎Livre. Edité par l'association St Denys, 1968.‎

‎L'art de connaître les hommes par la physionomie... Tome 4. Nouvelle édition... augmentée d'une exposition des recherches ou des opinions de La Chambre, de Porta, de Camper, de Gall, sur la physionomie ; d'une histoire anatomique et physiologique de la face, etc., par M. Moreau‎

‎Paris, Depélafol 1835 In-4 26 x 16,5 cm. Reliure demi-maroquin rouge, dos à nerfs encadrés de petits fers, tête dorée, 320 pp., 57 planches et vignettes dont le frontispice avec leur explication, table des matières, planches et vignettes contenues dans le 4e volume avec leurs explications.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎L'art de connaître les hommes par la physionomie... Tome 5. Nouvelle édition... augmentée d'une exposition des recherches ou des opinions de La Chambre, de Porta, de Camper, de Gall, sur la physionomie ; d'une histoire anatomique et physiologique de la face, etc., par M. Moreau‎

‎Paris, Depélafol 1835 In-4 26 x 16,5 cm. Reliure demi-maroquin rouge, dos à nerfs encadrés de petits fers, tête dorée, 316 pp., 24 planches et vignettes dont le frontispice avec leur explication, table des matières, planches et vignettes contenues dans le 4e volume avec leurs explications.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎LES DECLARATIONS MINISTERIELLES ET LES MINISTERES‎

‎EDITIONS DES DOCUMETS PARLEMENTAIRES. 1914. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 156 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Documents parlementaires. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎The Obligation of holding Sacred Missions in Parishes. A historical synopsis and a commentary‎

‎Washington D.C., The Catholic University of America Press 1949 xv + 142pp., in the series "Canon Law Studies" volume 295, 23cm., original softcover, small label on frontcover, text is clean and bright, good condition, [Dissertation submitted to the Faculty of the School of Canon Law of the Catholic University of America in partial fulfillment of the requirements for the degree of Doctor of Canon Law], R107646‎

‎Nouveau guide en affaires ou formulaire d'actes en matière civile et commerciale‎

‎Lebigre Frères. 1835. In-12. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos plié, Mouillures. 140 pages, coins pliés, titre entouré d'une guirlande.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Nouveau formulaire d'actes sous seing-privé en matière civile et commerciale, avec les disposition des lois sur le timbre et l'enregistrmenet qui règlent les droit auxquels ils sont assujétis, et l'exposé des principes de législation qui les régissent ; suivis de Modèles de Pétitions à adresser au Roi, aux Princes et Princesses de sa famille ; aux Ministres, Préfets, Sous-Préfets, Maires, Présidens de Tribunaux et Procureurs du Roi, Inspecteurs des Forêts, Administrateurs d'Hospices, etc. Par M. Lavenas, ancien huissier à Evreux, auteur du Nouveau Code et Manuel pratique des Huissiers.‎

‎ P., Lebigre Frères, 1833, in 12, cartonnage muet de l'époque, 260 pages ; des rousseurs, parfois fortes. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Aspects de la logographie judiciaire attique‎

‎Louvain, Bibliothèque de l'Université - Bureaux du Receuil / Publications Universitaires de Louvain 1964 220pp., 26cm., dans la série "Université de Louvain. Recueil de travaux d'histoire et de philologie" 4e série fasc.32, br.orig., non coupé, très bon état, J74321‎

‎ALGÉRIE, LA DÉMOCRATIE INTERDITE, coll. Histoire et perspectives méditerranéennes‎

‎, Paris, L’Harmattan 1993, in-8, br., bon état, 280p.‎

‎Code pénal ou recueil des principales ordonnances édits et déclarations sur les crimes et délits (…). Paris. Desaint & Saillant. 1752.‎

‎Deux parties en 1 volume in-12° relié plein veau noisette marbré, dos à nerfs décoré, pièce de titre de maroquin rouge, 3 f.nchf, 136 p. et 400 p. Très bel état. Rare édition Originale de ce recueil des ordonnances pénales d'ancien régime dont l'auteur fût Conseiller au Parlement de Paris et surtout Contrôleur général des finances 1763 à 1768 ‎

‎REGARDS SUR LE DROIT AU PROCÈS ÉQUITABLE‎

‎IFR 2012 216 pages 15x21x1cm. 2012. Broché. 216 pages.‎

‎Comme neuf - L'ouvrage qui n'a jamais été lu pourrait présenter de légères traces de stockage - remis sous blister et expédié soigneusement dans emballage adapté -‎

‎Des corps politiques et de leurs gouvenements. Seconde édition revue & très-augmentée. Tome 1 & 2 reliées ens.‎

‎Lyon, Chez Pierre Duplain, l’Ainé, M. DCC. LXVI, 1766, in-4to, 4 ff. + XVI + 420 p. ; 2 ff. + 332 p. + ff. (table), nom ms. ‘Drt. Ed. His’, reliure en veau d’époque, dos à cinq nerfs richement orné d’or, coiffes avec manque, coins usés et denudés, plats avec encadrement d’un triple filet or, tranches marbrées, gardes en beau papier dominoté.‎

‎ Image disp.‎

‎Des corps politiques et de leurs gouvernements. Tome I seul. Seconde édition revue et très augmentée.‎

‎Couverture souple. Broché. 492 pages. Couverture muette d'époque. Petit manque au dos. 1er volume seul.‎

‎Livre. Editions Pierre Duplain - Lyon, 1766.‎

‎L INDISPENSABLE VADE-MECUM DES MAIRES‎

‎MAIRIE DE BORDEAUX. 1904. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 128 pages - couverture tachee - mors legerement fendu - contreplats jaspes. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎L'indispensable vade-mecum des mairies à l'usage de MM. les Maires, Adjoints, Secrétaires de Mairies, Médecins, Vétérinaires sanitaires et Gardes Champêtres‎

‎Bordeaux. 1904. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur acceptable. 128 pages. Gardes marbrées.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LE CODE DU TRAVAIL ANNOTE 2018‎

‎FIDUCIAIRE 2018 2822 pages 17 2x23 8x7 4cm. 2018. Broché. 2822 pages.‎

‎Très bon état - légères marques de lecture et/ou de stockage mais du reste en très bon état- expédié soigneusement depuis la France‎

‎LES CHEMINS DE FER ET L' ENQUETE PARLEMENTAIRE (‎

‎PARIS J. CLAYE IMPRIMEUR 1872 Extrait de la Revue des Deux Mondes , une plaquette in-8 brochée de 39 pages , quelques rousseurs sur la couverture et plis au bas du dos , autrement bon exemplaire . Bon Couverture souple ‎

‎Etude sur les peines infamantes‎

‎Arthur Rousseau 1899 Grand in-8 broché, en parti non coupé, 214 pp. Dos cassé avec des manques, première couverture déliée. Annotations au sujet de l’auteur sur le premier plat 3 lignes‎

‎Thèse. Etat correct d’occasion ‎