‎Dissertationes juridicae.Prima: De successione ab intestato tam secundum praescripta juris Polonici, Magdeburgici & Culmensis quam secundum normam successionis novo Codice civili stabilitam.Secunda: De Usufructu advitalitio, conjugi superstiti in bonis a defuncto marito relictis competente. Cum XXXV figuris oeri incisis.‎

‎ Vindobonae, typis Josephi Hraschanzky 1801, 195x125mm, 95Seiten, demi-veau marbré à coins, pièce de titre au dos, ornementations dorés, plats papier marbré. Schönes Exemplar.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎THE WORLD BEYOND THE CHARTER IN HISTORICAL PERSPECTIVE: A tentative synthesis of four stages of world organization‎

‎, London, George Allen & Unwin Ltd. 1969, in-8, rel. éd. en pl. toile bleue, jaquette en papier, bon état, 199p.‎

‎THE COMMONWEALTH IN ASIA, being the Waynflete Lectures delivered in the College of St. Mary Magdalen, Oxford 1949‎

‎, Oxford, Clarendon Press 1951, in-8, rel. éd. très bon état, 124p.‎

‎THE DOMINION OF CEYLON. The Developement of its Laws and Constitution, coll. The British Commonwealth, vol. 7‎

‎, London, Stevens & Sons Ltd. 1952, in-8, rel. éd. percaline noire, neuf, VIII-314p.‎

‎Dansk privatret.‎

‎København, 2012. Orig. papbind. 832 pp.‎

‎17. udgave.‎

‎Retlige rammer for et indre detailbetalingsmarked.‎

‎København, 2010. Orig. omslag. 195 pp.‎

‎Bankjura.‎

‎København, 2013. Orig. omslag. 628 pp.‎

‎2. udgave.‎

‎Bankjura. Udvalgte emner.‎

‎København, 2013. Originale omslag. 554 pp.‎

‎2. udgave.‎

‎Skattemyndighedernes kompetence.‎

‎2.udg. 1996. 110 pp.‎

‎CHANGER LA JUSTICE‎

‎Jean-Claude SIMOEN. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 209 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Changer la justice.‎

‎ 1977 Paris, Simoën, 1977, in 8° broché, 214 pages ; couvetrure illustrée par CHAVAL. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎LE MONDE EN FLAMMES, traduit du tchèque par Marc Slonim, coll. Combattants européens‎

‎, Paris, Librairie Valois 1930, in-8, br., (couv. fanée), intérieur frais, 297p.‎

‎Le droit de l'urbanisme‎

‎ PUF, collection Que-sais-je ?, n*2130. 1988. Format poche.Tres bon etat.‎

‎REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL - 15EME ANNEE - N°1 - JANVIER-MARS 1962‎

‎SIREY. 1962. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 185 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Regulering af konkurrence i EU. 4. udgave.‎

‎København, 2016. Originale omslag. 784 pp.‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°1 (janvier/mars 2005) : Le juge entre progrès scientifique et mondialisation / Construction de systèmes et résolution de problèmes concrets / L'immoralité des libéralités entre concubins / Un Chronopost probatoire ?..‎

‎Dalloz. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 222 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Le juge entre progrès scientifique et mondialisation / Construction de systèmes et résolution de problèmes concrets / L'immoralité des libéralités entre concubins / Un Chronopost probatoire ? /... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°2 (avril/juin 2005) : Le Code Civil, code résiduel ? / A propos de la rétroactivité de la jurisprudence / Sadomasochisme, dignité de la personne et autonomie personnelles /...‎

‎Dalloz. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 223 à 520. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Le Code Civil, code résiduel ? / A propos de la rétroactivité de la jurisprudence / Sadomasochisme, dignité de la personne et autonomie personnelles /... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Revue trimestrielle de droit civil, n°4 (octobre/décembre 2005) : Manifeste pour une justice sociale en droit européen des contrats / La cession de créances ""en bloc"" n'empêche par l'exercice du retrait litigieux /..."‎

‎Dalloz. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 701 à 883. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Sommaire : Manifeste pour une justice sociale en droit européen des contrats / La cession de créances ""en bloc"" n'empêche par l'exercice du retrait litigieux / Un aspect de la protection européenne des biens /... Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Arrest de la Cour de Parlement. Extrait des Registres du Parlement du 6 aout 1762.‎

‎ Bourges, chez la Vve de Jacques Boyer, Imprimeur du Roi, 1762 ; pièce in-4° de 7pp., sans couverture tel que parue.‎

‎Concerne l " Expulsion des Jésuites" et traite de la tenue des Collèges et Ecoles de Jésuites, dénommés ici " Soi-disans Jésuites", sur l'utilisation de leurs biens et terrains et " ordonne que tous les biens de ladite ci-devant Société se disant de Jésus, contineront d'être régis & administrés par les Economes Séquestres....". Impression de Bourges. ( CLBer) ‎

‎Barreau de Bourges. Consultation sur la dénonciation adressée à la Cour royale par M. le comte de Montlosier.‎

‎Paris, Ambroise Dupont, Baudouin frères, 1826; in-8, [2] ff. n. ch., 87 pp., broché sous couverture d'attente. ‎

‎Une des pièces du procès suscité par le Mémoire à consulter de Montlosier, dénonçant l'absence de légalité de la présence des Jésuites en France. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎PLAIDOYER DE MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL DU ROI AU PARLEMENT DE TOULOUSE, DANS LES AUDIENCES DES 8, 11 & 17 FEVRIER 1763, SUR L'APPEL COMME D'ABUS PAR LUI RELEVE DE L'INSTITUT & CONSTITUTIONS DES SOI-DISANS JESUITES.‎

‎A TOULOUSE. DE L'IMPRIMERIE DE LA VEUVE DE ME BERNARD PIJON, AVOCAT, SEUL IMPRIMEUR DU ROI & DE LA COUR, CHEZ LA VEUVE LECAMUS. 1763. IN-12 (10,5 X 17 X 4 CENTIMETRES ENVIRON) DE 199 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS LISSE ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN VERT, TRANCHES MARBREES BLEUES. RELIE AVEC : - COMPTE RENDU DES CONSTITUTIONS DE LA SOCIETE DITE DES JESUITES, PAR MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL DU ROI, EXTRAIT DES REGISTRES DU PARLEMENT, DES 30 AVRIL, 4 & 26 MAI 1762. A TOULOUSE. DE L'IMPRIMERIE DE N. DE CARANOVE. SANS DATE. (2- + 150 PAGES). - JOURNAL DES ARRETS ET ARRETES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, CONCERNANT L'AFFAIRE DES SOI-DISANS JESUITES DEPUIS LE 5 JUIN 1762. (66 PAGES). - ARREST DE LA COUR DE PARLEMENT, DU 19 JUIN 1762. A TOULOUSE. DE L'IMPRIMERIE DE LA VEUVE DE ME BERNARD PIJON, AVOCAT, SEUL IMPRIMEUR DU ROI & DE LA COUR, CHEZ LA VEUVE LECAMUS. SANS DATE. (10 PAGES). - ARREST. EXTRAIT DES REGISTRES DE PARLEMENT DU 5 JUIN 1762. A TOULOUSE. DE L'IMPRIMERIE DE N. DE CARANOVE. (31 PAGES). - ARREST DE LA COUR DE PARLEMENT, DU 16 JUIN 1762, EXTRAIT DES REGISTRES DU PARLEMENT. A TOULOUSE. DE L'IMPRIMERIE DE LA VEUVE DE ME BERNARD PIJON, AVOCAT, SEUL IMPRIMEUR DU ROI & DE LA COUR, CHEZ LA VEUVE LECAMUS. SANS DATE. (11 PAGES). QUELQUES DEFAUTS EXTERIEURS, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

9 Images

‎Droit processuel - Une science de la reconstruction des liens du droit‎

‎L.G.D.J.. 2007. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 614 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Introduction à la théorie générale des obligations.‎

‎Bruges, La Charte, 1991. 16 x 24, 189 pp., broché, bon état (couverture défraîchie).‎

‎"Préface de J. Hansenne; impression uniquement sur la page de droite (page de gauche réservée aux notes : aucune annotation dans le présent volume)."‎

‎Mémoire en cassation, pour Éléonor-Antoine Barbaut. demandeur en cassation de la procédure tenue contre lui, au tribunal de première instance du département de la Seine, et au tribunal criminel du même département‎

‎[Paris], Fauvelle, s.d. (1800) in-4, 47 pp., en feuilles, cousu. ‎

‎Rare mémoire sur une affaire impliquant des jeux de hasard (et le général Paulian). Le malheureux Barbaut était l'inventeur d'une martingale applicable au jeu de trente-et-quarante ; fréquentant le Palais-Royal (alors Palais-Égalité), il eut le malheur de tomber sur des aigrefins ...Aucun exemplaire au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎NOTIONS SUR LE CONTROLE DES DELIBERATIONS DES ASSEMBLEES DELIBERANTES - EXTRAIT DE LA REVUE GENERALE D'ADMINISTRATION.‎

‎BERGER LEVRAULT ET CIE. 1896. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. Fascicule de 41 pages - petite annotation au stylo noir sur le 1er plat.‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎