‎Droit et société aux derniers siècles de l'Empire Romain - avec une note introductive de l'Auteur‎

‎Jovene 1992 in8. 1992. Broché.‎

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‎Très bon état de conservation intérieur propre jaquette un peu défraîchie‎

‎L'Église dans l'Empire Romain (IVe-Ve siècles) - TOME III - Histoire du droit et des institutions de l'Eglise en Occident‎

‎Sirey 1958 in8. 1958. Broché.‎

‎Bon état bords un peu frottés intérieur propre‎

‎Sade moraliste - Le dévoilement de la pensée sadienne à la lumière de la réforme pénale au XVIIIe siècle‎

‎ 2005 Librairie Droz - Collecion "Bibliothèque des Lumières" anciennement "Travaux d'histoire éthico-politique", Vol. LXVI - 2005 - Fort in-8 broché - 575 pages ‎

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‎Bon état général - Plis de lecture au dos - Rares passages soulignés et annotations au crayon de papier - Ex-libris sur la deuxième de couverture - Auréole de mouillure sur la tranche inférieure - Plis sur les coins de la couverture Bon ‎

‎Les loix municipales et coutumes générales du baillage de Chaumont-en-Bassigny et ancien ressort d'Iceluy.....‎

‎ Chez Gabriel Briden à Chaumont, 1722. In-8° reliure à nerfs, piéce de titre rapportée, plein cuir, 366 pages. Exemplaire usagé, légers manque à la reliure, laissé dans son jus.Bon etat d'usage.‎

‎LES CONTRATS DE CONCESSION COMMERCIALE. DROIT FRANCAIS ET COMMUNAUTAIRE DE LA CONCURRENCE. BIBLIOTHEQUE DE DROIT COMMERCIAL TOME 16.‎

‎LIBRAIRIE SIREY. 1968. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 690 pages. Auréole sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Les contrats‎

‎Presses Universitaires de France 1986 collection que sais je n° 1677. poche. 1986. broché. Cet ouvrage de la collection 'Que sais-je ?' des Presses Universitaires de France propose une étude théorique et pratique du droit des contrats en France. Il aborde la définition juridique du contrat ses conditions de validité ses effets et le présente comme l'instrument juridique permettant de réaliser les projets humains dans le temps‎

‎Bon état‎

‎Histoire des institutions et des faits sociaux (Xᵉ-XIXᵉ siècle)‎

‎Presses Universitaires de France 1956 404 pages in8. 1956. broché. 404 pages. Ouvrage universitaire d'histoire des institutions et des faits sociaux couvrant la période du Xe au XIXe siècle publié dans la collection Thémis des Presses universitaires de France. Il s'agit d'un travail collectif dirigé par Jean Imbert avec Gérard Sautel et Marguerite Boulet-Sautel‎

‎Bon état‎

‎Traité de la succession des meres, en vertu de l'édit de Saint-Maur‎

‎Chez Antoine De Fay | A Dijon 1726 | 12.50 x 19 cm | relié‎

‎Edition originale. Reliure en plein veau havane d'époque glacé. Dos à nerfs orné. Pièce de titre de maroquin fauve. Un coin très émoussé. Petite fente sur 0,5cm le long d'un nerf. Bon exemplaire. Ex libris aux armes du XVIIIe Joan. Gabr. Le Bault. Examen historique et juridique de la succession chez les mères. "Avec une dissertation sur les droits de la mère, en la succession de ses enfans, au cas de la Substitution pupillaire." - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎DROIT A LA SECURITE SOCIALE‎

‎DALLOZ. 2001. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1265 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire politique des peuples musulmans, depuis Mahomet jusqu'à nos jours. Suivie de considérations sur les destinées futures de l'Orient‎

‎Charles Thomine | Paris 1842 | 13.2 x 21.3 cm | 2 volumes reliés‎

‎Edition originale de ce survol très général, composé essentiellement en compilant les monographies plus complètes alors disponibles. Il sera réédité dès 1843. Reliures en demi basane noire, dos lisses ornés de quadruples filets dorés et d'arabesques romantiques dorées, frises dorées en queues, accidents aux coiffes supérieure du premier volume et inférieure du second, plats ornementés décor romantique estampé à froid sur les plats, fers de lycée [Institution Hortus], coins légèrement émoussés, gardes et contreplats de papier à la cuve, tranches mouchetées, reliure de l'époque. Quelques rousseurs, quelques frottements sur es coupes, gardes et contreplats marginalement salis. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎DROIT DE LA SECURITE SOCIALE. 11e EDITION.‎

‎DALLOZ / PRECIS. 1988. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 1087 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Discours sur les Sciences et les Arts - Discours sur L'origine et les Fondements de L'inégalité parmi les Hommes - Du Contrat Social‎

‎Relié, 569 pages, paru le 21 février 2008 chez Flammarion, livre en très bon état général.‎

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‎Du contrat social ou principes du droit politique. Discours sur l'origine et les fondements de l'inégalité parmi les hommes. Illustrations de Jean Traynier. [auteur : Rousseau (Jean-Jacques) - Traynie‎

‎Editions Athêna 1953 292 pages in8. 1953. reliure editeur. 292 pages. Dans 'Du contrat social' Jean-Jacques Rousseau expose les principes d'un ordre politique légitime fondé sur la liberté et l'égalité. Il y définit le contrat social comme la base des droits civils et politiques en rupture avec l'état de nature décrit dans le 'Discours sur l'origine et les fondements de l'inégalité parmi les hommes'. L'ouvrage est un pilier de la philosophie républicaine‎

‎Bon état‎

‎Essai sur le droit municipal d'Evian d'après ses chartes de franchises (1265-XVIIe siècle) - thèse soutenue devant la faculté de Droit de lyon pour le doctorat en droit‎

‎ 1939 THONON, Société d'Ed. savoyarde, 1939 - Edition Originale - In-8 - Broché - 126 pages -Envoi manuscrit - bon exemplaire ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎LACORDAIRE AVOCAT. DISCOURS PRONONCE LE 12 DECEMBRE 1935 A LA SEANCE D'OUVERTURE DE LA CONFERENCE DES AVOCATS STAGIAIRES DE BORDEAUX. + envoi de l'auteur.‎

‎IMPR. DELBREL. 1936. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Non coupé. 51 pages. Couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Envoi de l'auteur sur la page de garde. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Bateau Négrier‎

‎1998. Saint-Malo Éditions L'Ancre de Marine 1998 - Broché 12 cm x 19 cm 351 pages - Texte de Jean Lainé - Bon état‎

‎Le droit pénal‎

‎Presses Universitaires de France 1969 collection que sais je n° 996. poche. 1969. broché.‎

‎Bon état‎

‎Le droit pénal‎

‎Presses Universitaires de France 1978 collection Que sais-je #996. in12. 1978. broché. Cet ouvrage de Jean Larguier est consacré au droit pénal général c'est-à-dire à l'étude de l'infraction et de la peine. Il analyse les différents éléments de l'infraction définit les modes de participation à l'infraction et examine le régime des peines tout en éclairant le lecteur sur la nature réelle du droit pénal et les problèmes qu'il soulève‎

‎Très bon état‎

‎PROCEDURE CIVILE. DROIT JUDICIAIRE PRIVE‎

‎MEMENTOS DALLOZ. 1987. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 138 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT PENAL SPECIAL. 10e EDITION.‎

‎DALLOZ / MEMENTOS, DROIT PRIVE. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. 342 pages. quelques phrases surlignées au feutre jaune.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎DROIT PENAL DES AFFAIRES.‎

‎Colin.. 1998. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 506 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Neuvième édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT PENAL DES AFFAIRES‎

‎ARMAND COLIN. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 511 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎10ème édition Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Justice commutative et droit positif,‎

‎Couverture légèrement frottée mais intérieur aux pages encore très blanches, GLN-645, Imprimerie J, Péchade, Bordeaux 1957‎

‎Assez bon‎

‎Sentence de monsieur le lieutenant civil portant deffenses aux Religieuses de recevoir aucunes femmes d'argent ....affiche‎

‎ 1683 1683 placard 48x 34,5 cm,plié ,bon état‎

‎Le Camus (Jean) Lieutenant civil, puis maître des requêtes et Conseiller d’Etat (1637 ; 1710) Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Traité des faillites et banqueroutes dans l'ordre judiciaire‎

‎1806, Chomel, Paris. In-12, relié, demi-basane brune, dos lisse orné, XV-402pp. Intérieur bon. Plats frottés. Coins bons. Coiffe de queue très légèrement rognée. On joint une lettre du relieur à son client. Bon exemplaire‎

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