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Diocèse de Verdun Les cas réservés
Verdun, Secrétariat de l'évêché, 1903, broché, 79 p.p., 12.5 x 19.3 x 0.5 cm, rousseurs sur la quatrième de couverture et sur les tranches.
DE LA CONDITION DE VIDUITÉ ET DES DÉCHÉANCES CAUSÉES PAR LE REMARIAGE
, Paris, Sirey 1911, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. légt insolée, coins émoussés), int. frais , 144p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L'espionnage sous Louis XV
1993 Editions Académie Européenne du Livre - 1993 - In-8, broché - 134 p.
Bon état
L’EUROPE DES SERVICES, L’approfondissement du marché intérieur, coll. Droits européens
, Paris, A.Pédone 2009, in-8, br., bon état, 140p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Le Conseil National Economique.Ses Origines,son Institution et son Organisation. Son Œuvre,son Avenir.
Paris,Edition Domat-Montchrestien,1936 ; grand in-8°,broché,couverture imprimée;XIpp.,411pp.; couverture un peu poussiéreuse avec quelques piqûres.
Envoi autographe signé de l’auteur.(Gr)
Les normes de l'action Droit et Morale- Introduction à la science normative
L'Hermès. 1990. In-8. Broché. Etat passable, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 162 pages. Quelques rousseurs. Coins frottés. Accrocs au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
"Ce qu'on appelle la crise !!Collection ""Ligue du droit du travail""."
Fustier. 1936. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 190 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
"En route vers l'abondance Premier Volume (Collection ""Ligue du droit au travail""."
Fustier. 1935. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 189 pages.Plats désolidarisés. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Grands textes du droit communautaire 2e édition
Dalloz 1990 in8. 1990. Broché.
Etat Correct nombreuses notes au crayon à papier
LE DROIT, À CHEVAL SUR LES PRINCIPES GÉNÉRAUX, Extrait de Drôle(s) de droit(s), Mélanges en l’honneur de Élie Alfandari
, [Paris], Dalloz [1999], in-8, fascicule agrafé, ENVOI À JEAN WALINE, [11p.].
Phone number : 01 43 29 46 77
GRANDS TEXTES DE DROIT COMMUNAUTAIRE
, Paris, Dalloz 1988, in-8, br., neuf, ENVOI DES AUTEURS AU DOYEN COLLIARD, 529p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Grands textes de droit communautaire.
Paris, Dalloz, 1990. 13 x 21, 694 pp., broché, bon état.
2e édition.
GRANDS TEXTES DE DROIT COMMUNAUTAIRE, 2èmeéd.
, Paris, Dalloz 1990, in-8, br., neuf, ENVOI AU DOYEN COLLIARD, 694p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Droit public
Dalloz. 1999. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Manque en coiffe de tête, Papier jauni. 285 pages. Légères mouillures en plats. Quelques rousseurs. Ex-libris à l'encre en page de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
DROIT PUBLIC, CAPACITE
Dalloz. 1971. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur bon état. 220 pages. Dos divisé en deux et maintenu par du scotch. Cahiers se détachant. Annotations au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2e édition. Mémentos Dalloz, 176. Classification Dewey : 340-Droit
LE TRIBUNAL RÉVOLUTIONNAIRE DE TOULOUSE. 25 Nivôse - 3 Floréal an II - 14 janvier - 22 avril 1794.
1894 Toulouse, Privat, 1894. Grand in-8 (253 X 170 mm) demi-basane vert bronze, dos lisse orné de filets dorés, titre doré, premier plat de la couverture conservé (Reliure de l'époque) ; (2) ff. de faux-titre et titre, III-168 pages, (1) f. de table. Deux petits manques de papier au premier plat conservé de la couverture, trace d'insolation en tête du plat supérieur de la reliure.
ÉDITION ORIGINALE de cet ouvrage peu commun. EXEMPLAIRE de l'architecte toulousain Jean-Louis GILET (1902-1964), avec sa SIGNATURE AUTOGRAPHE en tête du faux-titre. SÉDUISANT EXEMPLAIRE conservé dans une élégante reliure de l'époque. GOOD COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST.
Phone number : 06 21 78 12 79
Entre le Sieur Renaud (Appelant) Et le sieur Thobie (Intimé). Jugement du Tribunal Civil de Bordeaux du 31 juillet 1901.
IMP. TAFFARD E.. Non daté. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 2 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Cour d'Appel de Bordeaux - 2e Chambre, N°335 Classification Dewey : 340-Droit
Code des impôts.
Paris, Trinckvel, [1993]. In-4°, 294p. Reliure cartonnée illustrée d'éditeur.
Le texte officiel de la législation française illustré de npmbreux dessins en couleurs d'Albert Dubout. Bel exemplaire.
Code des impôts.
Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 294 pages. 21 x 27, 5 cm.
Livre. Illustré par Dubout. Editions Michèle Trinckvel, 1993.
Code des impôts.
Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 294 pages. 21 x 27, 5 cm.
Livre. Illustré par Dubout. Editions Michèle Trinckvel, 1993.
Code des impôts.
Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 273 pages. 17 x 23 cm.
Livre. Illustré par Dubout. Gonon éditeur, 1958.
Code du voyage et du tourisme. Textes officiels.
Couverture rigide. Reliure de l'éditeur 240 pages. Une planche dépliante.
Livre. Illustré par Dubout. Editions Maurice Gonon, 1960.
Traitté des Saisies, gagemens, criées ou Inquans et deslivrances des choses saisies, avec les formalitez sur ce nécessaires, & ce qu'il faut observer en l'instruction des Matières Civiles & Criminelles. Ouvrage très utile aux Iuges,… à quoy a esté adjousté l'usage de l'Ordonnance des criées pour les Decrets en Dauphiné avec un traitté de la Iurisdiction pouvoir et exercices des Chastelains composé par ANT. DU B.
1656 velin souple. (quelques mouillures claires à certains ff.). in-8, (14ff.), 321pp., (4ff.), 38pp. et 55pp. (3ff.), Grenoble Philippe Charvys 1656
Phone number : 33 (0)6 77 77 12 33
- Traité des Devoirs et Observations pour les Sergents, et autres officiers exploitans, en la Province de Dauphiné, suivant l'usage d'icelle, & de plusieurs autres du Royaume de France divisée en deux parties des Matières Civiles & Criminelles.- De l'Usage et de la Forme de procéder par les Huissiers & Sergents en la Province de Dauphiné, suivant l'Ordonnance des Criées faites par Henri II, le 3 septembre 1551…réduit en ordre par Antoine Du Boys, advocat en Parlement.- De la Jurisdiction, Pouvoir, et Exercice des Chastelains en la Province de Dauphiné…
1656 vélin souple époque, titre à l'encre au dos. 3 parties en 1 vol. in-8, (14ff.), 321pp.; (4ff.), 38pp. ; 55pp., (3ff.), Grenoble Philippe Charvys 1656
Phone number : 33 (0)6 77 77 12 33
Traité des Devoirs et Observations pour les Sergents, et autres Officiers explitans en la Province de Dauphiné… comme aussi le Traité de la Iuridiction, pouvoir & exercice des Chastelains, en ladite Province.
1656 velin souple, couture défaite. Usagé. pet.in-8, (14ff.), 321pp. et (4ff.), 38pp., et 55pp., dont les p. de titre des deux dernières parties. Grenoble Philippe Charvys 1656
Phone number : 33 (0)6 77 77 12 33
