‎Dictionnaire général et raisonné des Justices de Paix en matière civile, administrative, de simple police et d'instruction criminelle. (5 Tomes - Complet)‎

‎Troisième édition, considérablement augmentée, par Beaume et Million, 5 vol. in-8 reliure demi-chagrin noir, dos à 4 nerfs, Au Bureau des Annales des Justices de Paix, et Chez Durand et Pedone-Lauriel, Paris, 1869, circa 470 pp. par tome‎

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‎Complet. Etat très satisfaisant (rel. lég. frottées). Peu commun‎

‎NOUVEAU TRAITÉ DE BORNAGE, Ouvrage traitant des actions en matière de bornage.– De la compétence.– Des biens soumis au bornage.– Des règles d’attribution de propriété.– De l’instruction.– De l’action en bornage.– Des restitutions de fruits et des dépens, etc., etc.‎

‎, Paris, Bureau des Annales des Justices de Paix 1859, in-8, br., (fané, traces d’humidité à l’int.), 349p.‎

‎L'état moderne et l'organisation internationale.‎

‎Couverture rigide. Broché. 307 pages.‎

‎Livre. Préface de Louis Renault. Traduction de Emile Boutroux. Editions Flammarion, 1919.‎

‎La Constitution du 24 juin 1793 L'utopie dans le droit civil français‎

‎Editions universitaires de Dijon 1997 in8. 1997. Broché.‎

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‎Bon Etat couverture un peu défraîchie intérieur propre‎

‎DROIT DES COLLECTIVITES LOCALES - THEMIS COLLECTION DIRIGEE PAR DUVERGER - DROIT‎

‎PUF. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 311 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MARIAGE ET REGIME PATRIMONIAUX. LEUR REFORME RECENTE.‎

‎ROUSSEAU ET Cie. 1938. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 152 pages. Plats et dos détachés et pliés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit public, histoire des institutions. Ier-XVe siècle.‎

‎ Litec. 1994. Format : 24/17. 648 pages. Avec envoi. Illustré de 13 cartes. Bon état ‎

‎COURS D'HISTOIRE GENERALE DU DROIT FRANCAIS PUBLIC ET PRIVE A L'USAGE DES ETUDIANTS EN LICENCE ET EN DOCTORAT. TOME SECOND‎

‎ALBERT FONTEMOING. 1904. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 1892 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NUL N'EST CENSE IGNORER LA LOI. PETIT DICTIONNAIRE JURIDIQUE.‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES. 1967. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 367 pages. Premier plat illustré en bleu, blanc et noir. Lettrines.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Jurisprudence du conseil d'état depuis 1806 époque de l'institution de la Commission du contentieux jusqu'à la fin de Septembre 1818 - Tomes 2 + 3 + 4 + 5 .‎

‎A paris cours de Harlai. 1818. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 536 pages + 565 pages + 452 + XXIX + 116 + 18 pages + 592 + XVI+ 86 pages - textes sur deux colonnes - contre plats et tranches jaspés - coiffes légèrement abîmées -auteur, titre, tomaison dorés sur le dos - coins, tranches et plats frottés - tampon + annotation sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CINQ CODES, ANNOTES DE TOUTES LES DECISIONS ET DISPOSITIONS INTERPRETATIVES, MODIFICATIVES ET APPLICATIVES, JUSQU'A L'ANNEE COURANTE, AVEC RENVOI AUX PRINCIPAUX RECUEILS DE JURISPRUDENCE.‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1827. In-12. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 903 + Supplément aux cinq codes, années 1824, 1825, 1826: 116 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRÊTS en matière civile, criminelle et administrative et de droit public depuis l'avènment de Napoléon. TOMES 1 à 30, 33, 36, 37 et 38.‎

‎A PARIS, QUAI DE L'HORLOGE, ARCADE LAMOIGNON. 1801-1838. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 36 volumes d'environ 300 à 400 pages chacun. Dos cuir marron. Titres, tomaisons, filets et roulettes dorées. Papier tons marrons sur les plats. Texte sur 2 colonnes. Dos des tomes 10, 14 et 28 détachés. Dos des tomes 29 et 38 partiellement détachés. Quelques mors légèrement fendus ou frottés. Quelques coiffes abîmées. Assez bon état général.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome I : Anterieur à l'an X, 1800 et 1801 / Tome XXXVIII : An 1838. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ESSAI DES LIQUIDES DU CORPS HUMAIM A LA FLAMME D'UNE BOUGIE‎

‎MACHESSOU FILS. 1884. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 319 à 329. Extrait des mémoires et procès-verbaux. 1883-84-85. Tome quatrième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES FONDEMENTS DE LA VIE JURIDIQUE.‎

‎FOUCHER. 1978. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 368 paegs - coins frottés - quelques traces de crayon à papier à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT CIVIL - 2/ LA FAMILLE, LES INCAPACITES‎

‎PUF. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 708 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL - 2/ LA FAMILLE - THEMES COLLECTION DIRIGEE PAR M. DUVERGER - DROIT‎

‎PUF. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 598 pages. Tampon sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL - 3/ LES BIENS MONNAIE,IMMEUBLES,MEUBLES‎

‎PUF. 1983. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 371 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL EN 4 TOMES - THEMIS COLLECTION DIRIGEE PAR M. DUVERGER - DROIT‎

‎PUF. 1971-78. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Tome 1: 398 pages. Tome 2: 532 pages. Dos plié. Tome 3: 383 pages. Tome 4: 585 pages. Dos abîmées et nombreuses traces de feutre sur le texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Tome 1: Introduction, les personnes. Tome 2: La famille, les incapacites. Tome 3: Monnaie, immeubles, meubles. Tome 4: Les obligations. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL - 1ER ANNEE - 7° EDITION - INTODUCTION A L'ETUDE DU DROIT - LES PERSONNES PHYSIQUES - LA FAMILLE - LES BIENS - LES OBLIGATIONS - LES SURETES - COURS ELEMENTAIRE - DROIT - ECONOMIE‎

‎SIREY. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 508 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL - LA FAMILLE - LES PERSONNES - LES BIENS - LES OBLIGATIONS - LES SURETES - 1ER ANNEE - TOME1 - 6° EDITION‎

‎SIREY. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 511 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎NOTRE-DAME DU PUY EN SAVOIE / CONFRERIE DE NOTRE-DAME DU PUY A LIMOGES / REUNION DE LA SOCIETE GEOLOGIQUE DE FRANCE AU PUY / L'ELEPHANT DE SENEZE‎

‎MACHESSOU FILS. 1894. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 215 à 250. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1891, 1892, 1893. Tome septième. Quelques illustrations en noir et blanc, dans le texte: Groupe des excursionnistes, Eboulis des orgues de la Croix-de-paille se mélant à un depôt d'atterissement quaternaire.... . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La liberté commerciale. Les douanes et les traités de commerce‎

‎Bel envoi autographe " à Monsieur Berger, Préfet du Rhône, sans ancien confrère ". vol gd in8, 23x15, demi chagrin, très bel état, 734pp. rare Paris, Guillamin & Cie, ss date circa 1878 ref/18b‎

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‎HISTOIRE GENERALE DU DROIT FRANCAIS DES ORIGINES A 1789 A L'USAGE DES ETUDIANTS DES FACULTES DE DROIT PREMIERE ANNEE DE LICENCE ET DOCTORAT ES SCIENCES POLITIQUES - EN DEUX FASCICULES - FASCICULES 1 + 2.‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1925. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 388 + Paginé de 385 à 1076 - coins frottés - annotation sur le 1er plat des deux fascicules - tampon sur le 1er plat du fascicule 1 - coiffes en tête et pied abîmées sur le fascicule 1 - 1er plat désolidarisé sur la fascicule 2 .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Recueil des Documents Officiels Relatifs au Régime de l'Imprimerie"‎

‎"1867. Paris Imprimerie Charles Noblet avril 1867 - Broché 13 5 cm x 21 5 cm 32 pages - Texte de J. Delalain - Bon état ; tous les décrets et lois régissant la profession d'imprimeur du Premier Empire ( décret-loi de février 1810) au Second Empire (décret-loi du 22 mars 1852)" ‎

‎JOURNAL DU DROIT INTERNATIONAL, Numéro du centenaire, 100e Année (1973), n°1, Janvier-Février-Mars‎

‎, Paris, Éditions techniques S.A. 1973, in-8, br., (couv. légt fanée), int. très frais, XI-274p.‎