‎ÉTUDES DE DROIT BYZANTIN, t. II: Médiation sur la constitution ‘EXATEPΩI et le JUS PŒNITENDI, (Extrait de la Nouvelle Revue Historique de Droit français et étranger)‎

‎, Paris, Lib. de la Société du Recueil Général des Lois et des Arrêts 1900, in-8, br., (trous de vers sur la couv.), intérieur frais, VIII-186p.‎

‎La PROPRIETE LITTERAIRE et les droits des auteurs dramatiques a Geneve.‎

‎Geneve, J.-G. FICK, 1867. In-4o, 46 p., reliure 1/2 toile 19e, couvertures conservees. Avec une dedicasse de l'auteur au president Raisin et amples commentaires -manuscrits- de celui-ci, d'apres la note de son fils F. Raisin avec son ex-libris grave.‎

‎Droit de la culture - Master pro‎

‎Gualino. 2009. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 298 pages.Tampon, petite annotation à l'encre et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les codes français collationnés sur les textes officiels‎

‎F. pichon 1894 in12. 1894. Broché.‎

‎couverture défraîchie tranches fânées intérieur assez propre bonne tenue‎

‎Trois sermons de Noël. ‎

‎Paris, Ch. Meyrueis, 1863, in-8vo, 111 p., qqs rousseurs, reliure en d.-cuir, dos à cinq nerfs, titre or au dos, bel exemplaire.‎

‎Ces 3 sermons sont: Que seriez-vous sans Jésus-Christ? / Le nom de Jésus / L'incarnation du fils de Dieu. Image disp.‎

‎LES BARJOTS. Essai d'ethnologie des bandes de jeunes.‎

‎Julliard Paris 1968 In-8 ( 200 X 135 mm ) de 476 pages, pleine toile crème sous jaquette illustrée. Bel exemplaire.‎

‎DROITS ET LIBERTES DU COOPERATEUR‎

‎EDITIONS FERET ET FILS. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 84 pages augmentées d une planche photo en noir et blanc hors texte en fin d ouvrage .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droits et libertés du Coopérateur.‎

‎Féret et fils. 1982. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 84 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CHEMINS VICINAUX, ROUTES NATIONALES & ROUTES DÉPARTEMENTALES, 2eéd. entièrement refondue et considérablement augmentée‎

‎, Paris, Direction des publications administratives et Bibl. municipale et rurale 1934, in-8, demi-basane marron, tit. doré sur dos lisse souligné par fers estampés à froid, tr. mouchetée, (lég. épidermures sur dos, plats frottés, coupes frottées et coins lég. émoussés), intérieur très frais, XXXI-615p.‎

‎Les chemins ruraux publics et privés. 3e édition.‎

‎Couverture souple. Broché. 374 pages. 2e plat factice.‎

‎Livre. Publications administratives, 1935.‎

‎DROIT DES SOCIETES ET DES GROUPEMENTS -‎

‎TEXTENSO EDITIONS. 2009. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 747 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MONTCHRESTIEN / COURS - EDITION 2009 / COLLECTION DIRIGEE PAR BERANARD BEIGNIER. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edit du roi. portant que la charge d'intendant des écuries, sera désunie de celle d'intendant des menus de Monsieur. Donné à Versailles au mois de juillet 1784‎

‎Paris, Simon & Nyon, 1785 in-4, 4 pp., vignette. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎DROIT COMMERCIAL ET FISCALITE DES ENTREPRISES‎

‎CNED. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 219 pages.. . . A l'italienne. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎F. 931-1 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ELOGE‎

‎PIERRE DE ROQUETTE BUISSON, AVOCAT A LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX / IMPR. L. DELBREL. 1912. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 22 pages. Couverture rempliée. Livret débroché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Envoi de P. de Roquette-Buisson sur la page de garde. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎1759. Oeuvre de Monsieur le Chancelier d'Aguesseau + Réponses des Parlemens‎

‎7 volumes, jusqu’au onzième mémoire Le Discours pour l'ouverture des audiences - Les Mercuriales - Les Réquisitoires - Les Instructions sur les études propres à former un magistrat - Plaidoyers prononcés au Parlement en qualité d'avocat général - Deux plaidoyers dans la cause de M. le Prince de Conty et de Madame la Duchesse de Nemours - Plaidoyer dans la cause de M. le Duc de Luxembourg et des autres Ducs et Pairs - Mémoires, dissertations et autres ouvrage.. Bel ensemble de 8 volumes in4, 26x20cm, reliés basane époque, accrocs et manques, plats frottés, bel état intérieur, 620, 684, 692, 822, 738, 752, 772 pages. Paris Libraires Associés 1759. Edition Originale Joint : Questions concernant les substitutions avec les réponses de tous les parlemens et Cours souveraines du Royaume, vol in4, 26x20, relié basane époque, 580pp. Toulouse Joseph dalle 1770 D'Aguesseau fut véritablement le juriste du siècle des Lumières. Il appartenait à une lignée de magistrats qui, de Louis XIII à Louis XVI, peuplèrent les cours et le conseil du roi pour l'honneur de la Justice et de l'État. Son ?uvre pourtant, si diverse et profuse, le classe parmi les grands auteurs quoique seulement connu des ouvriers de la Loi. Sa carrière l'a conduit d'abord au parquet du Châtelet (1690), puis du parlement de Paris (1691). Comme avocat général, il plaide pour le Roi, le Public et la Loi, défend les droits de l'Église, des mineurs et des communautés.Magistrat intègre, juriste éminent, orateur éloquent, d'Aguesseau n'était pas moins remarquable par ses qualités sociales, par sa piété et son immense instruction. Il s'était beaucoup occupé de philosophie: il a laissé des Méditations métaphysiques, où il suit les pas de René Descartes. Il a conçu un système de philosophie politique qui allie rationalisme cartésien, égalitarisme, morale janséniste et gallicanisme, et qui eut une influence considérable au XVIIIe siècle, où d'Aguesseau fut le maître à penser d'un grand nombre de magistrats et de juristes. Son oeuvre législative est considérée, à juste titre, comme annonciatrice de la codification napoléonienne. ‎

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‎Plaidoyers & Oeuvres diverses ‎

‎Nouvelle édition augmentée de plusieurs pièces qui ont été trouvées parmis les papiers de l'auteur après sa mort. Seule édition complète. Les plaidoyers et les œuvres diverses de Monsieur Patru, membre de l'Académie Française, sont des textes littéraires et juridiques qui ont marqué la littérature française du XVIIe siècle. Guy-Patin, un contemporain de Patru, les décrit comme étant « écrits avec tant d'esprit, de grâce et de force, que c'est une chose admirable » Patru était un avocat renommé, et ses plaidoyers étaient considérés comme des modèles de rhétorique. Ses discours étaient connus pour leur clarté, leur éloquence et leur capacité à persuader les juges. Ses plaidoyers étaient souvent cités en exemple dans les écoles de droit. Il est important de noter que les écrits de Patru étaient très appréciés de son vivant, mais ils sont moins connus aujourd'hui. Cependant, ils restent des témoignages importants de la littérature et de la rhétorique du XVIIe siècle français. Complet en un fort volume in, 190x130, relié pleine basane époque, dos a nerfs, bien frais, 984pp+ table. Plaidoyers pour le Duc de Noailles, pour Maximilien Fraçois de Béthune, Duc de Sully, pour les Pères Mahurins, pour les Religieux de ND de Nevers, pour l'université de Paris, pour Catherine de Rambouillet, pour le Sr de la Rochelie, pour le Duc de Rohan, Pour la Fontaine Desprez, pour Maitre Gratien Galichon, etc.. Rare exemplaire ! Belle provenance " Bibliothèque de M. de Barray, Conseiller au Parlement ". Ex libris. Paris, chez Sébastien Mabre-Cramoisy, 1681‎

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‎Les Envoyés des Assemblées primaires de toute la République, à la Convention nationale. en date du 25 août, l'an deuxième de la République‎

‎Paris, Imprimerie nationale, (An II) in-12, 3 pp., dérelié. ‎

‎Dépôt des procès-verbaux des Assemblées primaires à la Convention. La brochure comprend une réponse de Robespierre, président de la Convention. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Dossier S comme sanguinetti (avec un envoi)‎

‎Alain Moreau, coll. « Confrontations » 1973 In-8 broché 21,6 cm sur 13,6. 156 pages. Bon état d’occasion.‎

‎Exemplaire enrichi d’un envoi autographe Bon état d’occasion ‎

‎Discours. prononcés dans les séances des 22 et 23 mai 1850. Loi sur la réforme électorale‎

‎Paris, Jacques Lecoffre, (1850) in-16, 46 pp., broché. Rousseurs.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Obiezione di coscienza. Un'analisi dei suoi fondamenti etici e politici. ‘Publ. dell'inst. di fil del diritto’.‎

‎Milano, A. Giuffrè, 1976, in-8°, XII + 214 p., brochure originale.‎

‎Le Contrat - Nouvelle édition - Collection le droit en plus.‎

‎Presses Universitaires de Grenoble. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 232 pages - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection le droit en plus. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit et pratique de la SARL (Société à responsabilité limitée)‎

‎Lausanne, Eds Juridiques, 1996, gr. in-8vo, XLI + 490 p. cartonnage original.‎

‎Droit et pratique de la société anonyme. 2 Volumes. I: Droit. II: Pratique.‎

‎ Lausanne, Editions Juridiques AMC Alpha 1994, 240x160mm, XXXII- XXXV- 336pages, broché. ‎

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‎Que sais-je? N° 836 L'organisation internationale du travail‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 2ème trimestre 1959. 1959. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES TRIBUNAUX DE COMMERCE : UNE JUSTICE EN FAILLITE?‎

‎MICHEL LAFON. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 392 Pages. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎